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Quel droit pour le père d'un enfant français (carte de séjour)?
n
25 décembre 2010 16:35
slt tt le monde jai un probleme et je vx maider svp
je suis un tunisien jai vivre avec ma copine francaise 18 moins en tunisie mais je suis pas marie avec elle.apres on es separe elle a rentre a la france elle es enceinte et apres ne mon bebe.apres 15 jours de ne mon bebe jai fe un visa pour voir mon bebe. jai vu mon bebe et jai le reconnai a la mairie.et mon bebe il a 6 moins mnt.dit moi svp je px fe un titre de sejour et c koi les papier psq mon visa et perime. merci a tt
n
25 décembre 2010 20:02
AIDER MOI SVP
n
25 décembre 2010 22:09
quelkin ki peux maider
k
26 décembre 2010 04:42
Citation
aicha1981 a écrit:
Salut,

Pourquoi se poser toutes ces questions?

On dirait que la vie est une histoire de papier, j'espère qu'il n'a pas fait un bébé pour un titre de séjour.

Car ça me fait penser à mon cas, je n'aipas eu d'enfant, par contre, il a fait un changement de statut étudiant à vie privée et familiale. Sachant qu'il est en France depuis 1996, et qu'il est diplômé depuis 2002, je l'ai rencontré en 2007, je lui ai payé les frais d'inscriptions pour qu'il obtienne un titre de séjour mention étudiant, je pensais qu'il m'aimait.
Et puisqu'il est là depuis 1996, sans jamais avoir été en situation irrégulière, je lui ai fait confiance.

Donc après la mairie, changement de statut, et il a eu la carte VPF, il m'a pressé au mariage en me disant qu'en ayant la carte étudiant il ne peut pas travailler, il m'a embrouillé, il me l'a fait à l envers! car il a eu la carte vpf il n'a jamais cherché une stabilité,j'ai eu de gros soucis avec ma famille car il faut savoir qu'on n 'avait pas de logement au moment du mariage, et je travaillais pas, il me disait qu'il s occupait de tout.

Donc les années passent vite, on arrive à la 2eme carte vpf, et au fil des mois, je n'ai plus voulu continuer il ne faisait rien pour qu'on vive ensemble. Et j'ai refusé de l accompagner pour la 3eme carte vpf, par contre, l'année du mariage avec la carte vpf, il a demandé la nationalité par décret, je lui ai demandé pk ne pas l'avoir demandé quand tu avais le statut étudiant, ensuite, il m'a demandé un bébé, demande suspecte puisqu'on vivait pas ensemble et qu'il ne travaillait pas, et qu'on n'avait pas fait de fête religieuse. J'arrive tjrs pas à croire que j'ai pu me marier avec un escroc pareil, sachant que si on le connait pas, on le prends pour quelqu'un de bien! il faut vraiment le connaitre pour voir le fond du personnage.

En plus, il m'a dit qu'il n'aurait pas demandé la carte de 10ans au bout des 3ans de mariage car il y a une enquête, donc dans sa tête, il pensait pas vivre avec moi!
tu as parfaitement raison soeur y en a ils ont que ça à la bouche, papier papier à n'en finir
moi j'étais avec une fille nous étions étudiants tous les deux. Elle n'arrétait pas de faire n'importe quoi à mon insu. Aucune considération pour moi. Plusieurs fois j'ai voulu rompre mais elle pleurait à chaque fois et je tombais dans le panneau. Moi j'ai fini mes études et j'ai obtenu la même année le changement de statut et la nationalité avec un bon poste. La même année, elle se fait virer à la fac et elle revient pleurer pour que je lui donne des sous pour s'inscrire dans une école. elle avait juré sur le saint coran qu'elle allait suivre ses études. Le jour où j'ai payé ses frais de scolarité elle a arrêté d'aller à l'école. Maintenant elle est sans papier et ne fout rien à part glander et me demander le mariage naturellement j'ai refusé mais elle s'accroche. Ton témoignage a ouvert mes yeux. à part l'aider financièrement je ferai rien. En plus quand on était elle allait voir d'autres hommes à mon insu alors qu'elle ne compte pas sur moi
s
1 janvier 2011 00:57
bsr ca depends des cas et de la chance aussi je connais qq un qui s est marié avec une francaise et qui a eu sa carte de 10 ans pour la 1ere demande dans les Bouches du Rhones 13
i
3 janvier 2011 12:18
Bonjour à tous,

Chaque dossier est traité de façon individuelle donc se qui s'applique à l'un n'est pas forcément valable pour l'autre.

Cela peut dépendre de la Préfecture en question, de la nationalité du demandeur.... mais de manière générale les cas de délivrance sont:

- si l'intérréssé est marié depuis au moins 3 ans ( 1an pour les Algériens et Tunisiens), si la vie de communauté n'a pas cessé depuis le mariage, que le conjoint ait concervé sa nationalité Française et si la mariage fut bien retranscrit en cas de mariage à l'étranger.

- si l'intéréssé est pére ou mère d'un enfant français résidant en France, il devra prouver subvenir aux besoins de l'enfant et obtiendra une première carte d'un an à renouveller 1 ou 2 fois avant de prétendre à la carte de 10ans ( cela dépend de la nationalité/ préfecture...)

- 5 ans de résidence régulière (c'est à dire un titre de séjour d'un an renouvellé 4 fois) et ininterrompue et la justification de gagner au moins le SMIC sur les 12 derniers mois précédent la demande. (3 ans pour les Tunisiens)

- si l'intéréssé est entré en France au titre du regroupement familial pour venir rejoindre un étranger lui même titulaire d'une carte de résident s'ils ont été pendant ces deux dernières années titulaires d'une carte temporaire "vie privée familiale".
(les Magrébins onbtiendront directement une carte de résident si le conjoint qui viendra rejoindre est lui même titulaire d'un titre de 10ans).


Voilà dans les grandes lignes les cas de délivrance d'un titre de résident, attention ce n'est pas automatique, il faut constituer un dossier complet, et chaque dossier est traité individuellement donc se qui est valable pour l'un ne le sera pas pour l'autre.

Bonne chance dans vos démarches,
j
9 janvier 2011 16:16
Ayant un enfant français le parent étranger ayant reconnu l'enfant peut être régularisé.C'est un droit mais il ne doit surtout pas oublier qu'il avant tout des DEVOIRS envers cet enfant qui, lui , n'a rien demandé!Des papiers, c'est vrai, c'est bien mais cela ne suffit pas.A toi de voir en ton âme te conscience.
Par ailleurs, un parent né en France mais de nationalité étrangère qui donne naissance à un enfant en France peut être régularisé après avoir demandé le certificat de nationalité de son enfant auprès du Tribunal.
Bon courage et félicitations pour le bébé.
s
9 janvier 2011 19:08
bonsoir,
Je suis moi même parent (mère) d d'enfant Français et je vous répond en connaissance de cause. La carte de 10 ans dépend de la nationalité du parent. Si Tunisien ou Algérien, on peut la demander directement après 1 an de carte vie privé et familiale et non pas 3 ans (et c'est vraiment parce que je suis passé par là et j'ai fouillé dans toutes les lois). Pour les autres nationalité c'est après 3 ans.
Pour répondre à nasraoui, du moment ou tu es père d'enfant Français tu peux bien sure demander une carte de vie privée et familiale il s'agit d'un droit sauf qu'il faut prouver que tu prend en charge financièrement et que tu t'occupe de ton enfant. C'est toujours un tout petit peu plus compliqué pour un père que pour une mère car dans la logique des choses (bien que je sais qu'il y a des exepetion) une mère ne laisse pas tomber son enfant. Donc si tu as des preuves que tu t'occupe de lui, tu lui verse de l'argent, attestation d'un médecin que tu l'accompagne et bien oui tu peux demander ta carte même à l'ambassade de France si tu n'est pas en France. (on ne peut pas séparer un enfant de son père si celui si contribue à son éducation).
Je voudrais aussi faire une petite remarque, je pense qu'il ne faut pas juger les genspar un simple message sur un forum et dire que c'est uniquement les papiers qui les intéressent, on peut en avoir l'impression (à cause de la façon d'écrire ou de s'exprimer sur un forum ou autre...) mais ce n'est pas toujours le cas. Vaut mieux se dire qu'il a besoin de ses papiers pour subvenir au besoin de son enfant ou peut être le voir et donc essayer de l'aider, nasraoui était très insistant et voulait avoir un réponse mais ce n'est pas le cas de plusieurs autre personnes qui en voyant un certain genre de réponse, n'ont plus le courage de redemander à l'aidddddddddddddddde...
Essayons de nous entraider sans trop de préjugés.

Aussi l la carte de 10 c'est un dossier à part qu'il faut demander, c'est à dire si vous ne le préciser pas à la préfecture il continuerons à renouveler votre carte de un an sans explication.
n
10 janvier 2011 00:56
merci bcp sara
s
10 janvier 2011 20:09
je t'en prie, bon courage.
t
24 février 2011 12:14
Bonjour,
je suis père d'un enfant français, et j'ai besoin de la carte de séjour pour continuer mon travail. le problème c'est que la mère de mon enfant refuse que je participe à l'éducation de mon enfant. j'ai lui envoyé des mandats mais elle me les a rendu. on a eu un jugement récemment et elle refuse le pension alimentaire. elle a la garde de l'enfant et j'ai le droit de visite et l'autorité parentale. ma question est: est ce que je n'est pas le droit de renouveler ma carte de séjour du faite qu'elle refuse de prendre l'argent pour mon enfant (qui représente une contribution à l'éducation de mon enfant )? la loi dit que si je ne participe pas à l'éducation de mon enfant je n'aurai pas le droit de la carte de séjour.
je suis trop stresser par tout ces problèmes. je pense que a ça tout le temps. je n'est pas envie de perdre mon travail à cause de ça. quelqu'un a une idée sur ça?
merci d'avance.
G
17 juin 2011 00:52
c est une bonne question , parceque les parents des bebes francais souffrent bcoup non seulement pour avoir un visas mais aussi pour une carte de sejour , pafois nous ignorons quels papiers fournir pour se taper un document en france surtout pour nous les africains de l afrique noire a l instar du cameroun donc je suis originaire bonne soirée et bye
i
25 novembre 2011 18:11
bonsoir tous le monde benn j'aimerais bien savoir comment je peut me procurer un titre de séjour même provisoire pour yailler voir ma fille ou être prêt d'elle parce que je suis privé d'elle depuis sa naissance enfin je suis pari la voire 2 quinzaine pendent un an et quelque c'est tous alors que je suis vraiment dans le manque et tous après que ma femme décide de me quitter je ne sait pour qu'elle raison enfin .......
maintenant j'aimerais bien savoir es que je pourrais faire un dossier pour cela bien sur ma fille et né en France le 22/10/2010 svp pouvais vous m'aidai ??????????????????,,,
h
19 juin 2012 00:44
Bonsoir sara0409,

J'en déduis après vous avoir lus, que vous êtes parent (mère) d'un enfant français, et donc vous avez entrepris des démarches pour avoir votre carte de 10 ans.

Par ma présente, je souhaiterai a travers votre expérience dans votre parcours pour l’obtention de la carte de 10 ans, et je me permets de vous posez quelques questions concernant mon cas.

Je suis Algérien, je vis avec une française, nous nous sommes pas mariés.
Nous avons eu un enfant, puis j'ai entrepris des démarche pour ma régularisation. J'ai obtenu ma carte de 1 an "Vie privée et Familiale".
Cette carte arrivera à expiration en décembre 2012. Mes questions sont:

-1- A l'échéance de cette date... (Décembre 2012) j'aurai une carte de 10 ans ou bien juste un renouvellement d'un an?

-2- Avec cette carte de 1 an, je suis autorisé pour travailler...mais hélas je ne peux pas pour le moment pour cause de garde de mon enfant c'est sa mère qui travaille et les crèches sont complets. Par conséquent est ce que le fait que je ne travaille pas peut constitué une entrave pour l'obtention de ma carte de 10 ans? si bien sur au terme de la carte de 1 an j'aurai le droit de demander une carte de 10 ans.
a
19 juin 2012 11:03
le père de mon bébé qui l'a reconnu a deux mois car avant il était au maroc doit prouver pendant 2 ans qu'il donne de l argent, qu'il vien aux visites médicales, qu'il s'en occupe.
Et pourtant on avait eu le ccm avant, on devait se marier.................

il n'attend que cela etre avec nous.;


our le monsieur tunisien qui demande? la reconaissance a été faite après?
n
19 juin 2012 20:38
Parent d'enfant français
Si vous êtes père ou mère d'un enfant français mineur résidant en France, vous pouvez recevoir une carte "vie privée et familiale".
Vous devez contribuer à l'entretien et à l'éducation de votre enfant depuis sa naissance ou depuis au moins 2 ans. (1ans pour les algeriens)
Aucun visa n'est exigé

Quelles sont les conditions pour obtenir un titre de séjour en tant que parent étranger d'enfant français ? (sauf pour les algeriens)
---Vous subvenez à l'entretien et à l'éducation de l'enfant en contribuant à ses besoins en fonction des vos ressources depuis sa naissance ou depuis au moins deux ans (elle ne s'applique pas pour les algeriens)
-----Vous ne devez pas vivre en état de polygamie.
----Vous ne devez pas constituer une menace à l'ordre public.




Modifié 2 fois. Dernière modification le 19/06/12 20:46 par nimes46.
n
19 juin 2012 20:42
1 ere Demande de titre de séjour parent d'enfant français mineur
Aucun dossier incomplet ne sera accepté
Les dossiers doivent être déposés au moins 2 mois avant l’expiration du titre
Apporter IMPERATIVEMENT les documents ORIGINAUX ET les PHOTOCOPIES Lisibles
Tous les documents en langue étrangère doivent être TRADUITS en français par un traducteur assermenté auprès des tribunaux français
ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES DE TOUS LES DOORIGINAUX ET PHOTOCOPIES DE TOUS LES)
 3 photographies d'identité aux normes parfaitement identiques et récentes, sur fond clair et neutre, regard droit
face à l’objectif, tête découverte, aucun lien dans les cheveux, visage et cou dégagés
maquette de demande de titre de séjour (à signer au guichet)
 déclaration sur l'honneur attestant que vous n'êtes pas polygame (homme uniquement)
 2 enveloppes timbrées à vos nom et adresse
Documents d’identité :
 Passeport en cours de validité revêtu du visa réglementaire + photocopies des pages : état civil, validité et
tampons d'entrée en France et toutes pages écrites
 acte de naissance intégral de moins de 3 mois (1ère demande)
Justificatifs de domicile : (datés de moins de 3 mois)
 quittance EDF, Eau, loyer, téléphone fixe ou portable, avis d’imposition
 si vous êtes hébergé : Attestation datée et signée de l'hébergeant + Photocopie des deux côtés de la carte de
séjour ou de la carte d'identité française de l'hébergeant + justificatifs de domicile de l’hébergeant + justificatif à
votre nom (CMU, CPAM, CAF, bulletin salaire, inscription scolaire, RIB, etc …).
Pour justifier de votre statut parent d'enfant français mineur :
 copie intégrale du livret de famille
 acte de naissance de l'enfant français
 copie de la CNI ou du passeport de l'enfant français
 copie de la CNI ou du passeport du parent français
 copie du carnet de santé de l'enfant français ou certificat d'assiduité scolaire
 justificatifs attestant de votre contribution à l'entretien et à l'éducation de votre enfant ou déclaration de
contribution à l'entretien de l'enfant signée au guichet par les 2 parents


Pour renouveler le titre ou demander un duplicata :
 carte de séjour en cours de validité (renouvellement)
 déclaration de perte ou de vol (pour une demande de duplicata)
 attestations de suivi du contrat d'accueil et d'intégration délivrées par l’OFII (1er renouvellement)
 justificatifs attestant de votre contribution à l'entretien et à l'éducation de votre enfant ou déclaration de contribution à l'entretien de l'enfant signée au guichet par les 2 parents
 justificatif des services fiscaux attestant que vous êtes à jour du paiement de vos impôts
 votre situation familiale a changé (mariage, séparation, naissance) : produire tout justificatif
Les droits et taxes exigés seront perçus à la remise de la carte de séjour
n
19 juin 2012 20:51
La carte de 10 ans dépend de la nationalité du parent. Si Tunisien ou Algérien, on peut la demander directement après 1 an de carte vie privé et familiale et non pas 3 ans

les algeriens recoivent un certeficat de residence algerien de 10 ans apres la 1ere carte de sejour 1ans vie privee et familile parent enfant francais (accord franco algerien)



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/06/12 20:57 par nimes46.
22 juin 2012 08:45
Citation
tunisiensd a écrit:
Bonjour,
je suis père d'un enfant français, et j'ai besoin de la carte de séjour pour continuer mon travail. le problème c'est que la mère de mon enfant refuse que je participe à l'éducation de mon enfant. j'ai lui envoyé des mandats mais elle me les a rendu. on a eu un jugement récemment et elle refuse le pension alimentaire. elle a la garde de l'enfant et j'ai le droit de visite et l'autorité parentale. ma question est: est ce que je n'est pas le droit de renouveler ma carte de séjour du faite qu'elle refuse de prendre l'argent pour mon enfant (qui représente une contribution à l'éducation de mon enfant )? la loi dit que si je ne participe pas à l'éducation de mon enfant je n'aurai pas le droit de la carte de séjour.
je suis trop stresser par tout ces problèmes. je pense que a ça tout le temps. je n'est pas envie de perdre mon travail à cause de ça. quelqu'un a une idée sur ça?
merci d'avance.
Welcome surtout garde bien la preuve des mandats que tu lui a envoyé,tu dit quelle ta rendu quoi l'argent ou le recu des mandats car si elle refuse les mandats tu a des preuves ne lui donne jamais de mains a mains.ben puisque tu a 1 droit de visite pour ton enfants garde toutes les preuve de se que tu achete pour ton enfants.envoye lui des courriers en recommander pour savoir pourquoi elle refuse que tu participe pour ton enfants.se que tu peu faire part contre ses d'ouvrir a la banque 1 compte pour ton enfants ou tu lui mets tout les mois de l'argent dessus.bonne chance a toi.
N
25 octobre 2012 14:55
]1) quel est les permis de séjours qu'on peut délivrer à une mère étrangère
ayant un enfant travailleur français ?

2) quelle couverture sociale peut lui être alloué"?[/b]
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