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Plus de précision sur l'enquete de police
l
14 septembre 2009 23:26
bonjour les amis,
j'ouvre ce post pour avoir plus d'informations concernant l'enquéte de police parceque j'ai consulté toutes les pages du forum et j'ai pas trouvé de réponse ,est ce que c'est systématique ou pas . je dépend du consulat de Casablanca et j'ai déjà mon livret de famille et je suis en attente des documents pour demander mon visa en qualité de conjoint de français.
Alors expliquez moi SVP cette fameuse enquête !!!!! et quand mon mari peut la passer si il est concerné ??? et quels sont les cas ou on passe cette enquete ???
J'aimerais bien des réponses de personnes bien informés .
merci d'avance
l
15 septembre 2009 00:53
Bonjour,

je rejoind Lamiss sur ce post, J'ai besoin de savoir aussi dans quels cas le conjoint Français doit passer l'enquête de police.

Merci de nous rejoindre sur ce post, en répondant à nos questions
f
15 septembre 2009 03:49
si il ya des doute par les autorité français quelle soit un faux mariage je crois ( mariage blanc )
15 septembre 2009 13:02
salut moi j'ai eu l'enquéte de police en mai 2009 j'ai eu cette enquéte car mon mari avait deja etait en france avant notre rencontre et que le consulat pensé a 1 mariage blanc.
l
15 septembre 2009 15:43
je pense que l enquete de police releve de l appreciation du consulat sur la véracité du mariage... tout le monde peut etre plus ou moins concerné tout dépend...
l
15 septembre 2009 22:05
je vous relance les amis pour plus de réponses smiling smiley
merci
L
17 septembre 2009 12:21
En gros il n y a pas de cas précis ; c est si ils y ont des doutes même si ce nest pas fondé!!!
Quelle mentalité..
l
17 septembre 2009 19:44
en gros c est ça...
r
17 septembre 2009 21:57
bonsoir l enquette de police il von te demander des question surle conjoint
ou la tu connu dpuis combien d temp vous ete ensemble travail t il
des question banal moi e les eu mais le visa de mon conjoin a eter refuser aujourdui
L
17 septembre 2009 23:51
bsr

et pour quel motif ils ont refuse et est ce qu ils t ont dit pourquoi ils ont fait une enquete?
J espere que ca va s arranger
r
18 septembre 2009 18:30
il mon dit que le refus etai que mon epoux c est fai expulser e kil est une menace pour l odre publique c est du n importe koi alors pk il mon valider mon mariage apres 3 ans d atente
s
24 septembre 2009 14:12
Salam a tous!!
L'enquete de police est difficle a vivre car ils arretent pas de poser sans cesse les memes quesytitons et nous rendent fou a props de choses banales c'est en quekl que sorte un entretien comme le ccm mais en plus longtemps et soulant....
N
28 septembre 2009 22:46
pour ma part je ne suis pas passee par l enquete de police . apres le adoul je suis passee devant le juge qui ma poser quelque question ma femme et moi et c est tout
T
29 septembre 2009 03:23
Bonjour à vous tous,

j'ai fais un résumer des contrôles actuels. Je dis actuels car ils sont entrain de pendre des nouveaux textes de loi pour encore l'endurcir comme si ça l'était pas déjà. J'ai relevé ces information sur le sire suivant: [placeauxdroits.net]

les enquête de police peuvent avoir lieux à n'importes quelles étapes:

-CCM: En cas d'indices sérieux laissant présumer que le mariage est frauduleux


-transcription: Si des indices sérieux, fondés sur des éléments nouveaux, permettent de présumer
que le mariage est frauduleux


-demande du visa long séjour: ici l'objet d'un contrôle systématique


-Une fois en France:

La délivrance et le renouvellement des titres de séjour aux conjoints de Français sont refusé si le mariage et fictif ou si la communauté de vie des époux a cessé. Chaque année, le renouvellement du titre de séjour temporaire donne donc lieu à un contrôle.

Depuis 2006, les conjoints de Français n'ont plus un droit automatique à la carte de « résident » de dix ans. Ils peuvent en faire la demande après trois ans de mariage mais l'administration n'est pas obligée de la leur donner. Il peuvent donc rester sous couvert de titre de séjour temporaires pendant de nombreuses années.

La carte de résident est refusée si la communauté de vie a cessé des époux au moment de la demande et bien sûr s'il s'agit d'un mariage blanc. Cette carte peut également être retirée en cas de séparation du couple dans la quatrième année de mariage, ou a tout moment en cas de découverte du caractère frauduleux du mariage.
o
1 octobre 2009 22:29
mais ils sont malade il refuse un visa POUR MENACE POUR L ORDRE PUBLIC JUSTE POUR UNE EXPULSION?????? JVOIS PAS EN KOI C EST UNE MENACE???? IL A TUER PERSONNE? VIOLER PERSONNE VOLER PERSONNE?? MAIS ILS SON FOU CES FRANCAIS!!!! APRES KAN TU PASSE LE TEST DE FRANCAIS ILS TE DEMANDE SI LES ETRANGER ON LES MEMES DROIT KE LES FRANCAIS!! PFFF ET IL FO REPONDRE OUI COMME DES GIGNOLE!! ALOR KE NON LES ETRANGER ILS EN FON SE KIL VEULENT SA ME DEGOUTE
t
2 octobre 2009 11:26
trop degueulasse meme moi mon mari c fait expulsé ditalie c cho alors g rdv le 22 octobre 2009 inchallah
o
2 octobre 2009 13:22
rebiha, je me suis renseigner aupres d un avocat specialisé en droit des etranger donc il m as dit que le fait d avoir ete expulsé ou d avoir sejourné irrégulierement en france n'est en aucun cas un frein pour avoir le visa long sejour. TON MARI DOIT AVOIR UN CASIER JUDICIAIRE OU BIEN IL A EU DES PROBLEME AVEC LA JUSTICE C EST LA SEULE RAISON POUR LAKEL ILS ONT REFUSER POUR "MENACE POUR L ORDRE PUBLIC" VOILA ET IL MA DI AUSSI QUE DEPUIS LE 1JUIN 2009 LE VISA LONG SEJOUR VAUT CARTE DE RESIDENT DE 1 AN ET C LA RAISON POUR LAKEL IL NE DONNE PLU LE VISA SUR PLACE CAR ILS ENVOI LE DOSSIER A LA PREFECTURE POUR ETRE TRAITER ET QUE DANS LE MEILLEUR DES CAS SA PREND 2 SEMAINE ET AU PIRE 6 MOIS PAS PLUS!
t
5 octobre 2009 09:20
mon mari c fait expulsé ditalie car il avait ouvert un commerce kil a revendu dont il n' narrivait plus a payer les taxes kan il a passé la frontiere ils lont renvoyé o bled penses tu ke c une raison valable de lui refuser un visa pr la france??? MERCI PR TA REPONSE OUJDIA7200
o
15 octobre 2009 17:23
SA M ETONNERAI MENACE POUR L ODRE PUBLIC C SI IL A UN CASIER JUDICIAIRE SI IL A EU DES PEPINS AVEC LA POLICE SI IL A VOLER TUER DEALER AGRESSER ETC.... FAUDRE SI IL A TRAFIQUER DES PAPIER ET KIL A ETE CONDAMNER OU ANNULATION DU MARIAGE C LES SEULES RAISONS POUR LESQUELS ILS PEUVENT REFUSER LE VISA DE CONJOINT DE FRANCAIS

LA AVEC MON MARI ON ATTEN L ENQUETE DE POLICE. J ETE SUR QU ILS ALLAIT FAIRE UNE ENQUETE PASKE MON MARI C ETE MARIER EN FRANCE AVANT MOI ET IL A DIVORCER ET IL A EU UNE OQTF ET IL ES REVENU SANS VISA LOL LA TOTAL DONC COMME IL A VECU EN FRANCE PLUSIEURS ANNEE ILS FON AUTOMATIQUEMENT UNE ENQUETE DEJA POUR VOIR SI IL EST CONNU DES SERVICES DE POLICES ETC...
MAIS JE M INQUIETE PAS INCHALLAH IL AURA SON VISA ON LES LAISSE FAIRE LEUR ENQUETE TRANKILEMENT MAIS A PARTIR DU MOMENT OU ILS DEPASSE DE TEMPS QU IL FALLAIS JE FERAIS MES DEMARCHE POUR LES POURSUIVRE...
l
15 octobre 2009 20:09
qui t a dis que tu auras une enquete oujdia?
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