Menu
Connexion Yabiladies Ramadan Radio Forum News
Recours oqtf tribunal administratif positif
esmaabdennour2016
7 août 2017 13:06
Bonjour j'aimerais que l'on me dise ce que je peux faire mon mari a un oqtf depuis septembre 2016 on c'est marier en octobre 2016 toute nos procédures non refusé et la paf a toujours le passeport de mon mari. Il est entré avec un visa schengels mais on n'a aucune preuve que le visa de mon mari etait encore valable en son entrée en france. Que peut on faire pour que mon mari puisse reccuperer son passeport s'il vous plaît merci
Répondre Citer
sos courriers
7 août 2017 18:30
Bonjour,

Ce n'est pas que vous n'avez pas pu prouver que son visa était en cours de validité quand il est entré en France, c'est qu'il n'avait pas le tampon de la douane français, justifiant de son entré légale.

Pour récupéré le passeport il y a 2 solutions :

1) Il prends son billet d'avion, va à la préfecture pour justifier de la date et de l'heure de son départ, et il récupérera son passeport quand il sera dans l'avion,

2) Il va directement à l'aéroport, demande à rentrer chez lui, et une fois arrivé, il fait une copie pour lui, et envoi son billet d'avion et fiche d'embarquement à la préfecture, qui lui enverra son passeport.
Citation
esmaabdennour2016 a écrit:
Bonjour j'aimerais que l'on me dise ce que je peux faire mon mari a un oqtf depuis septembre 2016 on c'est marier en octobre 2016 toute nos procédures non refusé et la paf a toujours le passeport de mon mari. Il est entré avec un visa schengels mais on n'a aucune preuve que le visa de mon mari etait encore valable en son entrée en france. Que peut on faire pour que mon mari puisse reccuperer son passeport s'il vous plaît merci
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
Répondre Citer
L
Lifestar26
28 août 2017 12:26
Bonjour,

Je viens faire un retour sur ma situation pour aider certaines personnes.

Voila j'ai changer de prefecture pour l'exécution du jugement du tribunal administratif d'un autre département et tout c'est bien passé. Ma nouvelle prefecture a pris en charge le dossier et à demande un transfert de dossier tout simplement.

Si vous êtes dans cette situation n'hésitez pas à y aller, à titre d'informations toutes les préfectures sont compétentes pour exécuter un jugement.

J'espère que ca aidera aussi ceux qui ont donné leur avis à les reformuler à l'avenir pour bien conseiller d'autres personnes .

Bonne continuation à tous.
Répondre Citer
sos courriers
28 août 2017 13:22
Bonjour,

Pour reprendre votre phrase : J'espère que ca aidera aussi ceux qui ont donné leur avis à les reformuler à l'avenir pour bien conseiller d'autres personnes .

Vous avez posé des questions sur une situation donnée.

Ensuite, il serait plus judicieux de faire un retour, quand vous aurez le titre de séjour. Ce n'est pas parce que la préfecture à demander un transfert de dossier, qu'elle acceptera forcément votre demande.




Citation
Lifestar26 a écrit:
Bonjour,

Je viens faire un retour sur ma situation pour aider certaines personnes.

Voila j'ai changer de prefecture pour l'exécution du jugement du tribunal administratif d'un autre département et tout c'est bien passé. Ma nouvelle prefecture a pris en charge le dossier et à demande un transfert de dossier tout simplement.

Si vous êtes dans cette situation n'hésitez pas à y aller, à titre d'informations toutes les préfectures sont compétentes pour exécuter un jugement.

J'espère que ca aidera aussi ceux qui ont donné leur avis à les reformuler à l'avenir pour bien conseiller d'autres personnes .

Bonne continuation à tous.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 28/08/17 13:33 par sos courriers.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
Répondre Citer
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Lancer une nouvelle discussion
Charte du forum
Facebook
Forums
Application Yabiladi News sur IOS
© Yabiladi.com 2002 - 2024 - tous droits réservés | Mentions légales | Paramètres des cookies | Copyright | Publicité | Politique de Confidentialité | Nous contacter