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Selem

Comment peut-on prouver au Maroc qu'un terrain nous appartient lorsqu'on a plus le papier (du terrain) en sa possession ?

Sachant que le terrain a été acheté et appartient vraiment à la personne qui cherche à savoir comment prouver que c à lui

barakAllah ou fikoum

il lui faut 12 temoins

Salem, il faut que vous prenez un super bon avocat et aussi avoir de l'argent et de la patience, je pense que l'ahdour vous a fait un faux papier de vente avec la demande du propriétaire qui vous a vendu sans terrains.

Salem, il faut que vous prenez un super bon avocat et aussi avoir de l'argent et de la patience, je pense que l'ahdour vous a fait un faux papier de vente avec la demande du propriétaire qui vous a vendu sans terrains.

Ou sinon la méthode forte, tu occupe se terrains avec du beau monde et avec le temps sa bougera les choses.

Citation
lahlay9i a écrit:
il lui faut 12 temoins

selem

oui c ce que j'ai entendu donc ces témoins je les présente où ?
et les 12 témoins suffisent ??

Citation
téRIFiant a écrit:
Salem, il faut que vous prenez un super bon avocat et aussi avoir de l'argent et de la patience, je pense que l'ahdour vous a fait un faux papier de vente avec la demande du propriétaire qui vous a vendu sans terrains.

slm

non le proche (mon cousin) qui a acheté le terrain avait le papier mais il ne l'a plus, et ca a été acheté il y a plus de 10 ans mais il y avait bien les papiers etc
mais pas mal de choses se sont passées, des modifs etc



Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/09/12 20:41 par soueïla.

il faut 12 témoins en principe mais les démarches restent compliquées

c'est où au maroc ?

Citation
soueïla a écrit:

Citation
téRIFiant a écrit:
Salem, il faut que vous prenez un super bon avocat et aussi avoir de l'argent et de la patience, je pense que l'ahdour vous a fait un faux papier de vente avec la demande du propriétaire qui vous a vendu sans terrains.

slm

non le proche (mon cousin) qui a acheté le terrain avait le papier mais il ne l'a plus, et ca a été acheté il y a plus de 10 ans mais il y avait bien les papiers etc
mais pas mal de choses se sont passées, des modifs etc

Salam,

il faut beaucoup de fric

si tu n'as plus de papiers tu n'as plus rien et cela dans n'importe quel pays....
Dans certains pays m^me avec des papiers on se retrouve sans terres !!!

il faut faire la différence entre deux sorte de terrains :

le premier : terrain titré :
ce genre de terrain vous trouverez les document de propriété à la conservation foncière ;même si vous n'avez pas de document ;vous leur donner juste la position au service cadastre et vous aurez le numéro du titre foncier que tu peux en avoir une attestation de propriété après un payement de 75 dh.

le deuxième :terrain non titré:

ce genre de terrain si vous avez perdu les document de l'achat , surement se sont des documents adoulaire .
il faut juste la date de l'achat , et vous demanderez une copie de votre acte d'achat adoulaire même après plus de dix ans au tribunal ou se trouve le terrain .et plus précisément au juge de TAWTIK (قاضي التوثيق).
mais si les documents d'achat n'été pas des documents adoulaires chose qui est loin de l’être ,dans ce cas la il vous faut
juste une attestation administratif de la comun comme quoi vous voulez faire une attestation de propriété adoulaire ; e après vous allez bien sur voir l'adoul pour faire un document de propriété avec les douze témoins .

bien cordialement
Maître NKAIRA
[email protected]
www.nkairalawfirm.com

[/b]bonjour a tous

pour votre terrain avez vous enregistré l'achat chez un notaire ou adoul chercher peut ete une copie de ce document sinon si le vendeur est honete il peut toujours refaire ce document chez un notaire bon courage