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permis conduire en licence
madani1989 [ MP ]
3 mai 2015 15:20
Bonjour a tous et à toutes voilà ,

hier en journée ma soeur en permis provisoire 18 mois en belgique a eu un accident et transportaient avec elle 3 passager et une petite fille mais cava il y a aucun blessé et elle roulais a allure lente et la police lui a remorquée sa voiture hier mais lui a redonné son permis et pour aller récuperer sa voiture au nom de mon père on a du lui envoyer un courrier au parquet et là seulement on pourra la recuperer et ma soeur que risque t'elle surtout que le test d'alcoll est négatif euresement ?? merci d'avance
Salam1965bis [ MP ]
3 mai 2015 15:54
Bonjour,

Décrire les circonstances d'accident ? Y a t-il eu infraction au code de la route ?

Cdlt
madani1989 [ MP ]
3 mai 2015 18:03
non aucune elle roulais a allure lente dans le centre ville dans un trafic
Salam1965bis [ MP ]
3 mai 2015 18:06
elle a englouti sa voiture contre qui ou contre quoi ? Un bien public (lampadaire, feu, rond-point, rambarde de sécurité...) ?
madani1989 [ MP ]
3 mai 2015 18:25
contre une voiture qui a embloutie l'autre de devant mais mtn elle a peur elle sais pas si on lui retire son permis provisoire ou une simple amande
Salam1965bis [ MP ]
3 mai 2015 18:34
Non il n'y a aucune raison ni d'avoir un PV, ni retrait de permis.

Si elle n'a commis une infraction du code de la route, elle perd des points sur son permis. Il semble que ce n'est pas le cas....

Si les papiers de la voiture sont en règles, il n'y aura pas de poursuite.

Elle va avoir un malus pour son assurance auto.... Ca va se limiter à ca.

Les autorités veulent vérifier si votre sœur n'a pas pris la voiture de votre père dans son accord.... Sinon je ne vois pas Pk ils vous demandent de faire un courrier au parquet.

C'est mon avis !!!

Bon courage

Cdlt.
 
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