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Problème CAF
Soso00 [ MP ]
18 décembre 2011 18:40
Salam à tous!

Histoire compliquée, je suis hébergée dans l'appartement à ma mère et j'ai travaillé 2 ans en alternance et n'avait pas déclaré mes revenus à la caf de peur que la pension de reversion de ma mere soit réduite (elle ne touche que 500 euros) comme toutes les administrations publiques sont soudées et puis ma mere pensait que les revenus d'étudiants en alternance n'était pas considéres comme salaire pour la caf.

Je me suis déclarée au impots dernièrement volontairement et sans faire exprès j'ai surement déclaré a la caf mes derniers revenus du fait de ma déclaration aux impots, maintenant la caf a coupé le peu de rsa que ma mere avait (100 euros) motif : revenus superieurs au plafond mais c pa grave et nous a renvoyé un nouveau formulaire de demande d'apl que j'ai renvoyé, ils vont recalculer soit disant si on a tjr le droit a l'apl, ce qui m'embete, c'est qu'ils ont renvoyé un nouveau courrier par rapport au rsa, ils veulent que je leur envoie toutes mes dernieres fiches de payes + certificat de travail pour regulariser le dossier de ma mere, cela veut donc dire que dans le prochain courrier, ils vont surement demander a ma mere de tout rembourser (surement une partie des apl des 2 ans et le rsa complementaire des 2 ans), je pense rembourser pour ma mère tout inchaallah, si on me demande j'aurai pa le choix, on a fait une erreur mais j'espere qu'ils vont passer l'éponge quand même car actuellement je suis au chomage et ma mere touche seulement une pension de reversion.

A votre avis, suis-je obligée de faire toutes les copies des fiches de payes, car franchement ca va pas m'amuser de faire 24 photocopies, ils peuvent accepter une copie de solde de tout cpte?
Et si on lui demande de rembourser, c possible de rembourser en plusieurs fois ou d'un coup? J'ai toujours rien renvoyé, je crains le pire!!!
Pika11 [ MP ]
19 décembre 2011 09:38
Salam
Le Fisc a accès aux données de la CAF.
S'ils estiment qu'il y a eu une erreur, donc un trop-perçu dans ton cas, alors oui ils remontent toujours deux ans en arrière pour se faire rembourser.
Lorsqu'ils vont recalculer le tout ils t'enverront certainement un courrier où sera notifié une procédure si tu veux l'utiliser, une remise gracieuse (qui sera calculée suivant la situation actuelle), c'est le Conseil Général qui prend la décision en principe (pour la remise).

Tu es obligée de leur donner tous les documents, tu n'as qu'à leur amener les originaux et ils se feront la copie eux-même.
Pour l'échelonnement c'est possible, généralement ils se remboursent avec ce qu'ils te versent (comme les APL par exemple et ça reste dans les alentours de 50e par mois) mais tu pourras toujours négocier.
N'attends pas trop pour envoyer les documents, ils pourraient tout bloquer et donc ne plus rien verser.


Citation
noura5 a écrit:
Salam à tous!

Histoire compliquée, je suis hébergée dans l'appartement à ma mère et j'ai travaillé 2 ans en alternance et n'avait pas déclaré mes revenus à la caf de peur que la pension de reversion de ma mere soit réduite (elle ne touche que 500 euros) comme toutes les administrations publiques sont soudées et puis ma mere pensait que les revenus d'étudiants en alternance n'était pas considéres comme salaire pour la caf.

Je me suis déclarée au impots dernièrement volontairement et sans faire exprès j'ai surement déclaré a la caf mes derniers revenus du fait de ma déclaration aux impots, maintenant la caf a coupé le peu de rsa que ma mere avait (100 euros) motif : revenus superieurs au plafond mais c pa grave et nous a renvoyé un nouveau formulaire de demande d'apl que j'ai renvoyé, ils vont recalculer soit disant si on a tjr le droit a l'apl, ce qui m'embete, c'est qu'ils ont renvoyé un nouveau courrier par rapport au rsa, ils veulent que je leur envoie toutes mes dernieres fiches de payes + certificat de travail pour regulariser le dossier de ma mere, cela veut donc dire que dans le prochain courrier, ils vont surement demander a ma mere de tout rembourser (surement une partie des apl des 2 ans et le rsa complementaire des 2 ans), je pense rembourser pour ma mère tout inchaallah, si on me demande j'aurai pa le choix, on a fait une erreur mais j'espere qu'ils vont passer l'éponge quand même car actuellement je suis au chomage et ma mere touche seulement une pension de reversion.

A votre avis, suis-je obligée de faire toutes les copies des fiches de payes, car franchement ca va pas m'amuser de faire 24 photocopies, ils peuvent accepter une copie de solde de tout cpte?
Et si on lui demande de rembourser, c possible de rembourser en plusieurs fois ou d'un coup? J'ai toujours rien renvoyé, je crains le pire!!!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 19/12/11 09:55 par Pika11.
 
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