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hirmentaz a écrit:
Salam, concernant ses biens elle peut s'assoir dessus car il n'y a pas de vol en époux surtout s ils sont mariés sous le regime de la communauté sans contrat de mariage. Et pour ce qui est de la procédure vu les circonstances ça va se terminer par un divorce contentieux en moyenne 1 an et demi.
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nawall13 a écrit:
Salem c'est pour une amie, elle est en procédure de divorce, mais elle aimerais avoir des réponses a ces questions, voilà avec son ex mari ils ont pris un avocat chacun, car sont mari a tout prit les biens mobiliers qu'ils avaient en commun et ne veut pas les partager, alors mon amie a voulue prendre sont avocat de sont côté, ils sont d'accord pour divorcé donc un divorce a l'amiable, mais l'avocat adverse et sont client font expré de pas donner de nouvelles, je précise que ils ont commencer a voir leur avocat depuis le mois d'avril 2013 , et sont ex reconnaît avoir tout prit et veut donner que deux bien mobilier qui ont perdu leur valeur, donc mon amie a décider avec sont avocat de faire une requête en divorce et de préciser que elle voulais la valeur de la moitié des biens mobilier, je précise qui ont pas eu d'enfants et ni de biens immobiliers, c'est un mariage qui a durer moin d'1an, cette requête a était déposer le 21 novembre 2013 au palais de justice d' Avignon.
alors elle voulais savoir combien de temps après le dépôt de la requête ils seront convoquer à Avignon ?
et savoir es ce que ça reste toujours un divorce a l'amiable vu qu'ils sont pas d'accord sur les partages des biens ?
et es ce que une fois devant le juge si il dit non qu'il veut pas partager, le divorce ne peut être prononcé ? Et que s'il elle dit quelle lui laisse tout et veut que sont divorce, es ce que il faut refaire une autre procédure ?
Ont pose ces question car elle a dû mal a avoir sont avocat qui est pas toujours disponible.
Merci de vos réponse, salem aleykoum mes frères et soeurs. Allah y rhaoun .
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