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Sous location logement hlm
z
11 août 2017 13:14
Salam à tous,

Alors je vous explique ma situation, avec mon mari on recherche un appartement dans le privée mais pas de réponses positives notre dossier passe jamais..(demande de logement social déposé en mairie depuis foooooort longtemps et pas de réponse)
donc la j'ai mon frère qui peut me laisser son logement social car il vas etre propriétaire, comment est ce qu'il peut me donner son logement ?? sous location ?? déclarer aux bailleurs ??
Je sais que s'est interdit au niveau de la loi mais bon ca se fait partout les sous locations, et quand je vois que beaucoup sont pistonné en mairie pour obtenir un logement rapidement etc c'est très compliqué..

Pouvez vous m'aidez s'il vous plaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaait ?? sad smiley
e
11 août 2017 13:18
'alaykoum salam,

vous prenez le logement sans rien dire et sans rien changer
l'appartement reste au nom de ton frère et vous vous arrangez ensemble pour payer toutes les charges (tu peux payer à sa place sachant que c'est tjr sur son nom)

Citation
zaza784 a écrit:
Salam à tous,

Alors je vous explique ma situation, avec mon mari on recherche un appartement dans le privée mais pas de réponses positives notre dossier passe jamais..(demande de logement social déposé en mairie depuis foooooort longtemps et pas de réponse)
donc la j'ai mon frère qui peut me laisser son logement social car il vas etre propriétaire, comment est ce qu'il peut me donner son logement ?? sous location ?? déclarer aux bailleurs ??
Je sais que s'est interdit au niveau de la loi mais bon ca se fait partout les sous locations, et quand je vois que beaucoup sont pistonné en mairie pour obtenir un logement rapidement etc c'est très compliqué..

Pouvez vous m'aidez s'il vous plaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaait ?? sad smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/08/17 13:18 par essentiel.
z
11 août 2017 13:20
Merci pour la reponse super rapide ! Par contre ca pose pas de problème si il devient propriétaire ? Au niveau de la déclaration meme au impôts ?
f
11 août 2017 13:30
salam oukty,

Le soucis c'est que tout sera a son nom à lui, si c'est juste provisoire ca va mais si tu y reste des années et que ta des enfants tu ne pourra prétendre à aucune aide, apl etc.. de plus pour les justifs de domicile pour tes démarches administratif tu va galérer également, j’espère pour toi que c'est provisoire en attendant ton propre logement dans pas trop longtemps parce que à terme ca va devenir difficile pour toi.

qu'Allah te facilite c'est très dure d'avoir un logement de nos jours..



Modifié 1 fois. Dernière modification le 11/08/17 13:33 par fifi93.
z
11 août 2017 13:42
Amin Amin Amin !! Merci beaucoup ! Bah c'est en attendant d'avoir une réponse positive pour ma demande de logement social In cha Allah !
Derniere information parce que je stresse un peu, pour sa déclaration au niveau des impôts Ca se passe COmment ? Parce que vu qu'il vas être propriétaires il peut déclarer que la maison est en travaux et qu'il doit continuer à vivre dans son hlm ?
M
11 août 2017 13:51
Tu t'occupes le logement ton frère déclaré à son départ qu'il hébergeait et si tu as des enfants expulsion difficile d'autant plus que tu as déjà fait des demandes hlm.
En voilà un de libre l' suffit juste d'officialiser après.

Bonne chance.
a
11 août 2017 14:09
salam

ton frère s expose à de gros problèmes
z
11 août 2017 14:23
Aleykoum Salam merci pour vos réponses ! C'est provisoire In cha Allah le temps que je reçois une proposition de logement ou meme que je trouve dans le privée pour etre en règle !
C'est difficile de nos jours d'avoir une proposition rapidement...
je me souvient que mes parents avait acheter une maison en janvier mais il devait faire des travaux donc on est resté dans notre hlm le temps des travaux (6mois minimum)..
peut être le faire passer comme ça ?
a
11 août 2017 14:24
le mieux serait que ton frère t associe au bail (ça va bien sûr éveiller les soupçons) pour que tu puisses prétendre au logement légalement après quelques années de cohabitation
f
11 août 2017 14:32
lol si c'etais aussi simple.

J'ai la cas de mon voisin qui a ses parents qui on acheter, il a voulu reprendre le logement social de sa mère, ils lui on demander de quitter les lieux.

En meme temps si les mairies ne feraient pas ca , les logements resterons toujours dans les meme familles, ..


Citation
MERETA a écrit:
Tu t'occupes le logement ton frère déclaré à son départ qu'il hébergeait et si tu as des enfants expulsion difficile d'autant plus que tu as déjà fait des demandes hlm.
En voilà un de libre l' suffit juste d'officialiser après.

Bonne chance.
M
11 août 2017 14:47
Il a voulu reprendre le logement.
Je dis il occupe le logement . Donc quitter cela veut dire procédure d'expulsion.
Elle a déjà une demande hlm et puis l'automne arrive pas d'expulsion surtout avec enfants.
Et je m'adresse à la personne qui demande des avis pouvant l'aider.
Lol Mdr et compagnie tu te les.......

Citation
fifi93 a écrit:
lol si c'etais aussi simple.

J'ai la cas de mon voisin qui a ses parents qui on acheter, il a voulu reprendre le logement social de sa mère, ils lui on demander de quitter les lieux.

En meme temps si les mairies ne feraient pas ca , les logements resterons toujours dans les meme familles, ..
f
11 août 2017 15:09
pfff tu parle d'un conseil toi. tout le monde ferai ca si c'etais aussi simple
Citation
MERETA a écrit:
Il a voulu reprendre le logement.
Je dis il occupe le logement . Donc quitter cela veut dire procédure d'expulsion.
Elle a déjà une demande hlm et puis l'automne arrive pas d'expulsion surtout avec enfants.
Et je m'adresse à la personne qui demande des avis pouvant l'aider.
Lol Mdr et compagnie tu te les.......
z
11 août 2017 15:17
Calmons nous, pas besoin de se prendre la tête Zen
z
11 août 2017 15:21
Et que pensez vous de la petite technique comme mes parents on fait?? c'est a dire rester dans le logement le temps de faire les travaux? donc dans mon cas les travaux serait déjà fini mais je vis a leurs places et je me laisse 6mois environs pour trouver autre choses ?
a
11 août 2017 17:36
si ton frère a des enfants, garder le hlm implique de devoir les inscrire dans l école dépendant du hlm et non de sa maison puisque officiellement, le hlm sera son lieu de résidence

s il a droit aux apl, il les percevra pour le hlm et non pour sa maison

il devra laisser tous ses documents à l adresse du hlm

ça implique pour ton frère de frauder au niveau de la taxe d habitation, ce qui pourra être facilement vérifiable si sa maison est inoccupée avec les dépenses d énergie

beaucoup de complications en perspective
ton frère ferait mieux de t héberger quelques temps, ce sera plus simple
11 août 2017 21:58
Bingo.

Ça peut poser souci à mon avis, car d'une partie faut déclarer à l'Office HLM une fois par an ses revenus, d'autre part les impôts feront des rapprochements (taxe foncière). Donc ça peut finir par se voir.
Citation
zaza784 a écrit:
Merci pour la reponse super rapide ! Par contre ca pose pas de problème si il devient propriétaire ? Au niveau de la déclaration meme au impôts ?
11 août 2017 23:55
J'ai étudié comment on peut faire depuis longtemps si la situation se présente. Car moi aussi je cherche un hlm à Paris.

Au fait il faut tout laisser en état. Et payer le loyer par chèque à votre nom. Ca puisse durer quelques années jusqu’ils vont mettre les choses à jour...Et sera trop tard pour faire quoi que ce soit et ils vont vous faire un contrat à votre nom.

Ca n'a pas d'influence sur le fait que ton frère va devenir propriétaire. Un multi-propriétaire bailleur de plusieurs apparts / maisons peu habiter en hlm, sans être inquiété par qui que ce soit.
 
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