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Retention du passeport en préfecture
kia2403 [ MP ]
30 janvier 2016 13:50
Bonjour,

Je vis en France depuis 4 ans et demis, j'étai mariée avec un français, après les 3 ans de mariage on a divorcé et lui à étai voir la préfecture pour leur communiquer notre divorce de coup la préfecture n'a pas voulu me donner mon dernier titre de séjour.
Depuis sa je rencontrer quelqu'un et je suis en concubinage avec lui depuis plus d'un an je fait une nouvelle demande de titre de séjour dans une autre région car on à changer de départament pour son travail. J'ai un diplome français, jai un permis de conduire français et j'avais une promesse d'embouche égalemente en CDI et la demande m'a étai refusér , j'ai reçu par la suite une OQTF jai fait récours avec un avocat mais le tribunal n'a pas fait annulation de la désicion du préfet.mon avocat m'à dit qu'il faut attendre pour refaire une nouvelle demande sachant qu'aujourd'hui je suis enceinte de 4 mois.
La préfecture est en posecion de mon passeport et ma mére est très malade, j'ai besoin d'aller la voir dans mon pays (Le Nicaragua) et je ne sais comment faire pour voyager.

s'il vous plaît aide moi je ne sais plus quoi faire
lounesd'oran [ MP ]
31 janvier 2016 19:58
quelle honte faire des gosses pour rester en france
sos courriers [ MP ]
31 janvier 2016 20:11
Vous pouvez rentrer chez vous, vous avec une OQTF,

Une grossesse de 4 mois ne vous empêche pas de voyager. Vous pourrez donc voir votre maman.
Citation
kia2403 a écrit:
Bonjour,

Je vis en France depuis 4 ans et demis, j'étai mariée avec un français, après les 3 ans de mariage on a divorcé et lui à étai voir la préfecture pour leur communiquer notre divorce de coup la préfecture n'a pas voulu me donner mon dernier titre de séjour.
Depuis sa je rencontrer quelqu'un et je suis en concubinage avec lui depuis plus d'un an je fait une nouvelle demande de titre de séjour dans une autre région car on à changer de départament pour son travail. J'ai un diplome français, jai un permis de conduire français et j'avais une promesse d'embouche égalemente en CDI et la demande m'a étai refusér , j'ai reçu par la suite une OQTF jai fait récours avec un avocat mais le tribunal n'a pas fait annulation de la désicion du préfet.mon avocat m'à dit qu'il faut attendre pour refaire une nouvelle demande sachant qu'aujourd'hui je suis enceinte de 4 mois.
La préfecture est en posecion de mon passeport et ma mére est très malade, j'ai besoin d'aller la voir dans mon pays (Le Nicaragua) et je ne sais comment faire pour voyager.

s'il vous plaît aide moi je ne sais plus quoi faire
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
Qamaruddin [ MP ]
31 janvier 2016 21:11
@ kia2403,

Situation pas évidente !
Néanmoins tu peux patienter en France jusqu'à l'accouchement et tenter d'autres issues ...
Bon courage.
sos courriers [ MP ]
31 janvier 2016 21:15
Salam,

kia2403 est sous OQTF, tant qu'elle est en cours d'exécution, elle ne peut rien faire.

Son concubinage ne lui permets pas d'avoir un titre de séjour, et si son concubin n'est pas français, son enfant ne lui donnera pas de droit non plus.

Et rester sans papier avec un enfant, ce n'est pas évident. Surtout avec le durcissement des lois, concernant l'immigration.
Citation
Qamaruddin a écrit:
@ kia2403,

Situation pas évidente !
Néanmoins tu peux patienter en France jusqu'à l'accouchement et tenter d'autres issues ...
Bon courage.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
nabildeluxe [ MP ]
31 janvier 2016 21:18
Douar Nicaragua ? C est dans la région de casa ça?
"Je crois que toi et moi, on a un peu le même problème: on peut pas vraiment tout miser sur notre physique, surtout toi. Alors si je peux me permettre de te donner un conseil, oublies que t'as aucune chance, vas-y fonce. On sait jamais, sur un malentendu, ca peut marcher."
Qamaruddin [ MP ]
31 janvier 2016 21:33
Salam wa rahmatullah ,

@sos courriers

D'accord ,merci pour la clarification ...
Ds mon entourage il y a une personne formidable qui a travaillé pendant presque 4 ans ... en CDI ... et continue ds la même boite et du coup elle a reçu ,après plusieurs récépissés et et cartes d'un an, une OQTF , ...elle a pris un avocat ...Tout ce qu'on souhaite c'est que Dieu lui accorde une belle issue...
sos courriers [ MP ]
31 janvier 2016 21:38
Salam Qamaruddin,

Quel était le motif de l'OQTF ?
Citation
Qamaruddin a écrit:
Salam wa rahmatullah ,

@sos courriers

D'accord ,merci pour la clarification ...
Ds mon entourage il y a une personne formidable qui a travaillé pendant presque 4 ans ... en CDI ... et continue ds la même boite et du coup elle a reçu ,après plusieurs récépissés et et cartes d'un an, une OQTF , ...elle a pris un avocat ...Tout ce qu'on souhaite c'est que Dieu lui accorde une belle issue...
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
Qamaruddin [ MP ]
31 janvier 2016 22:12
Je résume à la va vite,

Il était marié à une franco-blédarde (pardon) pour un véritable engagement ...Mais elle était très dure pour son tempérament d'homme sincère et fidèle ..et donc suite à cela il l'a quittée et a demandé le divorce avec son consentement et en mm temps il a fait une demande de titre séjour avec un contrat de travail ,...et quand sa femme a su ...elle a commencé à lui faire des pépins au niveau de la prefect comme le divorce était tjrs en cours
et récemment il a eu le fameux papier oqtf...ce fut une grande surprise et déception...voilà!
sos courriers [ MP ]
31 janvier 2016 22:15
Ah c'est qu'il y a eu rupture de vie commune avant les 4 années de mariage effectives ?
Citation
Qamaruddin a écrit:
Je résume à la va vite,

Il était marié à une franco-blédarde (pardon) pour un véritable engagement ...Mais elle était très dure pour son tempérament d'homme sincère et fidèle ..et donc suite à cela il l'a quittée et a demandé le divorce avec son consentement et en mm temps il a fait une demande de titre séjour avec un contrat de travail ,...et quand sa femme a su ...elle a commencé à lui faire des pépins au niveau de la prefect comme le divorce était tjrs en cours
et récemment il a eu le fameux papier oqtf...ce fut une grande surprise et déception...voilà!
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
Qamaruddin [ MP ]
31 janvier 2016 23:49
Non non non , la durée de vie commune était très courte ...et n'a eu aucun papier de sa part ...il a renoncé à ce qu'elle lui fasse quoi que ce soit ....et a demandé ses papiers indépendamment au mariage , avec un contrat de travail .
Citation
sos courriers a écrit:

Ah c'est qu'il y a eu rupture de vie commune avant les 4 années de mariage effectives ?



Modifié 2 fois. Dernière modification le 31/01/16 23:54 par Qamaruddin.
sos courriers [ MP ]
1 février 2016 11:10
Salam,

C'est bien ce que je disais, le mariage n'a pas durée 4 ans. C'est la raison pour laquelle il a eu l'OQTF, Quand un titre de séjour est octroyé suite à un mariage, il n'y a pas de possibilité de faire de changement de statut, tant que les 4 années de mariage ne sont pas effectives, si le conjoint est français, et 3 ans si le conjoint à un titre de séjour.

Même avec un CDI, cela ne lui permet pas d'avoir un changement de statut.


Citation
Qamaruddin a écrit:
Non non non , la durée de vie commune était très courte ...et n'a eu aucun papier de sa part ...il a renoncé à ce qu'elle lui fasse quoi que ce soit ....et a demandé ses papiers indépendamment au mariage , avec un contrat de travail .
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
Qamaruddin [ MP ]
1 février 2016 21:50
Merci sos courriers ,pour l'explication ...

Et à ton avis ds ce cas là que faudrait il faire ????!!!
Je sais que l'ami de ma famille a pris un avocat ...

Citation
sos courriers a écrit:
Salam,

C'est bien ce que je disais, le mariage n'a pas durée 4 ans. C'est la raison pour laquelle il a eu l'OQTF, Quand un titre de séjour est octroyé suite à un mariage, il n'y a pas de possibilité de faire de changement de statut, tant que les 4 années de mariage ne sont pas effectives, si le conjoint est français, et 3 ans si le conjoint à un titre de séjour.

Même avec un CDI, cela ne lui permet pas d'avoir un changement de statut.
sos courriers [ MP ]
2 février 2016 11:21
Bonjour Qamaruddin,

De rien pour les explications, c'est vrai que le système des titres de séjour est particulier.

Ce qu'il faudrait faire ? Est ce que cette personne avait un tire de séjour avant son mariage, ou pas ?
Citation
Qamaruddin a écrit:
Merci sos courriers ,pour l'explication ...

Et à ton avis ds ce cas là que faudrait il faire ????!!!
Je sais que l'ami de ma famille a pris un avocat ...
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
sos courriers [ MP ]
2 février 2016 11:25
J'ai oublié aussi de demander sa nationalité et la durée réelle du mariage ?
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
kia2403 [ MP ]
2 février 2016 19:09
ok mais combien temps sa va prendre pour faire les demarches pour repartir?

Est ce que je pourrais rentrer en France suite à mon départ avec mon enfant car le père est francais et on compte enlever notre enfant ensemble?

Merci
Qamaruddin [ MP ]
2 février 2016 22:12
Salamu wa rahmatullah sos courriers,

Il est algérien , ...la durée a été courte d'après ce que j'ai entendu...pour le reste je ne peux rien prétendre .

Citation
sos courriers a écrit:
J'ai oublié aussi de demander sa nationalité et la durée réelle du mariage ?
sos courriers [ MP ]
2 février 2016 22:27
Ok, si il a eu un titre de séjour suite à son mariage, et qu'il en avait pas avant, il ne pourra rien faire, même avec un avocat.

S'il avait un titre de séjour avant son mariage, même un titre d'un an salarié par exemple, son avocat, peut tenter de demander à ce qu'il récupère le titre qu'il avait avant.
Citation
Qamaruddin a écrit:
Salamu wa rahmatullah sos courriers,

Il est algérien , ...la durée a été courte d'après ce que j'ai entendu...pour le reste je ne peux rien prétendre .
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
Qamaruddin [ MP ]
3 février 2016 21:53
@ sos courriers ,
Ok c'est clair ,
Baraka Allah u feek .
 
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