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publication d bans
k
21 juin 2008 18:58
Salam tout le monde



Le consulat ma répondu il ma dit qu'il n'ai toujours rien recu, alor que la mairie de ma commune à envoyé le

certificat de non opposition le 17 mai 2008 sa fait plus d'un mois. Je voulais savoir si c'est normal que sa

mette autant de temps à arrivé??? Si quelqun peut me renseigner se serait sympa.

Merci a tous.
m
21 juin 2008 19:01
salam khadija moi safi 3 moi qui j attetnd la capacite et jusque maintenant c rien mes bans sont publier le 17/06
s
21 juin 2008 19:01
salam

enttendez pas ce quils disent le consulat , tant que ta mairie te confirme que c envoye donc c fait .

peut etre que le consulat n'a pas encore edité ton CCM , et donc ils te disent n'importe des quils travaillent lol

bonne chance , patience
A
22 juin 2008 01:43
Le délai pour la publication des bans est prévu par le code d'état civil français et c'est 10 jours, mais quand il s'agit d'un mariage à l'étranger; c'est donc 10 jours de publication au consulat et ensuite 10 jours à la mairie du lieu de résidence en France, puis l'attente que la mairie envoie le certificat de non opposition au consulat qui établie systématiquement le CCM.
la durée de validité d'un CCM est 1 ans à partir de la date du désaffichage des bans.
Si le CCM n'est pas envoyé au domicile du futur conjoint français au bout de 2 mois c'est que le dossier est soumis à autorisation du procureur de la république en vertu de la loi de mars 2007
s
22 juin 2008 01:56
je confirme mais quand il s'agit de nantes , le consulat prevenu avant et la c'est pas le cas

ecris leur un email en leur precisant la date de courrier envoye de la mairie , verra d'ici qlq jours , tu aura des nouvelles bientot

bonne chance
s
4 juillet 2008 10:46
bonjors,
j'ai passé le rendez vous le 28/04/2008 et je l'ai reçu hier le 03/07/2008
bonne chance pour tous
b
4 juillet 2008 11:39
bonjour a tous
en lisant vos discussions je suis dans un stress total
en lisant le mail de Abdou s'il n'y a pas de publication des bans, le CCM ne peut etre délivré
ou meme pire si le CCM n'est pas envoyé au domicile alors le dossier est chez le procureur...
le consulat de Rabat me dis l'inverse... que je peux venir le CCM (en obtenant un duplicata) dès mon arrivée au Maroc...
du coup par rapport au boulot je me dois de prendre des journées supplémentaires pour veiller a tout ca....
please si qqn peut me rassurer....
merci par avance
l
4 juillet 2008 20:26
salam tout le monde
moi j'ai effectuer mon ccm le 19/02/08 et la publication des bancs a été faite me 13 mars est desaffiché en mairie le 23 mars

donc si sa peut vous donner une idée
salam.
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