Urgent avant de déposer des titres fonciers à la conservation foncière au MAROC pour les mettre à jour :
Mon père décédé en 1976 a laissé des biens immobiliers Que nous avons inscrits globalement en 2002 aux noms des De ses héritiers : Notre Mère . VM 3 fils ( M1. M2 , M3 tous majeurs ) et 5 filles , ( F1 , F2 , F3 , F4 , F5 toutes majeures ) .
Mon frère M1 est décédé le 25 / 01 / 2003 en laissant : Son épouse : VE et 4 garçons mineurs ( G1 , G2 , G3 , G4 ) .
Ensuite c’est notre mère qui est décédée le 08 / 03 / 2004 .
Je veux les conseils d’ une personne expérimentée dans les lois De la charighaa islamique pour etre convaincu du partage précisé par les aadoules : - - 296 / 1584 pour ses fils :
M2 et M3
- 148 / 1584 pour ses filles :
F1 , F2 , F3 , F4 et F5
- 63 / 1584 pour ses petits fils .
G1 , G2 , G3 et G4
D’ après CHRAA et l’acte des aadouls , la part de feu mon frère a été héritée par ses 4 garçons G1 ,G2 ,G3 , et G4 uniquement ( rien pour l’épouse ni mère ) ..
Ma question : si mes neveux ( les petits fils ) héritent la part de M1 ? alors pourquoi sa veuve VE et ma mère n’héritent pas le 1/8 et 1/6 de M1 ( et par la suite M2 +M3 + F1 + F2 + F3 + F4 + F5 se partagent le 1/6 de leur mère ).
d'apres ce que je sais et je m'en souviens, ton frere est decede apres ton pere donc il a us sa part de l'heritage. une fois que ton frere et mort c'est a sa femme, ces enfants et sa maman de l'heriter, donc chaqu'une des deux femme va prendre sa part, apres ta maman est decede apres ton frere, donc sa part va etre partager sur toi et tes frere et soeur, sauf si elle a laisse une (wasiya je ne me souviens plus du nom en français) pour ces petits fils
ce que vous venez de dire est logique . pour pkus de précisopns après la mort de mon père nous n'avons rien partagé seilement nous avons mis à jour les titres fonciers au nom des héritiers . cad au lieu de X c'est héritiers X . Aucune wassia ni conditions : répartition suivant chaar allah et les nouvelles lois . d'ailleurs j'ai demandé à un collègue de voir s'il peut trouver à casa un CD relatif au partage d'un héritage . merco de vptre geste . nous sommes une famille traditionnelle qui préserve k'unité familliale et je ne veux pas que la veuve de mon frère soit écartée suite à une erreur éventuelles invonlontaire d'interpretation des aadoules . nous voulons l"application de chraa uniquement .
merci pour ta repense aussi, et meme si vous avez rien partager suffit que votre frere sois mort apres son pere pour que tout sois dans l'ordre normal de l'heritage, je vais essayer de demander se soir a un membre de la famille et je te tiens au courant
Je vous serais très reconnaissant si vous pouvez m'avoir des précisions : les dates des décés sont précisées dans mon sujet : date décés du père le 1-1-1976 . je veux des précisions pour pouvoir éventuellemrent saisir la justice pour corriger toute erreur . merci et à ce soir .
je suis avocat et j'ai une autre solution pour ton problème
si tu pense que le partage n'est pas equitable, il ya un autre moyen de faire le partage de l'heritage en passant par le tribunal et ainsi avoir un jugement et une garantie en cas de problème.
ça tombe bien , donc d'après votre message je conclue que le partage h'est pas conforme a la chraa et que je dois saisir la justice à travers un avocat . prière confirmer par oui ou par non : si c'est oui et après avis de mes frères et soeurs et vraiment etre convaincu je serais très honoré de vous cinnaitre pour vous confier l'affaire et de venir chez vous pour les formalités . Une fois la décision prise , j'aurais besoins de vos coordonnés . MERCI .
Une donnée qui a nous a emmené à douter au sujet de ce Travail de ce partage . Mon frère M1 mort subitement suite à un accident de circulation a laissé une maison achetée à crédit juste avant son décès et ces memes aadoules ont répartie l ’héritage relatif à cette maison suivant la chraa :
( copie de l’acte adoulaire du 21 – 10 – 2003 des héritiers M1 ) 16 / 96 pour son épouse ( 1/ 8 pour VE ). 12 / 96 pour ma mère ( 1/ 6 pour VM ) 17 / 96 pour chaque enfant ( reste / 4 pour G1 à G4 ).
Au moment de rédiger la réquisition pour la conservation foncière La veuve de mon frère ainsi que ces aadoules n’ont pas voulu nous remettre l’original de l’acte du 21-10 -2003 relatif aux héritiers de M1. Ce qui nous a troublé et de constater cette différence de répartition - Par rapport à L’original de l’acte adoulaire en date du 13 – 12 – 2005 des héritiers de la part de M1 . En résumé deux actes adoulaires: - Copie de l’acte adoulaire en date du 21 – 10 – 2003 : Héritiers de M1 : sa mère + sa veuve et ses 4 fils G1 , G2 , G 3 et G 4
- L’original de l’acte adoulaire en date du 13 – 12 – 2005 : Héritiers de M1 : ses 4 fils G1 , G2 , G 3 et G 4 seulement . .
Comment justifier ces répartitions ? ne s ‘agit il pas d’une affaire d’assurance ou d’une mauvaise interprétation de chraa ? les aadoules sont très bien expérimentés ( + de 30 ans d’expériences ) , et leurs travaux sont approuvés et enregistrés !!!
pour resoudre une operation telle que la votre, il faut un expert hautement qualifié et assermenté , ce genre d'expert ne peut etre deleguer que par un tribunal suite a la demande d'un avocat.
ça sera ta meilleur garantie contre toute fausse manipulation ou erreur de calcul. l'argent alleche les cupidité et votre heritage est assez important, donc il de forts risques qu'on essai de vous arnaquer.
personnellement en tant que professionel du droit, je ne fais jamais confiance a des adouls meme s'ils ont 60 ans d'experiences, leur formation n'a rien de consistant et leurs methodes assez douteuses parfois.
MERCI pour le calcul élémentaire n'importe qui de mes enfants et moi meme on est capable en excel ou à main levée de trouver les fractions et la part de chacun . ce que je veux c'est qu'on m'aide à justifier qui sont les bénéficiaires d'après les lois du chraa et etre sur pour demander à la justice de faire son travail . c'est tout ce que nous demandons et rien que la justice .
Les deux aadoules sont Messieurs Abdesslame SAHRI et mohammed ERRACHIDI ou RACHIDI : très connus au quartier Sbetta - citée djemaa de casablanca .
M1 :
Date de naissance : 16 – 11 - 1951 Date de décès : Le 25 – 01 – 2003 suite accident de circulation sur l’autoroute Casa - Rabat . .
Fonction : Comptable . Les enfants de M1 :
G1 né le 13 –11 – 1990 ( mère divorcée le 10 – 01 - 1994 ) G2 né le 9 – 6 – 1996 ( union avec VE ) G3 né le 8 – 12 - 1998 ( union avec VE ) G4 né le 4 – 10 – 2003 ( union avec VE ).
Comme vous pouvez le constatez le 4ème garçon G4 , né après le décès de son père a été nommé par sa mère et porte les mêmes nom et prénom que son père M1. Peut être pour se rappeler de son mari décédé suite à un accident avec son premier amour que le destin et des forces majeures l’ont empêché de 1’épouser avant 1978 et qui a été déclarée dans le message des gendarmes comme une inconnue qui faisait de l’auto-stop !!! Avant sa mort , avait il l’intention de se marier avec cette femme décédée et d’habiter dans son nouvel appartement : personne ne peut le savoir pour l ‘instant ? actuellement je cherche tous les sites madarisse et autres pour résoudre cette énigme et pourqouoi : y a t il un autre papier que les témoins ignorent .tous les actes ont été rédigés en la présence de VE , de mes frères et soeurs chez VE dans son foyer .
A tous les foromistes : je veux résoudre cette énigme et que je ne fais pas tout çà pour quelques dirhams en plus vous étes témoins et en particulier l’avocate ( yabis que je remercie ) qui m’a tendu la main : que je céderais à mes neveux ma part d’héritage relative à la maison de M1 dès que le dernier neveu ait atteint l’age d’adulte et à condition de connaître ce qui c’est passé
Pour ceux qui veulent m'aider à résoudre mon problème et me donner des conseils voila mes coordonnées :
M2 : Monsieur BOUCHRA Abderrahim demeurant à la résidence DEMNATE , rue EL JAHID immeuble B Appt N° 7 à Mohammédia , titulaire de la carte d’identité nationale N° B 154310 valable jusqu’au 12 – 07 - 2017 .
Il est mentionné dans le contrat d’assurance : AID -Branche automobile police 210 98 1 0481- Hamac 3979 . 00 – attestation d ’assurance n° 38 A 20317343 du 14-12-2002 ce qui suit :
RC circulation ( chez nous à l’ONE c’est repos compensateur ) Montant garanti illimité . RC hors circulation : Montant garanti 500 000.00 dh . Protection juridique garantie : 7500.00 dh Assistance de base offerte . Décés : 20 000.00 dh - 50 % de majoration pour le conducteur habituel . Incapacité permanente : 20 000.00 dh Frais médicaux : 4000.00 dh
Si un foromiste s’y connaît dans les assurances qu’il m’explique Toutes ces clauses svp et surtout le statut de la femme passagère Décédée après 40 jours d’hospitalisation suite aux blessures graves . les enfants de cette dernière ont ils le droit à quelques Choses .
Une question : une épouse et une mère n’héritent pas que : - Si la femme est divorcée . - ou que son mari a laissé un papier écrit et enregistré chez un Notaire ou avocat , qui précise que seuls ses fils sont bénéficiaires . dans ce cas les actes des aadoules ( répartition de l ‘acte du 13 – 12 - 2005 est conforme ) . C’est la seule combinaison possible , mais nous ne disposons D’aucune justification , ni témoignage . Hier le 13-09-2007 la secrétaire du notaire qui s’est occupé de l’achat de son appartement en faisant des recherches m’a communiqué le Numéro du titre foncier de ce logement ( n° 18244 / 47 – lotissement OULAD TALEB – AIN CHOK – CASA et également de plusieurs noms et en particulier elle a cité le prénom d’un certain BOUCHRA jamal ?. le notaire était absent . Ce n’est que des suppositions à vérifier : mon frère nous a t il laissé d’autres neveux ou nièces . JE SERAIS LE 1ER A LES PROTEGER MOI , MON FRERE ET MES SŒURS .
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