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registre de terrain nador
fouad8 [ MP ]
20 août 2015 16:17
entre 1952 et 1960 mon grand pere à achetr un hectare et demi á nador ( Kbdana)
et le terrain est enregistré à l´epoque à nador alors que pendant les demangements les fils ont perdu les papiers de terrain.
pour faire 12 temoins( chahad) c´est dure de trouver des gens de l´epoque , mon grand pere á elevé ses moitie freres de son pere, alors mainant
que ces dernieres savent que les papiers sont perdus, qu´ils disent que se sont aussi heriditaires.
est ce quelquún peut nous aider ou peut se trouver les papier ( le cour) Mahkama de nador oubien d´autre mon dit que se sont a tetouan?
vpfmarocain [ MP ]
20 août 2015 16:50
wahed salam baada
il y deux moyens a explorer
le premier : il faut essayer de chercher d’abord l'acte d'achat dans les archives du tribunal qui détient les actes des ces années et si vous vous rappelez bien de l'année c'est mieux car il y a plusieurs registres par année. donc le mieux il faux se rapprocher aux agents des archives et leur donner quelque 10s euros pour la recherche et s'ils le trouver tu récupéré une copie conforme ( 400 DH)

le deuxième moyen : comme vous dite c'es difficile de trouver des témoins de l'époque
il faut faire ce qu'on appel 'ISTIMRAR' à l'aide de 12 témoin d’aujourd’hui a condition que vous exploitez le terrain depuis des années.

salam
---------------------------------------------------------------------------------- Préf 95, N REZé 2015X0292XX:, entret :04/15 trans REZE: 07/15, enreg: 31/07/15 : scec : 9/02/16 trait scec : 01/03/16 dec n12, dem ADN 31/03, lettre REZA 11/04 ADN recu 15/04 CNI : dem 16/04 recup 04/05
Pitesti [ MP ]
21 août 2015 03:06
A votre place, je me rapproche des voisins du terrain " dans le cas de votre grand père a enregistré l'achat et la propriété aupres de la conservation fonciere, ces voisins peuvent vous donner le numéro de titre de la terre voisine et par la suite avec ce numéro vous pouvez faire des recherches au niveau de Oujda, Nador et Taza et Fes, car en 1960 tu sais pas à quelle administration Nador était rattachée.
Sinon, tu cherches quelqu un dans le centre régional agriculteur de Nador, on peut vous chercher ce qu'on appele CARTONA est enregistré au nom de qui....mais toujours à la base des voisins
Cordialement
// Convocation RDV pour vérification de dossier le 12/03/2015 // RDV pour dépôt le dossier et entretient le même jour 24/03/2015 RECEPISSE de dépôt de dossier 2015P9201X01XXX n° de préfectoral
fouad8 [ MP ]
21 août 2015 10:13
vpfmarocain :
tu ma fait rire avec les 10 euro ?? de tout facon merci bien

Pitesti: merci pour votre aide précieuse
fouad8 [ MP ]
21 août 2015 14:12
Bonjour
Pitesti: je pense que chaque carte topo agri d´une region oubien d´un terrain au maroc est bien enregistré dans le ministre d´agricol donc de ce fait je peux la chercher de n´importe qu´il region du maroc bien sur si les personnels la bas veut bien m´aider par exemple ceux de meknes ou j´habite actualement
Pitesti [ MP ]
21 août 2015 22:20
Citation
fouad8 a écrit:
Bonjour
Pitesti: je pense que chaque carte topo agri d´une region oubien d´un terrain au maroc est bien enregistré dans le ministre d´agricol donc de ce fait je peux la chercher de n´importe qu´il region du maroc bien sur si les personnels la bas veut bien m´aider par exemple ceux de meknes ou j´habite actualement
No malheureusement, c'est pas encore informatisé 100%
// Convocation RDV pour vérification de dossier le 12/03/2015 // RDV pour dépôt le dossier et entretient le même jour 24/03/2015 RECEPISSE de dépôt de dossier 2015P9201X01XXX n° de préfectoral
fouad8 [ MP ]
24 août 2015 12:42
Bonjour
sorry d´insister encore une fois cette terre est de "Bor" non irrigué et pas "saqwi" terre irrigue
et le cartona est concu pour les terrain irrigué
merci
Pitesti [ MP ]
24 août 2015 13:28
Citation
fouad8 a écrit:
Bonjour
sorry d´insister encore une fois cette terre est de "Bor" non irrigué et pas "saqwi" terre irrigue
et le cartona est concu pour les terrain irrigué
merci
Par expérience et je te rassure, le centre agriculteur provential a toutes les informtions...
Tu t'es approches d'un fonctionnaire et tu lui demandes de chercher pur toi en lui donnant un numéro foncie d'une terre voisine, il te donnera l'information sur des cartes
Cordialement
// Convocation RDV pour vérification de dossier le 12/03/2015 // RDV pour dépôt le dossier et entretient le même jour 24/03/2015 RECEPISSE de dépôt de dossier 2015P9201X01XXX n° de préfectoral
fouad8 [ MP ]
24 août 2015 13:52
meric bien nous allons bouger dans ce sens merci
 
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