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probleme un peu compliké:2 logemnts impots....!!!!
g
23 janvier 2007 19:47
bonjour tt le monde
mon cousin vit en couple avec deux enfants chez ses beaux parents,il a eu un logement hlm via son travail,le 1% patronal. Comme je traverse une situation déliecate avec ma femme, nous sommes en galere en ce moment...
mon cousin m'a donné les cles de son nouvel appart, en contre partie je lui paye le loyer et les charges qui sont en son nom et sa femme... jsq à là tt est bien...
au fait , je ve pas creer de problemes à mon cousin, vis a vis des impots et autres administration... la commune ou habite mon cousin et sa famille chez ses bo parents leur convient bien pour le college des enfants.
le probleme qui pourra se poser c'est au niveau des impots oubien la caf avec deux adresses...pour moi et ma femme y aura pas de souci on est hebergé chez Mr ...
mé pour lui il va faire comment pour gerer discretement la situation de 2 logements d'un coté il est chez ses bo parets d'un autre il a une autre adresse oh il habite pas vraiement dans un autre département???
un petit detail: est c q le gardien d'immeuble pe nous denoncer moi et ma femme comme koi nous sommes pas les vrais locataires???

N.B: les deux logements sont dans deux départements differents mé dans la meme region.

svp ne negligez pas mon post, aidez moi je ss perdu!!!
23 janvier 2007 20:49
salam gadarsmiling smiley je ne suis pas spécialiste! mais logiquement on appelle cela une sous location.
et normalement le sous-locataire ne peut pas faire de demande d’aides au logement comme les APL.
en plus faudrais voir si ton cousin, ne touche pas déjà ces apl pour le logement ou tu habite.
si ce n'est pas le cas, tu peut en faire la demande, et il ne risque rien, puisque qu'il n'as aucun profit, et qu'il ne touche rien de ta part.
par contre il auras des problèmes avec le propriétaire, qui lui doit être au courant, et donner son accort.
sinon tu peut poser des anonymement une question juridique, aux avocats en ligne; ceux-ci s'engagent à fournir une réponse par mail tu n'est pas obliger de donner tes coordonnées

[www.juriflash.com]
La vie est un CDD. lorsque tu seras DCD, l'au delà sera ton CDI ,améliores ton CV en attendant ton Entretien.Allah punit les injustes tot ou tard !
g
25 janvier 2007 17:46
merci aicha,je pense pas q on pe qualifier cette situation de sous location, tt simplement parce q il s'agit des hlm logements sociaux, si c'etait un loyer privé, je ss d'accord avec toi, mé là c un hlm...
concernant l'apl, je m'en fous, et de son coté il touche rien choses q est tt a fait normal car c un logement pas cher et sa situation financiere avec sa femme ne le lui permet pas....

concernant le fait q le proprietaire doit etre au courant, si les hlm sont au courant on sera ds la rue moi et ma femme!!!
merci aicha
j'attends vos conseils....

de la discussion jailllisse la lumiere!
a vous
 
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