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DefunesTe a écrit:
Quand tu as des plaques provisoires tu n'as pas de carte grise définitive ni des plaques habituelles...
Il y a plusieurs façons d'avoir des plaques provisoires....
Soit pour x ou y raison ben t'as pas encore eu la carte grise normale donc on te les met et de base ta voiture ben t'as payé ta tva etc
Soit ta voiture est destinée à l'exportation et donc tu ne paye pas la tva et ta voiture doit quitter l'UE avant l'expiration des plaques et tu paiera la tva dans le pays destinataire.
Sauf quelles gens sont descendus dans le premier cas de figure et quand ils rentrent chez eux ont leur dit en Espagne qu'ils considèrent que comme ils ont des plaques provisoires c'est qu'ils n'ont pas payé la tva ... Et on la leur réclame avec une majoration .Et comme ça a été instauré cette année les gens ne sont pas au courrant
Et vu que c'est plusieurs milliers d'euros les gens qui ne peuvent payer ben on leur confisque le véhicule en garantie... il passe pas la douane tant qu'ils n'ont pas payé...
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Asalama a écrit:
Nan tu parle de plaque c plaque d'immatriculation c ça ? Donc en faite il fait ke tu est tout carte grise plaque non provisoire et le véhicule il ne faut pas kil soit destine à l'exportation c ta dire pour des fins commerciale ou pour ke rentrer au bled définitif ?
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DefunesTe a écrit:
Oui. Si tu as des plaques normales tu n'auras pas de problèmes...
Les plaques d'immatriculation provisoires y'a une case rouge sur la droite avec une date dessus...
Une voiture déclarée destinée à l'export est forcément en provisoires
Pour rentrer définitif c'est encore autre chose... tu peux rentrer en normale ou provisoires.