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Restitution carte séjour
Janade31 [ MP ]
31 octobre 2012 11:30
Bonjour à toutes et tous,

Je suis dans une situation très atypique, et j'aurai besoin d'aide si quelqu'un a déjà été dans cette situation :
J'ai un Titre de Séjour Français de 10 ans, et je suis retourné vivre au bled, ca va faire 4 ans.
J'ai voulu faire une demande de nationalité française par mariage dans un consulat français au bled, et lors de mon entretien, on m'a dit que je ne devrais plus avoir mon Titre de Séjour.
Aussi, j'ai voulu restituer mon Titre de Séjour, mais avant de partir en France, j'ai voulu savoir comment ça se passe et j'ai appelé la préfecture qui m'avait délivré mon titre : MAIS personne ne sait comment ça se passe !!! C'est truc de fou, je veux rendre mon titre et je sais pas comment faire.
Est ce que quelqu'un a été dans cette situation, a dû rendre son titre de séjour ? Comment avez vous fait ???
Merci d'avance pour vos réponses,
Salam.
ingos [ MP ]
31 octobre 2012 12:47
Citation
Janade31 a écrit:
Bonjour à toutes et tous,

Je suis dans une situation très atypique, et j'aurai besoin d'aide si quelqu'un a déjà été dans cette situation :
J'ai un Titre de Séjour Français de 10 ans, et je suis retourné vivre au bled, ca va faire 4 ans.
J'ai voulu faire une demande de nationalité française par mariage dans un consulat français au bled, et lors de mon entretien, on m'a dit que je ne devrais plus avoir mon Titre de Séjour.
Aussi, j'ai voulu restituer mon Titre de Séjour, mais avant de partir en France, j'ai voulu savoir comment ça se passe et j'ai appelé la préfecture qui m'avait délivré mon titre : MAIS personne ne sait comment ça se passe !!! C'est truc de fou, je veux rendre mon titre et je sais pas comment faire.
Est ce que quelqu'un a été dans cette situation, a dû rendre son titre de séjour ? Comment avez vous fait ???
Merci d'avance pour vos réponses,
Salam.

Déjà ,tu devrais pas être dans ton bled avec un titre de sejours de 10 ans .une personne qui a une carte 10 ans ne dois pas sejournée plus de six mois à l'étrangé sinon , on l'a retire.et en plus t'a eu un entretien au consulat de france et je suppose que tu leurs a dis que tu vivais au bled depuis 4 ans .donc pour eux déjà c'est une fraude.fais attention,car cette naturalisation ,on peut te la refuser car il ya eu fraude .si tu savais que tu allais rester plus de 4 ans au bled t'aurais du prevenir ta prefecture avant de rentrer .c'est trop compliqué ton cas car tu t'es vendu toi même à l'ambassade de france .
Janade31 [ MP ]
31 octobre 2012 15:46
C'est pas 6 mois, c'est une absence de 3 ans ininterrompu en dehors du territoire français. Et comme je faisais des allers-retours du fait que je suis rentré parce que un membre proche de ma famille est très malade, je ne pensais pas devoir la restituer.
Je ne compte pas rester indéfiniment ici, c'est la raison pour laquelle je demande la nationalité française.
Latha97 [ MP ]
31 octobre 2012 22:30
Bon il y a fraude tout de même. ce n'est ps 3 ans ininterrompu comme tu le dis mais 3 ans sur la période de 10 ans que ce soit par a coup ou en une seule fois. La 4 ans, c'est annulation du titre de séjour suite a une violation du droit de séjour.

Pour la nationalité, si vous remplissez les conditions pour la nationalité Française, il faudra faire attention au refus suite a cela. Elle est refusé pour une simple contravention de la route, alors dans les cas de fraude volontaire ou involontaire, l'administration ne fais aucune différence.

Pour vous répondre sur la question d'origine, inutile de remettre votre carte, en effet il y a deux cas :

- soit vous renoncer à la France et vous renvoyer par simple courrier la carte en indiquant que vous quittez la France et que vous ne voulez plus de titre de séjour (incompatible avec une demande de nationalité).
- soit la préfecture entame la procédure de fraude au titre de séjour pour faire annuler votre carte et vous coller une interdiction du territoire Français définitive.

Voila les deux procédures. Pour vous, je pense que la préfecture a entamé une procédure d'annulation pour fraude et interdiction du territoire sinon on vous aurait dis de renvoyer la carte par courrier en indiquant que vous n'en voulez plus. Quand on vous dis qu'on ne sait pas comment cela se fait, les fonctionnaires se paye votre tête. c'est un pure mensonge. Étant donné qu'il y a une procédure contre vous, ils vous font patienter pour que vous n'ayez aucun recours après l'annulation et l'interdiction du territoire. Dans ce cas, inutile d’espérer une nationalité hypothétique.

Pour terminer, demander la nationalité française quand on est marié est un droit et en principe en vivant au bled, vous l'obtenez sans soucis, cependant en cas de fraude, ce n'est plus du tout la même musique. Marié ou pas avec une Française, l'état refuse tout simplement la nationalité dans certains cas. pire pour certains, refus de nouvelle carte ou de visa aussi. Donc prudence quand vous faites vos démarches. Quand au consulat, sachez qu'ils ne sont pas les amis des étrangers et fonctionnent a charge plutôt qu'a décharge, s'ils peuvent enfoncer, ils n'hésitent pas avec des rapports pour faire sauter la cible même s'il ont des preuves de bonne foi.

Bon courage.
Kimo2014 [ MP ]
1 mai 2014 09:01
Bnsr Tt le monde svp es ce que Quelqun pourrait m,aider en répondant à mes question (merci d,avance)
Voilà j,ai vécu en France pendant 7ans (j,ai etr scolariser labas et Tt) , de l,age de 11 ans à 18ans , je suis née en Algérie et mes parenté avait une carte résidence et moi aussi j,avait une carte de 10ans , puis à mon retour au bled après mon mariage jai restituer ma carte de résidence pour que mon père fasse un déménagement et ne paye pas d,impôt en ramenant (2 véhicule au bled ,,,,,ect)
Donc pour résumer le tout , j,ai rendu ma carte de résidence et cela fait mnt plus de 10ans ( près de 13-14ans de ça) et je me demande es ce que je peut entamer des démarche pour la restituer de nouveaux?

Merci de me répondre!
ASSANID [ MP ]
1 mai 2014 09:10
Salut Kimo2014,
Tu n'as plus la carte de résident avec toi ; comment veux-tu la restituer à nouveau et pourquoi?
Amicalement,
►Préfecture Grenoble (38)►Dépôt 16/01/ 2013 ► Transmis REZE 23/12/2013 ► N°REZE 2014X0002XX ►SCEC 04/03/2014►Décret N°16 du 25/04/2014 ►Passeport 19/08/2014 ► CNI:01/09/2014
Goldmund [ MP ]
1 mai 2014 10:05
Si je comprends bien, tu veux avoir à nouveau ta carte de résident. Si c'est le cas, la réponse est malheureusement non. Il faut refaire tout dès le départ, à savoir avoir un visa, un travail...


Cdlt

Citation
Kimo2014 a écrit:
Bnsr Tt le monde svp es ce que Quelqun pourrait m,aider en répondant à mes question (merci d,avance)
Voilà j,ai vécu en France pendant 7ans (j,ai etr scolariser labas et Tt) , de l,age de 11 ans à 18ans , je suis née en Algérie et mes parenté avait une carte résidence et moi aussi j,avait une carte de 10ans , puis à mon retour au bled après mon mariage jai restituer ma carte de résidence pour que mon père fasse un déménagement et ne paye pas d,impôt en ramenant (2 véhicule au bled ,,,,,ect)
Donc pour résumer le tout , j,ai rendu ma carte de résidence et cela fait mnt plus de 10ans ( près de 13-14ans de ça) et je me demande es ce que je peut entamer des démarche pour la restituer de nouveaux?

Merci de me répondre!
► Préfecture: Le Raincy ► Dépôt /entretien le 17/07/12 ► Nr REZE 2013X0203XX transmis le 21/06/13 ► Transmis au SCEC: 10/09/13 ► Décret-N°41: 05/11/2013 ► Passeport: 07/12/13 ► CNI : le 02/01/14
mimido094 [ MP ]
7 août 2015 22:02
Bonjour Janade 31,

Du nouveau pour ton cas?

Merci de ta reponse.
fifi-95 [ MP ]
26 septembre 2015 16:20
Bonjour j'ai étudié en france durant l'année scolaire 2014-2015 et là je veux rentrer poursuivre mon cursus en algérie cependant je veux savoir comment faire pour restituer mon titre de séjour encore valable jusqu'au 20 novembre 2015
 
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