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prison ferme 1 mois
20 août 2014 15:36
Salam halikoum

Je voudrais avoir des renseignement sérieux pas de troll s'il vous plait ,je vous explique
En 2013, en vacances au Maroc j'ai un accident de la circulation , un piéton qui a sauté sur ma voiture sur une voie express , bon j'abrège le dernier jugement en date me donne niveau responsabilité 3/4 favorable pour moi et 1/4 pour le piéton allah y rahmo (décédé 3 jours apres l'accident des suites de ses blessures internes ) bon selon le nouveau code de la route l'état a requis les peines minimales à savoir 3 mois de prison ferme et 7500dh d'amandes .Mon avocat , a obtenu1 mois de prison ferme et 7500dhs d'amande du fait qu'il s'agit d'un homicide involontaire sans circonstances agravantes et que depuis le début j'ai été de bonnes fois avec l'appuie de nombreux témoins et surtout de la famille de la victime qui ont fait un natazol
bref , pas envie de m'étaler ...je voudrais savoir si à votre avis je peux négocier avec appel ce 1 mois de prison devant leprocureur du roi en expliquant ma situation (travail cdi , enfants , etcc) bien sur je ne veux pas me soustraire à l'amande mais simplement est que le fait de faire 1 mois de prison pour une chose que tous le monde y compris le corps judiciaire marocain reconnait comme n'étant pas de ma faute ,n'est vraiment pas juste et pourrais me causer bien plus de tracas ....
je trouve que ce nouveau code de la route n'est vraiment pas juste quand il s'agit de circonstances comme celle que je viens de citer
Merci pour toute l'aide que vous pourriez m'apportez (spécialement Avocatoo )
amicalement
20 août 2014 18:15
pas de réponses ...personne n'a jamais un membre de sa famille , une relation, un collègue Mre qui est connus pareille cas ?
stupéfiant ....
A
21 août 2014 07:13
Mais tu es française ou marocaine? Tu vis où?
21 août 2014 12:21
Je suis française mais on poste j'ai présenté les deux carte nationale marocaine et française ...En fait ma question est / est ce que je peux faire un recours de la peine en l'occurence 1 mois ? la transformer en amende ,en assignation à domicile au bled , en grâce ..etc parce que la je ne suis pas encore dans les fichier de recherche vue que j'ai fais appel de la décision je flippe quand même parce que j'aime mon pays et j'aimerais y retourner sans être inquiété ...
A
21 août 2014 13:11
Citation
lilourif a écrit:
Je suis française mais on poste j'ai présenté les deux carte nationale marocaine et française ...En fait ma question est / est ce que je peux faire un recours de la peine en l'occurence 1 mois ? la transformer en amende ,en assignation à domicile au bled , en grâce ..etc parce que la je ne suis pas encore dans les fichier de recherche vue que j'ai fais appel de la décision je flippe quand même parce que j'aime mon pays et j'aimerais y retourner sans être inquiété ...

Je ne suis pas sûr de ça mais tu ne pourrais pas demander aux juridictions françaises de rejuger l'affaire? La France est compétente pour juger tous les crimes et délits commis par ses ressortissants à l'étranger.
En France, pour ça, tu ne fais pas de prison...
21 août 2014 13:51
Salam,

On ne peut se prévaloir de la protection qui sattache à la seconde nationalité dès lors que l'on commet un acte dans un pays dont on dispose de la nationalité.

Je conseillerais d'épuiser toutes voies de recours avant toute chose. Étant donnée la justice, cela peut prendre du temps. Et enfin faire une demande de grâce.
21 août 2014 13:52
Je ne savais pas que je pouvais consulter la justice française ? mon assurance ne m'en a jamais parlé Faut dire que tout le long, il ne m'on été d'aucunes aides hormis défendre leurs intérêts concernant les indemnités aux ayants droit .
Je vais creuser ton idée , c'est vrai que j'avais consulté un avocat qui m'avait confirmé qu' au pire sursis ,car dossier en ma faveur . merci smiling smiley
A
21 août 2014 13:52
ah oui elle a la double Oups
Merci d'avoir rappelé ça, j'avais oublié
21 août 2014 14:03
merci oui effectivement , un étranger qui a un accident sur le sol marocain dépend de la juridiction du pays ...je pense de plus en plus qu'il ne me reste que la grâce , mais seulement selon mon avocat je dois me présenter devant le juge ou procureur en personne pour expliquer mon cas ....et franchement je flippe qu'il refuse et hop direction prison sad smiley
kodra allah
21 août 2014 17:08
1 mois de prison ferme et 7500dh d'amandes...ça vaut son pesant de cacahuètes.
grinning smiley
Faut écrire : amende (avec e).

Il faut faire tous les recours possibles en expliquant bien à ton avocat au Maroc que tu vis et travailles en Europe. Si par malheur, tu devais effectivement purger ta peine, pose un mois de congé en France et va le passer au bled...en prison tongue sticking out smiley
21 août 2014 17:38
Citation
kemo a écrit:
1 mois de prison ferme et 7500dh d'amandes...ça vaut son pesant de cacahuètes.
grinning smiley
Faut écrire : amende (avec e).

Il faut faire tous les recours possibles en expliquant bien à ton avocat au Maroc que tu vis et travailles en Europe. Si par malheur, tu devais effectivement purger ta peine, pose un mois de congé en France et va le passer au bled...en prison tongue sticking out smiley
Oui effectivement c'était le point le plus important à savoir, "ma faute d'orthographe bien que je le qualifierais plutôt de" faute de frappe "
merci d'avoir souligné cette erreur qui va surement bien m'éclairer sur le fondement de ma question winking smiley
et je te remercie aussi pour cette réponse "amusante " mais bien sûr suis-je bête je vais simplement poser un mois de congé pour aller croupir dans une geôle marocaine ! diantre , pourquoi n'y ais je pas pensé avant ...ana li hmara
21 août 2014 19:12
A"likom salem

tu as deja eu une reduction de peine vu que tu es passé de 3 mois à 1 mois de prison .
Même si la famille de la victime est d'accord du fait que se un accident il n'en reste pas moins que tu es responsable de ton vehicule et que l accident a tout de même entrainer la mort de la victime.. tu es redevable envers la société, en France je crois que c'est pareil même si il n y a pas de circonstance aggravante tu reste responsable de l accident et une peine est inevitable car l homicide est là
21 août 2014 19:30
Citation
coeurdlune a écrit:
A"likom salem

tu as deja eu une reduction de peine vu que tu es passé de 3 mois à 1 mois de prison .
Même si la famille de la victime est d'accord du fait que se un accident il n'en reste pas moins que tu es responsable de ton vehicule et que l accident a tout de même entrainer la mort de la victime.. tu es redevable envers la société, en France je crois que c'est pareil même si il n y a pas de circonstance aggravante tu reste responsable de l accident et une peine est inevitable car l homicide est là

Salam , je suis consciente que ce n'est pas un simple accident je revois ces images , le déroulement à chaque fois que je suis au volant ...il ne se passe pas un jour sans que je n'y pense .Et je te parle même pas de ce que je ressens à chaque fois que j'appelle ces parents pour prendre de leurs nouvelles .... mon châtiment je l'ais déjà à vie (rabe i ssen)
Walakine met toi à ma place , sur une voie expresse un homme saute sur ta voiture t'essaie de te déporter au max mais impossible sinon c'est le massacre (il y avait des vendeurs ambulants et des cafés sur le coté) tu pense toujours que je suis redevable envers la société alors que sa propre famille m'on pardonné devant ma bonne foi ? cette société qui m'a retiré mon permis que 15 jours et qui m'a dit vue les circonstances vous n'avez pas à vous inquiétez rentrer en france et tout suivra son cours ..
Wallah ou wallah que si j'avais fais une faute d'inattention , une faute excès de vitesse ou autres al mouhime si j'étais en tort ,je t'assure sur ce que j'ai de plus cher que je me serais rendu moi même en prison ...
cette nouvelle loi du code de la route au Maroc est beaucoup trop sévère dans certains cas ....et le pire dans toute cette histoire , c'est que c'était la nuit du destin et que je partais donner chi amana à une famille dans le besoin comme quoi kolchi bel mektoub allah
21 août 2014 21:44
Je te comprends bien et je sais que ça doit être tres difficile à vivre pour toi.
Je ne remettais pas du tout en cause le fait que tu es souffert dans cette histoire et que tu sois de bonne foi mais malheureusement dans les faits c'est comme cela que sera vu ton histoire.

Je pense que seul ta double nationalité pourra t aider pour eviter la prison, rapproche toi d'un avocat en France.


Je te souhaite beaucoup de courage.
R
21 août 2014 21:57
Hi!

Un mois de prison pour la vie que tu as prise à un homme, ce n'est pas cher payé! smiling smiley

Relativise, les membres de la famille de l'homme que tu as écrasé ne le reverront jamais plus!

C'est une nouvelle loi, il faut l'appliquer. La raison pour laquelle ils veulent l'appliquer c'est certainement qu'il y avait trop d'accidents mortels au Maroc, donc c'est pour sensibiliser les conducteurs avant tout car on doit rester maître de son véhicule!
22 août 2014 13:04
Citation
coeurdlune a écrit:
Je te comprends bien et je sais que ça doit être tres difficile à vivre pour toi.
Je ne remettais pas du tout en cause le fait que tu es souffert dans cette histoire et que tu sois de bonne foi mais malheureusement dans les faits c'est comme cela que sera vu ton histoire.

Je pense que seul ta double nationalité pourra t aider pour eviter la prison, rapproche toi d'un avocat en France.


Je te souhaite beaucoup de courage.
Inchallah okhti i koun ghir el kheir inchallah kolchi be yedi allah
je vais voir si je peux avoir une audience avec le procureur du roi ou le juge pour expliquer ma situation sinon ben on ira passer un mois au cachot ...
22 août 2014 13:13
Citation
RAY.BOURBON a écrit:
Hi!

Un mois de prison pour la vie que tu as prise à un homme, ce n'est pas cher payé! smiling smiley

Relativise, les membres de la famille de l'homme que tu as écrasé ne le reverront jamais plus!

C'est une nouvelle loi, il faut l'appliquer. La raison pour laquelle ils veulent l'appliquer c'est certainement qu'il y avait trop d'accidents mortels au Maroc, donc c'est pour sensibiliser les conducteurs avant tout car on doit rester maître de son véhicule!



Essaye de rester maître de ton véhicule quand un mec saute dessus ,ok après tu me diras comment tu fais pour l'éviter tu as une baguette magique qui le rend invisible ou autre chose...


effectivement cette loi a été instaurer pour éradiquer cette épidémie qui touche le Maroc , walakine on ne peut pas appliquer une tel avec de tels infrastructures et il faudrait d'abords éduquer les piétons winking smiley
je peux te dire que dès que je peux éviter de prendre le volant au Maroc j'évite , et quand je conduis là -bas j'ai des yeux partout entres les piétons qui marchent sur la chaussée , ceux qui traversent sans regarder , ceux qui essaie de toucher des rentes , les uns qui te crie dessus quand tu t'arrêtes au feu rouge ou stop etccc
Il aurait fallu avant de promulguer cette loi , faire une campagne nationale de sensibilisation à destination des piétons et des conducteurs ....mais là limite on sacralise le piéton qui se donne quasiment tout les droit
R
22 août 2014 14:10
Citation
lilourif a écrit:
Citation
RAY.BOURBON a écrit:
Hi!

Un mois de prison pour la vie que tu as prise à un homme, ce n'est pas cher payé! smiling smiley

Relativise, les membres de la famille de l'homme que tu as écrasé ne le reverront jamais plus!

C'est une nouvelle loi, il faut l'appliquer. La raison pour laquelle ils veulent l'appliquer c'est certainement qu'il y avait trop d'accidents mortels au Maroc, donc c'est pour sensibiliser les conducteurs avant tout car on doit rester maître de son véhicule!



Essaye de rester maître de ton véhicule quand un mec saute dessus ,ok après tu me diras comment tu fais pour l'éviter tu as une baguette magique qui le rend invisible ou autre chose...


effectivement cette loi a été instaurer pour éradiquer cette épidémie qui touche le Maroc , walakine on ne peut pas appliquer une tel avec de tels infrastructures et il faudrait d'abords éduquer les piétons winking smiley
je peux te dire que dès que je peux éviter de prendre le volant au Maroc j'évite , et quand je conduis là -bas j'ai des yeux partout entres les piétons qui marchent sur la chaussée , ceux qui traversent sans regarder , ceux qui essaie de toucher des rentes , les uns qui te crie dessus quand tu t'arrêtes au feu rouge ou stop etccc
Il aurait fallu avant de promulguer cette loi , faire une campagne nationale de sensibilisation à destination des piétons et des conducteurs ....mais là limite on sacralise le piéton qui se donne quasiment tout les droit

Moi, j'adapte toujours ma vitesse à la situation et quand je roule à l'étranger , je suis encore plus prudent car les lois des autres pays que la France peuvent être plus drastiques!
Moi , je n'ai jamais fait d'accident et donc encore moins ôté la vie à une personne! winking smiley
Enfin, moi, j'accepterai le jugement car un mois dans ta vie c'est rien du tout, crois moi!
Mets dans la balance le vie d'une personne et un mois de prison et tires-en les conséquences si tu en es capable et si tu peux faire acte de compassion!
A moins que comme tu le dis si bien, c'est toujours la faute des AUTRES: les piétons....

[www.youtube.com]
23 août 2014 12:39
Citation
RAY.BOURBON a écrit:
Citation
lilourif a écrit:
Citation
RAY.BOURBON a écrit:
Hi!

Un mois de prison pour la vie que tu as prise à un homme, ce n'est pas cher payé! smiling smiley

Relativise, les membres de la famille de l'homme que tu as écrasé ne le reverront jamais plus!

C'est une nouvelle loi, il faut l'appliquer. La raison pour laquelle ils veulent l'appliquer c'est certainement qu'il y avait trop d'accidents mortels au Maroc, donc c'est pour sensibiliser les conducteurs avant tout car on doit rester maître de son véhicule!



Essaye de rester maître de ton véhicule quand un mec saute dessus ,ok après tu me diras comment tu fais pour l'éviter tu as une baguette magique qui le rend invisible ou autre chose...


effectivement cette loi a été instaurer pour éradiquer cette épidémie qui touche le Maroc , walakine on ne peut pas appliquer une tel avec de tels infrastructures et il faudrait d'abords éduquer les piétons winking smiley
je peux te dire que dès que je peux éviter de prendre le volant au Maroc j'évite , et quand je conduis là -bas j'ai des yeux partout entres les piétons qui marchent sur la chaussée , ceux qui traversent sans regarder , ceux qui essaie de toucher des rentes , les uns qui te crie dessus quand tu t'arrêtes au feu rouge ou stop etccc
Il aurait fallu avant de promulguer cette loi , faire une campagne nationale de sensibilisation à destination des piétons et des conducteurs ....mais là limite on sacralise le piéton qui se donne quasiment tout les droit

Moi, j'adapte toujours ma vitesse à la situation et quand je roule à l'étranger , je suis encore plus prudent car les lois des autres pays que la France peuvent être plus drastiques!
Moi , je n'ai jamais fait d'accident et donc encore moins ôté la vie à une personne! winking smiley
Enfin, moi, j'accepterai le jugement car un mois dans ta vie c'est rien du tout, crois moi!
Mets dans la balance le vie d'une personne et un mois de prison et tires-en les conséquences si tu en es capable et si tu peux faire acte de compassion!
A moins que comme tu le dis si bien, c'est toujours la faute des AUTRES: les piétons....

[www.youtube.com]


Moi aussi j'adapte ma vitesse je n'étais pas en excès de vitesse vue que la portion était limité à 90km et moi j'étais à 50km winking smiley
Moi aussi , c'était mon premier accident je n'ais jamais eu ne serais-ce que le moindre accrochages ou autres winking smiley
Ce n'est pas que je n'accepte pas le jugement , mais allah ghareb que pouvais je faire il a choisi de sauter sur mon véhicule pour une raison que lui seul sait ,,,??? les témoins on confirmés que cet homme était un marginal de la cinquantaine sans enfants ni marié ....je n'ais pas de compassion ; mais qui est tu pour me juger ainsi ? tu crois que dans ce condensé j'ai raconter tout les moindres détailles
t'aqua alllah khoya takka allah ....Tu dépeins un peu trop vite ,un portrait de moi qui n'est pas le reflet de la réalité.... mais juste ce que tu voudrais que je sois un être dénué de compassion , de sentiments ....tu as tout faux et tu c'est cette expérience je ne la souhaite même pas à mon pire ennemi ...moi aussi c'est mon premier accident , avant celui là vierge même pas le moindre accrochage , je ne cherche pas à inspirer la pitié mais juste de la compréhension c'est la différence .
R
23 août 2014 21:02
Citation
lilourif a écrit:
Citation
RAY.BOURBON a écrit:
Citation
lilourif a écrit:
Citation
RAY.BOURBON a écrit:
Hi!

Un mois de prison pour la vie que tu as prise à un homme, ce n'est pas cher payé! smiling smiley

Relativise, les membres de la famille de l'homme que tu as écrasé ne le reverront jamais plus!

C'est une nouvelle loi, il faut l'appliquer. La raison pour laquelle ils veulent l'appliquer c'est certainement qu'il y avait trop d'accidents mortels au Maroc, donc c'est pour sensibiliser les conducteurs avant tout car on doit rester maître de son véhicule!



Essaye de rester maître de ton véhicule quand un mec saute dessus ,ok après tu me diras comment tu fais pour l'éviter tu as une baguette magique qui le rend invisible ou autre chose...


effectivement cette loi a été instaurer pour éradiquer cette épidémie qui touche le Maroc , walakine on ne peut pas appliquer une tel avec de tels infrastructures et il faudrait d'abords éduquer les piétons winking smiley
je peux te dire que dès que je peux éviter de prendre le volant au Maroc j'évite , et quand je conduis là -bas j'ai des yeux partout entres les piétons qui marchent sur la chaussée , ceux qui traversent sans regarder , ceux qui essaie de toucher des rentes , les uns qui te crie dessus quand tu t'arrêtes au feu rouge ou stop etccc
Il aurait fallu avant de promulguer cette loi , faire une campagne nationale de sensibilisation à destination des piétons et des conducteurs ....mais là limite on sacralise le piéton qui se donne quasiment tout les droit

Moi, j'adapte toujours ma vitesse à la situation et quand je roule à l'étranger , je suis encore plus prudent car les lois des autres pays que la France peuvent être plus drastiques!
Moi , je n'ai jamais fait d'accident et donc encore moins ôté la vie à une personne! winking smiley
Enfin, moi, j'accepterai le jugement car un mois dans ta vie c'est rien du tout, crois moi!
Mets dans la balance le vie d'une personne et un mois de prison et tires-en les conséquences si tu en es capable et si tu peux faire acte de compassion!
A moins que comme tu le dis si bien, c'est toujours la faute des AUTRES: les piétons....

[www.youtube.com]


Moi aussi j'adapte ma vitesse je n'étais pas en excès de vitesse vue que la portion était limité à 90km et moi j'étais à 50km winking smiley
Moi aussi , c'était mon premier accident je n'ais jamais eu ne serais-ce que le moindre accrochages ou autres winking smiley
Ce n'est pas que je n'accepte pas le jugement , mais allah ghareb que pouvais je faire il a choisi de sauter sur mon véhicule pour une raison que lui seul sait ,,,??? les témoins on confirmés que cet homme était un marginal de la cinquantaine sans enfants ni marié ....je n'ais pas de compassion ; mais qui est tu pour me juger ainsi ? tu crois que dans ce condensé j'ai raconter tout les moindres détailles
t'aqua alllah khoya takka allah ....Tu dépeins un peu trop vite ,un portrait de moi qui n'est pas le reflet de la réalité.... mais juste ce que tu voudrais que je sois un être dénué de compassion , de sentiments ....tu as tout faux et tu c'est cette expérience je ne la souhaite même pas à mon pire ennemi ...moi aussi c'est mon premier accident , avant celui là vierge même pas le moindre accrochage , je ne cherche pas à inspirer la pitié mais juste de la compréhension c'est la différence .




Biensûr que tu n'as pas de compassion, tu dénigres la personne écrasée homme était un marginal de la cinquantaine sans enfants ni marié .
Pour toi, il y a une échelle de la valeur des êtres humains: tu peux écraser un tel car marginal mais un fils de roi, non ça c'est un trop gros poisson! winking smiley
Tu dis que tu acceptes le jugement, ok, alors vas en prison et arrête de geindre, même le pire des hommes à tes yeux ne mérite pas d'être écrasé à mes yeux! winking smiley
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