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Si vous pouviez avoir la nationalité par filiation, pourquoi ne pas l'avoir fait ?

En ce qui concerne votre fille, je n'ai rien confirmé, j'ai juste dit que je confirmerai lundi.

Pour votre époux, oui il pourra demander le titre de parent d'enfant français, si votre fille garde la nationalité.

Eh non vous n'aurez pas le titre de 10 ans.

Citation
Minaxminaxminax a écrit:
Ah bon??? Meme si il travaille et qu’il a un cdi? Vous etes sur de ce que vous dites vous avez vécu ça? Ou vous etes avocat?? Car je ne penses pas qu’on lui retirera son titre de sejour encore moin le renvoyé en algeie. Je ne penses pas du tout meme lui aussi reste parent d’enfant français.
Puis ma mere est française meme si on enleve la nationalité de ma fille je la redemanderais par affiliation et on restera dans tout les cas parents d’enfant français. Aussi je penses que j´aurais un titre de 10 ans comme j’avais avant. Je vie en france depuis 16 ans je ne penses pas qu’on va me soumettre au meme cas des personnes qui sont la depuis 5 ans ou moins

J’ai dis que ma fille pouvait l’avoir par filition vu que ma mere l’a pas moi lol puis je viens de lire le texte de loi qui dit que les mineurs ne perdent pas leur nationalité.
Apres vous avez pas repondu a ma question vous etes avocat ?
Car chaque cas differt j’ai bientot rdv je prefere voir comment ça se passera sur place.
Merci tout de meme pour vos reponse cela m’a aider au moins comme ça je ne m’attends pas a ce qu’on m’ouvre toutes les portes

EST Ce que vous pouvez avoir reponse a ce que je cherche svp???
Je ne travaille pas je suis maman au foyé est ce qu’ils peuvent ne pas m’accepter un titre de sejour?
Pour mon mari est ce qu’ils vont le renvoyé de source sur???
Malgré un recours avec un avocat j’aurais pas gain de cause de sur??
Mercii

Bonjour,

Pour répondre à vos questions :

1) Je suis juriste spécialisée dans le droit au séjour des étrangers,
2) en ce qui concerne la nationalité de votre fille, alors oui, sur le principe on ne retire pas la nationalité aux mineurs, mais tout dépends, si vous aviez déclaré votre grossesse pendant la procédure de naturalisation. Vous dites :

- que vous avez eu tout les documents français en mars 2016.
- que votre fille aura bientôt 2 ans, ce qui veut dire qu'elle est née en 2016, si je ne me trompe. Donc question : avez vous déclaré votre grossesse ? si oui, avez vous aussi déclaré sa naissance.

Dans le cas où vous n'auriez pas déclaré ni la grossesse, ni la naissance, dans ce cas votre fille n'a pas la nationalité française.

3) La filiation se transmet de parent à enfant, et non de grand parent à petits enfants.

4) Concernant les titres de séjours, en fonction de la situation si votre fille n'a pas la nationalité française, en ce qui vous concerne vous n'aurez pas de droit au titre de séjour.

5) en ce qui concerne votre époux, soit la préfecture lui demandera à lui aussi de remette sa carte de 10 ans puisqu'il n'est plus conjoint de français, et lui remettre un titre d'un an salarié, soit estimée qu'il n'a pas de droit au séjour. Mais pour ce point je verrais ça lundi.

En ce qui concerne les titres de séjour après retrait de la nationalité voir le topic que j'avais mis sur le sujet : [www.yabiladi.com]

Citation
Minaxminaxminax a écrit:
J’ai dis que ma fille pouvait l’avoir par filition vu que ma mere l’a pas moi lol puis je viens de lire le texte de loi qui dit que les mineurs ne perdent pas leur nationalité.
Apres vous avez pas repondu a ma question vous etes avocat ?
Car chaque cas differt j’ai bientot rdv je prefere voir comment ça se passera sur place.
Merci tout de meme pour vos reponse cela m’a aider au moins comme ça je ne m’attends pas a ce qu’on m’ouvre toutes les portes

Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/01/18 08:48 par sos courriers.

Bonjour et merci pour vos reponses
Au faite je me suis marié le 12 fevrier 2015 en algerie
J’ai eu mon rdv a la prefecture pour ma naturalisation en mai 2015
Je suis tomber enceinte en aout 2015 j’etais en algerie jusqu’en octobre il me semble puis je suis rentré en france faire les les declaration au pres de la secu de la caf et tout que j’etai marié et que j’etai enceinte
En novembre 2015 j’ai eu ma nationalité
J’etait reparti en algerie jusqu’a fin janvier. En rentrant en france j’ai trouver un message vocal dans mon telephone de nantes en me disant que mon mari avait fait une demande de visa en decembre ki lui a etai refusé car il a declaré kil etai marié a une française donc moi mais ke je navai pas encore fai les demarche pour avoir mon livret de famille. J’ai renvoyé un courrier car je ne connaissai rien au demarche elle m’a reondu é me donnant tout les detaille en 3 semaines mon acte de naissance modifié mon livret de famille et mon acte de mariage etai pret a la mairie. Les demarche pour kil vié’e se sont fai tres rapidement le 31 mars 2016 j’ai reçu un courrier de reze auquel jai repondu le lendemain depuis silence radio plus aucune nouvelle. Ma fille est nee le 29/04/2016. Mon mari a obtenu sa carte de 10 ans en mars 2016 depuis il est en cdi. La il attend la reception de son permis. Jusqua la il ya quelques jour on m’appel pour me dire ke le 14 decembre 2017 j’ai ete enlever du decret.
J’ai donc pris rdv le 30/01/2018 pour remettre mes document
Le 04/04/2018 jai rdv a la pref pour une demande d’une premiere carte de sejour il ne me demande pa grand chose a part les copies du jugement du retrait
Est ce que si j’amais il me refuse un titre et qu’a mon mari on lui retire aussi et ka ma fille pareil et s’ils nous expulssent en algerie ma mere française pourra me l’a transmettre???
Est ce que c’est possible qu’apres 16 ans de vie en france justifié on puisse m’expulsé?
Merci encore de m’aider

Dans votre parcours, vous ne dites pas si vous aviez déclaré votre grossesse et la naissance de votre fille.

Citation
Minaxminaxminax a écrit:
Bonjour et merci pour vos reponses
Au faite je me suis marié le 12 fevrier 2015 en algerie
J’ai eu mon rdv a la prefecture pour ma naturalisation en mai 2015
Je suis tomber enceinte en aout 2015 j’etais en algerie jusqu’en octobre il me semble puis je suis rentré en france faire les les declaration au pres de la secu de la caf et tout que j’etai marié et que j’etai enceinte
En novembre 2015 j’ai eu ma nationalité
J’etait reparti en algerie jusqu’a fin janvier. En rentrant en france j’ai trouver un message vocal dans mon telephone de nantes en me disant que mon mari avait fait une demande de visa en decembre ki lui a etai refusé car il a declaré kil etai marié a une française donc moi mais ke je navai pas encore fai les demarche pour avoir mon livret de famille. J’ai renvoyé un courrier car je ne connaissai rien au demarche elle m’a reondu é me donnant tout les detaille en 3 semaines mon acte de naissance modifié mon livret de famille et mon acte de mariage etai pret a la mairie. Les demarche pour kil vié’e se sont fai tres rapidement le 31 mars 2016 j’ai reçu un courrier de reze auquel jai repondu le lendemain depuis silence radio plus aucune nouvelle. Ma fille est nee le 29/04/2016. Mon mari a obtenu sa carte de 10 ans en mars 2016 depuis il est en cdi. La il attend la reception de son permis. Jusqua la il ya quelques jour on m’appel pour me dire ke le 14 decembre 2017 j’ai ete enlever du decret.
J’ai donc pris rdv le 30/01/2018 pour remettre mes document
Le 04/04/2018 jai rdv a la pref pour une demande d’une premiere carte de sejour il ne me demande pa grand chose a part les copies du jugement du retrait
Est ce que si j’amais il me refuse un titre et qu’a mon mari on lui retire aussi et ka ma fille pareil et s’ils nous expulssent en algerie ma mere française pourra me l’a transmettre???
Est ce que c’est possible qu’apres 16 ans de vie en france justifié on puisse m’expulsé?
Merci encore de m’aider

c sos courriers ,

Elle dit qu'elle a fait les démarches à la CAF et secu; elle n'a donc pas fait les démarches auprès de Rezé.
Elle dit aussi qu'elle a reçu une lettre à laquelle elle a répondu et plus rien jusqu'à la fameuse lettre l'informant qu'elle a perdu la nationalité française .
Avec le décret sortit qui lui retire la nationalité , peut elle encore faire appel ? n'est il pas trop tard ?

Citation
sos courriers a écrit:
Dans votre parcours, vous ne dites pas si vous aviez déclaré votre grossesse et la naissance de votre fille.

Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/01/18 10:52 par jocondegilou.

Bonjour ,

A la question de savoir si votre mère peut vous transmettre la nationalité , je dirai certainement pas ; mais pour répondre avec certitude à cette question , il faudrait savoir quand et comment votre mère est devenu française ?
Si elle a obtenu la nationalité française à votre majorité alors la réponse est non , elle ne peut pas vous la transmettre .
Si elle a obtenu la nationalité alors que vous ne viviez pas avec elle même si vous étiez mineur , la réponse est encore non .
Si elle a obtenu la nationalité avant votre naissance , dans ce cas , vous êtes née française ce qui n'est certainement pas votre cas .

Citation
Minaxminaxminax a écrit:
Bonjour et merci pour vos reponses
Au faite je me suis marié le 12 fevrier 2015 en algerie
J’ai eu mon rdv a la prefecture pour ma naturalisation en mai 2015
Je suis tomber enceinte en aout 2015 j’etais en algerie jusqu’en octobre il me semble puis je suis rentré en france faire les les declaration au pres de la secu de la caf et tout que j’etai marié et que j’etai enceinte
En novembre 2015 j’ai eu ma nationalité
J’etait reparti en algerie jusqu’a fin janvier. En rentrant en france j’ai trouver un message vocal dans mon telephone de nantes en me disant que mon mari avait fait une demande de visa en decembre ki lui a etai refusé car il a declaré kil etai marié a une française donc moi mais ke je navai pas encore fai les demarche pour avoir mon livret de famille. J’ai renvoyé un courrier car je ne connaissai rien au demarche elle m’a reondu é me donnant tout les detaille en 3 semaines mon acte de naissance modifié mon livret de famille et mon acte de mariage etai pret a la mairie. Les demarche pour kil vié’e se sont fai tres rapidement le 31 mars 2016 j’ai reçu un courrier de reze auquel jai repondu le lendemain depuis silence radio plus aucune nouvelle. Ma fille est nee le 29/04/2016. Mon mari a obtenu sa carte de 10 ans en mars 2016 depuis il est en cdi. La il attend la reception de son permis. Jusqua la il ya quelques jour on m’appel pour me dire ke le 14 decembre 2017 j’ai ete enlever du decret.
J’ai donc pris rdv le 30/01/2018 pour remettre mes document
Le 04/04/2018 jai rdv a la pref pour une demande d’une premiere carte de sejour il ne me demande pa grand chose a part les copies du jugement du retrait
Est ce que si j’amais il me refuse un titre et qu’a mon mari on lui retire aussi et ka ma fille pareil et s’ils nous expulssent en algerie ma mere française pourra me l’a transmettre???
Est ce que c’est possible qu’apres 16 ans de vie en france justifié on puisse m’expulsé?
Merci encore de m’aider

Au faite ma mere est française par reintegration donc voila
Je sais que etant majeur ma mere ne peut rien pour moi par contre je vais attendre de voir comment ça se passe en realité psk chaque cas est different les avis divers et personne a vecu ça lol donc voila merci quand meme

Vos lol, dans vos messages sont énervants.

Donc la nationalité de votre mère ne peut rien pour votre fille. Maintenant c'est votre chance et vous;

Revenez nous dire ce qu'il en est.

Citation
Minaxminaxminax a écrit:
Au faite ma mere est française par reintegration donc voila
Je sais que etant majeur ma mere ne peut rien pour moi par contre je vais attendre de voir comment ça se passe en realité psk chaque cas est different les avis divers et personne a vecu ça lol donc voila merci quand meme

Mes lol sont enervant pourquoi?
J’ai juste chercher des reponses sur un forum ou personne dans mon cas m’a repondu j’ai que des ça et si donc oui lol parceque je crois a rien de tout. Chaque cas est different je prefere voir ça directement avec un avocat specialisé.
Merci en tout cas.

vous vous contredisez , c'est vous qui avez demandé si votre mère peut vous transmettre la nationalité "Est ce que si j’amais il me refuse un titre et qu’a mon mari on lui retire aussi et ka ma fille pareil et s’ils nous expulssent en algerie ma mere française pourra me l’a transmettre??? "
Dans votre post suivant vous dites , :"Je sais que etant majeur ma mere ne peut rien pour moi"
J’ai juste chercher des reponses sur un forum ou personne dans mon cas m’a repondu j’ai que des ça et si donc oui lol parceque je crois a rien de tout. Chaque cas est different je prefere voir ça directement avec un avocat specialisé
Dommage que vous n'ayez pas trouvé de réponse ; on espère toutefois que vous reviendriez partager votre expérience afin d'enrichir notre savoir et permettre à d'autres d'avoir une idée de ce qui va leur tomber dessus s'ils ne déclarent pas tout changement à Rezé.

Citation
Minaxminaxminax a écrit:
Mes lol sont enervant pourquoi?
J’ai juste chercher des reponses sur un forum ou personne dans mon cas m’a repondu j’ai que des ça et si donc oui lol parceque je crois a rien de tout. Chaque cas est different je prefere voir ça directement avec un avocat specialisé.
Merci en tout cas.

vous n'avez pas de réponse de personne qui ont été dans le même cas, parce que ici les gens posent des questions, mais ne donnent jamais leurs retours.

Et je vous dirais qu'une chose, si vous aviez pris le temps de lire les documents que l'on vous remet, lors d'une demande de naturalisation, vous auriez vu qu'il fallait déclarer tout changement.

Alors que vous n'y connaissiez rien dans les démarches administratives est une chose, mais vous savez lire apparemment. Si vous aviez lu les docs, vous ne poseriez pas de question, parce que vous auriez fait les choses correctement.

Citation
Minaxminaxminax a écrit:
Mes lol sont enervant pourquoi?
J’ai juste chercher des reponses sur un forum ou personne dans mon cas m’a repondu j’ai que des ça et si donc oui lol parceque je crois a rien de tout. Chaque cas est different je prefere voir ça directement avec un avocat specialisé.
Merci en tout cas.

Au faite je n’avais jamais entendu parler de reze jusqu’a la reception de la lettre le 31/03/2016 a laquelle j’ai repondu le lendemain en recommendé avec ar et ils l´ont bien receptionné sauf que depuis silence radio plus rien jusqu’a la il ya quelques jours on m’a appelé de la prefecture pour me dire que ma nationalité m’a ete retiré le 14 decembre
Pour ma mere je le sais qu’elle n y peut rien. Par contre je connais des personnes qui vivaient en algerie et qui on obtenue leur naturalisation psk leur grand parent etaient français et non leur parent
Aussi j’ai demander si jamais on m’expulsse moi et ma famille est ce que ma mere pourra faire un regroupement pour nous ramener?
Aussi bien sur que je reviendrais vous donner des nouvelles afin que d’autres personne puisse beneficier deses information simplement
Sos-courrier ce n’est pas psk je sais parler lire ou ecrire le français que je dois forcement preter attention a tout j’ai jouer sur rien je ne connaissais rien des formalités et tout cela j’ai fais les chose sincerement sans arriere pensé ni rien. Tu sais des etrangers peuvent ramener leur famille sans forcemznt etre français il suffit juste de remplir les conditions qu’ils demandent.
Puis je suis la pour me prendre la tete avec personne je cherche juste des reponses pour soulager cette engoisse et avancé.
Merci

salut ,

Inutile de s'attarder sur ce qu'on ne peut pas changer ; mais franchement tu as téléchargé des documents à remplir et tu les as signé sans même prendre le temps de les lire ; tout ce qu'on signe nous condamne chère dame .
Bref , pour répondre à ta question , le regroupement familiale se fait uniquement pour la famille nucléaire (papa , maman, enfant ) et dans ton cas tu es majeur donc tu ne bénéficies plus de cette faveur .

ps: sais tu pourquoi ils t'ont retiré la nationalité française ? c'est parce que tu ne remplissais pas les conditions ; pour remplir les conditions , il faut que tes centres d'intérêts soient en France ; si tu avaient signalé ton mariage , le ministère( Rezé ) aurait ajourné ta demande jusqu'à ce que ton époux soit avec toi en France .

Citation
Minaxminaxminax a écrit:
Au faite je n’avais jamais entendu parler de reze jusqu’a la reception de la lettre le 31/03/2016 a laquelle j’ai repondu le lendemain en recommendé avec ar et ils l´ont bien receptionné sauf que depuis silence radio plus rien jusqu’a la il ya quelques jours on m’a appelé de la prefecture pour me dire que ma nationalité m’a ete retiré le 14 decembre
Pour ma mere je le sais qu’elle n y peut rien. Par contre je connais des personnes qui vivaient en algerie et qui on obtenue leur naturalisation psk leur grand parent etaient français et non leur parent
Aussi j’ai demander si jamais on m’expulsse moi et ma famille est ce que ma mere pourra faire un regroupement pour nous ramener?
Aussi bien sur que je reviendrais vous donner des nouvelles afin que d’autres personne puisse beneficier deses information simplement
Sos-courrier ce n’est pas psk je sais parler lire ou ecrire le français que je dois forcement preter attention a tout j’ai jouer sur rien je ne connaissais rien des formalités et tout cela j’ai fais les chose sincerement sans arriere pensé ni rien. Tu sais des etrangers peuvent ramener leur famille sans forcemznt etre français il suffit juste de remplir les conditions qu’ils demandent.
Puis je suis la pour me prendre la tete avec personne je cherche juste des reponses pour soulager cette engoisse et avancé.
Merci

Il ne faut pas tout mélanger. Les algériens qui pouvaient avoir la nationalité par rapport à leur grands parent, c'étaient pour ceux dont les grands parents étaient français avant l'indépendance.

Ce qui n'est plus possible depuis 2012. Même si votre mère a bénéficier la réintégration, la filiation n'est pas transmissible. Et comme vous l'a dit jocondegilou, le regroupement familial, ne concerne que le conjoint, et parent à enfants, si les enfants sont mineurs.

Citation
Minaxminaxminax a écrit:
Au faite je n’avais jamais entendu parler de reze jusqu’a la reception de la lettre le 31/03/2016 a laquelle j’ai repondu le lendemain en recommendé avec ar et ils l´ont bien receptionné sauf que depuis silence radio plus rien jusqu’a la il ya quelques jours on m’a appelé de la prefecture pour me dire que ma nationalité m’a ete retiré le 14 decembre
Pour ma mere je le sais qu’elle n y peut rien. Par contre je connais des personnes qui vivaient en algerie et qui on obtenue leur naturalisation psk leur grand parent etaient français et non leur parent
Aussi j’ai demander si jamais on m’expulsse moi et ma famille est ce que ma mere pourra faire un regroupement pour nous ramener?
Aussi bien sur que je reviendrais vous donner des nouvelles afin que d’autres personne puisse beneficier deses information simplement
Sos-courrier ce n’est pas psk je sais parler lire ou ecrire le français que je dois forcement preter attention a tout j’ai jouer sur rien je ne connaissais rien des formalités et tout cela j’ai fais les chose sincerement sans arriere pensé ni rien. Tu sais des etrangers peuvent ramener leur famille sans forcemznt etre français il suffit juste de remplir les conditions qu’ils demandent.
Puis je suis la pour me prendre la tete avec personne je cherche juste des reponses pour soulager cette engoisse et avancé.
Merci

bonjour madame ( sos courriers )

je viens de m'inscrire dans ce forum afin de pouvoir vous écrire, j'ai vraiment besoin de vos conseils j'ai lu plusieurs cas dans ce forum mais pas de retour,pas des suites ...
mon mari a eu la nationalité par decret aprés notre mariage mais la demande était avant, il a suivi la procédure de l'offi pour le RF ( je suis algérienne) mais ils ont annulé la demande pour suivre la démarche de conjoint français ( il a eu la nationalité au cours de la procédure) .... j'ai eu le visa pour RF conjoint français, j'ai déposé mon dossier aprés un bon moment d'attente et aprés un mois j'etais obligé de rentrer au bled a cause d'un décès de mon beau pere afin d'etre a coté de mon mari ( avec récépissé de premiere demande)... et en demandant visa il m'ont refusé ...mon mari a fait un recours et la ils ont envoyé un courriers disant qu'il risque de perdre sa nationalité a cause de non déclaration de mariage .....j'ai déposé en meme temps une 2eme fois mais c la meme chose (et cette fois ils ont mis motif pas le droit au séjour!!!!) notre situation s'est compliqué d'un seul coup , il a consulté un avocat puis il a envoyé un courrier au ministère de l'intérieur et la on attend une réponse de leur part mais on lisant les messages de forum je pense que la réponse peut prendre plusieurs mois et il ne me reste pas bcp de temps pour l'expiration de mon récépissé ....... j'aimerai bien savoir s'il ya une solution a tout ca c vraiment un cauchemar ... j'attends une réponse de votre part , merci a l'avance

Bonsoir kari2018,

Si votre mariage a été célébré pendant la procédure de naturalisation, sans avoir déclaré le mariage, oui il aura un retrait de la nationalité.

Vous êtes partie avec un récépissé qui ne vous autorisait pas revenir. C'est normal que la préfecture refuse le visa de retour, puisque entre temps la naturalisation de votre mari est remis en cause.

Raison aussi pour laquelle on vous a donné le motif que vous n'avez pas de droit au séjour, puisque après la confirmation du retrait de nationalité, votre mari devra demander un nouveau titre de séjour, et ensuite faire regroupement familial classique.

Le courrier du risque de retrait de la nationalité, date de quand ?

Citation
kari2018 a écrit:
bonjour madame ( sos courriers )

je viens de m'inscrire dans ce forum afin de pouvoir vous écrire, j'ai vraiment besoin de vos conseils j'ai lu plusieurs cas dans ce forum mais pas de retour,pas des suites ...
mon mari a eu la nationalité par decret aprés notre mariage mais la demande était avant, il a suivi la procédure de l'offi pour le RF ( je suis algérienne) mais ils ont annulé la demande pour suivre la démarche de conjoint français ( il a eu la nationalité au cours de la procédure) .... j'ai eu le visa pour RF conjoint français, j'ai déposé mon dossier aprés un bon moment d'attente et aprés un mois j'etais obligé de rentrer au bled a cause d'un décès de mon beau pere afin d'etre a coté de mon mari ( avec récépissé de premiere demande)... et en demandant visa il m'ont refusé ...mon mari a fait un recours et la ils ont envoyé un courriers disant qu'il risque de perdre sa nationalité a cause de non déclaration de mariage .....j'ai déposé en meme temps une 2eme fois mais c la meme chose (et cette fois ils ont mis motif pas le droit au séjour!!!!) notre situation s'est compliqué d'un seul coup , il a consulté un avocat puis il a envoyé un courrier au ministère de l'intérieur et la on attend une réponse de leur part mais on lisant les messages de forum je pense que la réponse peut prendre plusieurs mois et il ne me reste pas bcp de temps pour l'expiration de mon récépissé ....... j'aimerai bien savoir s'il ya une solution a tout ca c vraiment un cauchemar ... j'attends une réponse de votre part , merci a l'avance

merci d'avoir répondre sos courriers; il a fait le courrier fin février et il attend une réponse mais actuellement il a tjrs sa carte je ne sais pas combien de temps vont mettre afin de répondre ( j'ai vu sur le forum que ca peut durer plusieurs mois dans ce cas je serai bloqué en attendant???)) et puis j'ai envoyé un email a la préfecture pour voir si mon titre de séjour est prêt, ils ont dit qu'il est en cours d'instruction .... normalement j'aurai un refus en cas ou non?

Comment ça il a toujours sa carte.

Il a fait la demande de naturalisation quand ?
Le mariage a été célébré quand ?
Il a eu la nationalité quand ?

Citation
kari2018 a écrit:
merci d'avoir répondre sos courriers; il a fait le courrier fin février et il attend une réponse mais actuellement il a tjrs sa carte je ne sais pas combien de temps vont mettre afin de répondre ( j'ai vu sur le forum que ca peut durer plusieurs mois dans ce cas je serai bloqué en attendant???)) et puis j'ai envoyé un email a la préfecture pour voir si mon titre de séjour est prêt, ils ont dit qu'il est en cours d'instruction .... normalement j'aurai un refus en cas ou non?