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Bonsoir @Corps75,

J'ai lu ton histoire avec beaucoup d'intérêt et je partage entièrement ton désarroi.

Le seul conseil que je puis te prodiguer est de faire les choses comme tu le sens.

Pour un recours, nul n'est tenu obligé de se faire assister d'un Avocat. J'en suis un exemple concret pour avoir moi-même monté et ce, sans assistance juridique aucune, mon dossier de recours car qui mieux que toi, peut défendre ton dossier et surtout avec des mots simples sans tous ces termes et articles de lois qui souvent peuvent être incompréhensibles pour le commun des mortels.

Je tiens à attirer l'attention de tout un chacun sur le fait que les rédacteurs de Rezé qui ont en charge d'examiner les dossiers ne sont pas forcément des férus en matière de Droit. Ils ont bien entendu, quelques notions concernant les différents textes de lois relatifs à la naturalisation mais...

Pour preuve, ils sont le plus souvent emmenés à consulter leur Service juridique pour les dossiers montés par des Avocats. Ce qui fait perdre un peu de temps aux dossiers contenant trop d'articles de loi.

Ainsi, un recours rédigé le plus simplement du monde a plus de chance d'attirer l'attention et la faveur de l'examinateur car n'oublions pas que ce sont des êtres humains avant tout.

Cependant, 4 pages, ça fait beaucoup à lire. Je te conseille donc de réduire ton courrier. Va à l'essentiel en prenant soin de bien faire ressortir les points les plus importants.

Je te conseille aussi de monter ton dossier comme la première fois (celui que tu avais déposé en Préfecture) car cela va t'éviter qu'on te demande pour la suite de l'instruction du dossier, certaines pièces complémentaires. Je veux parler de ton Acte de naissance et tous les documents qui seront utiles pour l'examen de ton recours.

Voilà voilà cher frère ce que je peux te donner comme conseil en priant notre Seigneur qu'il t'accompagne et t'inspire.

Fraternellement.

Citation
Corp75 a écrit:
Chers recouristes,

Tout d'abord, je tenais à vous remercier pour l'excellente animation de ce forum. J'ai parcouru les 96 pages pour connaitre toutes les différentes étapes de ce long et fastidieux processus qu'est la naturalisation.

J'ai décidé aujourd'hui de partager avec vous mon expérience. Je ne peux plus rester à stresser seul dans mon coin. Tous mes amis sont Français... Enfin la grande majorité. Ils ne peuvent pas comprendre mon désarroi.

Suite à mon envoi de dossier le 16 février 2015, je fus convoqué à un entretien à la préfecture le 29 janvier 2016. Hier soir, j'ai reçu un avis défavorable pour "manque d'insertion professionnelle". J'ai un diplôme de grande école de commerce, Master II, et j'ai créé directement après l'obtention de mon diplôme ma propre entreprise en 2013. Ils ajoutent que mes "ressources financières ne sont pas stables". Pour information, je me verse l'équivalent du SMIC. Comme tout entrepreneur qui démarre son activité, je ne pouvais pas me verser plus. Cela dans l'objectif de limiter les charges sur la trésorerie de mon entreprise lors du démarrage et de l'amorçage de l'activité.

Je n'ai pas pu dormir de la nuit. J'ai décidé de réagir de suite et ai rédigé un recours hiérarchique de 4 pages en exposant clairement tous mes arguments.

J'espère vraiment une suite favorable à mon recours. Ce que j'ai pu comprendre en parcourant le forum, c'est que le délai s'allonge encore un peu plus pour les recouristes. Comme si l'attente n'était déjà pas assez longue.

Voilà, j'ai décidé de vous écrire pour vous faire part de mon histoire. Je sens vraiment le besoin d'en parler parce que depuis la lecture de l'AD hier soir je suis complètement sonné ! Je ne m'y attendais pas du tout.

Je vous remercie encore une fois pour vos messages et votre soutien.

Bon courage à tous ! N'hésitez pas à réagir à mon histoire

Modifié 3 fois. Dernière modification le 16/03/16 22:55 par Sergey.

Salut les recouristes
Je vient de recevoir une lettre simple de reze qui me demande d'envoyer l'original de mon acte de naissance d'après ce que j'ai lu sur ce merveilleux forum c'est un bon signe est ce que vous êtes du même avis que moi
Avis favorable a tous les recouristes inchaalah
Depot et entretin PREF de l'Hérault 27/11/2014
Ajournement 10/09/2015
Recours 20/09/2015
Demande ADN 03/03/2016
N' reze 2015X115

@corps75

Bonjour,

Je comprends votre dépit et je vous invite à relativiser. Le refus ou l'acceptation ne préjuge nullement de sa propre valeur, mais est le résultat principalement, à mon avis, des acteurs qui ont instruit ton dossier, sans oublier les effets conjoncturels. Votre décision est récente, et je me permets de penser que les derniers événements de Paris et la très soporifique discussion sur la déchéance de nationalité vont altérer significativement les décisions.

Cela dit, en invoquant un recours, vous vous adresserez à une instance qui a plus de hauteur, et si vous avancez les arguments factuels et aussi subjectifs, vous arriverez sans nul doute à infléchir cette première décision.

Vous avez seulement deux mois, et non quatre. Pour ce qui est du nombre de pages, c'est pas simple. Une c'est très court. Cinq c'est trop. Faut juste exposer des argumemts et non des poncifs.

Votre capacité d'endurance semble forte, en effet vous avez pu lire 96 pages de commentaires. Le plus dur c'est de lire sans "entendre" les interventions de certains, qui ont pollué longtemps ce topic. Je rends Grâce au Seigneur de lui avoir donné un AF.

Comme quoi, les voies du recours sont impénétrables !

Bonjour @Corp75,

Bienvenu sur ce fil. Je partage entièrement les avis et les recommandations de @sergey et @recouriste92 ainsi que les billes qu'ils t'ont filées.

Cependant en regardant ta signature il me semble que tu as torché ton recours en une nuit et que tu l'as déjà envoyé? J'espère qu'en parcourant les 96 pages tu as pu invoquer les classiques dans ton recours: à savoir la circulaire de valls sur les Naturalisations, sans laquelle par exemple quelqu'un comme moi (devenu sans papier grâce à la préfecture de Paris) n'aurait jamais eu d'avis favorable de Rezé. Cette circulaire invoque également le cas des candidats à la naturalisation issue des grandes écoles et les doctorants.

Pour le reste tu es le seul à pouvoir mieux mettre en avant ton parcours. Largement mieux qu'un avocat. Ton post montre à quel point tu maîtrises l'art de l'argumentaire.

Je pense que ton cas est un AF en perspective. Et si un changement intervenait dans ta situation personnelle, previens rapidement la préfecture et Rezé en LRAR.

Bonne chance



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/03/16 10:44 par Carl-Lewis.

Bonjour tous le monde,

J'espère que vous allez tous bien.
De mon côté j'ai envoyé le dossiers complémentaires original de ADN et les justificatifs de ressources le 14 mars par la lettre recommandé avec accusé de réception. Mais jusqu'à la je n'ai toujours pas reçu l'accusé de réception , est ce que c'est normal?

Je fois attendre combien du temps pour prendre le contact avec reze ou scec pour demander s'en est où mon dossier ?

Merci pour votre retours et j'espère que nous allons tous avoir un AF avant cet été.
Belle journée à vous tous.

Bonjour @Margoba,

Tu parles de l'AR de la poste? As-tu essayé le tracking de la poste pour savoir si le courrier est livré à Rezé?

Une fois livré ça peut aller très rapidement pour le courrier de rallongement.

Cordialement

Citation
margoba2015 a écrit:
Bonjour tous le monde,

J'espère que vous allez tous bien.
De mon côté j'ai envoyé le dossiers complémentaires original de ADN et les justificatifs de ressources le 14 mars par la lettre recommandé avec accusé de réception. Mais jusqu'à la je n'ai toujours pas reçu l'accusé de réception , est ce que c'est normal?

Je fois attendre combien du temps pour prendre le contact avec reze ou scec pour demander s'en est où mon dossier ?

Merci pour votre retours et j'espère que nous allons tous avoir un AF avant cet été.
Belle journée à vous tous.

Coucou Carls-lews,

Non pas encore , je n'ai pas encore checker ça à la poste. Je pense que d'ici demain midi j'ai rien je dois aller à la piste pour voir où en est.

J'espère que moi aussi , je vais recevoir le courrier de rallongement très rapidement.

Merci encore.

Bonjour,

Je vous remercie pour votre soutien !

@Sergey, @SAM5599, je ne pouvais pas attendre avant de commencer à rédiger moi-même le recours dès le lendemain de la réception du courrier. Je ne tenais plus tranquille. Ça me stressait trop. Je ne vois pas ce qu'aurait pu ajouter un avocat. Comme tu le dis @Sergey, personne ne peut mieux défendre que moi-même.

Bien évidemment, j'ai adjoint à mon recours l'acte de naissance et d'autres documents qui appuient ma position.

Mais ce que j'ai cru comprendre, à la lecture des posts du forum, c'est que le dossier que nous avons fourni à la préfecture est ensuite transmis à REZE en cas de recours. De toute façon, si on décide de réexaminer mon recours, ils n'hésiteront pas à me demander des documents complémentaires.

Donc voilà, encore 4 mois interminables d'attente avant d'essayer de contacter REZE pour voir ce qu'il en est... À part s'ils se manifestent par eux-mêmes avant ce délai.

Merci et bon courage à tous,

bonjour à tous et j’espère que tous inchalah vous aurais une réponse comme je viens de l'avoir par mail de la par de le SCEC , la voici :

Madame, Monsieur,

Le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) a reçu votre dossier le 15 mars dernier.

Il est en attente de traitement.

A compter de cette date de réception et dans un délai de 5 semaines environ, votre dossier sera mis en traitement, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC)

courage et ne baissé pas les bras

Bonjour,

@Recouriste92 et @Carl-Lewis, je vous remercie pour vos conseils.

J'ai pris le soin de lire tous les posts de ce forum pour bien connaitre la procédure à suivre, les délais, les textes que nous pouvons utiliser pour appuyer notre recours (notamment la Circulaire Valls de 2012), etc. Je ne voulais pas vous spammer en vous demandant ce qui est déjà sur le forum.

Donc non, je n'ai pas "torché" mon recours, bien au contraire... Enfin je l'espère !

Merci en tout cas pour vos réponses. Ça fait du bien de discuter avec des personnes qui vivent ou qui ont vécu la même situation que nous !

Bon courage à tous,

Félicitations @Sam5599

Citation
SAM5599 a écrit:
bonjour à tous et j’espère que tous inchalah vous aurais une réponse comme je viens de l'avoir par mail de la par de le SCEC , la voici :

Madame, Monsieur,

Le Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC) a reçu votre dossier le 15 mars dernier.

Il est en attente de traitement.

A compter de cette date de réception et dans un délai de 5 semaines environ, votre dossier sera mis en traitement, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC)

courage et ne baissé pas les bras

@ carl-lewis
merci à toi aussi, je pense que je dois fréquenté d'autre forum comme celui de : De l'Avis Favorable-SCEC-Décrets-Journal Officiel <>2016X

Félicitations @Sam5599 !

Bon courage pour la suite

merci corp75 j'espèr pour vous aussi
y'a une chose à vous dire c que le moment au jamais de faire le recours car en se moment il accepte et valide beaucoup de dossier, c question de temps c tout et peux de patience.
courage et volonté

Citation
Corp75 a écrit:
Félicitations @Sam5599 !

Bon courage pour la suite

@CORP

Bienvenue (même si c'est pas très réjouissant) parmi nous. Et Beaucoup de courage à toi.
Puisses ton recours aboutir à un Avis Favorable.


@SAM5599

Félicitations!!!! Bientôt la boucle sera bouclée pour toi


En ce qui me concerne je me fais violence lol pour ne pas contacter SCEC maintenant, j'attends la fin du mois pour savoir s'ils ont reçu mon dossier et peut être qu'il sera déjà mis en traitement.
Car le courrier de Rezé (qui me disait qu'une suite favorable était envisagée pour ma demande de naturalisation) était datée du 22 février mais je ne l'ai reçu que le 7 mars... (soit 2semaines plus tard) ...

Beaucoup de courage à chacun, particulièrement à @recouriste92 , sincèrement je prie afin que reze te fasse enfin un retour...!!

@ISA001

Merci pour ton soutien. J'ai une info de l'agent instructeur, que je prends au conditionnel. Elle m'a indiqué que je recevrai un courrier (daté du 10 mars) pour demander une pièce complémentaire.

J'ose espérer que c'est vrai et que c'est une bonne nouvelle. Ca fait une semaine, mais je sais pas combien de temps il faut pour Reze pour poster un courrier.

Bref, je reste dubitatif devant tant de retard et de silence. L'attente est devenue plus pénible depuis que ma femme (dossiers déposés ensemble) et mon petit garçon sont naturalisés (21 mois entre depot et jo). Le zèle de Nanterre n'est plus à prouver.

@recouriste,

Ca c'est une lueur d'espoir et je veux me réjouir pour toi.

Regarde mon cas le courrier que Rezé m'a envoyé été daté du 22/02 mais je l'ai reçu le 07/03 soit exactement 2 semaines plus tard.
Patientes encore, la semaine prochaine apportera surement de l'espérance pour ton dossier.

Félicitations pour ta femme et ton fils

Salut cher ami,

Normalement, tu devrais recevoir le courrier cette semaine s'il est daté du 10 mars...REZE c'est pas loin du 92, tout dépend du moment où il sera posté...mais reste optimiste, si cette information s'avère vraie, c'est très bon signe.

Bonne après midi.

Citation
Recouriste92 a écrit:
@ISA001

Merci pour ton soutien. J'ai une info de l'agent instructeur, que je prends au conditionnel. Elle m'a indiqué que je recevrai un courrier (daté du 10 mars) pour demander une pièce complémentaire.

J'ose espérer que c'est vrai et que c'est une bonne nouvelle. Ca fait une semaine, mais je sais pas combien de temps il faut pour Reze pour poster un courrier.

Bref, je reste dubitatif devant tant de retard et de silence. L'attente est devenue plus pénible depuis que ma femme (dossiers déposés ensemble) et mon petit garçon sont naturalisés (21 mois entre depot et jo). Le zèle de Nanterre n'est plus à prouver.

Bonjour

Mardi, j'ai téléphoné au SCEC suis tombé sur une dame qui voulais me dire vous allez recevoir PAN dans deux semaines.

Mercredi, J'ai reçu un mail de SCEC et voici leur (bonne) réponse:
Votre dossier a été traité par le (SCEC).

Il est en attente de décret (n°12) à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française du Ministère de l’Intérieur (SDANF), vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 3 et 4 mois).

Aujourd'hui, ,j'ai rappelé SCEC et la dame ma conformé que la SCEC a envoyé PAN.
franchement je compris rien
si possible mon nom va publier par décret avant traitement mon dossier par SCEC ?

Bonjour Corp75,
Comme vous, j'ai parcouru ce forum avec beaucoup d'attention depuis des mois, et chapeau aux contributeurs-contributrices, c'est une belle oeuvre de solidarité
(vous faites beaucoup de bien à toutes ces personnes qui, comme moi, se sentent moins seules en suivant vos discussions sans forcément y participer...pas bien)
J'ai décidé de réagir en vous lisant: Je partage entièrement ce sentiment de "solitude" dû au fait que nos entourages ne comprennent pas toujours l'importance symbolique, et pas que pratique, d'acquérir la nationalité. Je suis tout à fait d'accord avec ce qui vous a été conseillé: Dans ce domaine qui n'est pas de "droit" à proprement parler, mais purement discrétionnaire (l'administration pouvant refuser la nationalité quand bien même les critères légaux seraient tous remplis), qui mieux que vous pour expliquer vos motivations profondes pour devenir Français?
Je ne sais pas s'il y a un recours-type (longueur, etc.), je crois que cela dépend de la situation de chacun et du motif de l'avis défavorable ou ajournement. Certaines circonstances méritent, je pense, d'être bien expliquées à la SDANF, amenée à jauger la situation uniquement sur dossier et qui ne vous rencontrera jamais. Le mien, je l'ai fait tout seul, en prenant mon temps. Mieux vaut tout donner, vous n'avez rien à perdre et tout à gagner
Nos dossiers ayant été traités par la même préfecture, je ne peux m'empêcher de penser que sa conception de l'accès à la citoyenneté s'avère bien particulière et restrictive, vu votre profil. Le nombre de demandes déposées à Paris y est peut-être pour quelque chose...
Je souhaite bon courage et plein de belles surprises à tout le monde bien évidemment, mais je pense particulièrement à @Recouriste92 , j'espère vraiment que le bout du tunnel approche pour vous, avec la lumière au bout
Bien à vous.