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3 ans de prison.
ben92 [ MP ]
28 janvier 2004 11:12
bonjour a tous.


un jugement de 3 ans de prison ferme a été prononcé en mon abscence,par un tribunal de grande instance au maroc,pour une affaire de viol,que j'ai jamait commise.
l'affaire remonte il ya 5 ans,quand une jeune fille m'avait accusé de viol,elle a déposé une pelinte a la gendarmerie de mon domicile qui me font convoqué tous de suite.
l'affaire a été classé par le dit tribunal suite a un marriage,et une dote de 60 000 dirhams.
j'ai été surpris 5 ans aprés ,par un jugement de 3 ans de prison ferme,
bien que la loi prévoit l'annulation de toutes les poursuites judiciaires,dans le cas d'un viol suivit d'un mariage,sachant que , jamait je me suis permet de commtre une tel erreur a l'egard d'une fille.
le probléme,c'est que aujourdhuit,je ne peux pas aller au maroc,mon pays dont je suis bien attacché,je vous suplie de voulloir bien m'aider,pour régler ce probléme,car j'ai peur d'un excil a vie.et ca fait 4 ans que je n'est pas vu ma famille.
marocainement.bensaid mohamed.
fani [ MP ]
28 janvier 2004 11:23
Si vous êtes toujours marié avec cette même personne, je pense que vous pouvez prouver votre bonne foi. Si tel n'est pas le cas, cela voudrait dire qu'on a intentionnellement remis l'affaire devant le tribunal. Ce n'est que mon avis. Je pense que vous pouvez vous tourner vers l'ambassade du Maroc et un juge pourra vous indiquer la démarche à suivre. Bon courage.
hammou [ MP ]
28 janvier 2004 12:18
salut ben92 il ya qulques annees j'ais etais accuse d'avoir soit disant tabasse un policier 1.85 m 90 kilos mois 1.70 m 65 kilos tu vois le truc enfin bref, et tu sait ce qui ma sauver le bakchiche , mon oncle connaissais un haut grade qui moyenant finance 10 000 dh a resolut l'affaire en moin de deux sinon c'etait 3 ans de prison au bled. mais il ya une autre solution
renseigne toi aupres de l'ambassade ils peuvent resoudre ton probleme mais le delais est tres long

courrage et tiens nous au courant

hammou
NAWARR [ MP ]
28 janvier 2004 14:10
il faut que tu prenne un avocat au maroc pour te réprésenter , tu as du recevoir des convocations pour les audiences tu peux expliquer que tu ne les a jamais recus.
abou salma [ MP ]
28 janvier 2004 15:33
Mon cher Ben92. Votre affaire est curieuse. Depuis l'indépendance la méthode employée par les juges : En cas de viol ou par consentement(après la fille se retourne contre son amant) - Paiement d'une dote et épouser la fille. Il est temps que la justice marocaine commence à instruire des affaires de ce genre.Souvent un violeur se trouve dehors car il a accepté de "marier" la fille violée(1 ou 2 ans pas plus) et souvent aussi un innocent se trouve en prison pour plus de 5 ans car il refuse le fait.
Votre cas n'est pas clair ! Avez vous reconnu le viol il y a 5 ans ? Apparement c'est le cas. Avez vous épousé la fille(combien de temps) et payé la dote . bref avez vous respecté le jugement à la lettre ?
Sachez qu'on ne peut pas juger une affaire 2 fois à part si un appel a été introduit. Autre chose , savez vous qu'une audience concernant un viol exige la prèsence physique car c'est un jugement qui relève du PENAL.
Pourquoi etiez vous absent ?
marghibiya [ MP ]
28 janvier 2004 18:51
allahihfed mon frere!!! c triste ce qui tarrive, je suis du meme avis que abou salma!! c pas tres clair, detail nous un peu plus
teleboutik [ MP ]
28 janvier 2004 20:43
Voilà ce qui arrive quand on buttine à tout vent.
ben92 [ MP ]
30 janvier 2004 09:27

merci pour le grand message que j'ai recu de ta part.
et en reponse,a tes propos, le dossier e été classer,suite a un marige,est a des excuses ecrites légalisés par le pére,et par la mére de la fille,ce qui m'a surpris c'est que le dossier a été de nouveau réclamer par la mére et reconduit devant un juge d'instruction,mais j'étais en france et je ne pouvait pas assister au audiance.
ben92 [ MP ]
30 janvier 2004 09:31
bonjour frére.
je ne pense pas que le bakchiche réglerra le probléme,car le jugement a été rendu.
si non si tu peux m'aider,je t'enprieca fait 4 ans que j'ai pas vu ma mére,c'est trop.
ben92 [ MP ]
30 janvier 2004 09:33
c'est déja fait ,malgré il n'a rien fait ,il n'etais pas competant
je te remercie infiniment pour ton soutien.
ben92 [ MP ]
30 janvier 2004 09:51
bonjour.
avant que le dossier ne soit reconduit devant le tribunal,l'affaire a été classer par le procureur suite a un mariage,c'est le code pénal impose cette procédure.
donc y'avait pas un jugement pour pouvoir le respecter ou non,j'étais convoncé 2 ans aprés par un juge,et la fille avait pronocé devant se méme juge:"je lui pardonne pou ce qu'il ma fait".elle n'etais pas obilgé a le faire car en plus devant un juge.alors la je vous approuve sa mauvaise foie car,elle voulait m'enfoncer et du coup elle se rendait compte qu'elle est entrain de cometre une grande erreur et voulait empecher le drame mais la fin et devant nous elle a meme quitter la ville car elle a peur.
avant la deuxiéme audionce,j'etais déja en france j'ai rejoinais ma femme.
enfin,permettez moi de vous remercier pour le soutien moral,et pour l'aide que vous me proposé.
ben92 [ MP ]
30 janvier 2004 09:53
bonjour frére.
j'ai expliqué a notre frére abousalma tous.
merci pour tous vos soutiens.
santita [ MP ]
30 janvier 2004 14:11
bonjour ben92,
j'ai pas bien compris, tu té marié avec la fille?
et cette fille tu la coné?

Ojo por Ojo y Diente por Diente ;)
abou salma [ MP ]
30 janvier 2004 17:19
Mon cher Ben 92
Je disais qu'il est temps que la justice marocaine fasse instruire les dossiers.
Dans votre cas, la première convocation chez le juge s'est soldée par une sorte de consiliation et non pas un jugement. Vraisemblablement la fille n'était satisfaite soit par le non respect de l'accord de votre part (je vous cite : elle a quitté la ville)donc le mariage n'était pas fait.
Votre problème c'est qu'elle a maintenu sa requête au tribunal. Vous aurez du demander au juge d'exiger le retrait de la plainte sur le champ.
Le jugement a été rendu sans votre présence et c'est normal.
Maintenant vous avez une toute petite chance, si par hazard vous avez encore droit à interjecter un appel dans les délais.
Faite vite, car ils ne badinent pas avec cela .Contactez immédiatement un avocat au Maroc.
Kennza [ MP ]
30 janvier 2004 19:42
Il y a eu mariage mais entre qui?

Toi et la fille

oula la fille et une autre personne...

Car c'est différent....

La vie a plus d'imagination que n'en porte nos rêves.
malia [ MP ]
30 janvier 2004 21:04
Salut Ben 92

cela se passe dans quelle ville du Maroc ?

as tu reçu un courrier du tribunal du maroc à ton adresse en France ?

Par ailleurs tu peux contacter le service juridique de l'ambassade au plus vite il peut te renseigner sur la procédure à suivre pour quelqu'un qui habite l'étranger.
tu pourrait trouver , par le biais du consulat ou de l'ambassade du Maroc en france, un bon avocat si c'est necessaire, qui se déplace auprés du tribunal pour suivre ton affaire

Bon courage

malia [ MP ]
30 janvier 2004 21:12
voici les coordonnées du sevice juridique de l'ambassade à Paris

- le Magistrat de l'ambassade du Maroc à Paris

c'est Mr Idrissi Quétoumi son téléphone c'est le 01 45 20 97 61 .
son adresse 5 rue le Tasse 75016 Paris.

il a les compétences d'un juge de tribunal au maroc c'est bien plus que ce que tu peut trouver au consulat de Nanterre

- Par ailleurs tu peux envoyer un courrier à

Monsieur Le Ministre de la Justice - Ministère de la justice à Rabat
La Direction des affaires Civiles - Service de l'entraide judiciaire international
Rabat Maroc

-à Son Altesse Royale Lalla Meryem
Présidente de la Fondation Hassan II
67, Boulevard ibn Sina Agdal Rabat Maroc

ben92 [ MP ]
31 janvier 2004 10:46
bonjour kenza.
c'est moi qui été marié avec la fille,aprés avoir étre accusé.
merci pour ton soutien.
ben92 [ MP ]
31 janvier 2004 11:01
bonjour et aid moubarak said.


je te remerice infiniment pour l'aide que tu me porte.
je pense avoir trouvé le bout du fil pour au moins entamé une discution avec les autorités compétentes par l'intermedaire de son altesse la princesse lalla meryem ,presidente de la fondation hassan II.
je n'hesiterrais pas a saisir monsieur le ministre de la jusicte,de cette affaire,et contacterrais mmonsieur le magistrat de l'ambassade du maroc a paris.
et je vous t'indaris au courant de tous nouveaux élément de cette affaire.
le jugement a été prononcé par le tribunal de grande insatances de la ville de MEKNES.
ben92 [ MP ]
31 janvier 2004 11:04
oui j'ai été marié avec ,elle je la conait car on est de la mm ville.
je te remercie pour ton intervention et pour ton soutien.
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