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Recours Gracieux-Hiérarchique Rezé
w
28 janvier 2015 23:14
Citation
damli1 a écrit:
Bonjour à tous,

Il y a une semaine, j'ai reçu un appel téléphonique d'une dame m’annonçant un avis favorable pour mon recours, et qu'un courrier m'as été envoyé, que j'ai pas encore reçu!!

Quelqu'un a une idée sur le délai de la réception d'un tel courrier? Plus d'une semaine? est ce qu'il faut que je la rappelle?

Merci pour votre témoignage, et bon courage à tous


Bonjour et félicitation.
pour ta signature, il suffit d'aller sur les paramètres de ton compte.
w
28 janvier 2015 23:20
Félicitation à toutes les personnes qui ont enfin eu leurs réponses positive.
La suite de la procédure est simple, dans 15 jours votre dossier arrivera à la scec qui le classera pendant 5 semaines avant d'être ouvert pour l'instruction des documents civil joint à votre dossier. Cette instruction dur 1 mois, quelques jours après votre noms apparaît sur le journal officiel et la vous êtes enfin français(e) winking smiley
1 mois après vous pouvez demander les actes de naissance français pour demander la cni à la marie. Il faudra y aller avec le courrier reze stipulant votre naturalisation.

encore une foi, félicitations à tous !
Et courage aux autres, sa sera bientôt votre tour winking smiley
Nat/[b]Décret[/b](60):04/04/14 >Entretien : 29/07/14 >Ajr: 10/09/14 (Insertion Pro) R.H Le 06/11/14 Reze : 2014X1174XX [color=#0000CC] > [b]AF: le 04/12/14[/b][/color] >SCEC: 26/12/14 >Traitement 4/02/14 >[color=#009900]décret 6:13/02/15[/color] >Passeport et CNI : --/--/--
D
29 janvier 2015 15:00
Salam à tous,

Je viens de passer un entretient pour la naturalisation à la préfecture d'Orléans, malheureusement ce n'était pas bien passé , tellement le stresse je n' ai pas pu citer tous les nom des ministres de la France j'ai cité que 2 : (Manuel Valls, Najet ), et je n'ai pas bien répondre à la signification de la fraternité, les autres questions ça va je me suis débrouillé (nom des régions de France, Marianne, amis en France, union européen, pk choisir la nationalité Française).

A la fin, la dame m'as dis que peut être je vais avoir une convocation par la police et pour la réponse faut attendre 1an.

D’après vos expériences le fait de ne pas citer les noms des ministres ça va influencer sur ma demande?

ps: Doctorant+CDD 1an dans l'enseignement+Titulaire de carte de séjour 10+8ans de séjour régulier en France.

Merci pour votre réponse car je suis vraiment dégouté
29 janvier 2015 15:37
Bonjour pontine
Pourrais tu stp nous aider je ne sais comme ici ne figure pas ta signature nous aurions pu comparer avec les numéros pour voir si les séries se rapproche mon numéro est 2014X1190XXX donc si tu pouvais mettre le tien car j'ai aussi appelé reze la dame m'a dit d'attendre j'aurais une réponse d'ici deux mois mais réponse après le scec ou alors avant? Merci de bien vouloir nous apporter un peu de lumière
29 janvier 2015 21:47
Bangala mon numéro est le 2014X 1141 t auras ma signature
Depot et entretien le 20 mai , aj le 22 juillet, recours le 22 septembre 2014 , demande de complément le 24 octobre envoi le 29 décembre et AF le 6 janvier 2015 dossier arrivé au scec le 10/02/15 mit en traitement le 04/03/2015.pan reçu le 8 avril et renvoyer le 13 avril 2015. Décret 17 du 2 mai 2014 lettre de Rezé reçue le 16 mai 2015
o
29 janvier 2015 22:01
Citation
a écrit:
pontine
Bonjour! pour commencer j'explique un peu mon cas, en fait suite à refus, puis recours hiérachis, contentieux, en 2014 mon dossier passe au tribunal administratif de nantes, qui a abouti par une annulation mi novembre 2014. Vers fin Novembre 2014, je reçois une notification ainsi que le ministre de l'intérieur, le 15 décembre 2014 je reçois à nouveau un courrier de la Sous-direction de l'accès à la nationalité française, m'informant : que je serais convoqué par ma préfecture aux fins d'actualisation de mon dossier. Le 30 / 12 / 2014 je me rends à la préfecture pour me renseigner, l'agent de la préfecture m'informe que Rezé me demande des, et qu'ils sont incapable de me dire exactement c'est quoi ces pièces, je devrais déjà recevoir un courrier venant de rezé choses que je n'ai toujours pas reçu. Le 15 janvier j'appelle rezé la personne qui s'occupe de mon dossier, me ditqu'elle demande à ma préfecture de me convoqué au plus vite aux fins d'actualisation de mon dossier. Et quelle me demande de lui envoyer à elle directement ces pièces qu'elle m'a demandé c'est: avis d'imposition bordereau de situation certificat de scolarité de ma fille quitance de location 3 bulletins de salaire contrat de travail choses que j'ai envoyé vers le 19 / janvier 2015. Numéro de dossier 2011X123 X X X pouvez vous me dire à peu près comment ça va se passer? Si les sont complet es ce un bon signe? Cordialement
S
31 janvier 2015 15:45
Salut,

J'aimerais savoir s'il faut s'attendre à un courrier d'AF du genre "j'accède à votre demande ...." en plus de celui du retrait de la décision d'ajournement après un recours contentieux ?

Merci
S
31 janvier 2015 15:56
@ oukouk
Oui c'est plutôt bon signe. Ton dossier sera réexaminé avec les nouveaux élément que t'as fournir. Très souvent ça débouche sur un AF.
P
1 février 2015 17:35
Salam Alaykoum.
Bonjour.

Je ne sais pas où noter ceci, mais aux personnes ayant envoyé un mp je vous répondrais, bien que pour certains il doit être trop tard.

Mastablasta, elbaz, alley et d'autres, juste un peu de temps. Merci.

Ali, madgy, Ilnass, dautancourt, AF, nassim et tant d'autres, si vous êtes dans les parages j'espère que ça va pour vous..
o
1 février 2015 18:55
Citation
Sean a écrit:
@ oukouk
Oui c'est plutôt bon signe. Ton dossier sera réexaminé avec les nouveaux élément que t'as fournir. Très souvent ça débouche sur un AF.

Merci Sean de m'avoir répondu et je te tiendrai au courant
n
1 février 2015 20:16
Citation
pharaon101 a écrit:
bonjour nadia , j'ai reçu le meme courrier en juin et j'ai envoyé mon acte de naissance et jusqu'au jour d'aujourd'hui a chaque contacte par email avec rezé mon dossier est toujours en instruction alors je te conseille la patience ... bon courage
1 février 2015 20:16
Bonjour pika 11
Je te souhaite une bonne année , tu ne me connais pas mais je suis contente de te relire
Depot et entretien le 20 mai , aj le 22 juillet, recours le 22 septembre 2014 , demande de complément le 24 octobre envoi le 29 décembre et AF le 6 janvier 2015 dossier arrivé au scec le 10/02/15 mit en traitement le 04/03/2015.pan reçu le 8 avril et renvoyer le 13 avril 2015. Décret 17 du 2 mai 2014 lettre de Rezé reçue le 16 mai 2015
n
1 février 2015 20:26
Bonsoir et salam à vous tous.
je viens pou vous raconter les nouvelles, mais tout d'abord un petit rappel de mon parcours

Numéro REZE 2014X1111XX
Entretien 17/02/2014
Ajournement 27/05/2014
Recours gracieux 30/06/2014
Demande d'acte de naissance 11/12/2014 (sans la notification de l'avis favorable)
suite à la non réponse de la part de REZE, mon avocat saisit le tribunal pour un recours contentieux car on est arrivé à la date limite pour saisir le tribunal. et jusqu'à maintenant de réponse de leur part, avec l'interrogation pourquoi ils m'ont demandé l'acte de naissance ?????
1 février 2015 21:54
Nadià
Je pense que l instruction de ton dossier se poursuit ....
Depot et entretien le 20 mai , aj le 22 juillet, recours le 22 septembre 2014 , demande de complément le 24 octobre envoi le 29 décembre et AF le 6 janvier 2015 dossier arrivé au scec le 10/02/15 mit en traitement le 04/03/2015.pan reçu le 8 avril et renvoyer le 13 avril 2015. Décret 17 du 2 mai 2014 lettre de Rezé reçue le 16 mai 2015
S
2 février 2015 11:14
Et moi ils me l'ont demandé au début du mois d'août en sachant que j'ai fait mon recours au moi de juin et jusqu'au jour d'aujourd'hui sans réponse !!!
S
2 février 2015 11:15
Citation
nadia.samar a écrit:
Bonsoir et salam à vous tous.
je viens pou vous raconter les nouvelles, mais tout d'abord un petit rappel de mon parcours

Numéro REZE 2014X1111XX
Entretien 17/02/2014
Ajournement 27/05/2014
Recours gracieux 30/06/2014
Demande d'acte de naissance 11/12/2014 (sans la notification de l'avis favorable)
suite à la non réponse de la part de REZE, mon avocat saisit le tribunal pour un recours contentieux car on est arrivé à la date limite pour saisir le tribunal. et jusqu'à maintenant de réponse de leur part, avec l'interrogation pourquoi ils m'ont demandé l'acte de naissance ?????


Et moi ils me l'ont demandé au début du mois d'août en sachant que j'ai fait mon recours au moi de juin et jusqu'au jour d'aujourd'hui sans réponse !!!
n
2 février 2015 11:32
oui c'est ca que je n'arrive pas à comprendre!! si c'était un refus car le délais officiel donné par REZE est de 4 mois pourquoi ils demandent l'acte de naissance, et pourquoi ils n'envoient pas un courriers pour nous dire qu'ils n'ont pas réservé une suite favorable à nos dossiers, puisque quand le délais de 4 mois expire cela veut dire un refus moody smiley
p
2 février 2015 14:10
Citation
nadia.samar a écrit:
oui c'est ca que je n'arrive pas à comprendre!! si c'était un refus car le délais officiel donné par REZE est de 4 mois pourquoi ils demandent l'acte de naissance, et pourquoi ils n'envoient pas un courriers pour nous dire qu'ils n'ont pas réservé une suite favorable à nos dossiers, puisque quand le délais de 4 mois expire cela veut dire un refus moody smiley

slt nadia , moi j'ai reçu la demande de mon acte de naissance en juin et l'avis favrable en début de janvier sa veu dire 7 mois après , donc je te conseil de patienter tout simplement , bonne chance
P
2 février 2015 15:43
Citation
pontine a écrit:
Bonjour pika 11
Je te souhaite une bonne année , tu ne me connais pas mais je suis contente de te relire

Bonjour.
Merci c'est très gentil de ta part, je te souhaite également une belle année avec du retard...et vu ta signature elle a bien commencé, je ne te connais pas mais je tiens à te présenter mes sincères félicitations !!!! Bravo tu as gagné la partie..

Au vu de ce que tu notes, si tu as pu t'aider avec les différents messages alors tant mieux winking smiley

Félicitations pour ton AF thumbs up, un gros stress en moins pour toi. Belle continuation, le reste suivra et tu en viendras à bout dans très peu de temps winking smiley avec la cérémonie pour clôturer ta procédure.
P
2 février 2015 15:47
Citation
nadia.samar a écrit:
Bonsoir et salam à vous tous.
je viens pou vous raconter les nouvelles, mais tout d'abord un petit rappel de mon parcours

Numéro REZE 2014X1111XX
Entretien 17/02/2014
Ajournement 27/05/2014
Recours gracieux 30/06/2014
Demande d'acte de naissance 11/12/2014 (sans la notification de l'avis favorable)
suite à la non réponse de la part de REZE, mon avocat saisit le tribunal pour un recours contentieux car on est arrivé à la date limite pour saisir le tribunal. et jusqu'à maintenant de réponse de leur part, avec l'interrogation pourquoi ils m'ont demandé l'acte de naissance ?????


Bonjour.
C'est assez positif winking smiley
Ne retire pas ton "contentieux" tant que tu n'as rien de concret, là tout porte à croire que ton instruction a repris, un peu de patience et va jusqu'au bout.
S'ils te demandent ton acte de naissance : prends-le comme un complément d'info, ou une actualisation winking smiley
Il arrive qu'ils ne disent rien, et tu apprends ton AF soudainement mais pas par eux..

Bon courage pour la suite..
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