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puis-je bénéficier de la la nationalité française?
yahro [ MP ]
13 octobre 2015 18:26
Bonsoir,

Brièvement, ma mère s'est mariée à un français a la fin des années 80, elle est devenue française et m'a fait venir en France en 1991 (regroupement familial). en 1991 elle est décédée et je suis resté avec son mari qui est alors devenue mon tuteur légal. remarié, ce dernier à pris la cruelle décision de m'expulser de France, contre ma volonté, alors que j'étais encore mineur.
J'ai fais quelques recherches, j'ai pu apprendre que j'étais français si ce dernier avais daigné faire une demande, mais il ne l'a pas fait.
J'aimerai savoir, s'il m'est possible aujourd'hui de bénéficier de la nationalité française, vu ce que je viens de d'expliquer? est ce que par ma mère, je peux devenir français (elle n'était pas française à ma naissance, je ne suis plus sur le sol français, je ne suis plus mineur).

Je ne sais pas si elle avait inscrit mon nom lors de la déclaration.

Merci d'éclairer ma lanterne.

Cordialement,

Romuald
buratino [ MP ]
13 octobre 2015 19:34
Bonjour,

Je ne sais rien et je ne peux rien pour toi, mais ce qui t'arrive est horrible, à la limite humanitaire...
Sois courageux!
sabrina93000 [ MP ]
13 octobre 2015 21:24
Ta maman est décédée l annee de ton arrivé

Elle n a pas eu le temps nécessaire donc de s occuper de toi administrativement
Tu parles de cruelle décision que ton beau pere a pris de te rendre a ta famille contre ton grès
Il a fait ce qu il devait faire il restait néanmoins un étranger pour toi juste qqes mois passés ensemble
Comment aurait il pu t elever seul et oeut etre que c était la volonté de la famille de ta mamzn en souffrance que tu sois élevé parmis les tiens
Il ne t a pas expulsé il t a juste ramène a tes gds parents afin que tu puisses etre aimé et entouré
Comment veux tu qu il pense a te faire des papiers en plein deuil
Du coup c toi qui est cruel envers ton beau pere
yahro [ MP ]
14 octobre 2015 00:35
Sabrina93000
En fait tu n'as pas connaissance de toute l'histoire. La voici:
Je les ai rejoints en 89, ma mere nous a quitté en 91(elle etait deja devenue francaise) , son mari qui est devenu mon tuteur legal m'a gardé, ce fut a n'en point douter une des dernieres volentés de ma mere, sinon la derniere. Mon beau-pere est devenu alors mon tuteur legal, Il s'occupait bien de moi et m'aimait comme son fils. Il s'est remarié en 93 et tout de suite sa femme a exigé de lui qu'Il me renvoie en afrique (je l'ai entendu), Il n'a jamais voulu, jusqu'en 96. J'ai fait de la CM1 a la seconde en france, 7ans, s'Il en avait manifestè la volentè je serai francais a l'heure qu'Il est, Il suffisait qu'Il fasse une demande puisque j'etais mineur.
Si renvoyer un mineur, orphelin du coup (puisque je n'ai pas connu mon pere) sous sa responsabilite(tuteur legal) a sa grand-mere paysanne(au congo) alors que ce dernier ayant vecu 7 ans de facon continu en france passe en premiere etc etc c'est pas cruel...alors...
Bref, les commentaires que j'ai fait dernierement (cruel et tout ca) n,ont pas d'importance...j'aimerai juste que dans la mesure du possible, une personne qui s'y connaisse, m'eclaire...a savoir que si c'est un droit dont je peux benefier par rapport au fait que ma mere soit devenu francaise, qu'Il en soit ainsi sinon tanpis. Ce que j'aimerai donc c'est de savoir s'Il y a une possibilitè.
LaMAROCAINe2013 [ MP ]
14 octobre 2015 09:50
demande à acte de naissance à Nantes et tu verra si tu était enregistré sur sa déclaration ou pas!
ce n'est pas à tn beau père de faire la demande! mais à toi à l'age adulte.

Faut pas la prendre comme expulsion !!! c'est que tn beau père. au décès! il ne pouvais pas continuer à te prendre en charge, il a penser que c'est mieux pour toi de te confier à ta famille au Maroc.

Maintenant comme tu es devenu adulte, voir avec un avocat si tu as le droit à la nationalité via ta mère. ta mère est française, donc oui je pense que oui! mais ça reste mon avis perso.

as tu des copies d'actes de naissance de ta mère après la nationalité.

Je te conseil de s'approcher d'1 avocat et inchallah kheeeir!.


Citation
yahro a écrit:
Bonsoir,

Brièvement, ma mère s'est mariée à un français a la fin des années 80, elle est devenue française et m'a fait venir en France en 1991 (regroupement familial). en 1991 elle est décédée et je suis resté avec son mari qui est alors devenue mon tuteur légal. remarié, ce dernier à pris la cruelle décision de m'expulser de France, contre ma volonté, alors que j'étais encore mineur.
J'ai fais quelques recherches, j'ai pu apprendre que j'étais français si ce dernier avais daigné faire une demande, mais il ne l'a pas fait.
J'aimerai savoir, s'il m'est possible aujourd'hui de bénéficier de la nationalité française, vu ce que je viens de d'expliquer? est ce que par ma mère, je peux devenir français (elle n'était pas française à ma naissance, je ne suis plus sur le sol français, je ne suis plus mineur).

Je ne sais pas si elle avait inscrit mon nom lors de la déclaration.

Merci d'éclairer ma lanterne.

Cordialement,

Romuald
La Hawla Wala 9wa Ila b ALLAH
sabrina93000 [ MP ]
14 octobre 2015 10:43
Ce n est pas ce que tu avais ecris
Comme te l as dis plus haut la posteuse ecris a nantes
Sur que 7 ans avec ton beau pere ca craye des liens
Si ta mere a fait sa demande de nationalité française elle a du déclaré qu elle avait un enfant
Ecoute tu devrais renouer contact avec ton beau pere et lui poser directement la question
Qu il t envoie copie des papiers de ta maman
C est en effet une situation difficile mais tu etait en seconde en france donc tu avais des papiers et quoi comme papier
Tu as quel age aujourd'hui
Ca doit faire plus de 15 ans non
Un peu tard pour revendiquer qqes choses
Car tu aurais pu a 18 ans te manifester
Il va falloir t armer de patience et te battre
ainvittel [ MP ]
14 octobre 2015 11:55
salam
à mon avis tu as un peu tardé , il aurait fallu chercher à revenir juste après ton expulsion, et quoique n'ayant pu d'attaches familiales en France tu n'aurais pas pu je pense

ton beau père à moins qu'il n'ait fait une adoption plénière quand t'étais mineure n'ayant pas l'autorité parentale , il n'aurait pas pu introduire une demande de papiers français

je comprends pas tu es arrivé en 89 donc puisque ta mère décède en 91 elle aurait eu largement le temps de faire une demande

je ne pense pas que tu sois devenu français ni même que tu puisses le devenir puisque tu es arrivé à l'âge adulte et hors du territoire en plus

ne perds pas ton temps inutilement c'est pas parce que ta mère était française que tu pourras le devenir il aurait fallu qu'elle fasse le nécessaire quand t'étais mineur , là c'est trop tard

quant à ton beau père oublie tu n'as aucun lien avec lui

bonne continuation
[center][color=#FF0099][i]" y ya el khak am ou khizoune "[/i][/color][/center]
yahro [ MP ]
14 octobre 2015 14:46
Merci pour vos differentes imterventions.
Ca va bientot faire 20 ans que je suis revenu au Congo, et en realité, j'ai conscience que c'est un peu tard, je sais que j'ai tres peu de chance sinon pas du tout. Je voulais en fait avoir plusieurs avis sur la question. Je voudrais savoir une bonne fois pour toute si c'est mort.
J'en ai deja un idee bien plus precise, je le pressents, mais je prefere que d'autres me le disent, j'espere qu'Il y aura d'autres interventions.
Quelques precisions.
Mon beau-pere etait devenu, en 91, au deces de ma mere, mon tuteur de facon legal, c'etait la seule personne responsable de moi, jusqu'a ce que je devienne majeur. Il m'a fait revenir, j'avais 17ans, sans convoqué un conseil de famille...
Je n'ai plus de contact avec lui, comment puis je avoir acces a la declaration faite par ma mere depuis le Congo?
sos courriers [ MP ]
14 octobre 2015 15:47
Bonjour,

Honnêtement vos explications ne sont pas claires. Un moment vous dites être venu par regroupement familiale en 91, puis ensuite vous dites être venu en 89.

Il y a 2 hypothèse :

1) Vous étiez mineur et en France au moment de la naturalisation de votre mère, et dans ce cas elle a du vous déclarer pour que vous en bénéficiez, dans ce cas vous êtes français,

2) Vous étiez mineur et en Afrique, au moment de la naturalisation, et dans ce cas, elle ne vous a pas déclaré, sinon elle n'aurait pas eu la naturalisation, et dans ce cas vous n'êtes pas français.

Le meilleur moyen de le savoir, est d'adresser un courrier :

Ministère des Affaires étrangères
Service central d'Etat civil
11, rue de la Maison Blanche
44941 NANTES Cedex 09

Afin de demander, la copie du décret de naturalisation de votre mère, ainsi qu'une copie intégrale de son état civil. Si vous votre mère vous a déclaré sur son dossier de naturalisation, votre nom devrait aussi figurer sur le décret.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
yahro [ MP ]
14 octobre 2015 17:42
J'avoue, j'aurai du donner tous les details a la fois, le fait de les avoir donnés de facon "eparpillés fait que ca manque de clarté...
SOS COURRIERS, merci pour ton intervention et donc, ta contribution...
Je confirme que je suis arrivé en 89, 91 c'est l'annee du deces de ma mere.
J'y suis resté de 89 a 96.
Nous vivions a villiers le bel dans le val d'oise.
Ce qu'Il me faut maintenant savoir, c'est si elle a eu la nationalité quand j'etais encore en afrique ou dans l'intervale des 2 ans que nous avons vecu ensemble.
sos courriers [ MP ]
14 octobre 2015 18:34
Mais de rien pour mon intervention, mais pour donner une réponse, tout est dans la chronologie des événements. C'est ce qui déterminera la réponse.

Ce qui portait à confusion aussi, c'est de dire que tu étais venue en France avec un regroupement familial, cela voudrai dire que ta mère n'était pas encore française à ce moment là ? Et que c'est ta présence en France qui lui a permis d'accéder à la naturalisation.

Donc par logique, elle a obtenu la nationalité entre 89 et 91. Et toujours par logique, si elle a eu sa nationalité, c'est qu'elle a prouvé que son enfant était bien en France et non plus en Afrique.

Elle a dû te déclarer, forcément, et je pense que tu es français. Tente de demander un acte intégral par internet sur ce site : [pastel.diplomatie.gouv.fr],

Comme ça tu verras déjà un peu plus ce qui est noté. En même temps écrit à l'adresse que je t'ai donné dans mon autre intervention et demande la copie du décret, et si tu es bien mentionné sur le décret, cela veut dire que tu es français, et dans ce cas il te reste plus qu'à aller au consulat et faire faire tes documents français.

Citation
yahro a écrit:
J'avoue, j'aurai du donner tous les details a la fois, le fait de les avoir donnés de facon "eparpillés fait que ca manque de clarté...
SOS COURRIERS, merci pour ton intervention et donc, ta contribution...
Je confirme que je suis arrivé en 89, 91 c'est l'annee du deces de ma mere.
J'y suis resté de 89 a 96.
Nous vivions a villiers le bel dans le val d'oise.
Ce qu'Il me faut maintenant savoir, c'est si elle a eu la nationalité quand j'etais encore en afrique ou dans l'intervale des 2 ans que nous avons vecu ensemble.
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
sabrina93000 [ MP ]
14 octobre 2015 18:58
Sos courrier
sA mere est a la fin des annes 80 qu elle est devenue francaise par mariage certainement
Lui etait au congo n est venu qu en 89 et mineur donc il ne pouvait etre francais
Le hic c de 89 a 91
Tu dis que tu as fais ta seconde ici tu dois te rappeler des papiers d identite que tu avais

Ps si ton pere etait ton tuteur légal il n y avait pas besoin de conseils de famille
Tu veyx le rendre responsable de tes negligeances
Ecris au différents organismes
Tu es majeur et tu ne vis pas en france donc tu ne peux y prétendre
Mais qui ne risque rien n a rien .est ce que tu t es faus recenser quand tu etais en france
Recensement militaire ou la bas
Reprend contact avec le beau pere
sos courriers [ MP ]
14 octobre 2015 19:23
Salam Sabrina93000

Le posteur a dit que sa mère s'était mariée dans les années 80, mais n'a jamais dit qu'elle avait obtenu sa naturalisation à ce moment là.

Après il y a 2 hypothèses, soit elle demande sa naturalisation par mariage, et si elle déclare son fils, il faut qu'il vive avec elle au moment de sa demande.

Soit elle ne l'avait pas déclaré, et dans ce cas elle n'aurait pas pu faire un regroupement en tant que française, car en apprenant qu'un enfant était à l'étranger durant la demande, sa naturalisation lui aurait été retirée.

Je pense que c'est la raison, pour laquelle, elle a fait venir son fils en 89 pour être en règle au moment de sa demande.
Citation
sabrina93000 a écrit:
Sos courrier
sA mere est a la fin des annes 80 qu elle est devenue francaise par mariage certainement
Lui etait au congo n est venu qu en 89 et mineur donc il ne pouvait etre francais
Le hic c de 89 a 91
Tu dis que tu as fais ta seconde ici tu dois te rappeler des papiers d identite que tu avais

Ps si ton pere etait ton tuteur légal il n y avait pas besoin de conseils de famille
Tu veyx le rendre responsable de tes negligeances
Ecris au différents organismes
Tu es majeur et tu ne vis pas en france donc tu ne peux y prétendre
Mais qui ne risque rien n a rien .est ce que tu t es faus recenser quand tu etais en france
Recensement militaire ou la bas
Reprend contact avec le beau pere
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
jocondegilou [ MP ]
14 octobre 2015 20:05
Salut ,

Pour le posteur : comment ta mère est elle devenu française ? par mariage ou par décret ?

Je penche pour la première hypothèse c'est à dire par mariage ; ce qui veut dire que même si elle t'avait mentionné dans sa demande , tu ne serais pas devenu français car tu ne vivais pas avec elle ; donc le regroupement familiale se justifie .

Ton beau père ne peut pas te donner la nationalité française car il n'est qu'un tuteur .

A mon avis , tu n'es pas français et tu ne l'as jamais été , sinon ta mère aurait fait les démarches pour .
[b]Ne vous disputez jamais avec un imbécile: il vous fera descendre à son niveau et gagnera par expérience !!![/b]
LaMAROCAINe2013 [ MP ]
14 octobre 2015 20:44
@au posteuuuuur.

Voilà une réponse utile pour toi commence par écrire au Scec à Nantes et demande :
- Copie de décret de ta maman
- Copie de son acte de naissance.


C'est ta maman tu en a droit.
Citation
sos courriers a écrit:
Bonjour,

Honnêtement vos explications ne sont pas claires. Un moment vous dites être venu par regroupement familiale en 91, puis ensuite vous dites être venu en 89.

Il y a 2 hypothèse :

1) Vous étiez mineur et en France au moment de la naturalisation de votre mère, et dans ce cas elle a du vous déclarer pour que vous en bénéficiez, dans ce cas vous êtes français,

2) Vous étiez mineur et en Afrique, au moment de la naturalisation, et dans ce cas, elle ne vous a pas déclaré, sinon elle n'aurait pas eu la naturalisation, et dans ce cas vous n'êtes pas français.

Le meilleur moyen de le savoir, est d'adresser un courrier :

Ministère des Affaires étrangères
Service central d'Etat civil
11, rue de la Maison Blanche
44941 NANTES Cedex 09

Afin de demander, la copie du décret de naturalisation de votre mère, ainsi qu'une copie intégrale de son état civil. Si vous votre mère vous a déclaré sur son dossier de naturalisation, votre nom devrait aussi figurer sur le décret.
La Hawla Wala 9wa Ila b ALLAH
jocondegilou [ MP ]
14 octobre 2015 21:40
Même si sa mère a été naturalisé par décret , il ne peut pas bénéficier de la nationalité française de sa mère puisqu'il était hors de France ; pareil pour la nationalité par mariage .

Pour le posteur , ça ne te coutera rien de demander un CNF , si tu es français tu l'auras ; mais ne te berce pas trop d'illusions ; ta mère te l'aurait dit avant de partir si tu avais pu bénéficier de l'effet collectif et tu serais entré en France avec un passeport bordeaux , pas en regroupement familiale qui signifie que tu n'étais pas français .

Citation
LaMAROCAINe2013 a écrit:
@au posteuuuuur.

Voilà une réponse utile pour toi commence par écrire au Scec à Nantes et demande :
- Copie de décret de ta maman
- Copie de son acte de naissance.


C'est ta maman tu en a droit.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 14/10/15 21:44 par jocondegilou.
[b]Ne vous disputez jamais avec un imbécile: il vous fera descendre à son niveau et gagnera par expérience !!![/b]
yahro [ MP ]
14 octobre 2015 22:47
Merci encore a tous ceux qui ont participé jusqu'alors et aux nouveaux intervenants.

Je ne saurai dire si ma mere est devenue francaise grace a son mariage ou grace a ma venue en france(regroupement familial) . Ceci dit, l'expression regroupement familial, j'en ai entendu parlé quand je devais voyager en 89 mon passeport d'alors je l'ai perdu depuis belle lurette mais je pense que c'est le motif qui etait inscrit dans mon passeport (regroupement familial).
Alors...Il ya eu des "non c'est mort " et des "c'est encore possible", je ne perds rien a essayer, je vais donc chercher les documents qui m'ont ete conseillé de chercher et revenir vers vous tous ici, par la suite.
sabrina93000 [ MP ]
15 octobre 2015 12:57
Tu as raison mais en 2 ans elle lui aurait fais sa cni et il devrait s en rappeler puisque sa présence est obligatoire empreinte et signature
Il y a un hic
Il n a pas pu rester en France sans etre regulariser surtout que sa maman etait française


Citation
sos courriers a écrit:
Salam Sabrina93000

Le posteur a dit que sa mère s'était mariée dans les années 80, mais n'a jamais dit qu'elle avait obtenu sa naturalisation à ce moment là.

Après il y a 2 hypothèses, soit elle demande sa naturalisation par mariage, et si elle déclare son fils, il faut qu'il vive avec elle au moment de sa demande.

Soit elle ne l'avait pas déclaré, et dans ce cas elle n'aurait pas pu faire un regroupement en tant que française, car en apprenant qu'un enfant était à l'étranger durant la demande, sa naturalisation lui aurait été retirée.

Je pense que c'est la raison, pour laquelle, elle a fait venir son fils en 89 pour être en règle au moment de sa demande.
sabrina93000 [ MP ]
15 octobre 2015 13:05
Yahro
Personne ici ne peut réellement te dire mort ou pas
Il faut ecrire sans aucun justificatif tu n es rien et tu n en sauras rien
De plus tu n es pas tres clair
Au depart tu dis ma mere est devenu française et m a fait venir ! !!
Sois clair ds les faits
Si tu veux etre bien informé
Quel age avais tu quand tu as quitte france
yahro [ MP ]
15 octobre 2015 15:07
@Sabrina930000
Je suis arrive en France en 89, j'avais 10ans , a cet age la je ne pense pas qu'un enfant s'interesse a ca au point de poser des questions a moins qu'une situation bien determinee ne l'impose ou qu'on le lui dise. J'allais de facon reguliere a l'ecole (j'etais en 2nde), le 1er jour des vacances mon beau-pere m'a dit "dans 10 jours tu reparts au Congo! Comme tu pourras le compredre : j'avais pas vraiment la possibilite de penser a quoi que ce soit.
Je dis que ma mere avait eu la nationalite francaise parce que je suis tombee sur son passeport francais parmis les affaires de mon grand pere (apres son deces), mais apres la guerre qu'Il y a eu ici, plus aucune trace de ce passeport.
Une chose est sure, je n'etais pas francais a mon depart de France.
Ma venue sur ce forum c'est pour determiner si grace a la nationalite francaise de ma mere, je peux etre francais.
Ps: quand je dis "c'est mort ou pas" c'est juste une facon de parler; a prendre au 2nde degre. Et puis je ne considere pas que je me justifie, mon premier expose manquait de clarte et de detail, j'essaie juste d'en apporter autant que je peux quand les intervenants ont en besoin pour mieux comprendre pour eventuellement apporter une approche de solution.
J'ai vais faire les verifications par rapport au decret et a l'acte de naissance...a suivre
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