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Bonjour a toutes et tous,
J'ai formulé une demande de naturalisation dont j'ai reçu un ajournement. J'ai donc fait un recours hiérarchique. Je viens de recevoir une lettre de Rezé dont je n'ai pas compris le sens.
voila la lettre
" Après avoir procédé à un nouvel examen de votre dossier, je vous informe que j'ai décidé de réserver une suite favorable à votre recours hiérarchique et que j'envisage, dans ces conditions, d'accéder à votre demande de naturalisation "

Je ne comprends pas, est ce l'avis favorable concerne ma demande de naturalisation ou bien c'est un avis favorable à mon recours et que il vont réexaminer mon dossier une deuxième fois à Rezé.

J'attends vos commentaires.
Merci d'avance.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 18/12/10 17:24 par dali92.

Bonjour
Tu as les réponses à tes questions.
En bleu c'est en référence à ton recours. L'autre couleur c'est un AF au bout (dans très peu de temps d'ailleurs). Ils ne vont pas réexaminer ton dossier puisqu'il a déjà été instruit, là ils ont pris en compte les éléments joints, ils les ont "validés en les acceptant, donc AF.

Voilà, dans la semaine téléphone à rezé, ils te confirmeront en principe ton AF et ensuite tu pourras passer sur le topic de Zarrouk pour suivre la sortie de ton décret etc.... Mais bon vu les vacances qui arrivent il se peut que ça prenne un peut de retard, mais l'essentiel est là : AF.

Citation
dali92 a écrit:
Bonjour a toutes et tous,
J'ai formulé une demande de naturalisation dont j'ai reçu un ajournement. J'ai donc fait un recours hiérarchique. Je viens de recevoir une lettre de Rezé dont je n'ai pas compris le sens.
voila la lettre
" Après avoir procédé à un nouvel examen de votre dossier, je vous informe que j'ai décidé de réserver une suite favorable à votre recours hiérarchique et que j'envisage, dans ces conditions, d'accéder à votre demande de naturalisation "

Je ne comprends pas, est ce l'avis favorable concerne ma demande de naturalisation ou bien c'est un avis favorable à mon recours et que il vont réexaminer mon dossier une deuxième fois à Rezé.

J'attends vos commentaires.
Merci d'avance.

Je te remercie Pika pour ta réponse.
Mais je me doute toujours puisque le verbe "accéder" peut avoir deux sens. accéder= accepter et accéder=réexaminer
qu'est ce que t'en pense ?

Quand on dit te dit : je vais accéder à ta demande = je vais accepter ta demande, donc c'est un "oui" mais plus long (langage administratif), avec d'autres termes.

Sinon ils auraient noté : j'envisage la ré-instruction de votre demande de naturalisation. Il existe plusieurs formules. Mais dans ton cas : aucun doute. C'est un AF.
Les recours ne sont pas réexaminés en totalité, la ré-instruction reprend là où il y a eu le "hic", le motif de l'ajournement, et ils se basent sur les éléments nouveaux (justificatifs, explications etc...).

tu me rassure, Je te remercie Pika !!

Pas de problèmes, téléphone en semaine, logiquement après un tel courrier ça va très vite, donc si tu as de la chance (avec ces fameuses vacances) tu auras une réponse claire et nette : Monsieur vous avez un Avis Favorable.

Et là direction chez Zarrouk

Salut Dali92,

C'est un AF à 100%; il ne faut plus douter! C'était quoi le motif de ton ajournement?

Bien à toi

Citation
dali92 a écrit:
Bonjour a toutes et tous,
J'ai formulé une demande de naturalisation dont j'ai reçu un ajournement. J'ai donc fait un recours hiérarchique. Je viens de recevoir une lettre de Rezé dont je n'ai pas compris le sens.
voila la lettre
" Après avoir procédé à un nouvel examen de votre dossier, je vous informe que j'ai décidé de réserver une suite favorable à votre recours hiérarchique et que j'envisage, dans ces conditions, d'accéder à votre demande de naturalisation "

Je ne comprends pas, est ce l'avis favorable concerne ma demande de naturalisation ou bien c'est un avis favorable à mon recours et que il vont réexaminer mon dossier une deuxième fois à Rezé.

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Merci d'avance.

merci pour ta réponse Madgy

le motif était " stabilité professionnelle" puisque mon changement de statut était en cours de traitement par la DDTEFP.

Citation
dali92 a écrit:
Bonjour a toutes et tous,
J'ai formulé une demande de naturalisation dont j'ai reçu un ajournement. J'ai donc fait un recours hiérarchique. Je viens de recevoir une lettre de Rezé dont je n'ai pas compris le sens.
voila la lettre
" Après avoir procédé à un nouvel examen de votre dossier, je vous informe que j'ai décidé de réserver une suite favorable à votre recours hiérarchique et que j'envisage, dans ces conditions, d'accéder à votre demande de naturalisation "

Je ne comprends pas, est ce l'avis favorable concerne ma demande de naturalisation ou bien c'est un avis favorable à mon recours et que il vont réexaminer mon dossier une deuxième fois à Rezé.

J'attends vos commentaires.
Merci d'avance.

bonjour DALI
je voulais savoir quant est-ce que tu as fait un recours quel date exacte?

Bonjour Dautancourt
c'était debut novembre

Citation
dali92 a écrit:
Bonjour Dautancourt
c'était debut novembre

Bonjour dali, merci pour ta réponse car je suis dans le même cas que toi j'ai fais mon recours fin novembre et je n'ai pas de nouvelle c'est pour cela que je t'ai demandé la date.
Je suis très contente pour toi =) AF .

Bonjour Dali92,
peux je savoir si tu dépends de la prefcture 92, quand tu as déposé le dossier, date d'entretien, date de transfert du dossier à REZE, date de la réponse REZE, date de recours, date de la reponse à ton recours.
Merci

Je te remercie Dautancourt
Essay d'appeler Rezé elle est très gentille la dame d'accueil. J'espère que ça ira pour toi aussi.

Bon chance a toi

Bonjour Chance 92,
Je dépend de la sous préfecture du 94.
date de dépôt: fin mars 2010
entretien: début mail 2010.
Ajournement: fin septembre
Recours : début novembre
AF: 15 Décembre 2010

Citation
dali92 a écrit:
Je te remercie Dautancourt
Essay d'appeler Rezé elle est très gentille la dame d'accueil. J'espère que ça ira pour toi aussi.

Bon chance a toi

salut dali
je voulais savoir est-ce que tu les as appeler pour avoir une réponse, ou tu as envoyé un E-mail ou simplement tu as reçu un courrier dans ta boîte aux letyres ?
merci encore pour tes réponses

mais je t'en prie.
au faite j'ai appelé pour savoir ou s'en est , la dame d’accueil m'a dit que il faut attendre une réponse, quelque jours après ils ont pris décision puisque le courrier que j'ai reçu chez moi est daté du 2 décembre.

Bonsoir dali , est-ce que on t'a communiquer ton numéro de REZE ?
Car pour l'instant, je n'ai que le numéro de la préfecture.

Bonsoir Dautancourt

au faite j'ai insisté, elle ma donc demander mon numéro de préfecture. Aprés elle m'a donner mon num Rezé et elle m'a dit qu'il faut attendre.

bonjour tous le monde

ce matin j'ai appelé REZE vers midi une dame m'a répondu je lui demandé si mon recours a été enregistré ,elle m'a demandé mon mon N° j'ai lui donné celle de la préfecture elle m'a dit pour la prochaine fois il faut donner le N° REZE 2010X donc elle m'a communiqué ce N°et m'a dit qu'il est enregistré, vous aurez la réponse mois d'avril et bonne année et au revoir puis elle a racroché sans me laisser le temps de lui poser d'autre questions. vraiment elle était pressée.

Citation
dautancourt a écrit:
bonjour tous le monde

ce matin j'ai appelé REZE vers midi une dame m'a répondu je lui demandé si mon recours a été enregistré ,elle m'a demandé mon mon N° j'ai lui donné celle de la préfecture elle m'a dit pour la prochaine fois il faut donner le N° REZE 2010X donc elle m'a communiqué ce N°et m'a dit qu'il est enregistré, vous aurez la réponse mois d'avril et bonne année et au revoir puis elle a racroché sans me laisser le temps de lui poser d'autre questions. vraiment elle était pressée.

Je croyais que les recours gracieux mettaient moins de temps a etre traites. Si on regarde le cas de Dali92 (plus haut), le delai a ete de ! mois et demi. Est-ce que la encore les delais sont completement aleatoires?