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Salam a tous

Je voudrais avoir un confirmation Quand un couple qui se mari et que l'un d'entre eux et de nationalité francaise.

C'est dans se cas qu'ils sont obligé de passer devant le procureur c'est sa ou je me trompe???

Merci d'avance pour vos réponse

salam pour un mariage franco marocain je sais k il faut faire la demande de capacité de mariage par la personne ayant la nationalité francaise mais j'en sais pas trop il se peut k il est un sujet lié à ca bn courage

Citation
khadija15 a écrit:
Salam a tous

Je voudrais avoir un confirmation Quand un couple qui se mari et que l'un d'entre eux et de nationalité francaise.

C'est dans se cas qu'ils sont obligé de passer devant le procureur c'est sa ou je me trompe???

Merci d'avance pour vos réponse

Oui si mariage au Maroc avec un français .

c pas oblger kil soi passer par le procurreur soi ke tu es de nationalité fracaise soi ke tu es de nationalité marocaine ca passe par le procurreur kan il suspecte des doute d un marriage blanc kan vous faites l entretien de la capacité a mariage bonne chance

Merci a tous pour vos réponse

Non, si ton mari est français tu es obligé de passer devant le procureur mais avant il faut passer l'enquête de police pour que le procureur te donne l'autorisation pour faire l'acte. Par contre si ton mari a la double nationnalité, dès que tu obtiens le CCM tu peux faire l'acte, il n'y a pas d'enquête.

en faite je suis né en france mes parents son marocains et mon futu mari st au maroc est ce que je doit passé devant le procureur et devant la police???
Merci

Est ce que tu as seulement un passeport français ? Ou un passeport marocain et un passeport français ?

bjr
je me permets si quelqun me donner des renseignements concernant mon problème

voici les faits : je me suis marié le 06/10/07 à Yaoundé au CAMEROUN j'ai fait demande de transcription auprès du Consulat de france, je viens d'apprendre depuis aujourd'hui le 29/07/08 que mon dossier est parti au procureur de nantes : qui me disent ceci
« Notre consulat général estime que la validité de votre mariage peut être mise en cause pour défaut d’intention matrimoniale » j'ai appeler le consulat ce jours qui m'informait que mon dossier est parti au procureur. Pouvez vous me dire s'il y a une solution pour mon problème si je peux contacter le procureur en lui fournissant des photos, un courrier de moi et de mon épouse
merci avance pour votre aide
manu

Salam, la jé un passeport francais mais avant de l'avoir j'avais un passeport marocain. Voila alors a

ton avis est ce ke je vais avoir droit au procureur et a la police??? Merci

Non je ne pense pas que tu es besoin de passer devant le procureur. Le neveu de mon mari est né en France de parents marocains et il s'est marié l'année dernière au Maroc, et il n'a pas fait l'enquête de police sur place, il a la double nationalité.
J'espère avoir répondu à ta question.
Bon courage.

Moi aussi je vais me marié cet été cad que je vais passer direct chez le a3doul avec mon ccm inchaallah car g la double natiionalité et que mon fiancé est marocain
C le consulat de Tanger qui m'a conseillé de suivre ce parcours apres lah oua3lem

moi aussi j'ai passée mon ccm au consulat de tanger et la j'ai deposée dossier pour la transcription bonne chance

si au consulat ils doutent de la sincérité de votre mariage le dossier vas à nantes ensuite il y a convocation au commissariat et attente de l'accord du procureur pour avoir le livret

donc dapres toi belledossedu93 le comissariat sa pourait être apres l'ace adouloaire ou avant???

salam est ce kel kun peu me dire si mon capaciter va sortyr rdv
RDV CCM LE 17/06/2008
PUBLI.DES BANCS LE 7/06/2008 APRES JE C PA KAN IL PAR AU MAROC ET EST CE KE JE VAI AVOIR UNE ENQUETE REPONDEZ MOI URGEN