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publication des bans d'un amis rentre svp vos expercience
h
27 septembre 2017 18:35
bonjour
il viens de mapler un copain a moi il va ce marier inchalah avec une franaise dorigine algerienne il ce connais depuis 8 ans il etait enssamble depuis 3ans qui il et ici en france enfin il ont depose leur dossier de mariage puis il etait convoque pour une audition le maire a acepte le mariage et leur a dit le 30 septembre vous marier inchalah ...du coup aujrdhuit 27/09/2017 il ont passe a la mairie pour vois les publication des banc mai il ont pas trouver leur publication il ont demande a lagent de la mairie lagent leur a dit en a pas publier les banc en attend laccord de maire et en vous rapelle du coup moi quant ma demande sa mon copain jai dit je vais poste ce sujet ici pour avoir des information

alors il peuve ce marier le 30 septembre comme prevu
ou bien la mairie va change de date pour leur mariage
ou bien ya klk chose qui cloche
merci
M
27 septembre 2017 18:58
Alors tout d abord cindy:

Ce n est pas le maire qui decide ou non de marier un couple dont l un des 2 est en situation irreguliere. Le maire ou son adjoint recoit le couple ensemble puis separement. Une serie de questions leurs est poses.
Il dresse ensuite un compte rendu qui est envoye chez le procureur. Ce dernier a un delai pour etudier le dossier de mariage. Il peut s opposer au mariage ou alors il y a sursis en cas d indices serieux de manque de sincerite au mariage. S il n y a pas de reponse du proc, le maire doit marier le couple apres avoir afficher la publication des bans 10 jours. Apres cette date et selon les disponibilites, le couple peut se marier.

Cette histoire de perte de la publication je n y crois pas du tout car c est une faute tres grave. Une fois depose le dossier de mariage et une fois le compte rendu envoye au proc, s il n y a pas de retour de sa part, le dossier de mariage est saisi et porte un numero provisoire jusqu a ce que soit etabli l acte definitif avec le numero de l acte.
Le service etat civil gere des dossiers de mariage au quotidien donc ce genre de choses ne peut arriver car ils sont organises pour eviter ca.
A mon avis votre ami n a pas compris reellement ce qii s est passe, comme il n est pas dans domaine c est un peu normal
h
27 septembre 2017 19:08
merci de votre repo
donc il vont attendre encore pour ce mariee cest bien sa ?puisque deja le couple etait deja auditionne et le maire a signer que il vont ce marier mai en retard je comprend pas ece que cest normal ou pas en tt cas jespere pour eux qui vont ce marier normal meme si attendre 2 semaine ou plus c'st pas grave
en plus normalment c'est au couple de choisir la dates pas au agent de la mairie

Citation
Mamanblues a écrit:
Alors tout d abord cindy:

Ce n est pas le maire qui decide ou non de marier un couple dont l un des 2 est en situation irreguliere. Le maire ou son adjoint recoit le couple ensemble puis separement. Une serie de questions leurs est poses.
Il dresse ensuite un compte rendu qui est envoye chez le procureur. Ce dernier a un delai pour etudier le dossier de mariage. Il peut s opposer au mariage ou alors il y a sursis en cas d indices serieux de manque de sincerite au mariage. S il n y a pas de reponse du proc, le maire doit marier le couple apres avoir afficher la publication des bans 10 jours. Apres cette date et selon les disponibilites, le couple peut se marier.

Cette histoire de perte de la publication je n y crois pas du tout car c est une faute tres grave. Une fois depose le dossier de mariage et une fois le compte rendu envoye au proc, s il n y a pas de retour de sa part, le dossier de mariage est saisi et porte un numero provisoire jusqu a ce que soit etabli l acte definitif avec le numero de l acte.
Le service etat civil gere des dossiers de mariage au quotidien donc ce genre de choses ne peut arriver car ils sont organises pour eviter ca.
A mon avis votre ami n a pas compris reellement ce qii s est passe, comme il n est pas dans domaine c est un peu normal
M
27 septembre 2017 19:18
Non cindy ce n est pas seulement au couple de decider de la date. C est selon un calendrier et parfois il y a des jours ou ce n est pas possible de celebrer les mariages car il y a des evenements en mairie qui empechent.
Il y a des mairies ou on ne marie que le samedi, d autres ou c est seulement en semaine.

Et comme je te l.ai dit, ce n est pas le maire qui decide. C est le procureur et il faut attendre que le delai soit depasse, s il n a pas repondu au bout de 15 jours c est qu il n y a pas opposition au mariage.
h
27 septembre 2017 19:26
ah ok dak merci pour ta rep donc je vais lui dire qui attend et ya rien de grave pour vous marier sans problm normalment puisque voila il rempli tt les conditions audition ....

merci becoup

Citation
Mamanblues a écrit:
Non cindy ce n est pas seulement au couple de decider de la date. C est selon un calendrier et parfois il y a des jours ou ce n est pas possible de celebrer les mariages car il y a des evenements en mairie qui empechent.
Il y a des mairies ou on ne marie que le samedi, d autres ou c est seulement en semaine.

Et comme je te l.ai dit, ce n est pas le maire qui decide. C est le procureur et il faut attendre que le delai soit depasse, s il n a pas repondu au bout de 15 jours c est qu il n y a pas opposition au mariage.
a
27 septembre 2017 19:26
C est quoi cette histoire d audition?
J ai pas entendu parler avant le mariage
h
27 septembre 2017 19:36
une audition separer pour le couple des question qui dur 10 m savoir sil ce connais bien ou pas si et un mariage gris ou pas donc voila
Citation
arcacy a écrit:
C est quoi cette histoire d audition?
J ai pas entendu parler avant le mariage
a
27 septembre 2017 19:39
Ahbon
C est a la mairie en France que sa se passe
Bizard
mon mari et moi ne l avons pas fait

Citation
cindydz a écrit:
une audition separer pour le couple des question qui dur 10 m savoir sil ce connais bien ou pas si et un mariage gris ou pas donc voila
h
27 septembre 2017 19:48
si vous ets de meme nationalite normal mai si et un mariage mixte avec etranger oui et certin mairie non mai c'est rare de nos jours
Citation
arcacy a écrit:
Ahbon
C est a la mairie en France que sa se passe
Bizard
mon mari et moi ne l avons pas fait
a
27 septembre 2017 21:03
Ah ok
Sa dépend des mairies alors
Car moi franco-algerienne et mon mari algerienne
On a pas eu l audition a la mairie par contre apres, avant la carte de 1 an on a été convoquer a la gendarmerie pour une audition
Citation
cindydz a écrit:
si vous ets de meme nationalite normal mai si et un mariage mixte avec etranger oui et certin mairie non mai c'est rare de nos jours
B
18 août 2018 11:44
Bonjour,
Cela fait un mois et deux semaines que mon futur mari et moi avons été auditionnés pour obtenir la CCAM et jusqu'à présent, il n'y a pas de publications des bans, est-ce normal d'avoir autant de retard? S'il vous plaît j'ai besoin de vos réponses, merci
 
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