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renseignement pour passeport français adulte et enfants
zouimen [ MP ]
26 avril 2007 09:30
bonjour,

je voudrais savoir s'il n ya pas des timbres fiscaux à payer pour faire un passeport français:

- à une mineur âgée de 13 ans

-pour 2 enfants âgés de 6 et 4 ans.

-pour moi-même, j'ai un passeport en cours de validité (je suis 1 adulte) et expirera en juillet
et je souhaite le renouveller cette semaine donc question: dois-je payer les 60eu de timbre fiscal?

j'ai lu un article le 953 du code général des impôts disant que la gratuité du passeport s'applique lors d'un renouvellemnent d'un paseport en cours de validité, en cas de changement d'adresse ou d'état civil ou épuisement des pages réservées aux visas... gratuit pour les mineurs de moins de 15 ans et le prix est divisé par 2 pour les ados de15 à 17 ans.

Je suis partie à la mairie on m'a remis les dossiers à remplir (1ère demande pour une mineure de 13 ans),elle doit payer 30eu et pour moi (l'adulte) ayant un passeport en cous de validité, je dois payer 60eu.Ya un problème ou je me trompe. merci de me répondre.
Yasmine [ MP ]
26 avril 2007 10:50
salam
pour toi tu prends un timbre fiscal de 60 euros mais les enfants c'est gratuit si moins de 15 ans
Adnan-93 [ MP ]
26 avril 2007 11:20
C'est gratuit pour les enfants de -15 ans si ils sont sur le passeport d'un des parents, dans ce cas le passeport du parent n'est plus valable que 5 ans au lieu de 10 ans.

Pour un passeport au nom du mineur il faut payer un timbre fiscal de 30 euros et le passeport est valable 5 ans.

Pour les mineurs il faut renouveler tous les 5 ans.

Ce sont des infos que j'ai obtenu à ma mairie lorsque j'ai voulu faire un passeport lors de la naissance de ma fille.

J'espére que j'ai été assez clair car ce n'est pas evident à expliquer.
selma10 [ MP ]
26 avril 2007 11:53
Citation
Adnan-93 a écrit:
C'est gratuit pour les enfants de -15 ans si ils sont sur le passeport d'un des parents, dans ce cas le passeport du parent n'est plus valable que 5 ans au lieu de 10 ans.

Pour un passeport au nom du mineur il faut payer un timbre fiscal de 30 euros et le passeport est valable 5 ans.

Pour les mineurs il faut renouveler tous les 5 ans.

Ce sont des infos que j'ai obtenu à ma mairie lorsque j'ai voulu faire un passeport lors de la naissance de ma fille.

J'espére que j'ai été assez clair car ce n'est pas evident à expliquer.

Désoler mais tu a tout faux, pour les enfants de moins de 15 ans c'est totalement gratuit. Chaque enfant doit desormais avoir son propre passeport.Les enfants sur les passeports des parents c'est fini ca n'existe plus.voila
Yasmine [ MP ]
26 avril 2007 12:18
Citation
didaa a écrit:
Citation
Adnan-93 a écrit:
C'est gratuit pour les enfants de -15 ans si ils sont sur le passeport d'un des parents, dans ce cas le passeport du parent n'est plus valable que 5 ans au lieu de 10 ans.

Pour un passeport au nom du mineur il faut payer un timbre fiscal de 30 euros et le passeport est valable 5 ans.

Pour les mineurs il faut renouveler tous les 5 ans.

Ce sont des infos que j'ai obtenu à ma mairie lorsque j'ai voulu faire un passeport lors de la naissance de ma fille.

J'espére que j'ai été assez clair car ce n'est pas evident à expliquer.

Désoler mais tu a tout faux, pour les enfants de moins de 15 ans c'est totalement gratuit. Chaque enfant doit desormais avoir son propre passeport.Les enfants sur les passeports des parents c'est fini ca n'existe plus.voila
c'est ça et d'ailleurs même si les enfants étaient sur le passeport des parents il fallait aussi le changer tous les 5 ans pour les photos car les enfants changent.
loulouette [ MP ]
26 avril 2007 12:30
Pour répondre à ta question, le passeport des enfants s'est totalement gratuit.
maintenant, pour ton passeport si tu avais fais le changement avant l'entré en vigueur des passeports biométrique tu n'aurais rien payé parce qu'il considère que c'est une taxe déjà perçue. Cependant, maintenant si tu veux le changer il va falloir repayer la somme de 60 euros à pour ne pas payer il aurait fallu que le changement soit dû à une raison réelle genre changement de nom suite à un divorce, etc.
pour la validité des passeports les enfants 5 ans et toi 10 ans.
fais les maintenants parce qu'en fonction des pref ça dure 1 mois et demi pour les moins long.
wanda [ MP ]
26 avril 2007 13:20
bonjour
euh non c'est pas gratuit pour les enfants les passeports, adnan a raison, j'ai fait moi-même un passeport pour mon bébé)
Comme cela l'a été dit maintenant les enfants doivent avoir leur propre passeport (biométrique, valable 5 ans)
et le timbre fiscal c'est 30 euros pour un enfant si mes souvenirs sont bons
Pour renouveler le passeport car on a une nouvelle adresse ça c'est bien gratuit



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/04/07 13:22 par wanda.
selma10 [ MP ]
26 avril 2007 13:26
Citation
wanda a écrit:
bonjour
euh non c'est pas gratuit pour les enfants les passeports, adnan a raison, j'ai fait moi-même un passeport pour mon bébé)
Comme cela l'a été dit maintenant les enfants doivent avoir leur propre passeport (biométrique, valable 5 ans)
et le timbre fiscal c'est 30 euros pour un enfant si mes souvenirs sont bons
Pour renouveler le passeport car on a une nouvelle adresse ça c'est bien gratuit

Tu la fait quand le passeport?? Ma soeur l'a fait y a un mois pour sont bébé de 6 mois et je peux t'assurer qu'elle na pas payer un centime. Peut etre que toi le passeport tu la fait avant qu'il ne soit gratuit car c'est assez récent...
wanda [ MP ]
26 avril 2007 14:54
en effet, je l'ai fait il y a quelques temps, j'ai dû le faire l'été dernier je crois...
alors maintenant ce serait gratuit? j'ai jamais entendu parler de ça c'est dingue. Mais comment ça se fait qu'à la mairie ils ont dit à zouimen que c'était 30 euros? c'est pas logique...
euh j'ai éditer mon message car j'ai trouvé ça sur internet : (je sais pas insérer un lien désolé)c'est bien marqué que pour les mineurs de moins de 15 ans c'est gratuit, mais j'aimerai bien savoir depuis quand...
[www.diplomatie.gouv.fr]



Modifié 1 fois. Dernière modification le 26/04/07 14:58 par wanda.
daytana [ MP ]
5 juillet 2007 15:18
il est vrai ke dune mairie a lotre ca change pr ma fille de 14 mois jai rien payé gratuit mairie du78 !
mairie du 95 : ma soeur son fils de 10 mois paiement 30 euros !
dc voilà koi alors que la loi est claire enfant de moins de 15 ans GRATUIT CF SITE DU GOUVERNEMENT .
finesfleurs [ MP ]
5 juillet 2007 17:26
Citation
didaa a écrit:
Citation
wanda a écrit:
bonjour
euh non c'est pas gratuit pour les enfants les passeports, adnan a raison, j'ai fait moi-même un passeport pour mon bébé)
Comme cela l'a été dit maintenant les enfants doivent avoir leur propre passeport (biométrique, valable 5 ans)
et le timbre fiscal c'est 30 euros pour un enfant si mes souvenirs sont bons
Pour renouveler le passeport car on a une nouvelle adresse ça c'est bien gratuit

Tu la fait quand le passeport?? Ma soeur l'a fait y a un mois pour sont bébé de 6 mois et je peux t'assurer qu'elle na pas payer un centime. Peut etre que toi le passeport tu la fait avant qu'il ne soit gratuit car c'est assez récent...


exactement g posé la demande de passeport aujourd hui meme et la dame m' a confirmé que c'etait gratuit pour les moins de 15 ans.c'est une premiere demande
[b]N'occasionnent aucuns frais et ne requièrent aucune pile.Ils sont non taxables et à l'abri de l'inflation.[/b] Ils ne causent aucun effet secondaire déplaisant.Ils constituent, à mon avis, un remède digne de Merlin : [color=#FF00FF]Ce sont, Les CÂLINS ![/color]
maissa.b [ MP ]
6 juillet 2007 09:53
Effectivement, c'est gratuit pour les enfants de moins de 15 ans et attention les photos doivent etre faites chez le photographe et non pas au photomaton, il faut obligatoirement des photos biométriques.

J'ai renouvellé mon passeport il y a un peu plus d'un mois et j'ai payé 60€ de timbres fiscal et pour mes enfants (de 5 à 1 an) ils n'ont rien payé et ils ont du aussi faire une carte d'identité pour chacun! c'est la loi!
spinella [ MP ]
26 novembre 2012 10:24
mon passeport est perime depuis le mois de mai 2012 et je dois me rendre en italie au mois de decembre puis je le faire ? merçi de me repondre
alaaeddine [ MP ]
26 novembre 2012 14:56
Passeport Français
as tu une CNI valable?
si oui, pas besoin de passeport pour voyager en Europe
si Non, pas d'italie

Passeport autres que UE
Non, tu es dans l'obligation d'avoir ton passeport valable.


Citation
spinella a écrit:
mon passeport est perime depuis le mois de mai 2012 et je dois me rendre en italie au mois de decembre puis je le faire ? merçi de me repondre
BIAKA GHISLAINE [ MP ]
19 septembre 2014 13:44
BJR J AI LE PASSPORT FRANCAIS EN COURS DE VALIDITE ET JE SUIS FRANCAISE. JE VIS EN COTE D IVOIRE JE VOUDRAIS SAVOIR SI JE PEUX VOYAGER AVEC MON FILS DE CINQ ANS SUR MON PASSPORT OU DOIS JE LUI FAIRE SON PASSPORT A LUI ET DEMANDER UN VISA POUR LUI POUR VENIR EN FRANCE AVEC LUI. MERCI DE ME REPONDRE.
jocondegilou [ MP ]
19 septembre 2014 15:41
Salut Gislaine ,

Pour répondre à ta question , tu dois effectivement faire un passeport à ton fils et s'il n'est pas français; il doit demander un visa d'entrer en France .
 
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