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Salam à tous,

je voudrais savoir si qq1 a remplis le questionnaire car il y a des questions un peu compliqué je trouve et je voudrais si c'étais ca le fameux CCM???

donc voici les questions qui me pose un peu probleme :

1° date et lieu de célabration de mariage: "il faut mettre le jour ou l'on va faire la fete ?? et le lieu??

2°Depuis quelle date résidez vous d'une façon inninterrompus dans la circonscription du consulat?? j'ai rien compris:-(

3° Quelle est la date de l'ordonnance autorisant l'époux demandeur a avoir une résidene séparée ou la date de rupture de la vie commune pour un divorce ainsi dénommé?? question piege non?

4° Situation militaire : s'il ne la pas éffectué cela va t'il posé d egros probleme???????????

Voila c tous merci de bien vouloir me répondre je vous en serais tres tres reconnaissante et si qq1 l'a déja remplis qu'il m'explique merci

salam

Consulats Généraux de France au Maroc
------
Service de l'Etat Civil
FORMALITÉS À ACCOMPLIR EN VUE DE LA CÉLÉBRATION DE VOTRE
MARIAGE AVEC UN(E) RESSORTISSANT(E) MAROCAIN(E)
Le Rubrique à renseigner :
Futur époux :
Future épouse :
Je vous précise que votre mariage ne pourra être célébré que par les autorités marocaines
compétentes, les Consulats de France n’étant habilités à procéder à la célébration d’un mariage que
lorsque les deux conjoints sont exclusivement de nationalité française.
Il vous faudra présenter obligatoirement aux Adouls un certificat de capacité à mariage que
vous délivrera le Service de l'Etat Civil de ce Consulat Général, en application des articles 63 et 170 du
code civil, sur présentation des documents énoncés dans la liste ci-jointe.
A la réception du dossier complet, ce poste procèdera à la publication des bans au sein de ses
locaux et demandera à la mairie de votre domicile d'en effectuer également la publication (il faut
compter un délai de 7 à 8 semaines pour cette démarche).
A l'issue du délai de ces publications, le certificat de capacité à mariage, valable un an, vous sera
établi. Il vous appartiendra de venir le retirer personnellement dans nos services.
Ce document devra être remis au Tribunal de Première Instance de votre lieu de mariage (bureau
des mariages mixtes). Il vous appartient de vous renseigner vous-même auprès de ce Tribunal pour
connaître la liste des autres pièces que vous devrez y déposer en complément du certificat de capacité
à mariage. En effet, les étrangers qui se marient au Maroc doivent avoir l’autorisation du Tribunal
pour épouser un(e) marocain(e).
Les Français qui possèdent également la nationalité marocaine peuvent, après remise du
certificat de capacité à mariage, se marier directement devant les Adouls (officiants religieux).
Vous pourrez ensuite demander la transcription de votre acte de mariage marocain sur les
registres de l'état civil français tenus par ce Consulat Général qui vous remettra alors un livret de
famille français sur la production des documents suivants :
- une demande de transcription de votre acte de mariage dûment signée,
- la photocopie certifiée conforme de l'acte de mariage en arabe portant les références de
la traduction,
- l'original de la traduction de l'acte de mariage (par un traducteur assermenté),
- une copie des pages du passeport où figurent le cachet d’entrée et de sortie (le cas
échéant) au moment du mariage.
Vous voudrez bien veiller à ce que l'orthographe de vos nom et prénoms et ceux de votre épouse,
traduits en français, soit la même que celle figurant sur les actes libellés en français présentés pour la
constitution du dossier de mariage.
Enfin, compte tenu de la différence des régimes matrimoniaux entre les codes marocain
(séparation de biens) et français (communauté réduite aux acquêts), vous avez la possibilité de signer
un contrat de mariage au service notariat de ce Consulat, sur modèle émanant de votre notaire. Il vous
est également possible de consulter un notaire sur place au Maroc. Ce contrat devra impérativement
être établi avant la célébration de votre mariage devant les Adouls.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Service de l’Etat Civil
P.J. : - liste des pièces à produire
- 2 questionnaires et 2 attestations à remplir par chacun des futurs époux
Consulats Généraux de France au Maroc
------
Service de l'Etat Civil
CERTIFICAT DE CAPACITÉ À MARIAGE
Compléter, dater et signer l’attestation et le questionnaire ci-dessous et en faire retour à ce Consulat
Général accompagnés des pièces suivantes :
• Pour le futur conjoint de nationalité française
- Une copie intégrale d’acte de naissance de moins de trois mois (document à demander à la mairie
française du lieu de naissance ou au Service Central de l’Etat Civil à Nantes pour les Français nés
à l’étranger).
- Un justificatif de nationalité française rapporté par la copie de l’un des documents ci-dessous :
- la carte d’immatriculation consulaire en cours de validité,
- la carte nationale d’identité en cours de validité,
- un certificat de nationalité française,
- une copie d’acte de naissance portant mention de nationalité française.
- Un justificatif de domicile.
- Une photocopie des pages du passeport où figurent les cachets d’entrée au Maroc ainsi que la
page de la photographie.
- Une photo d'identité.
• Pour le futur conjoint de nationalité marocaine
- Une copie intégrale d’acte de naissance de moins de trois mois (aucun extrait de naissance et
aucune fiche d’état civil ne seront acceptés).
- Un certificat de célibat ou en cas de divorce, l’acte de divorce marocain et sa traduction ainsi qu’un
certificat de non-remariage établi par les autorités marocaines.
- Un certificat de résidence.
- Une photocopie de la carte nationale d’identité marocaine.
- Une photo d'identité.
--------------------
* Les documents en langue arabe doivent être accompagnés de leur traduction en français
effectuée par un traducteur assermenté.
* Un délai de 7 à 8 semaines environ après le dépôt du dossier complet est nécessaire pour
l’obtention du certificat de capacité à mariage.
A T T E S T A T I O N
(Art. 6 du décret n° 53-914 du 26 septembre 1953, modifié par les décrets n° 74-450 du 15 mai 1974 et 87-362 du 2 juin 1987)
JE, SOUSSIGNÉ(E) (NOM ET PRÉNOMS) ______________________________________________________________
né(e) le_______________ à _____________________________, département __________________
certifie, sur l’honneur, l’exactitude des renseignements ci-après :
(1) que je suis célibataire
(1) que je ne suis pas remarié(e)
(1) que je suis domicilié(e) à ________________________ rue _______________________________
(2) n° _______________ depuis le _____________________________________________________
(1) que je réside, ou ai résidé, sans interruption dans la commune de ___________________________
depuis le ________________________________ jusqu’au __________________________________
A _______________________ , le _____________
Signature :
(1) rayer les mentions inutiles 102/EC
------
A T T E S T A T I O N
(Art. 6 du décret n° 53-914 du 26 septembre 1953, modifié par les décrets n° 74-450 du 15 mai 1974 et 87-362 du 2 juin 1987)
JE, SOUSSIGNÉ(E) (NOM ET PRÉNOMS) ______________________________________________________________
né(e) le_______________ à _____________________________, département __________________
certifie, sur l’honneur, l’exactitude des renseignements ci-après :
(1) que je suis célibataire
(1) que je ne suis pas remarié(e)
(3) que je suis domicilié(e) à ________________________ rue _______________________________
(4) n° _______________ depuis le _____________________________________________________
(2) que je réside, ou ai résidé, sans interruption dans la commune de ___________________________
depuis le ________________________________ jusqu’au __________________________________
A _______________________ , le _____________
Signature :
(1) rayer les mentions inutiles 102/EC
QUESTIONNAIRE À REMPLIR PAR CHACUN DES FUTURS ÉPOUX
DATE et LIEU de CÉLÉBRATION du MARIAGE : _________________________________________
Prénoms et nom : _________________________________________________________________
Domicile et résidence : ____________________________________________________________
Date et lieu de naissance : __________________________________________________________
Profession : ______________________________________________________________________
Nationalité d’origine : ____________________________ actuelle : _________________________
Degré de parenté avec le futur conjoint : ________________________________________________
Depuis quelle date résidez-vous d’une façon ininterrompue dans la circonscription du Consulat ?
__________________________________________________________________________________
Quelle a été votre résidence précédente et quelle a été sa durée ?
__________________________________________________________________________________
Des publications ont-elles déjà été faites et dans quels lieux ?
__________________________________________________________________________________
Y a-t-il eu des oppositions au mariage ?
__________________________________________________________________________________
Date de la copie d’acte de naissance présentée : __________________________________________
Prénoms, nom, profession et domicile du père :
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
Prénoms, nom, profession et domicile de la mère :
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
Si vous avez moins de 18 ans et si vos parents sont décédés, indiquez les prénoms, noms, professions
et domiciles de vos aïeuls et aïeule :
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
S’ils sont tous décédés, indiquez la date à laquelle le consentement du conseil de famille a été obtenu :
__________________________________________________________________________________
Si vous avez moins de 18 ans et êtes pupille de l’État, indiquez la date du consentement du conseil de
famille spécial :
__________________________________________________________________________________
Si vous êtes veuf (ou veuve), à quelle date est décédé votre conjoint ?
__________________________________________________________________________________
Quels étaient ses prénoms et nom ?
__________________________________________________________________________________
Si vous êtes un homme divorcé, à quelle date le jugement ou l’arrêt de divorce rendu en France a été
prononcé et est devenu définitif ? (ou à quelle date a été délivré le certificat émanant de l’autorité
étrangère compétente qui établit que le divorce est devenu définitif dans le pays où il a été prononcé ?)
__________________________________________________________________________________
Si vous êtes une femme divorcée :
- à quelle date le jugement ou l’arrêt de divorce rendu en France a été prononcé et est devenu définitif ?
(ou à quelle date a été délivré le certificat émanant de l’autorité étrangère compétente qui établit que le
divorce est devenu définitif dans le pays où il a été prononcé ?)
__________________________________________________________________________________
- quelle est la date de l’ordonnance autorisant l’époux demandeur à avoir une résidence séparée ou la
date de rupture de la vie commune pour un divorce ainsi dénommé ?
__________________________________________________________________________________
Situation militaire : ___________________________________________________________________
Si un contrat de mariage a été fait, ou un écrit désignant la loi applicable, précisez-en la date ainsi que
les nom et lieu de résidence du notaire qui l’a reçu :
__________________________________________________________________________________
Prénoms, noms, professions, domiciles et âges des témoins :
1_________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
2________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
QUESTIONNAIRE À REMPLIR PAR CHACUN DES FUTURS ÉPOUX
DATE et LIEU de CÉLÉBRATION du MARIAGE : _________________________________________
Prénoms et nom : _________________________________________________________________
Domicile et résidence : ____________________________________________________________
Date et lieu de naissance : __________________________________________________________
Profession : ______________________________________________________________________
Nationalité d’origine : ____________________________ actuelle : _________________________
Degré de parenté avec le futur conjoint : ________________________________________________
Depuis quelle date résidez-vous d’une façon ininterrompue dans la circonscription du Consulat ?
__________________________________________________________________________________
Quelle a été votre résidence précédente et quelle a été sa durée ?
__________________________________________________________________________________
Des publications ont-elles déjà été faites et dans quels lieux ?
__________________________________________________________________________________
Y a-t-il eu des oppositions au mariage ?
__________________________________________________________________________________
Date de la copie d’acte de naissance présentée : __________________________________________
Prénoms, nom, profession et domicile du père :
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
Prénoms, nom, profession et domicile de la mère :
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
Si vous avez moins de 18 ans et si vos parents sont décédés, indiquez les prénoms, noms, professions
et domiciles de vos aïeuls et aïeule :
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
S’ils sont tous décédés, indiquez la date à laquelle le consentement du conseil de famille a été obtenu :
__________________________________________________________________________________
Si vous avez moins de 18 ans et êtes pupille de l’État, indiquez la date du consentement du conseil de
famille spécial :
__________________________________________________________________________________
Si vous êtes veuf (ou veuve), à quelle date est décédé votre conjoint ?
__________________________________________________________________________________
Quels étaient ses prénoms et nom ?
__________________________________________________________________________________
Si vous êtes un homme divorcé, à quelle date le jugement ou l’arrêt de divorce rendu en France a été
prononcé et est devenu définitif ? (ou à quelle date a été délivré le certificat émanant de l’autorité
étrangère compétente qui établit que le divorce est devenu définitif dans le pays où il a été prononcé ?)
__________________________________________________________________________________
Si vous êtes une femme divorcée :
- à quelle date le jugement ou l’arrêt de divorce rendu en France a été prononcé et est devenu définitif ?
(ou à quelle date a été délivré le certificat émanant de l’autorité étrangère compétente qui établit que le
divorce est devenu définitif dans le pays où il a été prononcé ?)
__________________________________________________________________________________
- quelle est la date de l’ordonnance autorisant l’époux demandeur à avoir une résidence séparée ou la
date de rupture de la vie commune pour un divorce ainsi dénommé ?
__________________________________________________________________________________
Situation militaire : ___________________________________________________________________
Si un contrat de mariage a été fait, ou un écrit désignant la loi applicable, précisez-en la date ainsi que
les nom et lieu de résidence du notaire qui l’a reçu :
__________________________________________________________________________________
Prénoms, noms, professions, domiciles et âges des témoins :
1_________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
2________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________

Salam
Je te remercie bcp "elfe54" mais tous ce que tu as mis je l'ai déja le probleme c'est qu'il y a certaines questions que je ne comprend pas
Si tu la déja remplis sa serais sympas de ta part de me renseigner un peu merci

pour la circonscriptib du consul ça ne te concerne pas c est pour les français résident au maroc et qui dépendent donc du consulat français du maroc,pour le question sur le divorce il te faut simplement les détails s il a déja été marié et si c est le cas ramener une attestation de divorce et un certificat de célibat a l heure actuelle et la date et lieu de célébration c est donc la ou tu souhaites te marié et quelle date exactement.....et pour la situation militaire je ne crois pas que ce soit neccéssaire vu que le document a remplir et celui que elf 54 ta bien copier voila si ta des questions n hésite pas je suis également dans la meme situation que toi c est a dire le ccm j ai rendez vous le 25 mai et je te tiendrais au courant si tu le souhaites
allah i hewounek

Citation
houdda a écrit:
pour la circonscriptib du consul ça ne te concerne pas c est pour les français résident au maroc et qui dépendent donc du consulat français du maroc,pour le question sur le divorce il te faut simplement les détails s il a déja été marié et si c est le cas ramener une attestation de divorce et un certificat de célibat a l heure actuelle et la date et lieu de célébration c est donc la ou tu souhaites te marié et quelle date exactement.....et pour la situation militaire je ne crois pas que ce soit neccéssaire vu que le document a remplir et celui que elf 54 ta bien copier voila si ta des questions n hésite pas je suis également dans la meme situation que toi c est a dire le ccm j ai rendez vous le 25 mai et je te tiendrais au courant si tu le souhaites
allah i hewounek

salam
Je te remercie bcp houdda j'espere que tous va bien ce passé pour toi inchaallah.

Concernant le service militaire sa ne pose pas de probleme s'il ne la pas fait??? Car moi g un cousin qui voulait venir en france avec un visa touristique mais il lui on demandé de faire le service militaire avant du coup il a tous abandonné.

Salam,
moi, j'ai une autre question, le questionnaire, il fo le remplir le jour de l'entretien, ou on peut aller le chercher quelques jours avant au consulat ?

Citation
elfe54 a écrit:
Salam,
moi, j'ai une autre question, le questionnaire, il fo le remplir le jour de l'entretien, ou on peut aller le chercher quelques jours avant au consulat ?

puisqu'on peut le télachargé sur le net maintenant je pense qu'ont peut le remplir avant d'aller déposé le dossié mais je ne sait pas encore

lorsque j'ai téléphoné au consulat pour avoir le rdv, on m'a répondu que c'été le jour même sans aucune précision.
J'ai téléphoné au mois de février et j'ai obtenu un rdv seulement pour fin aout.
Je n'ai pas plus de détails sur le comment cela va se passer.
J'ai cherché toutes les informations sur la procédure de tout le mariage, mais sur les informations venant du consulat, je n'en ai eu aucune

si tu ve des renseignements supplémentaires sur la procédure, tu pe toujours me le demander si je pe t'aider, j'en seré ravi

on a toujours besoin d'aide et de réconfort pour ce genre de chose, lorsque l'amour est en jeu

Citation
elfe54 a écrit:
on a toujours besoin d'aide et de réconfort pour ce genre de chose, lorsque l'amour est en jeu

Salam c'est vrai que c'est dure mais il faut du courage.

Moi d'apres tous ce que j'ai pu lire dans plusieurs forum, tu peut téléchargé le CCM le complété accompagné des documents demandés et le déposé au consulat.
maintenant cela dépend peut etre des consulats?????????????????

Je me suis renseigné, le questionnaire est à remplir sur place le jour du rdv au consulat

salam tout le monde,en fait se questionnaire est a remplir sur place,c'est ce que le consulat dit,hors lorsque l'on rentre au consulat on est dans une salle d'attente avec un n° de passage et a cet endroit chacun se débrouille pour remplir sa feuille,sur les genoux,sur son dossier ect.....donc mm si tu l'a emplie a l'avance ça doit pas poser de probléme,tu l'imprime du site directement,a l'entrée du consulat on te donne cette feuille,controle si c la mm que tu as rempli et voila,comme ça tu as le temps de bien tout comprendre,t'inquiéte pas c'est pas compliqué

oui je crois que le mieux est de le télécharger sur internet et c est le meme dossier a fournir a tout les consulats de france au maroc...pour ma part je suis allée le chercher au consulat méme et suis repartie avec en france mais pour les retardataires je crois que le remplir sur place ne pose aussi absolument aucun probléme étant donné que beaucoup de personne ne se rendent pas au maroc souvent alors j imagine que c est toléré

Salut elfe54, bon tout d'abord tu dois aller chercher ton questionnaire au consulat ( 2exemplaires pour toi et ton conjoint), tu le remplis bien sur avant ton rendez vous !
Bon je vais t'expliquer comment se passe ton rendez vous, car j'y suis apsser avec mon fiancé le 11 avril très stréssé lol
Par "chance" nous sommes tomber avec une femme très simpathique, donc quand tu entre dans son bureau avec elle et ton conjoint, tu procede de la manière suivante , elle va vous demander a tout les 2 vos documents, puis ella va prendre une grande feuille qu'elle aura soignesement plié en 2 pour noter les réponses a ses questions;car forcément elel va vous questionner
tu pêux avoir des questions du genre :
-depuis combien de temps vous vous connaissez
-comment vous etes vous connu
-pour moi qui est francaise , elle ma demander si je m'entendais bien avec sa famille ert dans quelle genre d'endroit je vivais si il y avais l'electricité l'eau courante ...
Puis ton conjoint passe a son tours et pour lui c'est un tas de questions pour voir si il te connais bien toi et ta famille; pour moi il lui on poser :
-qu'aime fair votre femme
-combien a t'elle de frre et soeur
-comment sapelle t'il et il on quel age
-comment s'appele es parent et qu'elle son leur métier
-si il avais de la famille en france
-si on compter aller en france
-qu'elle été nos projets
-si on aller fair une grande fete de mariage
..... bah nous , nous avons eu pas mal de questions mais sa c'est bien passer hamdoulilah
bon après cet intérogatoire, elel nous a demander ou nous souhaitont recevoir la CCM, je lui ai dit au consulat (8semaine d'attente) et chez toi (8 a 10 semaine)
Voila comment se passe le RDV jespère tavoir éclairer

Salam tout le monde,tu sais marrakechh ce que tu dis c'est dans le meilleur des cas car moi ça c'est pas passé comme ça,moi je suis pas resté avec cette femme a qui j'ai remis les papiers,je suis passée dans le bureau a coté et crois moi c'étais pas marrant,j'avais l'impression d'être une accusée qui allée a l'abattage avec toutes les questions que j'ai eu,donc bonne chance a tous