Menu
Connexion Yabiladies Ramadan Radio Forum News
Problème d'héritage
b
31 octobre 2011 12:06
salam alaykom
voila ma mere lah yarhamha est décèder il y a 15 ans , mon grand pere lah yrahmo est décèder il y a 7 ans , ma grande mere est décéder il ya 7 mois maintenent mes oncles ont partager les biens de mon grand pere (400 millions voir plus) et veulent pas nous donner (a mes frere au bled ) la part de notre mere sous pretexte que notre mere est deceder avant son pere (mon grand pere)
mnt je veux savoir si c est vrai?
MERCI BOUCEAUP
SALAM
z
31 octobre 2011 12:47
Citation
bent ahfir a écrit:
salam alaykom
voila ma mere lah yarhamha est décèder il y a 15 ans , mon grand pere lah yrahmo est décèder il y a 7 ans , ma grande mere est décéder il ya 7 mois maintenent mes oncles ont partager les biens de mon grand pere (400 millions voir plus) et veulent pas nous donner (a mes frere au bled ) la part de notre mere sous pretexte que notre mere est deceder avant son pere (mon grand pere)
mnt je veux savoir si c est vrai?
MERCI BOUCEAUP
SALAM

Salam Alaykoum,

D'après ce que j'ai lu , a confirmer maintenant auprès des gens de science , pour pouvoir prétendre à l'héritage il faut être en vie.

Ce qui n'a pas été le cas , ta mère Allah y rahmha est décédée avant son père , elle n'a donc pas de part à l'héritage , car au moment du partage elle n'était plus de ce monde.

Par contre si je ne dis pas de bêtise le nouveau code de la famille donne une part aux petits enfants maintenant
b
31 octobre 2011 16:30
salam alaykom
merci alors ils ont raison ok ok merci bouceaup zz95
z
3 novembre 2011 10:23
Citation
bent ahfir a écrit:
salam alaykom
merci alors ils ont raison ok ok merci bouceaup zz95

Salam Alaykoum,

Voici ce qui dit la moudawana :

TITRE VIII DU LEGS OBLIGATOIRE (WASSIYA WAJIBA)

Article 369

Lorsqu’une personne décède en laissant des petits-enfants issus d’un fils ou d’une fille prédécédé (e) ou décédé (e) en même temps qu’elle, ces petits-enfants bénéficient, dans la limite du tiers disponible de la succession, d’un legs obligatoire, selon la répartition et conformément aux conditions énoncées dans les articles ci-après.

Article 370

Le legs obligatoire attribué aux petits-enfants visés à l'article précédent, est égal à la part de la succession que leur père ou mère aurait recueillie de son ascendant s’il lui avait survécu ; toutefois, le tiers de la succession ne peut être dépassé.

[www.justice.gov.ma]
3 novembre 2011 10:38
Citation
zz95 a écrit:
Citation
bent ahfir a écrit:
salam alaykom
merci alors ils ont raison ok ok merci bouceaup zz95

Salam Alaykoum,

Voici ce qui dit la moudawana :

TITRE VIII DU LEGS OBLIGATOIRE (WASSIYA WAJIBA)

Article 369

Lorsqu’une personne décède en laissant des petits-enfants issus d’un fils ou d’une fille prédécédé (e) ou décédé (e) en même temps qu’elle, ces petits-enfants bénéficient, dans la limite du tiers disponible de la succession, d’un legs obligatoire, selon la répartition et conformément aux conditions énoncées dans les articles ci-après.

Article 370

Le legs obligatoire attribué aux petits-enfants visés à l'article précédent, est égal à la part de la succession que leur père ou mère aurait recueillie de son ascendant s’il lui avait survécu ; toutefois, le tiers de la succession ne peut être dépassé.

[www.justice.gov.ma]

Salam Khti
Oui c'est ce que j'ai entendu dire, mais le problème est ce qu'on doit se conformer à la loi divine d'Allah et la Sunnah ou à la Modawana?
La Modawana parle de la Wassiya Wajiba mais déjà qui a signé ou legé cette Wassiya ou testament???????? Le parent décédé?

Selon le Coran et la Sunnah, les petits enfants (enfants de la fille décedée avant ses parents) ne peuvent pas prétendre à l'héritage par contre ceux du fils ou même des petits fils y ont droit selon la part de leur père ou grand père!

La question qui se pose : Pour les petits enfants : enfants de la fille, si jamais ils reçoivent de l'héritage est-ce que c'est légal ou bien c'est prendre ce qui est déjà aux autres héritiers légitimes????

salam
z
3 novembre 2011 11:34
Citation
MissYabiladi2010 a écrit:
Citation
zz95 a écrit:
Citation
bent ahfir a écrit:
salam alaykom
merci alors ils ont raison ok ok merci bouceaup zz95

Salam Alaykoum,

Voici ce qui dit la moudawana :

TITRE VIII DU LEGS OBLIGATOIRE (WASSIYA WAJIBA)

Article 369

Lorsqu’une personne décède en laissant des petits-enfants issus d’un fils ou d’une fille prédécédé (e) ou décédé (e) en même temps qu’elle, ces petits-enfants bénéficient, dans la limite du tiers disponible de la succession, d’un legs obligatoire, selon la répartition et conformément aux conditions énoncées dans les articles ci-après.

Article 370

Le legs obligatoire attribué aux petits-enfants visés à l'article précédent, est égal à la part de la succession que leur père ou mère aurait recueillie de son ascendant s’il lui avait survécu ; toutefois, le tiers de la succession ne peut être dépassé.

[www.justice.gov.ma]

Salam Khti
Oui c'est ce que j'ai entendu dire, mais le problème est ce qu'on doit se conformer à la loi divine d'Allah et la Sunnah ou à la Modawana?
La Modawana parle de la Wassiya Wajiba mais déjà qui a signé ou legé cette Wassiya ou testament???????? Le parent décédé?

Selon le Coran et la Sunnah, les petits enfants (enfants de la fille décedée avant ses parents) ne peuvent pas prétendre à l'héritage par contre ceux du fils ou même des petits fils y ont droit selon la part de leur père ou grand père!

La question qui se pose : Pour les petits enfants : enfants de la fille, si jamais ils reçoivent de l'héritage est-ce que c'est légal ou bien c'est prendre ce qui est déjà aux autres héritiers légitimes????

salam

Salam Alaykoum Khti j'espère que tu vas mieux. yawning smiley

Voici un lien que j'ai trouvé :

[www.islamophile.org]
b
3 novembre 2011 15:31
salam aalaykom
merci beaucoup les filles c est tres gentil de votre part
en faite ils ont partager les bien entre eux la semaine derniere Heuet ils voulait rien savoir
tant pis pour mes frere et c est pas grave
salam
z
4 novembre 2011 00:51
Citation
bent ahfir a écrit:
salam aalaykom
merci beaucoup les filles c est tres gentil de votre part
en faite ils ont partager les bien entre eux la semaine derniere Heuet ils voulait rien savoir
tant pis pour mes frere et c est pas grave
salam

Salam Alaykoum,

Quand bien même le partage a été fait , il est encore possible de faire appel sur la répartition de l'héritage , ils leur sera demander de rembourser une partie , afin de l'octroyer à ceux qui ont été lésés.
b
4 novembre 2011 13:24
salam aalaykom
en faite j ai un oncle(le frere a ma mere lah yarhamha)lui aussi est decede avant mon grand pere et lui aussi a des enfants alors mes oncle ont donné a ses enfants leur parts des heretagesHeu mais nous nn parce que ils ont des probavec mon pere puisque il s est remarié tout de suite apres le deces de ma mere lah yarhamha et sa femme veut plus voir la famille de ma mere chez elle brefffffffffffff
donc apres le partage ils veulent plus nous voir(mes frere) et ous on compte plus demmande notre part(lah ysamah)
voila
merci beaucoup
w salam
5 novembre 2011 14:33
Citation
bent ahfir a écrit:
salam aalaykom
en faite j ai un oncle(le frere a ma mere lah yarhamha)lui aussi est decede avant mon grand pere et lui aussi a des enfants alors mes oncle ont donné a ses enfants leur parts des heretagesHeu mais nous nn parce que ils ont des probavec mon pere puisque il s est remarié tout de suite apres le deces de ma mere lah yarhamha et sa femme veut plus voir la famille de ma mere chez elle brefffffffffffff
donc apres le partage ils veulent plus nous voir(mes frere) et ous on compte plus demmande notre part(lah ysamah)
voila
merci beaucoup
w salam

bjr ces ou au maroc va en prive j ai un bonne adresse pour toi
b
5 novembre 2011 20:49
salam
merci charles mais quelle adress ?
salam
6 novembre 2011 12:10
Citation
bent ahfir a écrit:
salam
merci charles mais quelle adress ?
salam
j ai un adresse d un jeune avocats sur agadir qui travail bien ci ton dossier il te le dit ci il y arient a faire il te ledit pour que tu perd pas ton temps
S
7 novembre 2011 10:07
Citation
bent ahfir a écrit:
salam aalaykom
en faite j ai un oncle(le frere a ma mere lah yarhamha)lui aussi est decede avant mon grand pere et lui aussi a des enfants alors mes oncle ont donné a ses enfants leur parts des heretagesHeu mais nous nn parce que ils ont des probavec mon pere puisque il s est remarié tout de suite apres le deces de ma mere lah yarhamha et sa femme veut plus voir la famille de ma mere chez elle brefffffffffffff
donc apres le partage ils veulent plus nous voir(mes frere) et ous on compte plus demmande notre part(lah ysamah)
voila
merci beaucoup
w salam


Coucou!
Je pousse un coup gueule sur se que tu viens d écrire ! Moi je trouve le comportement de tes oncles choquante sous prétexte que ton père c est remarié tout suite âpres la mort de ta mère, blesser se que je peux comprendre mais eux quel excuse on t il de vous ignoré dans le partage de l héritage vous es bien les enfants de sa sœur meskina pour ta mère ! Heureusement enfin j éperd que vous n est plus des enfants attendant que votre famille maternelle s occupe de vous sinon ils vous laisseront crever de faim Grrrr
De tout façons l héritage dans tout sa forme est un cadeau empoissonner là il est sur qu’il faut que toi est tes frères resté soudé et compter que sur vous-mêmeClap
Il y a un vieux dicton qui dit quand tu pert ta mère tu deviens orphelin mon dieu que c est vrai
7 novembre 2011 18:49
Citation
Samoura09 a écrit:
Citation
bent ahfir a écrit:
salam aalaykom
en faite j ai un oncle(le frere a ma mere lah yarhamha)lui aussi est decede avant mon grand pere et lui aussi a des enfants alors mes oncle ont donné a ses enfants leur parts des heretagesHeu mais nous nn parce que ils ont des probavec mon pere puisque il s est remarié tout de suite apres le deces de ma mere lah yarhamha et sa femme veut plus voir la famille de ma mere chez elle brefffffffffffff
donc apres le partage ils veulent plus nous voir(mes frere) et ous on compte plus demmande notre part(lah ysamah)
voila
merci beaucoup
w salam


Coucou!
Je pousse un coup gueule sur se que tu viens d écrire ! Moi je trouve le comportement de tes oncles choquante sous prétexte que ton père c est remarié tout suite âpres la mort de ta mère, blesser se que je peux comprendre mais eux quel excuse on t il de vous ignoré dans le partage de l héritage vous es bien les enfants de sa sœur meskina pour ta mère ! Heureusement enfin j éperd que vous n est plus des enfants attendant que votre famille maternelle s occupe de vous sinon ils vous laisseront crever de faim Grrrr
De tout façons l héritage dans tout sa forme est un cadeau empoissonner là il est sur qu’il faut que toi est tes frères resté soudé et compter que sur vous-mêmeClap
Il y a un vieux dicton qui dit quand tu pert ta mère tu deviens orphelin mon dieu que c est vrai

salam
Ma soeur, char3ane, selon la LOI DIVINE et le sunnah ils n'ont à réclamer! Donc les oncles ont tous les droits de refuser.
Maintenant c'est la loi de la Modawana qui exige une part qui ne dépasse pas le tiers sauf que les grands parents n'ont laissé aucun testament pour leger une partie de l'héritage pour ses petits enfants.

La question, suivre le loi divine (d'Allah) ou une loi imposée 14 siècles après?

Avant, cette loi de la modawana, les héritiers légaux peuvent donner une partie par gentillesse et solidarité.

y a 6ans, j'ai assisté Macha Allah à un acte contraire à ce que la posteur nous raconte!
Le 3ieme jour après le décès du frère (Allah ire7mo) qui a laissé 3 filles et son épouse qui auront respectivement 2/3 (pour les ttes les filles) et 1/8, les frères et la maman du défunt (Allah ir7emha) ont invité des adouls pour céder leurs parts de l'héritage à la femme et aux filles! Macha allah.
b
8 novembre 2011 18:04
salam
merci beaucoup frere et soeurs
charleyawning smileyn compte pas les suivre lah ysamah
heureusement quand compte pas sur eux pour nous donner a manger (surtout mes freres)si nnNo no
lah yahdi w safi
salam
8 novembre 2011 20:31
Citation
bent ahfir a écrit:
salam
merci beaucoup frere et soeurs
charleyawning smileyn compte pas les suivre lah ysamah
heureusement quand compte pas sur eux pour nous donner a manger (surtout mes freres)si nnNo no
lah yahdi w safi
salam

ces tres bien bonne solution
A
27 septembre 2013 15:36
salam alaykom
Mon pere lah yarhamho est mort il y a trois ans "mon pere a un frere "le partage de l'héritage n'a pas été fait a ce jour entre les deux partits,à savoir " actuelment mon oncle est toujour en vie".

De n'otre cote nous somme 15 enfants
Du cote de mon oncle il sont 8 enfants

Nous n'avons pas de contacte avec mon oncle depuit plusieurs annees.

Notre question est la suivante : quel son les demarches a faire aujourdhuit ?
merci beaucoup de votre retour
w sala
o
27 septembre 2013 16:50
Salam
le prophète (sws) etait pauvre car il a vécu le même problème, son père est mort avant son grand père. Lors de l'héritage il n'a rien eu, ses oncles tout partagé. C'est une loi qui date d'eljahilia et à été reconduite par l'islam comme le tawaf autour de la kaaba.
Le Maroc a eu l'intelligence de faire de l'ijtihad et d'y apporter une modification qui n'est pas contre la loi islamique, et merci au Roi du Maroc qui l'a initié.
b
27 septembre 2013 21:23
Citation
ABERZIMAN a écrit:
salam alaykom
Mon pere lah yarhamho est mort il y a trois ans "mon pere a un frere "le partage de l'héritage n'a pas été fait a ce jour entre les deux partits,à savoir " actuelment mon oncle est toujour en vie".

De n'otre cote nous somme 15 enfants
Du cote de mon oncle il sont 8 enfants

Nous n'avons pas de contacte avec mon oncle depuit plusieurs annees.

Notre question est la suivante : quel son les demarches a faire aujourdhuit ?
merci beaucoup de votre retour
w sala

Salam,
Commences par contacter des adouls auprès du Tribunal de première instance de la ville où est décédé ton père.
Ton message est incomplet :
Dois-tu remonter à ton grand-père ?

Il faut établir ou présenter deux documents :
3adad al mouta ou al ouratha ou acte dressant la liste des noms et la part de chaque héritier.
Trika ou liste des biens du défunt : titres fonciers ?, moulkias ? etc ...

Avec ces documents, ton père Allah y rehmou et tes oncles et tantes deviennent héritiers en communauté (3ala chia3).
Ensuite il faut procéder au partage, soit à l'amiable, soit par voie de justice ...

Enfin, il faut refaire de même pour feu ton père, Allah y rehmou, pour parfaire la dévolution successorale ...

En cas de résistance, un bon avocat pourra réclamer le partage et le produit de l'exploitation des biens agricoles, loyers, saisir etc

Bon courage et soit persévérant ...
F
31 octobre 2014 23:25
Salam nous sommes 4 frères un est décédé avant notre mère .mon oncle m a vendu le 1/4 de la maison qu il possédait avec notre mère . Un an après ma mère m à demande de faire des travaux de rénovation pour le double du 1/4 . Ma mère vient de décéder un de mes frères m a dit que je ne devais pas réaliser les travaux alors que j étais associer avec ma mère pour le 1/4 et à cette époque chacun de mes frères avaient une fonction , vu que je possédait le 1/4 et que la maison était dans un état de fissures etc
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Facebook