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Récupérer le titre de propriété d'une maison au Maroc
j
13 septembre 2018 17:44
Salam aleykoum les gens,

Mon père a un petit souci avec la maison qu'il a acheté au Maroc il y a quelques années.

Il souhaite aujourd'hui récupérer le titre de propriété mais le notaire lui demande la somme de 3200 dirhams, alors qu'il a fini de payer la maison depuis des années déjà.

D'ailleurs je ne sais pas pourquoi il n'a pas ce titre qu'il aurait dû récupérer quelques temps après l'achat. Bref situation actuel, il y a un problème à résoudre...

Ma question est la suivante:

Est-ce normal que le notaire demande cette somme? si oui le montant n'est-il pas abusif pour émettre un simple document?

Merci d'avance pour votre aide.
H
13 septembre 2018 19:23
Aleykoum Salam,


Renseigne toi sur les tarifs pratiqués par les autres notaires dans de telles situations
il se peut qu'il y a des frais administratifs, des frais que le notaire engage au moment de remettre le titre.
Citation
fouad547 a écrit:
Salam aleykoum les gens,

Mon père a un petit souci avec la maison qu'il a acheté au Maroc il y a quelques années.

Il souhaite aujourd'hui récupérer le titre de propriété mais le notaire lui demande la somme de 3200 dirhams, alors qu'il a fini de payer la maison depuis des années déjà.

D'ailleurs je ne sais pas pourquoi il n'a pas ce titre qu'il aurait dû récupérer quelques temps après l'achat. Bref situation actuel, il y a un problème à résoudre...

Ma question est la suivante:

Est-ce normal que le notaire demande cette somme? si oui le montant n'est-il pas abusif pour émettre un simple document?

Merci d'avance pour votre aide.
J
13 septembre 2018 19:24
Alaikom salam

Pardon mais qu est ce 300e quand il s agit d une maison? Il s agit certainement des frais de notaire. Alors qu il règle la somme et récupère ce qui lui revient de droit : son acte de propriété
B
13 septembre 2018 19:36
c'est la nouvelle arnaque du bled !!

vous achetez une maison mais sans le titre de propriete vous ne pouvez rien mettre a votre nom...et si vous le voulez ce fameux papier il va falloir debourser une autre somme !

Les notaires peuvent etre complices parfois...masi dans l'absolu pas besoin de notaire il faut juste connaite le processus avant et s assurer de l'a voir au moment de l'achat

Kheir inshallah
j
13 septembre 2018 19:38
Oui effectivement il faudrait que je me renseigne auprès d'autres notaires , merci pour les précisions , ce que je trouve bizarre c'est que les frais de notaires on les paies au moment de l'achat et nom à la fin
j
13 septembre 2018 19:39
Merci pour ces précisions, et donc il va être obligé de les payer? Arnaque du bled comme tu dis
Citation
BeingMe a écrit:
c'est la nouvelle arnaque du bled !!

vous achetez une maison mais sans le titre de propriete vous ne pouvez rien mettre a votre nom...et si vous le voulez ce fameux papier il va falloir debourser une autre somme !

Les notaires peuvent etre complices parfois...masi dans l'absolu pas besoin de notaire il faut juste connaite le processus avant et s assurer de l'a voir au moment de l'achat

Kheir inshallah
j
13 septembre 2018 19:42
Ce n'est pas la somme le problème , toi tu payes quelque chose sans poser de questions ?
Je suis pas un spécialiste en la matière , si je suis venu ici c'est pour avoir des conseils et quelques informations et non recevoir un ordre à mon père de payer ... Revois ta façon de converser avec les gens.
Citation
Jowariya a écrit:
Alaikom salam

Pardon mais qu est ce 300e quand il s agit d une maison? Il s agit certainement des frais de notaire. Alors qu il règle la somme et récupère ce qui lui revient de droit : son acte de propriété
o
13 septembre 2018 19:58
wa3alikom assalam
ton pere a achete la maison depuis des annees il aurait du durant ses annees demander
le titre proprietaire et tou papier necessaire legal ecrit par le notaire comme quoi il est proprietaire et aussi figure la somme d achat etc .
que.tout est signe et legalise a l arrondissement ..
c est son droit d avoir le titre proprietaire..

Citation
fouad547 a écrit:
Salam aleykoum les gens,

Mon père a un petit souci avec la maison qu'il a acheté au Maroc il y a quelques années.

Il souhaite aujourd'hui récupérer le titre de propriété mais le notaire lui demande la somme de 3200 dirhams, alors qu'il a fini de payer la maison depuis des années déjà.

D'ailleurs je ne sais pas pourquoi il n'a pas ce titre qu'il aurait dû récupérer quelques temps après l'achat. Bref situation actuel, il y a un problème à résoudre...

Ma question est la suivante:

Est-ce normal que le notaire demande cette somme? si oui le montant n'est-il pas abusif pour émettre un simple document?

Merci d'avance pour votre aide.
o
13 septembre 2018 20:05
oui la faute au notaire une fois payement maison est termine il aurait du envoyer a ton pere le titre prorietaire ..
il a garde le silence peut etre dans l attente que ton pere l appelle ..
et pour lui envoyer le titre en 2018 donc le titre portera une date recente et signe et cachete par les bureaux necessaires ..comme ce papier est important pour cela qu il demande une grande somme..meme s il est deja paye...envoi lui un email et dit lui pourquoi cette somme ?
Citation
fouad547 a écrit:
Oui effectivement il faudrait que je me renseigne auprès d'autres notaires , merci pour les précisions , ce que je trouve bizarre c'est que les frais de notaires on les paies au moment de l'achat et nom à la fin
C
13 septembre 2018 20:23
La somme réclamée peut correspondre à plusieurs choses :

Levée d'hypothèque si l'achat s'est fait à crédit, par exemple.
Acte supplémentaire définitif attestant de la propriété.
Enregistrement auprès du bureau ( mohafadha )
Ou tout simplement, des honoraires non encore réglés.

C'est au notaire de vous apporter une réponse. winking smiley
B
13 septembre 2018 20:31
si tu veux l'acte, oui, il va falloir payer...

une connaissance s'est fait arnaquer de la meme facon par le proprio qui lui a de;amde une grosse somme donc elle a engage un notaire pour 2000 euros qui lui a fait croire qu' il allait tout regler et recuperer ce papier...mais au bout de plusieurs mois rien...elle lui court apres tous les jours et lui repousse toujours...finalement elle doit s'en separer

le notaire a dit qu'il allait la rembourser car il n'a rien fait...allez savoir s'il va reellement le faire, la suite au prochain episode...

Allez investir au bled apres ca...pffff... des escrocs !!!
13 septembre 2018 20:55
Que d’arnaqueurs !
tapez sur le moteur de recherche : pays le plus malhonnête

Ill
13 septembre 2018 21:01
Bonsoir,
Salam,

Mon père s'était retrouvé confronté à la même situation que la personne dont tu parles pour l'achat d'un terrain. Chaque année, le vendeur trouvait un prétexte pour faire traîner la remise de l'acte de propriété.

Finalement, il a suffit de lui faire miroiter l'achat d'un autre terrain qu'il vendait pour que la situation soit débloquée illico !

Bien évidemment, après avoir récupéré son acte de propriété, mon père l'a remis en place et l'a envoyé paître sans lui acheter le deuxième terrain.

A malin, malin et demi...winking smiley
Citation
BeingMe a écrit:
si tu veux l'acte, oui, il va falloir payer...

une connaissance s'est fait arnaquer de la meme facon par le proprio qui lui a de;amde une grosse somme donc elle a engage un notaire pour 2000 euros qui lui a fait croire qu' il allait tout regler et recuperer ce papier...mais au bout de plusieurs mois rien...elle lui court apres tous les jours et lui repousse toujours...finalement elle doit s'en separer

le notaire a dit qu'il allait la rembourser car il n'a rien fait...allez savoir s'il va reellement le faire, la suite au prochain episode...

Allez investir au bled apres ca...pffff... des escrocs !!!
j
13 septembre 2018 21:32
Je me suis renseigné auprès de mon père et il s'agirait d'honoraires non réglés mais je vais l'appeler demain inch'Allah ce notaire et avoir plus de précisions. J'avoue que ça sent les magouilles dans ce pays. C'est abusé.
Citation
Clavis aurea a écrit:
La somme réclamée peut correspondre à plusieurs choses :

Levée d'hypothèque si l'achat s'est fait à crédit, par exemple.
Acte supplémentaire définitif attestant de la propriété.
Enregistrement auprès du bureau ( mohafadha )
Ou tout simplement, des honoraires non encore réglés.

C'est au notaire de vous apporter une réponse. winking smiley
o
13 septembre 2018 23:46
Parfait ....nous attendons la suite ..
J
14 septembre 2018 14:53
Je ne vois pas quel notaire se mouillerait pour 300e quand ils brassent des sommes affolantes de plusieurs millions. Il faut simplement qu il ait une explication sur cette demande de payer. Quand ce sera plus clair : est ce dès honoraires en sus ou pas. La si y’a qqchose de louche, il se rapproche du tribunal ou y’a un bureau spécial mre et il en saura plus

Je ne vais pas changer ma façon d écrire, g pris le temps d intervenir et voilà le retour. Il ne faut pas voir le mal partout... et ce pour tout
Citation
fouad547 a écrit:
Ce n'est pas la somme le problème , toi tu payes quelque chose sans poser de questions ?
Je suis pas un spécialiste en la matière , si je suis venu ici c'est pour avoir des conseils et quelques informations et non recevoir un ordre à mon père de payer ... Revois ta façon de converser avec les gens.
14 septembre 2018 15:22
Ce n'est pas vrai, car le notaire remet le titre de propriété après quelque jour au propriétaire.




Citation
BeingMe a écrit:
c'est la nouvelle arnaque du bled !!

vous achetez une maison mais sans le titre de propriete vous ne pouvez rien mettre a votre nom...et si vous le voulez ce fameux papier il va falloir debourser une autre somme !

Les notaires peuvent etre complices parfois...masi dans l'absolu pas besoin de notaire il faut juste connaite le processus avant et s assurer de l'a voir au moment de l'achat

Kheir inshallah
j
23 septembre 2018 17:49
Je reviens sur le dossier, finalement la somme de 3200 euros correspondait à ses honoraires et d'autres frais comme la TVA.

Finalement mon père est parti chez une autre personne et on a réussi à avoir la totale pour 2000 dirhams. Enfin affaire résolue, mon père va obtenir son titre de propriété après tant d'années.

Mieux vaut tard que jamais, en tous cas il est important de se renseigner et de se poser des questions quand on nous annonce une somme un peu farfelue. Donc les gens qui disent payent et c'est tout, vous allez aller loin dans la vie si vous faites les choses sans voir plus loin que le bout de son nez.

Merci en tout cas pour vos conseils et votre aide.
f
12 octobre 2020 19:10
Bonsoir ou se trouve le n° de l'acte de propriété merci
 
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