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Bonjour à tous,

pour moi je m’apprête à renouveler inchalah ma carte de séjour de salarié.

pour ma part j'ai eu mon changement de statut pour l'ile de France, mais actuellement je suis localisé à l'agence de la même boite dans une autre région, est-ce que j'ai le droit de le faire vu que j'ai mon changement de statut pour Paris.

NB : mon employeur est toujours le même, et il est toujours domicilié à Paris, je suis juste localisé à une agence.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 15/12/11 23:45 par hycham.

Bonjour les amies,

Avez vous des nouvelles ? ,



Bonjour à tous

Je viens de lire la fameuse circulaire du 31 mai ,je suis STUPEFE, il demande clairement ne pas valider les cahngement de statut ni le renouvellement

voici le lien

[www.circulaires.gouv.fr]



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/12/11 10:55 par didih.

Bonsoir à tous,

1)
Mon titre de séjour salarié expire dans deux mois et je me prépare à demander le renouvellement. Avant d'envoyer mon dossier à la sous préfecture d'Antony j'aimerai vous demander certains détails jugeant que ma situation est un peu compliquée.
En effet, j'ai été licencié pour motif économique le mois d'Avril dernier après deux ans de contrat, actuellement je suis au chomage et mes droits Assedic prennent fin en Mars 2013. j'ai obtenu ma premiere carte salarié en février 2010, j'ai effectué un premier renouvellement sans aucun problème puisque je travaillais encore, la je vais demandé le deuxième renouvellement.

- est ce que ma demande de renouvellement sera accepté si je présente les attestations Assedic au lieu des bulletins de paie?sachant que je peux encore prétendre a 15 mois d'allocation chomage?

- dans mon cas, es tce qu'il ya une démarche particulière à faire? es tce que je dois leur joindre une lettre pour leur expliquer ma situation?

- les offres d'emploi dans mon domaine sont un peu limitées, est ce que mar carte me permet de changer de domaine d'activité si jamais je trouve pas le même contrat que celui qui m'a permis de changer mon statut?

2)

Je vis en france depuis plus de 1à ans (28 Octobre 2001), j'ai toujours été en situation régulière. au début j'avais une carte de séjour étudiant et depusi Février 2010 à aujourd'hui j'ai une carte de séjour salarié (changement de statut).
j'ai appris qu'au bout de 10 ans de vie en france avec un statut autre que celui d'étudiant on peut prétendre à une carte de séjour permanente (10 ans).

- est ce que dans mon cas, malgré que je suis au chomage, j'ai le droit de demander la carte de 10 ans (est ce qu'il ya une loi qui dit ça?) si oui qu'est ce qu'il faut joindre pour cette démarche?

- est ce que c'est necéssaire de passer par un avocat spécialiser avant de demander l erenouvellement?

- enfin, si ma demande est refusée, qu'est ce que je dois faire? après 10 ans de vie en situation régulière en france j'estime que j'ai enfin le droit d'avoir une carte permanente malgré que je suis demandeur d'emploi?

Merci de votre aide.
Excellente soirée a tous

ingénieur diplômé d'une école d'ingénieurs française en 2010 et voici ma situation:
J'ai été embauché par une entreprise le 21/11/2010 en CDD de 12 mois, ce qui lui a permis de me faire un changement de statut en salarié (prefecture de nanterre 92) . J'ai eu ma carte temporaire salarié d'un an en mars 2011. Mon contrat de travail devait arriver à son terme le 21 novembre 2011.

En juin 2011, après un entretien avec mon responsable, il m'a fait savoir que les embauches en CDI étaient toujours gelés (situation economique difficile), sachant que la situation n'allait pas en s'améliorant, et il m'a bien dit (oralement) que si je trouvais un CDI ailleurs je pouvais partir.
Dans le mois Aout, j'ai trouvé un CDI dans une autre entreprise (SSII) et donc j'ai rompu mon CDD après 10 mois. Aujourd'hui je suis toujours en CDI (en periode d'esssai).

Ma question est la suivante:
Est-ce qu'il y a un risque que mon titre de séjour ne soit pas renouveler parce que j'ai changé d'entreprise au cours de la première année?

ma carte de séjours sera expire le mois de mars.

Salut Quest,

Je suis exactement dans la même situation que toi, j'ai fait une rupture conventionnelle de CDD à la demande de mon employeur (mais pour d'autres raison que indisponibilité de poste). Aujourdh'ui j'ai une proposition de CDI d'une SSII. Mais celle ci bloque sur la signature de contrat car elle voie sur ma carte de séjour mon ancien intitulé de poste qui ne correspond pas à mouvel intitulé de poste chez eux. Elle veut donc dabords demander l'avis de la DIRECCTE par un courrier.
En tout cas. C'est sur que pour un premier renouvellement avec changement d'employeur il y'a toujours un risque de refus SAUF quand c'est PERTE INVOLONTAIRE D'EMPLOI qui inclue INDISPONIBILITE DE POSTE. Mais pour cela il te faure des preuves donc si tu peux demander à ton ancien employeur un document où il explique qu'il n'avais pas de poste à te proposer...ça peut passer sans problème. Mais ils regarderont toujours la qualité de ton nouveau poste (salaire, compatibilité avec ce que t'as fait avant ou avec tes études etc).

Si tu t'es renseigné de ton coté et que t'as des infos supplémentaire sur ça, Merci de me tenir au courant.

Bon courage

Bonjour ,

Coment se passe le premier renouvellement avec changement involentaire d'employeur , rupture de periode d'essai .

et puis ensuite commencer a travailler avec un autre cdi : meme domaine , salaire meilleur , meme zone geo ...

Merçi de votre reponse

Bonjour Hakim,
Tu devras refaire le changement de statut à base de ton nouveau employeur. j étais dans le meme cas que toi il y a deux ans.
Bon courage à toi !

Bonjour,

Votre discussion tombe pile poil avec ce que je suis entrain de vivre pour le moment : Cela fait 3 ans que je suis en France, je suis en tant que salarié, avec une carte de séjour 1 an, et je travaille toujours pour la même société.
Cette année, je souhaiterai changer de société, pour un poste plus important mais je m'interroge sur les modalités de renouvellement de ma carte de séjour.

Faudrait-il toujours refaire l'autorisation de travail par la DDTE au moment de la signature du nouveau contrat, même si celà fait 3 ans que je travaille en France ? Faudrait-il aussi le cerfa, KBIS ... quand on change d'employeur, sâchant que ce serait très embarrassant si on se fait recruter par un grand groupe, les RH ne comprennent pas tout cela ? Que faudrait-il anticiper dans le cas de changement d'employeur afin d'avoir le moins de problèmes possibles au moment du renouvellement de la carte de séjour ?

Je suis inquiet par rapport au renouvellement si jamais je change d"employeur, surtout que j'ai une très bonne opportunité à saisir.

Merci de m'éclairer sur ce point, je suis perdu.

Bonjour tout le monde,

je suis salarié, j'allais renouveler ma quatrième carte de séjour avec changement d'adresse. et la surprise, dossier bloqué au ministère le problème mon employeur ne veut pas risquer que je continu avec lui, car mon récépissé et mon titre ne sont plus valide, ya t'il qlq 1 dans mon cas? conseiller moi de prendre un avocat alors que ce n'est pas un refus mais juste un blocage de dossier, pensez vous qu'il ne veulent pas me renouveler ma carte?

aidez moi svp avec vos conseils, merci à l'avance



Modifié 1 fois. Dernière modification le 16/02/12 16:49 par doctorante.

doctorante,

Il faut aller a la préfécture et leur demander un nouveau récépissé le temps que votre dossier soit traité. Vous avez le droit de renouveler votre récépissé autant de fois qu'il le faut jusqu'à obtention d'une réponse sur le traitement de votre dossier.
Il fallait même aller a la prefecture une ou deux semaines avant l'expiration de votre ancien récépissé. Et tant que vous avez des récépissé, vous pouvez travailler avec.
Donc, courrez à la prefecture.
Bon courage

merci samiya242

c'est très gentilles pour ta réponse, elhamdouallah aujourd'hui ça était débloqué wallah j’étais sur le point d'etre à la porte par mon employeur alf elhamdoallah.

encore merci samiya242 et bon courage à toi.

Alors depuis la dernière fois, j'ai appelé le ministère de l'intérieur service immigration professionnelle ainsi que le service des mains d'oeuvres étrangères et ils m"ont confirmé que tout est Ok et que je n'ai pas à faire une démarche particulière par contre l'employeur doit faire une déclaration à la préfecture.

J'ai appelé la préfecture de Paris pour savoir pourquoi la dame m'avait refusé la carte de résident permanent et apparemment c'est comme ça et si je veux je peux faire une réclamation dans un service bien particulier.
Je ne sais pas si cela vaut la peine de le faire ou pas ?

Bonjour tout le monde

Je veux vous exposer ma situation, il est un peu différente, car j'étais licencie de chez le précédent employeur après 6 mois le 20 avril 2011. a cause d'une liquidation judiciaire, le mandataire a prononcé la rupture de mon contrat de travail, c’est dans ces condition je me suis allé se renseigner au service de L’OFII.
Ils mon dit que dans mon cas j’ais le droit de chercher un autre employeur dans la limite de dix-huit mois, et que mon patron il paiera pas les frais de dossier car ils sont été déjà payer par le précédent employeur, se que j’ai fais en toute bonne foie, j'ai pu retrouver un emploi le 03 juin 2011 j'ai commencé à bosser, et mon nouvel patron a déposé mon dossier a L’OFII le 05 juillet 2011 afin d'obtenir un 1er renouvellement d'autorisation de travail, (dans le cadre des accords entre états pour la formation professionnelle des jeune).
Après 6 mois j’ai reçu le refus de ma demande de renouvellement d’autorisation de travail de la par de (DDTEFP) le 13 décembre 2011. Le motif c’est que j’ai accepté d’être embauché par mon nouvel employeur tout en disposant d’une autorisation de travail valable uniquement chez mon employeur précédent, donc je né pas respecté lesdites conditions prévues à l’article 3 de l’accord franco-marocain.
Sachant que mon employeur et moi lors des contacts que nous avons eu avec les services de L’OFII. Et les services de (DDTEFP), aussi l'inspection de travail Pour la préparation du dossier en vue du dépôt de cette demande d’autorisation de travail, nous n’avons jamais été informés sur le fait que notre approche n’était pas conforme avec la procédure requise. Informés, notre position aurait été tout autre.
Et dans ce contexte J’ai perdu mon travail et j’ai cessé toute activité depuis 13 décembre 2011, par contre j'ai une promesse d'embauche écrit de la par de mon entreprise.
C’est la raison pour laquelle j'ai décidé d'avoir mon avocat pour adresse un recours hiérarchique (recommandé) auprès du ministère de l'immigration, de l’intégration Le 6 janvier 2012. Et mon conseil a reçu une lettre le 30 janvier 2012 de la par ministère de l'immigration qui confirme le reçu du recours hiérarchique, ils nous ont donné 2 mois afin de examen notre demande, et si nous n’avons pas reçu leur nouvelles dans se délai, nous considèrent que notre demande est refusé .En attendant d’obtenir une décision qui serait plus favorable je suis super stressée, voila mon cas et j’espère que vous m’aidez à calmer mes angoisse.
Dans L’article 3 : il y a un cas particuliers rupture de contrat de travail qui dit que le jeune professionnel et son employeur sont liés par un contrat de travail à durée déterminé qui ne peut être rompu avant son terme sauf à l'amiable si les deux parties sont d'accord, en cas de force grave ou de force majeure soumise à l'appréciation des tribunaux. (C’est mon cas).
lorsque le contrat de travail est rompu à l'amiable, le jeune professionnel et son employeur doivent en informer L'EEL en lui adressant une attestation de rupture de contrat de travail signée par les deux parties.
L'EEL en transmet une copie à la DDTEFP concernée. Dans ce cas, qui doit rester exceptionnel et justifié, le jeune professionnel peut rechercher un autre employeur. La procédure est la même que ci-dessus.

Est ce qu'il faut redemander l'autorisation de travail au renouvellement en cas de changement d'employeur la première année?

Bonjour,


Je crois que oui, il faut demander une nouvelle autorisation, je te conseil de t'adresser directement a la DDTE de ta préfécture avant de faire quoi que se soit , car chaque DDTE applique ces propres règles :

Citation
Maonet a écrit:
Bonjour,

Votre discussion tombe pile poil avec ce que je suis entrain de vivre pour le moment : Cela fait 3 ans que je suis en France, je suis en tant que salarié, avec une carte de séjour 1 an, et je travaille toujours pour la même société.
Cette année, je souhaiterai changer de société, pour un poste plus important mais je m'interroge sur les modalités de renouvellement de ma carte de séjour.

Faudrait-il toujours refaire l'autorisation de travail par la DDTE au moment de la signature du nouveau contrat, même si celà fait 3 ans que je travaille en France ? Faudrait-il aussi le cerfa, KBIS ... quand on change d'employeur, sâchant que ce serait très embarrassant si on se fait recruter par un grand groupe, les RH ne comprennent pas tout cela ? Que faudrait-il anticiper dans le cas de changement d'employeur afin d'avoir le moins de problèmes possibles au moment du renouvellement de la carte de séjour ?

Je suis inquiet par rapport au renouvellement si jamais je change d"employeur, surtout que j'ai une très bonne opportunité à saisir.

Merci de m'éclairer sur ce point, je suis perdu.

Bonjour Monet,
Actuellement, je suis dans la même situation que toi, je veux changer de poste (je suis à mon 3ème titre de séjour) et j'aimerais te demander stp, lors de ton changement de poste si t'avais besoin de redéposer à nouveau un dossier auprès de la DDTE?
Merci

Bonjour
j'ai travail dans une SSIS à Toulouse (j'ai eu mon permis de travail de la DDTEC de toulouse )mais ma mission à Bordeaux donc je suis hébergé chez la famille à bordeaux .alors je me prépare à déposer mon premier renouvellement dans le préfecture de bordeaux . est ce qu'il ya un impact sur mon renouvellement ou il faut aller à la préfecture de Toulouse ?
merci d avance pour vos retour et jazakom alahou 5ayran
salm

et si on change de poste chez le même employeur?