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OQTF , tribunal administratif réponse negative........
h
23 juillet 2011 18:24
Bonjour ,

Je viens vers vous pour avoir une aide qui sera precieuse pour moi ,

je me suis mériée en 2008 au bled et comme mon mari qui dispose d'une carte de 10 ans en france n'avait pas de travail stable , n'a pas pu entamer une procedure de regroupement fammilial. j'ai attendu comme ça jusqu'à 2010 quand mon pere a essaier de m'obliger à divorcer car il ne voyait pas de suite , à ce moment là j'ai du faire un visa touristique et rejoindre mon mari avant qu'il ne soit trop tard , c'est ce que j'ai fait le moi de mai 2010

apres ça on a fait une demande de regulaeisation qui m'a été refusé acompagné d'une oqtf.

on a fait appel au tribunal administratif et je viens de recevoir la réponse negative .

que devons nous faire maintenant , aller à la cour d'appel ou faire quoi?

merci bcp de votre aide
h
23 juillet 2011 19:21
personne pour m'aider?
h
23 juillet 2011 19:40
ça va tres difficile apres la décision du TA ; mais tente la cour d'appel (CA)

de toute façon, tu as le droit de rester avec ton mari, tu viens d'arriver , le pays ne va pas trop te manquer ...

t'as rien a perdre ... en meme temps ton mari doit faire sa demande de naturalisation

ça va vous aider par la suite
assalam o alykoum
m
23 juillet 2011 20:17
Citation
hothor a écrit:
Bonjour ,

Je viens vers vous pour avoir une aide qui sera precieuse pour moi ,

je me suis mériée en 2008 au bled et comme mon mari qui dispose d'une carte de 10 ans en france n'avait pas de travail stable , n'a pas pu entamer une procedure de regroupement fammilial. j'ai attendu comme ça jusqu'à 2010 quand mon pere a essaier de m'obliger à divorcer car il ne voyait pas de suite , à ce moment là j'ai du faire un visa touristique et rejoindre mon mari avant qu'il ne soit trop tard , c'est ce que j'ai fait le moi de mai 2010

apres ça on a fait une demande de regulaeisation qui m'a été refusé acompagné d'une oqtf.

on a fait appel au tribunal administratif et je viens de recevoir la réponse negative .

que devons nous faire maintenant , aller à la cour d'appel ou faire quoi?

merci bcp de votre aide


salam

As-tu des enfants née sur le territoire ? Si oui tu pourras être régularisé ton mari dois trouver vite un travaille même si ces des contrats (cdd) et surtout au delà du smic il pourra refaire une demande âpres la fin du OQTF
h
24 juillet 2011 12:10
Citation
habiiib75 a écrit:
ça va tres difficile apres la décision du TA ; mais tente la cour d'appel (CA)

de toute façon, tu as le droit de rester avec ton mari, tu viens d'arriver , le pays ne va pas trop te manquer ...

t'as rien a perdre ... en meme temps ton mari doit faire sa demande de naturalisation

ça va vous aider par la suite

bonjour pour votre réponse.

pour la naturalisation , il a deja fait une demande y'a 02 ans mais j'été au bled , il avait joint ses actes de naissance ou il été celibataire. mais une fois ils lui ont demander des nouvelles là il a envoyé un acte d e naissance ou à la marge c'été noté qu'il été marié , du coup ils lui ont refusé sa demande pour monsonge. meme si lui il ne l'a pas fait expré.

maintenat si il la fait avec monoqtf il est obligé de dire soit je suis au pays et là il va recevoir un refus pour attaches familliaus à l'etranger , soit il dit que je suis en France en situation iiréguliere et là il sera ajourné pour aide aux sans papiers.............

c'est compliquer , et on a pas d'enfant et lui il a un CDI...........d'autres solutions svp?
m
24 juillet 2011 17:04
Citation
hothor a écrit:
Citation
habiiib75 a écrit:
ça va tres difficile apres la décision du TA ; mais tente la cour d'appel (CA)

de toute façon, tu as le droit de rester avec ton mari, tu viens d'arriver , le pays ne va pas trop te manquer ...

t'as rien a perdre ... en meme temps ton mari doit faire sa demande de naturalisation

ça va vous aider par la suite

bonjour pour votre réponse.

pour la naturalisation , il a deja fait une demande y'a 02 ans mais j'été au bled , il avait joint ses actes de naissance ou il été celibataire. mais une fois ils lui ont demander des nouvelles là il a envoyé un acte d e naissance ou à la marge c'été noté qu'il été marié , du coup ils lui ont refusé sa demande pour monsonge. meme si lui il ne l'a pas fait expré.

maintenat si il la fait avec monoqtf il est obligé de dire soit je suis au pays et là il va recevoir un refus pour attaches familliaus à l'etranger , soit il dit que je suis en France en situation iiréguliere et là il sera ajourné pour aide aux sans papiers.............

c'est compliquer , et on a pas d'enfant et lui il a un CDI...........d'autres solutions svp?




La seule solution c est d avoir un enfant malheureusement c est vrai cette condition est injuste mais c est la seul
j
24 juillet 2011 19:34
bonjour malika est tout à fait raison,si vous rentrez au bled et avec OQTF ça va etre encore tres difficile de retiourner en france avec un visa surtout au consulat il cherche tous le temps un petit truc pour refuser,la seule solution si vous voulez rester en france avec votre mari c'est faire un enfant et apres vous demander votre régularisation.
t
18 octobre 2012 10:33
bonjour à vous tous moi aussi je suis dans le même problème mais l
à la seule différence est que je viens d'avoir la réponse de de TA et dispose de 1mois pour faire appel de la décision et que je vis avec une resortisante français depuis 2ans et que nous attendons un enfants c'est prévu dans un mois . je veux savoir ce que je peux faire
a
18 octobre 2012 13:37
Fais appel à la décision, puis reste en france en attendant la naissance pour le reconaitre et pour faire la carte père d'un enfant francais.
c
2 août 2014 21:48
moi j ai fait annuler le mariage avec une oranaise et j ai gagne car elle ne voulais que les papiers pour faire le va et viens avec son pays car si elle rentre au bled sans papiers c est la honte jai 54ans elle 35 ans
elle l a recu une oqtf mais ne veux pas rentrer au pays je n arete pas de prevenir la police pour la controler
a son adresse il m ont dit sans decision du procureur il ne peuvent rien faire comment c est possible
s
24 septembre 2014 15:43
accord franco algerien de 1968 sur la regularisation des algeriens apres 10 en france jai été vu refuser ma regularisation a la prefecture jai fait apel au tribunal administratif de marseille et ma demande a été refuse je je c pas koi faire je vx etre conseilez par des conneseur des cas similaire et merci d'avance en rapelant que dans mon dossier jai des declaration dinpots de presque 8ans des promeses demboches et autre becoup de preuves mais elas jai été refuse merci de me repondre
25 septembre 2014 10:20
Citation
soft mehdi a écrit:
accord franco algerien de 1968 sur la regularisation des algeriens apres 10 en france jai été vu refuser ma regularisation a la prefecture jai fait apel au tribunal administratif de marseille et ma demande a été refuse je je c pas koi faire je vx etre conseilez par des conneseur des cas similaire et merci d'avance en rapelant que dans mon dossier jai des declaration dinpots de presque 8ans des promeses demboches et autre becoup de preuves mais elas jai été refuse merci de me repondre

Bonjour,

Dans votre situation, il manque des informations, pour pouvoir vous répondre.

1) Si vous êtes venu avec un statut étudiant, la régularisation se fait à partir de 15 ans de présence en France,

2) Si vous êtes venu sans visa, vous pouvez demander une régularisation par le travail, à partir de 5 ans de présence.

Quel est le motif, du refus de régularisation ?
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
s
26 septembre 2014 20:41
Citation
hothor a écrit:
Bonjour ,

Je viens vers vous pour avoir une aide qui sera precieuse pour moi ,

je me suis mériée en 2008 au bled et comme mon mari qui dispose d'une carte de 10 ans en france n'avait pas de travail stable , n'a pas pu entamer une procedure de regroupement fammilial. j'ai attendu comme ça jusqu'à 2010 quand mon pere a essaier de m'obliger à divorcer car il ne voyait pas de suite , à ce moment là j'ai du faire un visa touristique et rejoindre mon mari avant qu'il ne soit trop tard , c'est ce que j'ai fait le moi de mai 2010

apres ça on a fait une demande de regulaeisation qui m'a été refusé acompagné d'une oqtf.

on a fait appel au tribunal administratif et je viens de recevoir la réponse negative .

que devons nous faire maintenant , aller à la cour d'appel ou faire quoi?

merci bcp de votre aide

Ça ne sert à rien d'aller en cour d'appel c sur c mort. Soit tu repart au pays pour faire un RF correctement soit alors tu trouve quelqu'un qui va t embaucher et te régulariser comme salarié. Tu peux même être nourrice chez quelqu'un de ya famille le dossier pour passer. Le dossier salarié est à faire à la Direction du travail ......
26 septembre 2014 21:22
Citation
fleursouss a écrit:
Citation
hothor a écrit:
Bonjour ,

Je viens vers vous pour avoir une aide qui sera precieuse pour moi ,

je me suis mériée en 2008 au bled et comme mon mari qui dispose d'une carte de 10 ans en france n'avait pas de travail stable , n'a pas pu entamer une procedure de regroupement fammilial. j'ai attendu comme ça jusqu'à 2010 quand mon pere a essaier de m'obliger à divorcer car il ne voyait pas de suite , à ce moment là j'ai du faire un visa touristique et rejoindre mon mari avant qu'il ne soit trop tard , c'est ce que j'ai fait le moi de mai 2010

apres ça on a fait une demande de regulaeisation qui m'a été refusé acompagné d'une oqtf.

on a fait appel au tribunal administratif et je viens de recevoir la réponse negative .

que devons nous faire maintenant , aller à la cour d'appel ou faire quoi?

merci bcp de votre aide

Ça ne sert à rien d'aller en cour d'appel c sur c mort. Soit tu repart au pays pour faire un RF correctement soit alors tu trouve quelqu'un qui va t embaucher et te régulariser comme salarié. Tu peux même être nourrice chez quelqu'un de ya famille le dossier pour passer. Le dossier salarié est à faire à la Direction du travail ......

Il est plus aisé de faire un RF qu'obtenir une carte salarié . le mieux c'est de rentrer au pays faire correctement les choses .
s
29 juin 2018 11:54
Bonjour,

Mon problème est:

En 01/2017 j'ai commencé à travailler avec une SSII et j'ai fait mon changement de statut avec eux, j'ai reçu l'avis favorable en 05/2017.

Apres en 07/2017 j'ai changé l'employeur dans le cadre d'une procédure d'internalisation
donc le client m'a pris en interne.

J'ai demandé le renouvellement de mon titre de séjour en 03/2018 en donnant à la préfecture tous le dossier de changement de statut avec mon nouveau employeur.

le 21/06/2018 je reçois un OQTF. la raison de OQTF c'est le changement de l’employeur en première année de changement de statut.

Ma question est :
Est ce que si je vais le recours je peux rester travailler puisse que j'ai un rcpc. est ce que ce Rcpc reste valide si je vais le recours?

Merci d'avance!
29 juin 2018 12:45
Bonjour,

L'OQTF annule votre récépissé, donc non vous ne pouvez pas continuez à travailler même pendant le recours.
Citation
saranbr a écrit:
Bonjour,

Mon problème est:

En 01/2017 j'ai commencé à travailler avec une SSII et j'ai fait mon changement de statut avec eux, j'ai reçu l'avis favorable en 05/2017.

Apres en 07/2017 j'ai changé l'employeur dans le cadre d'une procédure d'internalisation
donc le client m'a pris en interne.

J'ai demandé le renouvellement de mon titre de séjour en 03/2018 en donnant à la préfecture tous le dossier de changement de statut avec mon nouveau employeur.

le 21/06/2018 je reçois un OQTF. la raison de OQTF c'est le changement de l’employeur en première année de changement de statut.

Ma question est :
Est ce que si je vais le recours je peux rester travailler puisse que j'ai un rcpc. est ce que ce Rcpc reste valide si je vais le recours?

Merci d'avance!
[b]Un con qui marche, ira plus loin, qu'un intello qui reste assis. [/b]
 
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