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que risquent ils?
isabelle22 [ MP ]
18 mai 2011 16:37
on vient d'apprendre que mon beau frère de 21 ans a eu un accident avec la voiture de mon beau père :

- il conduisait la voiture de son père à 2h du matin ( il n'a pas de permis et il était ivre ) et il a heurté 2 hommes sur leurs moto.
les uns disent que c'est mon beau père qui lui a donné les clefs de la voiture , les autres disent qu'il les lui a volé.

que risque chacun d'eux.selon le code de la route marocain?
nidose [ MP ]
18 mai 2011 16:44
je pense que ton beau pere ne risque rien tant qu'il n'est pas complice et qu'il n'a pas donné les clé.Apres je pense que ton beau frer est dans la merde mais bon je ne my connais pa en loi vous avez contacté un avocat?
Djemila75 [ MP ]
18 mai 2011 17:00
Nidose a raison, le père ne risque rien. Pour le fils, ça dépend de plusieurs choses :
- s'il est en état de récidive, ou simplement s'il a un casier judiciaire,
- son taux d'alcoolémie,
- le préjudice (blessures plus ou moins graves, ITT).
Il sera donc poursuivi pour conduite sans permis, conduite en état d'ivresse, et peut-être blessures involontaires. Heu
lola. [ MP ]
18 mai 2011 17:29
Rien si ils payent en liquide, il peut recommencer m^me.
angelo [ MP ]
18 mai 2011 17:34
Cet au Maroc , tout est permis avec el flouss ...Smiling Smiley



Modifié 1 fois. Dernière modification le 18/05/11 18:11 par angelo.
Un Chleuh parmi tant d'autre ...
Chti'sem [ MP ]
18 mai 2011 17:46
La peine est inversement proportionnelle à la richesse de sa famille Grinning smiley
☠ chti'sem ☠
Anonymatica [ MP ]
18 mai 2011 17:47
Je ne crois non.
Quelqu un est mort? Si oui, c est la case prison direct.
si grave blessures, tous les frais médicaux a sa charge mais pour le fait qu il conduise sans permis, je ne sais pas mais j ai envie de dire c est kif kif avec ou sans permis vu qu au bled il suffit de graisser la patte de l examinateur pour l avoir.
Abdoualhaq [ MP ]
18 mai 2011 18:00
Malheureusement, il est impliqué en tant que responsable de la garde du bien, du véhicule



Modifié 1 fois. Dernière modification le 18/05/11 18:01 par Abdoualhaq.
Djemila75 [ MP ]
18 mai 2011 21:54
Ah pardon, j'ai pas fait attention que c'était au Maroc.
quivivravera [ MP ]
19 mai 2011 19:34
Pourquoi ? y a une différence , Maroc ou ailleurs ?
Chti'sem [ MP ]
19 mai 2011 19:45
Citation
quivivravera a écrit:
Pourquoi ? y a une différence , Maroc ou ailleurs ?

Chaque pays à ses lois.

Par exemple, aux USA pour une tentative de viol t'en a pour 75 ans en France c'est 75 mois au pire Grinning smiley
☠ chti'sem ☠
cacahuette [ MP ]
19 mai 2011 19:45
S'il a de l'argent la main longue ou un tout petit peu de connaissances chez les flics là bas.

Bah pas grand chose surtout si les heurtés ne sont pas riches.
 
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