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Question juridique usufruit
9 septembre 2024 03:38
coucou


Sans rentrer dans les détails

J'aurais besoin d'une confirmation ou non.


Si une personne a l'usufruit d'un bien où il n'est plus le propriétaire, le propriétaire peut faire des travaux, sans retirer l'usufruit de la personne ?


Je pense avoir trouvé la réponse sur Google, si il y a des personnes qui s'y connaissent j'aimerais bien avoir la confirmation merci


Merci beaucoup



Modifié 1 fois. Dernière modification le 09/09/24 04:00 par Natacha céleste21.
. Pas de mp d'hommes merci
L
9 septembre 2024 04:48
Salut

Les choses sont mal posées.

S'il y a un usufruitier, il y a forcément des nu-propriétaires derrière.

Je m'explique. La maison appartient à mon mari et moi. Nous n'avons pas d'enfants. Mon mari meurt, comme il n'y a que moi comme héritière, j'hérite de la maison et c'est à moi, basta. Les travaux dans cette maison m'incombent seule.

Autre cas, la maison appartient à mon mari et moi et nous avons des enfants. Mon mari meurt, je demande l'usufruit de la maison. ça signifie que je demande à continuer à vivre dans cette maison, comme si elle m'appartenait complètement, MAIS ... ce n'est pas moi la propriétaire, c'est mes enfants, héritiers. Je suis l'usufruitière, mais eux sont des "nu-propriétaires". Ils me la laissent jusqu'à ce que je meurs à mon tour. Mais c'est eux les propriétaires de la maison. Donc en cas de nécessité de travaux, c'est eux qui devront payer pour que je puisse continuer à vivre dans une maison décente.

Donc là, de ce que tu nous dis, quelqu'un d'autre que l'usufruitier habite la maison ? Sont-ils des nu-propriétaires ou pas ? En tant qu'usufruitière, tu as tout à fait le droit, avec l'accord des nu-propriétaires, de louer le bien afin de percevoir des loyers. Les travaux sont à la charge du locataire pour ce qui est des travaux normaux d'un locataire. Pour des travaux plus lourds, ce sera à la charge des nu-propriétaires.

Si les locataires sont les nu-propriétaires eux-mêmes, là ça pose un souci car l'usufruitier a demandé justement l'usufruit pour pouvoir habiter ou faire louer le bien immobilier.

Conclusion : les travaux sont toujours à la charge des nu-propriétaires. L'usufruitier peut habiter le bien ou le faire louer. Mais les gros travaux, c'est toujours les nu-propriétaires qui les paient. Les petits travaux, c'est soit l'usufruitier s'il habite le bien, ou le locataire.

Bon après, je ne sais pas ce qu'un propriétaire ou un locataire est sensé payer côté travaux, faut voir la législation en vigueur. Mais voilà comment ça se passe globalement. Mais refaire une toiture parce qu'il y a des fuites d'eau dans la maison, c'est le nu-propriétaire qui devra s'en occuper. Changer une chasse d'eau qui se met à fuir, ce sera au locataire ou à l'usufruitier de s'en charger, car c'est lui qui s'en sert. Une électricité défaillante à cause de l'usure, c'est le nu-propriétaire. Une électricité défaillante parce que le locataire ou l'usufruitier a voulu bricoler lui-même, ben ce sera pour sa poche. Grosso modo voilà comment ça va.

Bon, j'espère avoir été claire.
9 septembre 2024 06:59
Si c'est une sous-location et que le propriétaire l'interdit, oui. Sinon, non.
C'est le propriétaire qui décide si vous avez accès ou non à l'usufruit.
Citation
Natacha céleste21 a écrit:
coucou


Sans rentrer dans les détails

J'aurais besoin d'une confirmation ou non.


Si une personne a l'usufruit d'un bien où il n'est plus le propriétaire, le propriétaire peut faire des travaux, sans retirer l'usufruit de la personne ?


Je pense avoir trouvé la réponse sur Google, si il y a des personnes qui s'y connaissent j'aimerais bien avoir la confirmation merci


Merci beaucoup
9 septembre 2024 07:33
L'usufruitier paie les travaux d'entretiens.
Le nu-propriétaire paie les grosses réparations.
On résiste à l’invasion des armées ; on ne résiste pas à l’invasion des idées.
9 septembre 2024 08:12
Tout dépend du contexte, de l'objet et du lien entre le nu-propriétaire et l'usufruitier.
L'usufruitier n'a qu'un droit de jouïr d'un bien. Le nu-propriétaire à quand même un mot à dire, surtout si c'est un héritage.
Citation
Marok1deFronce a écrit:
L'usufruitier paie les travaux d'entretiens.
Le nu-propriétaire paie les grosses réparations.
w
9 septembre 2024 10:43
Pourquoi se compliquer la vie! C'est toujours l'usufruitier qui est responsable des travaux.
9 septembre 2024 12:20
Ok


Dans le cas, mon grand père était propriétaire d'appartement loué.
Il a toujours eu l'usufruit.

Quand il a fait le partage de ses biens avec ses trois enfants, ma mère accepté de faire le partage des biens à condition que mon grand père garde l'usufruit.


ma tante a un seul fils, elle lui a donné sa part . Mon grand père était encore en vie. Il a fait un avs un mois avant mais il était en capacité de réfléchir et de s'exprimer.


Quand j'ai vu que mon cousin était le propriétaire, ça m'a pas dérangé.

Par contre, je sentais que quelques choses n'était pas claire. Sauf que ma mère et moi on était en France assez loin.

Quand ma tante a été chez le notaire pour faire les documents à son fils, eux étaient là, mais pas mon grand père et depuis mon grand père n'a plus reçu de loyer de ses appartements. Hors en étant usufruit il aurait dû.


Je sais pas comment ils ont réussi à retiré les droits de mon grand père et ça ça me dérange beaucoup


L'excuse que on m'avait donné c'est que mon cousin voulait faire des travaux.

Sauf que j'ai regardé il pouvait faire les travaux et mon grand père garde l'usufruit



Une chose est sûre c'est que mon grand père aurait jamais cédé


Surtout que les biens ma mère et de mon oncle mon grand père a eu l'usufruit jusqu'à sa mort
Citation
Savonnette a écrit:
Salut

Les choses sont mal posées.

S'il y a un usufruitier, il y a forcément des nu-propriétaires derrière.

Je m'explique. La maison appartient à mon mari et moi. Nous n'avons pas d'enfants. Mon mari meurt, comme il n'y a que moi comme héritière, j'hérite de la maison et c'est à moi, basta. Les travaux dans cette maison m'incombent seule.

Autre cas, la maison appartient à mon mari et moi et nous avons des enfants. Mon mari meurt, je demande l'usufruit de la maison. ça signifie que je demande à continuer à vivre dans cette maison, comme si elle m'appartenait complètement, MAIS ... ce n'est pas moi la propriétaire, c'est mes enfants, héritiers. Je suis l'usufruitière, mais eux sont des "nu-propriétaires". Ils me la laissent jusqu'à ce que je meurs à mon tour. Mais c'est eux les propriétaires de la maison. Donc en cas de nécessité de travaux, c'est eux qui devront payer pour que je puisse continuer à vivre dans une maison décente.

Donc là, de ce que tu nous dis, quelqu'un d'autre que l'usufruitier habite la maison ? Sont-ils des nu-propriétaires ou pas ? En tant qu'usufruitière, tu as tout à fait le droit, avec l'accord des nu-propriétaires, de louer le bien afin de percevoir des loyers. Les travaux sont à la charge du locataire pour ce qui est des travaux normaux d'un locataire. Pour des travaux plus lourds, ce sera à la charge des nu-propriétaires.

Si les locataires sont les nu-propriétaires eux-mêmes, là ça pose un souci car l'usufruitier a demandé justement l'usufruit pour pouvoir habiter ou faire louer le bien immobilier.

Conclusion : les travaux sont toujours à la charge des nu-propriétaires. L'usufruitier peut habiter le bien ou le faire louer. Mais les gros travaux, c'est toujours les nu-propriétaires qui les paient. Les petits travaux, c'est soit l'usufruitier s'il habite le bien, ou le locataire.

Bon après, je ne sais pas ce qu'un propriétaire ou un locataire est sensé payer côté travaux, faut voir la législation en vigueur. Mais voilà comment ça se passe globalement. Mais refaire une toiture parce qu'il y a des fuites d'eau dans la maison, c'est le nu-propriétaire qui devra s'en occuper. Changer une chasse d'eau qui se met à fuir, ce sera au locataire ou à l'usufruitier de s'en charger, car c'est lui qui s'en sert. Une électricité défaillante à cause de l'usure, c'est le nu-propriétaire. Une électricité défaillante parce que le locataire ou l'usufruitier a voulu bricoler lui-même, ben ce sera pour sa poche. Grosso modo voilà comment ça va.

Bon, j'espère avoir été claire.
. Pas de mp d'hommes merci
9 septembre 2024 12:22
Salut


J'ai expliqué plus bas

Citation
Mystère d'Eira a écrit:
Si c'est une sous-location et que le propriétaire l'interdit, oui. Sinon, non.
C'est le propriétaire qui décide si vous avez accès ou non à l'usufruit.
. Pas de mp d'hommes merci
9 septembre 2024 12:46
Comment est-ce que le notaire peut acter cela sans la présence du propriétaire qui est ou était votre grand-père ?
Si votre grand-père est encore vivant avec toutes ses capacités neurologiques, c'est le moment de faire un tour chez le notaire avec lui.

Citation
Natacha céleste21 a écrit:
Ok


Dans le cas, mon grand père était propriétaire d'appartement loué.
Il a toujours eu l'usufruit.

Quand il a fait le partage de ses biens avec ses trois enfants, ma mère accepté de faire le partage des biens à condition que mon grand père garde l'usufruit.


ma tante a un seul fils, elle lui a donné sa part . Mon grand père était encore en vie. Il a fait un avs un mois avant mais il était en capacité de réfléchir et de s'exprimer.


Quand j'ai vu que mon cousin était le propriétaire, ça m'a pas dérangé.

Par contre, je sentais que quelques choses n'était pas claire. Sauf que ma mère et moi on était en France assez loin.

Quand ma tante a été chez le notaire pour faire les documents à son fils, eux étaient là, mais pas mon grand père et depuis mon grand père n'a plus reçu de loyer de ses appartements. Hors en étant usufruit il aurait dû.


Je sais pas comment ils ont réussi à retiré les droits de mon grand père et ça ça me dérange beaucoup


L'excuse que on m'avait donné c'est que mon cousin voulait faire des travaux.

Sauf que j'ai regardé il pouvait faire les travaux et mon grand père garde l'usufruit



Une chose est sûre c'est que mon grand père aurait jamais cédé


Surtout que les biens ma mère et de mon oncle mon grand père a eu l'usufruit jusqu'à sa mort
9 septembre 2024 15:32
Mon grand père est décéde en 2020 .


Ça c'est passé en entre 2016 et 2018.

Comme je vis en France, j'étais malade plusieurs années pour autre chose, j'appelai une fois par mois mon grand père, ou tout les 15 jours.

Simplement comme j'avais des problème ma vie en France je savais pas du tout.

Je vis au Portugal depuis trois ans .

Ma mère m'a dit que mon cousin allait commencer les travaux et que c'était passé à son nom.
Sauf que pour moi, mon grand père avait toujours l'usufruit .

J'ai commencé à avoir des doutes quand je suis arrivée au Portugal il y a 3 ans .
J'ai eu gros doute car j'ai un léger handicap moteur, et j'avais eu une conversation avec la compagne de mon cousin (12 ans ensemble ils font se marier) elle est médecin aujourd'hui, mais quand mon grand père était en vie je sais qu'elle était en stage fin d'études avec le médecin de famille de mon grand père,

Pour la conversation que j'avais eu avec elle, elle m'avait dit : t'inquiètes pas plus tard on s'occupera de toi ton frère est en France.

En clair, elle avait prévu que je sois sous sa responsabilité.
A la mort de mes parents.


Sauf j'ai pas trop compris, enfet si je savais ce qu'elle voulait.

Le problème c'est que entre temps je me suis mise en couple, je suis mariée ce qui a pas du plus lol. Ils nous parlent plus, et ça me fait des vacances.

Autre manipulation
Ma mère a un compte bancaire au Portugal. Elle l'avait fait avec mon cousin. '
Entre temps la banque avait changé je crois qu'ils ont coulé ou un truc comme ça. Mon cousin avait accès à ce compte mais sans être titulaire.


Mon cousin a dû ouvrir un autre compte bancaire à ma mère au Portugal il y a 15 ans au moins, car il gerait les locations de ma mère.


Ma mère vit au Portugal depuis trois ans également. Elle a voulu faire un paiement un jour sur internet. Sauf que pour le valider, il fallait un code sms. Ma mère a compris que c'était le téléphone de son neveu.

Elle a demandé à plusieurs reprises à mon cousin de changer le numéro, il avait jamais le temps sous disant. Alors que mon cousin ne travaille pas.

Elle en a eu marre, elle est allée à sa banque.

Problème

Sauf que en allant faire la démarche, ma mère a vu que mon cousin était titulaire avec elle. Elle pouvait rien faire sans l'accord de mon cousin. Comme mon cousin ne pouvait rien faire sans l'accord de ma mère.

Ma mère n'avait jamais eu les documents comme quoi mon cousin était titulaire.

Résultats ma mère a dû ouvrir un second compte seule.

C'est toujours risque quand c'est un nembre de la famille qui gère pour vous quand vous êtes au pays.


Je pourrais faire les démarches car je suis la petite fille de mon grand père. Mais sincèrement, j'ai un mari un bébé qui arrive, je sais que si je voulais faire les démarches, ça me prendrait beaucoup la tête.


Mais finalement j'ai eu la réponse. Mon cousin a bien volé notre grand père.


Bizarrement depuis que je suis mariée j'ai eu enfin le droit de donner mon avis. Disons que avant je le donnais pas

Dans notre culture fille ou garçon on a les mêmes droits.

Mon grand père a
Deux filles et un garçon. Ma tante est la plus âge

Il a aussi 5 petits enfants.

Mon cousin en question est le plus vieux.
Je suis la seule fille en deuxième
Et après il a trois garçons. Dont mon frère

Les trois dernières
Vivent en France.
Un a coupé les ponts.
Mon frère
Et un dernier

Je suis la seule petite fille.
Je parle pas du tout au nom de mon frère ou de mes cousins les deux dernières.


Mais mon cousin le plus vieux, ne pouvait pas prendre la décision de retirer le droit à notre grand père. C'était aux enfants. Et en plus il avait aucun motif si ce n'est financière.


Normalement il devrait redonner l'argent dans 3/4 ans des loyers à ma mère et à mon Oncle et à sa mère.


J'arrive pas à accepter qu'il soit passé avant les enfants directement.

Et je connaissais le point de vue de mon grand père c'était soit tout les petits enfants soient aucun.

Donc je suis sûre à 99.99% que c'était contre sa volonté
Citation
Mystère d'Eira a écrit:
Comment est-ce que le notaire peut acter cela sans la présence du propriétaire qui est ou était votre grand-père ?
Si votre grand-père est encore vivant avec toutes ses capacités neurologiques, c'est le moment de faire un tour chez le notaire avec lui.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 09/09/24 16:35 par Natacha céleste21.
. Pas de mp d'hommes merci
9 septembre 2024 18:14
Je vais pas lire le pavé...Le mieux est de prendre rendez-vous avec le notaire de votre grand-père décédé.
Informez-le de ce que vous pensez en disant que vous n'êtes pas d'accord avec cette répartition et que votre grand-père était dans une situation de faiblesse majeure lors de la rédaction de cet acte notarial et vous verrez sa réaction.
Citation
Natacha céleste21 a écrit:
Mon grand père est décéde en 2020 .


Ça c'est passé en entre 2016 et 2018.

Comme je vis en France, j'étais malade plusieurs années pour autre chose, j'appelai une fois par mois mon grand père, ou tout les 15 jours.

Simplement comme j'avais des problème ma vie en France je savais pas du tout.

Je vis au Portugal depuis trois ans .

Ma mère m'a dit que mon cousin allait commencer les travaux et que c'était passé à son nom.
Sauf que pour moi, mon grand père avait toujours l'usufruit .

J'ai commencé à avoir des doutes quand je suis arrivée au Portugal il y a 3 ans .
J'ai eu gros doute car j'ai un léger handicap moteur, et j'avais eu une conversation avec la compagne de mon cousin (12 ans ensemble ils font se marier) elle est médecin aujourd'hui, mais quand mon grand père était en vie je sais qu'elle était en stage fin d'études avec le médecin de famille de mon grand père,

Pour la conversation que j'avais eu avec elle, elle m'avait dit : t'inquiètes pas plus tard on s'occupera de toi ton frère est en France.

En clair, elle avait prévu que je sois sous sa responsabilité.
A la mort de mes parents.


Sauf j'ai pas trop compris, enfet si je savais ce qu'elle voulait.

Le problème c'est que entre temps je me suis mise en couple, je suis mariée ce qui a pas du plus lol. Ils nous parlent plus, et ça me fait des vacances.

Autre manipulation
Ma mère a un compte bancaire au Portugal. Elle l'avait fait avec mon cousin. '
Entre temps la banque avait changé je crois qu'ils ont coulé ou un truc comme ça. Mon cousin avait accès à ce compte mais sans être titulaire.


Mon cousin a dû ouvrir un autre compte bancaire à ma mère au Portugal il y a 15 ans au moins, car il gerait les locations de ma mère.


Ma mère vit au Portugal depuis trois ans également. Elle a voulu faire un paiement un jour sur internet. Sauf que pour le valider, il fallait un code sms. Ma mère a compris que c'était le téléphone de son neveu.

Elle a demandé à plusieurs reprises à mon cousin de changer le numéro, il avait jamais le temps sous disant. Alors que mon cousin ne travaille pas.

Elle en a eu marre, elle est allée à sa banque.

Problème

Sauf que en allant faire la démarche, ma mère a vu que mon cousin était titulaire avec elle. Elle pouvait rien faire sans l'accord de mon cousin. Comme mon cousin ne pouvait rien faire sans l'accord de ma mère.

Ma mère n'avait jamais eu les documents comme quoi mon cousin était titulaire.

Résultats ma mère a dû ouvrir un second compte seule.

C'est toujours risque quand c'est un nembre de la famille qui gère pour vous quand vous êtes au pays.


Je pourrais faire les démarches car je suis la petite fille de mon grand père. Mais sincèrement, j'ai un mari un bébé qui arrive, je sais que si je voulais faire les démarches, ça me prendrait beaucoup la tête.


Mais finalement j'ai eu la réponse. Mon cousin a bien volé notre grand père.


Bizarrement depuis que je suis mariée j'ai eu enfin le droit de donner mon avis. Disons que avant je le donnais pas

Dans notre culture fille ou garçon on a les mêmes droits.

Mon grand père a
Deux filles et un garçon. Ma tante est la plus âge

Il a aussi 5 petits enfants.

Mon cousin en question est le plus vieux.
Je suis la seule fille en deuxième
Et après il a trois garçons. Dont mon frère

Les trois dernières
Vivent en France.
Un a coupé les ponts.
Mon frère
Et un dernier

Je suis la seule petite fille.
Je parle pas du tout au nom de mon frère ou de mes cousins les deux dernières.


Mais mon cousin le plus vieux, ne pouvait pas prendre la décision de retirer le droit à notre grand père. C'était aux enfants. Et en plus il avait aucun motif si ce n'est financière.


Normalement il devrait redonner l'argent dans 3/4 ans des loyers à ma mère et à mon Oncle et à sa mère.


J'arrive pas à accepter qu'il soit passé avant les enfants directement.

Et je connaissais le point de vue de mon grand père c'était soit tout les petits enfants soient aucun.

Donc je suis sûre à 99.99% que c'était contre sa volonté
 
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