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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
e
espoir_2009
29 janvier 2012 19:21
Salut elmaestro92;

Ca peut aboutir, moi je suis encore en CDD (pas de CDI) et malgre ca, j'ai eu un AF suite à mon recours hierarchique...
Dans la lettre de recours, j'ai montré ma réussite professionnelle, j'ai joint une lettre de mon employeur (je pense que c'est important de le faire), il faut surtt insister sur le fait que t'a un projet clair dans le futur et que tu as une très bonne stabilité financière et professionnelle....

Ce n'est pas impossible d'avoir un AF, si tu veux contacter un avocat tu peux le faire, leurs honoraires varient.........je connais un sur paris, qui n'est pas du tt cher, (entre 200 euros et 300 euros pour la lettre) je peux te donner ses cordonnées en mp si tu veux, mais à mon avis, c'est pas compliqué, tu peux arriver à écrire la lettre tout seul... De tte façon le fait de se faire aider par un avocat ne garantit pas le résultat...

Bon courage

Citation
elmaestro92 a écrit:
Salam alikoum

Comme plusieurs sur ce forum, j'ai eu la mauvaise nouvelle de l'ajournement de 2ans de ma demande de naturalisation pour le motif suivant :

"En effet, entré en France en 2006 pour y poursuivre vos études, ce délai me permettra d’apprécier la stabilité de votre installation, notamment sur le plan professionnel puisque vous n’êtes pas entré dans la vie active que depuis septembre 2010"

Ci-dessous mon parcours en détail :

Entretien préfecture Nanterre: 21/11/2011
Réponse défavorable : 24/01/2012 ( réponse trop rapide, ça me donne l'impression qu'ils ont fait un filtre)
Arrivé en France en 2006 ( obtention d'un master 2 et d'un diplôme d'ingénieur)
Septembre 2010 : CDI avec statut d'ingénieur d'études et développement

Ce motif ne m'a pas convaincu du tout car je suis en CDI depuis plus d'un an, et en plus mon poste est en interne dans une grande entreprise Française ( pas de risque de licencient ).
Le seul souci c'est que je n'ai pas encore payé d’impôts jusqu'à présent car avant 2011 je n’étais pas imposable.

Je souhaite faire un recours hiérarchique .
Je me demande si quelqu'un avait fait cette procédure? et sur la chance qu'elle aboutisse?
Je me demande aussi sur les honoraires des avocat pour faire ce type de procédures?

Merci d'avance pour votre aide!
Répondre Citer
l
lex45
29 janvier 2012 20:56
Ma demandé de naturalisation a été rejetée sans un délai, parmi les raisons la préfecture ma reprocher de travail en intérim alors que je travaille en intérim depuis au mois 4 ans, Le 23 janvier 2012, j’ai signé un CDD de douze mois,

Entre temps j’ai déjà envoyé mon recours, amis jusqu’aujourd’hui je n’ai pas encore de réponse, est ce que je peux envoyer le nouveau contrat CDD.

Y’a t’il quelqu'un qui est presque dans mon cas je me demande si j’ai une la chance qu'elle aboutisse, à une réponse AF et qu’est ce que je dois écrire dans la lettre.
Aider moi.

Cordialement
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e
elmaestro92
29 janvier 2012 21:16
Merci espoir_2009 pour ta réponse, tu m'as soulagé un peu....
Du coup j'aimerai bien que tu me donne les coordonnées de l'avocat.

J'ai une autre question, si je fais le courrier par moi même,est ce que le traitement de mon recours sera garantie? car c'est des amis qui m'ont conseillé de se référer a un avocat puisque c'est plus crédible....
Répondre Citer
e
espoir_2009
29 janvier 2012 22:21
Le fait que tu te fasse aider par un avocat n'apparait pas sur la lettre de recours, Le traitement du recours est le même;
c'est a dire l'avocat écrit la lettre, peut etre son expérience lui permet d'utiliser des formules adaptées, mais les arguments qu'il doit fournir, c'est toi qui doit lui donner, Quand il écrit la lettre, il se fait passer pour toi, donc reze n'aura aucune connaissance si tu as contacté un avocat ou pas. Je te donnerai en mp les cordonnées de l'avocat que je connais, mais comme je te dis, le rôle de l'avocat s'arrête à la rédaction de la lettre de recours, c'est tt

Pleins de personnes ne se font pas aider par un avocat, et ceci ne les a pas empêcher d'avoir un AF...

Bon courage,

Citation
elmaestro92 a écrit:
Merci espoir_2009 pour ta réponse, tu m'as soulagé un peu....
Du coup j'aimerai bien que tu me donne les coordonnées de l'avocat.

J'ai une autre question, si je fais le courrier par moi même,est ce que le traitement de mon recours sera garantie? car c'est des amis qui m'ont conseillé de se référer a un avocat puisque c'est plus crédible....
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l
lilibey
30 janvier 2012 08:39
Salam Pika11,

Merci pour ton soutien smiling smiley
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a
ali2020
30 janvier 2012 09:38
Bonjour,
bon courage pour elmaestro
tu auras un AF.
bonne journée


Citation
elmaestro92 a écrit:
Salam alikoum

Comme plusieurs sur ce forum, j'ai eu la mauvaise nouvelle de l'ajournement de 2ans de ma demande de naturalisation pour le motif suivant :

"En effet, entré en France en 2006 pour y poursuivre vos études, ce délai me permettra d’apprécier la stabilité de votre installation, notamment sur le plan professionnel puisque vous n’êtes pas entré dans la vie active que depuis septembre 2010"

Ci-dessous mon parcours en détail :

Entretien préfecture Nanterre: 21/11/2011
Réponse défavorable : 24/01/2012 ( réponse trop rapide, ça me donne l'impression qu'ils ont fait un filtre)
Arrivé en France en 2006 ( obtention d'un master 2 et d'un diplôme d'ingénieur)
Septembre 2010 : CDI avec statut d'ingénieur d'études et développement

Ce motif ne m'a pas convaincu du tout car je suis en CDI depuis plus d'un an, et en plus mon poste est en interne dans une grande entreprise Française ( pas de risque de licencient ).
Le seul souci c'est que je n'ai pas encore payé d’impôts jusqu'à présent car avant 2011 je n’étais pas imposable.

Je souhaite faire un recours hiérarchique .
Je me demande si quelqu'un avait fait cette procédure? et sur la chance qu'elle aboutisse?
Je me demande aussi sur les honoraires des avocat pour faire ce type de procédures?

Merci d'avance pour votre aide!
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l
lilibey
30 janvier 2012 09:58
Encore une réponse que je déteste Censored

"Nous vous indiquons que vous serez informée par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre recours.

Nous vous prions d’agréer, Madame, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil "
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J
Joedane
30 janvier 2012 11:57
Bonjours a tous
Voilà j’aimrais que qlq un m’éclaircie un peus sur ma situation si possible merci d’avance.
J’ai fait un recours gracieux et g reçu une lettre qui m’informe comme quoi une suite favorable et envisager pour mon dossier. D’après ce que g lui sur ce forum par apport a cette lettre c’est un AF.
G applé REZE pour avoir qlq info concernant cette lettre en effet une Dame ma informer que mon dossier et parti au MAE le 26/10/2011 et il fallait que j’attend o moins 3 mois pour avoir une reponse.
2 mois apres g appler REZE pour savoir ou en été mon dossier ils mon di qu’il été tjs au MAE entre les mains dun redacteur d acte de naissance depuis le 9/11/2011.
Et la jusqu’à ce jours a chaque fois que japel REZE mon dossier et tjs MAE ils ne peuvent rien faire puis 3 mois ce sont ecouler.
Ma question : Est-ce que c’est normal tout ça ?
Répondre Citer
M
Moi_844
30 janvier 2012 12:54
Bonjour elmaestro92

Moi j'ai le même parcours que le tien !

Entré en France en 2006
Et en CDI depuis septembre 2010 et j'ai eu mon entretien le 19/12/2011 à la préfecture de Nanterre !

ton histoire me fout vraiment les boules !!!!! sad smiley(((((((((((((((((
Bon je vais me préparer pour la réception d'un avis défavorable !!
En gros toi et moi on travaille depuis 17-18 mois !!!! En CDI !!!!! C'est stable !!! période > 1 an et on n'est pas en période d'essai ni en période de préavis !! Sérieux je ne comprends plus rien !

Bonne chance pour le recours !





Citation
elmaestro92 a écrit:
Salam alikoum

Comme plusieurs sur ce forum, j'ai eu la mauvaise nouvelle de l'ajournement de 2ans de ma demande de naturalisation pour le motif suivant :

"En effet, entré en France en 2006 pour y poursuivre vos études, ce délai me permettra d’apprécier la stabilité de votre installation, notamment sur le plan professionnel puisque vous n’êtes pas entré dans la vie active que depuis septembre 2010"

Ci-dessous mon parcours en détail :

Entretien préfecture Nanterre: 21/11/2011
Réponse défavorable : 24/01/2012 ( réponse trop rapide, ça me donne l'impression qu'ils ont fait un filtre)
Arrivé en France en 2006 ( obtention d'un master 2 et d'un diplôme d'ingénieur)
Septembre 2010 : CDI avec statut d'ingénieur d'études et développement

Ce motif ne m'a pas convaincu du tout car je suis en CDI depuis plus d'un an, et en plus mon poste est en interne dans une grande entreprise Française ( pas de risque de licencient ).
Le seul souci c'est que je n'ai pas encore payé d’impôts jusqu'à présent car avant 2011 je n’étais pas imposable.

Je souhaite faire un recours hiérarchique .
Je me demande si quelqu'un avait fait cette procédure? et sur la chance qu'elle aboutisse?
Je me demande aussi sur les honoraires des avocat pour faire ce type de procédures?

Merci d'avance pour votre aide!
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e
espoir_2009
30 janvier 2012 13:59
contacte directement la mae, il se peut qu'il t'on envoyé un projet d'acte de naissance et tu l'a pas recu
Citation
Joedane a écrit:
Bonjours a tous
Voilà j’aimrais que qlq un m’éclaircie un peus sur ma situation si possible merci d’avance.
J’ai fait un recours gracieux et g reçu une lettre qui m’informe comme quoi une suite favorable et envisager pour mon dossier. D’après ce que g lui sur ce forum par apport a cette lettre c’est un AF.
G applé REZE pour avoir qlq info concernant cette lettre en effet une Dame ma informer que mon dossier et parti au MAE le 26/10/2011 et il fallait que j’attend o moins 3 mois pour avoir une reponse.
2 mois apres g appler REZE pour savoir ou en été mon dossier ils mon di qu’il été tjs au MAE entre les mains dun redacteur d acte de naissance depuis le 9/11/2011.
Et la jusqu’à ce jours a chaque fois que japel REZE mon dossier et tjs MAE ils ne peuvent rien faire puis 3 mois ce sont ecouler.
Ma question : Est-ce que c’est normal tout ça ?
Répondre Citer
J
Joedane
30 janvier 2012 14:37
Citation
espoir_2009 a écrit:
contacte directement la mae, il se peut qu'il t'on envoyé un projet d'acte de naissance et tu l'a pas recu
Citation
Joedane a écrit:
Bonjours a tous
Voilà j’aimrais que qlq un m’éclaircie un peus sur ma situation si possible merci d’avance.
J’ai fait un recours gracieux et g reçu une lettre qui m’informe comme quoi une suite favorable et envisager pour mon dossier. D’après ce que g lui sur ce forum par apport a cette lettre c’est un AF.
G applé REZE pour avoir qlq info concernant cette lettre en effet une Dame ma informer que mon dossier et parti au MAE le 26/10/2011 et il fallait que j’attend o moins 3 mois pour avoir une reponse.
2 mois apres g appler REZE pour savoir ou en été mon dossier ils mon di qu’il été tjs au MAE entre les mains dun redacteur d acte de naissance depuis le 9/11/2011.
Et la jusqu’à ce jours a chaque fois que japel REZE mon dossier et tjs MAE ils ne peuvent rien faire puis 3 mois ce sont ecouler.
Ma question : Est-ce que c’est normal tout ça ?

Qand g contacté MAE une dame ma dit quil falait que jattend
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e
espoir_2009
30 janvier 2012 15:30
Essaye de les contacter par mail..
Moi je pense que c'est un peu normal tt ca, moi aussi j'ai recu mon AF en decembre et mon dossier est encore en cours de traitement à MAE...

Citation
Joedane a écrit:
Citation
espoir_2009 a écrit:
contacte directement la mae, il se peut qu'il t'on envoyé un projet d'acte de naissance et tu l'a pas recu
Citation
Joedane a écrit:
Bonjours a tous
Voilà j’aimrais que qlq un m’éclaircie un peus sur ma situation si possible merci d’avance.
J’ai fait un recours gracieux et g reçu une lettre qui m’informe comme quoi une suite favorable et envisager pour mon dossier. D’après ce que g lui sur ce forum par apport a cette lettre c’est un AF.
G applé REZE pour avoir qlq info concernant cette lettre en effet une Dame ma informer que mon dossier et parti au MAE le 26/10/2011 et il fallait que j’attend o moins 3 mois pour avoir une reponse.
2 mois apres g appler REZE pour savoir ou en été mon dossier ils mon di qu’il été tjs au MAE entre les mains dun redacteur d acte de naissance depuis le 9/11/2011.
Et la jusqu’à ce jours a chaque fois que japel REZE mon dossier et tjs MAE ils ne peuvent rien faire puis 3 mois ce sont ecouler.
Ma question : Est-ce que c’est normal tout ça ?

Qand g contacté MAE une dame ma dit quil falait que jattend
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J
Joedane
30 janvier 2012 15:54
Citation
espoir_2009 a écrit:
Essaye de les contacter par mail..
Moi je pense que c'est un peu normal tt ca, moi aussi j'ai recu mon AF en decembre et mon dossier est encore en cours de traitement à MAE...

Citation
Joedane a écrit:
Citation
espoir_2009 a écrit:
contacte directement la mae, il se peut qu'il t'on envoyé un projet d'acte de naissance et tu l'a pas recu
Citation
Joedane a écrit:
Bonjours a tous
Voilà j’aimrais que qlq un m’éclaircie un peus sur ma situation si possible merci d’avance.
J’ai fait un recours gracieux et g reçu une lettre qui m’informe comme quoi une suite favorable et envisager pour mon dossier. D’après ce que g lui sur ce forum par apport a cette lettre c’est un AF.
G applé REZE pour avoir qlq info concernant cette lettre en effet une Dame ma informer que mon dossier et parti au MAE le 26/10/2011 et il fallait que j’attend o moins 3 mois pour avoir une reponse.
2 mois apres g appler REZE pour savoir ou en été mon dossier ils mon di qu’il été tjs au MAE entre les mains dun redacteur d acte de naissance depuis le 9/11/2011.
Et la jusqu’à ce jours a chaque fois que japel REZE mon dossier et tjs MAE ils ne peuvent rien faire puis 3 mois ce sont ecouler.
Ma question : Est-ce que c’est normal tout ça ?

Qand g contacté MAE une dame ma dit quil falait que jattend


Cest possible qu on reçoit un projet d'acte de naissance sans que MAE retourne le dossier à REZE ?
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a
amina92
30 janvier 2012 20:41
bonjour elmaestro92,

je viens de découvrir le forum et je suis egalement dans le meme cas que toi.

voici mon parours:
-entrée en france: aout 2002
- diplome master 2 finance: juillet 2009
- 4 mois de CDD puis CDI depuis avril 2010

- entretien prefecture nanterre : 12/09/2011
- ajournement : 01/12/2011
- envoi lettre recours hierarchique : 26/01/2012

j'ai été très surprise de la reponse, d'autant plus que je ne savais pas qu'ils diraient non aussi rapidement. Sous les conseils d'une amie, j'ai quand meme envoyé la lettre de recours avant la fin de la peiode des 2 mois mais perso, je n'y crois pas.le forum m'a au moins permis de voir que je ne suis pas la seule dans ce cas.
Je n'ai joint que la lettre d'ajournement de la prefecture mais comme l'a dit espoir_2009, ce serait un plus si tu pouvais egalement joindre une lettre de ton employeur.
Bon courage à tous et je vous souhaite plein d'AF
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J
Joedane
31 janvier 2012 15:18
Monsieur

Votre dossier est en cours de traitement.

Le SCEC effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

Apres avoir envoyer un mail a MAE cest la repose que g eu d apres vous c bon signe ou pas ??? Merci de vos reponse

Le service central d’état civil- Accueil BR2
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h
hich2011
1 février 2012 16:04
Bonjour à tous,

J’avais aussi reçu un courrier de la préfecture m’informant que ma demande de naturalisation a été ajournée à 2 ans parce que mon 1er CDI ne date que de Mai 2010.

J'ai fait un recours hiérarchique fin novembre en joignant une lettre de recommandation de mon employeur afin prouver que mon emploi ainsi que mes ressources sont stables.

Au jour d'aujourd'hui je n'ai pas de retour. Je voudrais savoir qu'elle est la durée moyenne pour répondre un à recours. Qlq1 aurait envoyé un recours en même moment que moi et a déjà reçu la réponse?

Je vous remercie par avance pour vos informations.

Voici mon parcours :
DEF : Sept 2004
Déc. 2009 : diplôme d'ingénieur
Depuis Mai 2010 : CDI chez le même employeur
Dépôt dossier + entretien (à Nanterre): Avril 2011
Ajournement (prefecture) : Octobre 2011
Envoi lettre recours hierarchique : 29/11/2011
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l
lilibey
1 février 2012 16:54
Moi j'ai envoyé mon recours la fin septembre, et j'attends toujours la réponse.
Il faut attendre de 4 à 6 mois.

Bon courage à tous et je vous souhaite plein d'AF
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a
ahmed220
2 février 2012 14:59
Moi aussi je suis dans la même situation que vous, j'ai envoyé mon recours début novembre. Je n'ai pas eu de nouvelles depuis.
On se tient au courant
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z
zaki55
2 février 2012 15:37
bjr ahmed j ai envoie deux e mails au mae et l autre a reze les premier mon repondu que le dossier n es pas arrive et le reze pas de reponse voila le e mail de mae et bon courage [email protected] vraiment j ai rien compri avec eux j etais jamais en etat irreguliere voila c etais ajourne a cause de ca
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z
zaki55
3 février 2012 10:15
bjr ahmed220 voila je viens de recevoir un e mail de reze mon recours es encours de reexamen ben voila enfin l essentiel meme negatif pas comme le silence a plus et bon courage a nous
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