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une petite aide sssvvvppp
neliaa [ MP ]
25 février 2009 19:18
un ordre de quitter le territoire le francais donne til le droit de travaillé?merci de votre reponse
younval44 [ MP ]
25 février 2009 19:52
salam

un ordre de quitter le territoire ne donne aucun droit même pas de circuler.

désolé
karmaboss [ MP ]
25 février 2009 19:54
Sui tu as une obligation de quitter le territoire, c'est surement pas pour te laisser travailler...

Ou alors, je n'ai pas compris la question? Ca me semble logique, non? Moody Smiley
37 ans, DPA au 23 Mars 2014 inchaallah.... Une petite princesse , inchaallah
neliaa [ MP ]
1 mars 2009 12:17
ce nai pas moi ki a lordre de quitté le territoire francais c mon ex mari on é en procedure car il ma epousé ke pour ses papier.g contacté la prefecture et il mon di kil a recu un ordre de kitté le territoire .seulement je sais kil travaille...
tt94 [ MP ]
1 mars 2009 17:08
bonsoir neliaaa
j'ai juste un ptite question
tu ne te doutais pas qu'il ta epouser que pour les papié?
ET comment a tu su?
aladin_2005 [ MP ]
1 mars 2009 19:54
et apres combien du temps il est en france ?
et depuis combien du temps vous etes marier ?
et il a carte de sejour ou recipicé ?
neliaa [ MP ]
1 mars 2009 22:14
g deja expliké mon histoire ds un autre sujet et kon ma bien aidé.cela fai 2an ke je suis marié il é rentré en france en mars 2007 et il ma kitté au bout e kelke jour en partan en espagne depui il é revenu mai tres vite reparti ce né ke du bref ce je raconte .donc oui il ne pa epousé ke pour les papier et il me la di ouvertemen...cela fait plu d1an ke je suis en procedure.apres kil é eu sa carte de 1an la prefecture a enqueté ils on trouvé aucune adresse en commun depui kil é entré en france,alor il lui donné un recipissé de 3mois puis un 1moi et la un ordre de quitté le territoire francais................merci de votre aide
dayrfihabatal [ MP ]
2 mars 2009 19:11
bonjour neliaa

j'imagine qu'il avait une carte de séjour Vie privée Vie familiale qui lui ouvrait droit à travailler sans être opposable de la situation de l'emploi (en gros ça veut dire qu'il a le droit de travailler dès qu'il trouve du travail sans demander une autorisation de travail)

Il se trouve qu'on lui a retiré ce statut puisqu'on l'invite à quitter le territoire, vu que le motif principal de son séjour est son mariage avec toi, il n'a effectivement plus le droit de travailler.

Cela dit, je ne sais pas dans quelle mesure il a le droit de demander un changement de statut pour passer d'une carte "vie privée vie familiale" à une carte de séjour "salarié". Ce qui veut dire que son motif principal de séjour est son travail et non plus son mariage avec toi. En principe, il a le droit de le faire vu qu'il a trouvé un travail (puisqu'il travaille déjà), sauf que le titre de séjour "salarié" est conditionné à une autorisation de travail délivrée par la direction départementale du travail (qui juge si oui ou non il a le droit de travailler sur son poste en fonction du nombre de demandeurs d'emploi européens dans son secteur et dans son département).

Si on lui accorde le droit de déposer cette demande, je pense qu'il ne suspend pas forcément l'invitation à quitter le territoire (à part s'ils sont sympas avec lui et lui donnent un récipissé en attendant l'autorisation ou non de travail). Dans tous les cas, s'il obtient l'autorisation de travail, même s'il a été expulsé il a le droit de revenir légalement en France au titre de son travail.
 
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