Brillant lauréat du prestigieux MIT, Samir El Omari a tout d'abord payé cher son invention. Cet ingénieur a dû affronter en justice l'Agence spatiale canadienne. Aujourd'hui, il a enfin obtenu gain de cause.
Samir El Omari commence à apercevoir le bout du tunnel, un long parcours qui a amené ce brillant scientifique marocain installé au Canada à squatter les antichambres des tribunaux plutôt que les laboratoires de recherche. Enjeu : un brevet d'alliage métallique révolutionnaire (plus léger que l'aluminium et plus résistant que l'acier)
que son ex-employeur, l'Agence spatiale canadienne s'est approprié alors qu'il en revendiquait l'entière paternité. L'enjeu est d'autant plus alléchant lorsque l'on sait que le potentiel de commercialisation de ce procédé se chiffre à deux milliards de dollars, seulement au Canada. C'est donc à la fin 2004, après six longues années de procédures, puis courant 2005, que la justice canadienne lui a donné enfin raison. Cette histoire pour le moins kafkaïenne fait depuis les manchettes de la presse canadienne. Il est même question d'un documentaire et d'un livre qui devrait être dans les bacs dans les mois à venir.
De Khouribga à MIT Ce natif de Khouribga, fraîchement diplômé de l'Ecole nationale de l'industrie minérale de Rabat, débarque à Montréal en 1989 pour intégrer l'Ecole polytechnique. Après y avoir décroché un master et entamé un doctorat, il réussit, grâce à ses résultats, à se faire accepter en 1994 au prestigieux Massachussetts Institute of Technology (MIT). Au cours des deux années qu'il va y passer, il met au point, avec l'aide de trois chercheurs américains le fameux alliage appelé In-Situ Strengthened Metal Matrix Composite. Les résultats alors édifiants, laissent entrevoir des changements majeurs notamment dans les domaines de l'aérospatiale et de l'automobile.
À titre d'exemple, avant cette découverte, les réservoirs d'hydrogène standard pesaient 300 kilos. Aujourd'hui ils font moins de 25 kilos. Dans l'industrie automobile, les disques de frein avoisinaient les 13 kilos, actuellement on peut en avoir autour de 2 kilos. Le docteur El Omari souligne que “ce projet était tellement important que le MIT travaillait dessus depuis une dizaine d'années, mais sans succès. J'ai donc décidé de me pencher dessus avec mon groupe de travail”. Samir El Omari est sollicité en 1996 par l'Agence spatiale canadienne pour rejoindre ses rangs. Il négocie alors un poste de stagiaire lui permettant ainsi de poursuivre ses recherches et d'approfondir encore plus ses connaissances dans le domaine spatial. Par la même occasion, Il se renseigne auprès des spécialistes de l'agence sur la possibilité de faire breveter son invention. A son insu, ses employeurs déposent des demandes de brevet auprès des autorités compétentes au Canada.
Des labos à la justice Le 29 janvier 1998, ils vont encore plus loin en octroyant à la compagnie Hydro Québec qui a une expertise mondiale dans la fabrication de réservoirs d'hydrogène, une licence de commercialisation de l'invention. A la signature de cette entente déjà, le carnet de commande d'Hydro Québec affiche des commandes de trois voire quatre millions de réservoirs. Une sous-licence sera également accordée à un consortium européen. Quand à l'inventeur, le dernier à apprendre la nouvelle, il se sent trahi. Il demande alors l'annulation pure et simple de l'entente mais l'agence spatiale canadienne lui répond qu'il n'est plus possible de revenir en arrière étant donné que le ministre de l'Industrie, donc le gouvernement, l'a déjà approuvée. “On m'a mis devant le fait accompli, ils croyaient à tort que j'allais céder mes droits”, raconte le docteur El Omari avant d'ajouter qu'on l'a menacé de ruiner sa carrière s'il ne le faisait pas. Face à ce refus, ses employeurs lui mènent la vie dure et le poussent très vite vers la sortie, une sorte de congédiement déguisé, selon lui. En juin 1998, Samir El Omari porte plainte contre l'Agence spatiale canadienne pour “appropriation illégale d'invention”.
Sur le coup, le docteur El Omari, ne se doute pas un instant du pétrin dans lequel il s'est engagé. Mais très vite, il découvre l'ampleur de sa décision. En assignant en justice une institution publique (l'Agence spatiale canadienne), il assigne automatiquement l'Etat canadien avec tout ce que cela comporte comme conséquences. Il doit donc, avec son unique avocat, affronter une armada de 25 défenseurs de la partie adverse qui ont coûté prés de 5.5 millions de dollars.
Pour avoir une chance de s'en sortir, il décide de se consacrer pleinement à la préparation des procédures. “Je passais 90% de mon emploi du temps à préparer des audiences, des interrogatoires, à suivre des cours de droit, à lire des livres sur la question…”, dit-il avant d'ajouter avec le sourire “ça vous donne une idée d'où l'on revient”. Et puis la stratégie de la partie adverse, qui se précise, ne laisse présager rien de bon: “A chaque audience, ils nous bombardaient de requêtes dans le seul but de faire durer le procès plus longtemps ”. En plus de ralentir les procédures, l'agence use également de faux en présentant des documents falsifiés, notamment une cession de brevet qu'aurait signée le docteur El Omari ou en appelant devant la cour des témoins “peu crédibles”. Entre-temps les ex-employeurs du docteur El Omari s'efforcent de tenir leur promesse. “Nous allons ruiner ta carrière”, disent-ils. Comment ? En intervenant auprès des recruteurs potentiels chez qui il postule, en publiant par exemple un document juridique contenant des affirmations mensongères à son endroit sabotant ainsi une affaire prometteuse qu'il a montée avec des associés privés. Dans son livre qui sortira avant l'été, il va plus loin en affirmant qu'il était également en danger physiquement “En plus de ma maison qui a été cambriolée dans des circonstances assez louches, j'avais la nette impression, à certains moments, d'être suivi à la trace”.
Happy end et dédommagement Ce 13 octobre 2004 est un grand jour pour Samir El Omari. La justice canadienne vient de le réhabiliter dans ses droits. Au bout de six ans d'une saga judiciaire qui a compté quatre-vingt- seize procédures judiciaires, ce qui est en soi un record, le tribunal lui a reconnu officiellement et de façon cinglante la paternité du In-Situ Strengthened Metal Matrix Composite, accusant par la même occasion l'agence d'avoir faussement et sciemment prétendu en être le propriétaire. “L'agence… a abusé de son droit de se défendre en prétendant être propriétaire d'une invention qu'elle savait ne pas lui appartenir”, dira la juge. Cette dernière a également demandé expressément l'ouverture d'une enquête criminelle pour déterminer qui est ou qui sont les responsables qui ont fabriqué les faux documents présentés à la cour. L'agence est donc condamnée à verser à Driss El Omari un dédommagement de 800 000 dollars. La juge impose aussi le règlement de 345 500 dollars d'honoraires extra-judiciaires : elle considère en effet que la procédure a été considérablement rallongée par l'entêtement mis à “prétendre à un droit qui ne lui appartenait pas en introduisant(…) des allégations mensongères et pernicieuses et en multipliant inutilement les procédures”. C'est la première fois dans l'histoire du Canada qu'un organisme gouvernemental est condamné pour abus de procédures. Quant à l'utilisation abusive de l'invention pour laquelle le docteur El Omari demande 14,7 millions de dollars de dédommagement, la cour a arrêté ce chiffre, lors d'une audience de juillet 2005, à 4,5 millions de dollars. Même s'il a fait appel et ne s'est pas vu accorder le montant désiré, Samir El Omari est tout de même heureux de la tournure des événements. “Ma dignité et ma réputation retrouvées, je respire beaucoup mieux. Reste maintenant à en finir une fois pour toutes avec toutes ces procédures pour que je puisse me consacrer à ma petite famille et à l'avenir”. Le chercheur sort de l'engrenage judiciaire pour retrouver celui du raisonnement scientifique qu'il apprécie beaucoup plus !
chargement...
+ 
