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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
P
2 octobre 2010 00:25
Ecoute moi bien, en consacrant du temps à des personnes d'ici je n'attends rien si ce n'est de l'honnêteté : un minimum, tu ne l'as pas été c'est mon point de vue.

D'ailleurs demande à qui tu veux, j'en ai rien à faire de ce truc dont tu parles, si je peux aider alors je le fais et basta. Maintenant si la personne n'est pas honnête j'ai le droit de me retirer donc si je n'ai plus envie de t'aider c'est mon droit.

Ce que tu n'as pas l'air de comprendre, en voulant jouer à l'offusqué, quand je te parle de mon accident, toi de suite tu juges pour aller parler de n'importe quoi. Moi en te parlant comme ça, c'est parce que je me souviens très bien de la galère que j'avais à te soutenir et te suivre pour t'écrire avec une seule main, pour apprendre ça aujourd'hui. Sinon dis leur donc qui tu es...

Allez bon vent et comme je l'ai dit bonne continuation.
l
2 octobre 2010 11:37
Franchement je suis très déçu par toi, je t'ai expliqué comment ils sont changé mon mot de passe, moi même je ne t'ai pas au courant, je le su quand j'ai voulu me connecté que j'ai vu il avait changé mon mot de passé et mon pseudo.

Avant d'écrire sur le forum tu devais m'envoyer un message Privé, au lieu de faire des analyses un peu bêtes, donc je ne suis pas la personne qui ta saoule avec des messages privées, et tu m’a jamais dis que tu avais fais un accident, je t’avais un modèle de recours j’ai essayé ca na pas marcher, et avec la grâce de Dieu ca va marcher un jour, je ne suis pas le seul avoir un AD.

Ainsi va la vie !
t
3 octobre 2010 15:09
bonjour
je dépends de la préfecture du bas-rhin67,j'ai eu un ajournement
de 2ans(pour acquérir la nationalité française)pour séjour
irrégulier de 2000à2004
pourriez vous m'aider à écrire une lettre de recours hiérarchique auprès du ministère de l'immigration.mon séjour de 2000à2004j'ai un titre de asile territorial (AT)pour9mois.jetée souiver par un médecin psychologie pondant cet période.
on ma j'amer convoquer pour entretien au commissariat
merci
rezé le 13sep2010
y
3 octobre 2010 22:43
Bonsoir,
*
je vous ai posé la question je n'ai toujours pas de reponse.

Concernant Lex26, certes que pika 11 ne donne pas d'avis favorable, mais mon frere rassures toi qu'elle nous éclaire le long du processus, donc le linge salle se lave en famille, c'est une personne de bien, il ne faut pas lui tenir des tels propos, car tu le sais bien que c'est un humain, donc il ne peut qu'etre vexé sur tout ce qui touche à sa sensibilité, donc faisant la paix.
Bonne soirée à toi
w
3 octobre 2010 23:07
oé je suis toute à fait d'accord avec yano
c'est vrai que c'est pas pika11 la ministre de l'immigration loool mais j'aurais aimé quelle le soit vraiment!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Car au moins elle nous éclaire, et nous aide du mieux quelle peut faire .
elle fait sa pour le plaisir et gratuitement et elle n'est pas obligée de te répondre donc soigne tes propos envers elle.
Donc si tu n'est pas satisfait va voir un avocat au un juriste et la tu verra le prix qu'il va te demander pour une consultation

Continue comme sa Pika11grinning smileygrinning smiley

et donc faisant la paix comme elle dit yano

bonne soirée à tous les yabiladien
l
3 octobre 2010 23:56
Bonsoir
Les yabiladien, je ne suis pas du genre à faire la guerre, mais juste une chose les amis ou amies, qu’on ne connait pas une personne c’est trop facile de juge, jamais j’ai voulu jouer avec des pseudos, moi-même j’étais surpris de voir que le site avait changé mon mot de passe, bref mon seul et vrai avocat c’est mon Dieu. J’aurais un AF grâce à mon Dieu. Là j’ai tout recommencé.
Cordialement
y
4 octobre 2010 00:01
Bonsoir les rezephiles,

je viens d'etre ajourné suite à ma demande de nat. pour un motif dont j'etais surpris, aufait , j'ai acheté une voiture en 03/2004 auprès d'un garage, en sortant du garage, ne sachant pas que l'assurance du garage ne me couvrait le long de mon parcours jusqu'à mon domicile, je me suis fais controlé à 800m du garage, le vendeur ignore de m'avoir informé qu'il fallait souscrire une assurance avant de deplacer la voiture, donc la voiture a été immobilisé le temps que je vais souscrire l'assurance et passer recuperer la carte grise barée au commissariat sur presentation du certificat d'assurance, c'est ce qui a été fait, et 19 mois après je reçois un courrier du commissariat me demandant de passer deposer mon permis pour une suspension de deux mois et une amande de 360 euros à payer, mais on ce moment là, j'avais un statut d'etudiant donc je pouvais roulé avec un permis etrangé, j'ai deposé le permis au commissariat, je suis allé regler l'amande au tresor public de ma ville, et deux mois après, je suis allé retiré mon permis. A ce jour, depuis 2007, j'ai passé mon permis français dont j'ai obtenu, je suis ajourné pour defaut d'assurance.
Croyez vous que je peux faire un recours par rapport à ce motif.

Merci de d'aider , j'ai la preuve d'avoir regler cette ammande.

je demande à tout le monde et à pika11 de me donner leur point de vue
w
4 octobre 2010 00:32
salut yano
va voir ce post [www.yabiladi.com]

et surtout ce message de hamlet07

Hamlet07 [ MP ]
1 septembre 2008 20:56
Re: Naturalisation (traitement à REZE) POST 2

Bonjour,

Je suis nouveau sur ce forum. J'ai fait une demande de naturalisation et je viens de recevoir un courrier du REZE m'informant que ma demande est ajournée pour 1 an.
La raison évoquée est que j'ai utilisé un véhiculé à moteur sans assurance. Il m'informe aussi que je dois payer une amende de 150€ pour cela.
J'ai effectivement utiliser une voiture sans moteur mais j'étais juste en face de chez moi en train de chauffer le moteur de la voiture. De plus, je venais de recevoir par fax les documents d'assurance que je devais signer et renvoyer.
J'ai fourni toutes ces preuves quand j'ai été contrôlé et le policier m'a dit que cela n'aurait pas d'incidence parce que c'était mineure. La preuve est que rien n'a été indiqué sur mon sacier judiciaire.
Pour l'amende, je ne savais pas. Je viens de l'apprendre dans le courrier.
Je vais payer l'amende tout de même. Cependant, est ce que vous pensez que je peux avoir un retour favorable si je fais un recours gracieux. Je vais joindre à ce recours le rapport de verbalisation si je le retrouve.
Sinon, combien de temps durera la procédure si je relance mon dossier juste après la période d'ajournement.
Merc
P
4 octobre 2010 00:43
Bonsoir tout le monde
Yano je te donnerais une réponse brève là, mais je reviendrais sur ton dossier ok ? Et si tu veux par MP, je me connecte pas trop pour venir sur le forum donc je ne lis que les MP.
Oui tu peux le tenter le recours, surtout si tu es à jour concernant ce "hic". Et puis qui ne tente rien n'a rien. A partir du moment où tu as toutes les preuves, jour d'achat etc...Mais le paiement de cette contravention, alors oui c'est jouable puisque ce n'est plus d'actualités. C'est le défaut d'assurance qui a été seulement retenu ?


Citation
yano a écrit:
Bonsoir les rezephiles,

je viens d'etre ajourné suite à ma demande de nat. pour un motif dont j'etais surpris, aufait , j'ai acheté une voiture en 03/2004 auprès d'un garage, en sortant du garage, ne sachant pas que l'assurance du garage ne me couvrait le long de mon parcours jusqu'à mon domicile, je me suis fais controlé à 800m du garage, le vendeur ignore de m'avoir informé qu'il fallait souscrire une assurance avant de deplacer la voiture, donc la voiture a été immobilisé le temps que je vais souscrire l'assurance et passer recuperer la carte grise barée au commissariat sur presentation du certificat d'assurance, c'est ce qui a été fait, et 19 mois après je reçois un courrier du commissariat me demandant de passer deposer mon permis pour une suspension de deux mois et une amande de 360 euros à payer, mais on ce moment là, j'avais un statut d'etudiant donc je pouvais roulé avec un permis etrangé, j'ai deposé le permis au commissariat, je suis allé regler l'amande au tresor public de ma ville, et deux mois après, je suis allé retiré mon permis. A ce jour, depuis 2007, j'ai passé mon permis français dont j'ai obtenu, je suis ajourné pour defaut d'assurance.
Croyez vous que je peux faire un recours par rapport à ce motif.

Merci de d'aider , j'ai la preuve d'avoir regler cette ammande.

je demande à tout le monde et à pika11 de me donner leur point de vue
P
4 octobre 2010 00:48
Bonsoir Tarchik
Tu as un statut particulier, donc oui ce recours peut marcher, j'ai connu un yabi dans ta situation et il a eu un AF. Donc espérons le pour toi.
Pour le courrier je te propose de t'en faire un, mais je te l'enverrais par MP si tu es d'accord, par contre il te faudra le personnaliser. Donc il me faut un peu plus d'éléments, alors envoi moi les par MP si tu peux.
C'est une décision préfectorale et ils n'ont pas tenus compte de la consigne concernant les cas particulier. smiling smiley

Citation
tarchik a écrit:
bonjour
je dépends de la préfecture du bas-rhin67,j'ai eu un ajournement
de 2ans(pour acquérir la nationalité française)pour séjour
irrégulier de 2000à2004
pourriez vous m'aider à écrire une lettre de recours hiérarchique auprès du ministère de l'immigration.mon séjour de 2000à2004j'ai un titre de asile territorial (AT)pour9mois.jetée souiver par un médecin psychologie pondant cet période.
on ma j'amer convoquer pour entretien au commissariat
merci
rezé le 13sep2010
w
4 octobre 2010 00:52
oé comme tu dit c'est ton destin et c'est ALLAH qui décidera si tu l'aura ou pas
mais inch'ALLAH tout le monde l'aura



Citation
lex26 a écrit:
Bonsoir
Les yabiladien, je ne suis pas du genre à faire la guerre, mais juste une chose les amis ou amies, qu’on ne connait pas une personne c’est trop facile de juge, jamais j’ai voulu jouer avec des pseudos, moi-même j’étais surpris de voir que le site avait changé mon mot de passe, bref mon seul et vrai avocat c’est mon Dieu. J’aurais un AF grâce à mon Dieu. Là j’ai tout recommencé.
Cordialement
S
4 octobre 2010 03:56
Bonjour à toutes et tous,

Après avoir eu un ajournement de 2 ans pour motif de ressources insuffisantes j'ai effectué un recours gracieux auprès de REZE avec un CDI à l'appui.

Après 2 mois d'attente j'ai envoyé un mail à REZE pour avoir des nouvelles de ma demande.

La réponse était que mon dossier est en cours de traitement et que je vais être contacter par écrit dés que la procédure prendra fin.

En entête de leur réponse par mail j'ai aperçu un numéro de type 2010X06....

Ma question est de savoir si c'est bien ce fameux numéro de REZE avec lequel mon dossier est enregistré chez eux? et si c'est bien le cas, quelles sont mes chances que ma requête aboutit à une réponse positive?

J'attends vos contributions avec impatience

Merci à vous
t
4 octobre 2010 18:58
merci pour ta réponse; je prépare juste les photocopies des titres , j'ai été à la préfecture aujourd'hui
qu'est-ce que tu veux comme détails?
merci
P
4 octobre 2010 21:07
Bonsoir
Tarchik je t'ai envoyé le courrier regarde ton MP, à toi de suivre les instructions maintenant. Et tartine, tu as le droit. J'ai fait avec les éléments que j'avais, donc complète si nécessaire et envoi les copies surtout, les fameuses preuves.

Bonne chance.smiling smiley
t
5 octobre 2010 15:27
Pour rappel mon reze c'est x83840.

bonjour j'ai eu un ajournement d'un an.
car j'ai eu un rappel à la loi en 2005.eh oui on fait des conneries quand on est jeune et con. à part ça j'ai un très bon dossier

j'ai déposé mon dossier en juin 2009. j'ai eu une réponse en mi aout 2010 à travers la préfecture.

Je n'ai plus qu'à tenter un recours gracieux ou alors attendre aout 2011 pour faire une nouvelle demande.

Quelle sont les chances d'avoir une réponse positive avec un avocat ?
t
5 octobre 2010 20:54
quelqu'un peut il m'éclairer ?
Quelle est la procédure à suivre à l'issu de l'ajournement ?
Combien de temps en moyenne et maximum cette procédure peut elle durer ?

Merci pour vos réponse !
y
5 octobre 2010 21:17
Bonsoir waloudu93

je ne me retrouve pas sur le liens que tu m'as envoyé, si tu peux m'aider avec plus de precision

Bonne soirée à toi
P
5 octobre 2010 22:20
Bonsoir
J'espère que ça ira Yano, et bonne chance. Surtout n'hésite pas si tu as besoin, mais passe par MP la prochaine fois aussi, je regarde mes mails et il arrive que je ne me connecte pas sur le forum, donc c'est plus sûr pour toi si tu veux une réponse, enfin mon avis plutôt.

Tyoussef
A l'issu de l'ajournement tu devras demander à rezé de revoir, réinstruire, ton dossier tout simplement, ils te demanderont certainement de mettre à jour ton dossier ( facture pour preuves de domiciles, impots etc...) et ensuite ça peut aller vite. Il suffira de prendre contact avec ta préf, ou rezé.
Pour le recours gracieux tout dépend de ta condamnation, il y a divers degré, mais l'aide d'un avocat ne te garanti pas à 100% un résultat positif, c'est un plus tout de même. C'est toi qui vois.

Ajournement = suspension de dossier.


Citation
tyoussef a écrit:
quelqu'un peut il m'éclairer ?
Quelle est la procédure à suivre à l'issu de l'ajournement ?
Combien de temps en moyenne et maximum cette procédure peut elle durer ?

Merci pour vos réponse !
t
6 octobre 2010 01:35
Merci beaucoup pika11 pour ta réponse et ta participation généreuse sur ce forum !!! :-)

J'ai eu un "simple rappel à la loi" : ce sont les termes du courrier : On ne peut pas considérer que c'est une condamnation..

pour info , j'ai payé les services d'un avocat dès la constitution de mon dossier : mais jusqu'ici je n'ai pu encore profiter de sa valeur ajoutée. j'espère qu'il pourra apporter une meilleur efficacité au recours gracieux.

Quand tu dis "ajournement = suspension de dossier" tu me fais un peu peur la .. :-( tu veux dire que l'issu reste improbable ?
J'espère qu'au moins à l'issu de mon ajournement, la nouvelle demande aboutira sur un AF !! Si non à quoi bon ajourner ?? autant me donner tout de suite un AD ?
(je précise que je remplis toutes les conditions, à l'exception du rappel à la loi qui vient entacher mon dossier.

Encore 2 questions :

quand tu dis que ça peut aller vite :c'est de quel ordre ? 3/4 mois ? 5/6 mois ?
puis je leur demander de ré instruire mon dossier avant la date de fin d'AJ ? histoire d'anticiper et de gagner du temps pour la constitution du nouveau dossier ?
t
6 octobre 2010 01:37
Desolé d'avoir encore abusé avec toutes ces questions. je ne pouvais m'empêcher !! et merci encore pour ta grande gentillesse !

Merci
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