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Django2015 a écrit:
@Zorder
Je vous ai juste demandé si vous connaissiez une personne qui a perdu sa nationalité suite à son absence à la cérémonie... Mais vous semblez ne pas le confirmer suite à votre second message. En plus vous indiquez que c'est juste un avis "verbale" d'une personne de la préfecture, chose qui ne peut être retenue comme argument valable pour construire une conclusion valide.
Je vais essayer d'approfondir le sujet, et revenir vers vous si je trouve des textes de loi sur l'obligation d'assister à la cérémonie de naturalisation.
Mais, il faut noter que je suis loin de l'idée d'inciter des gens à boycotter la cérémonie et personnellement j'ai envie d'y assister pour avoir une idée sur le déroulement de cette procédure, donc, désolé de ne pas pouvoir exaucer votre demandesmiling smiley Par contre, si j'ai un empêchement sérieux, je ne vais pas me forcer pour y aller, chose qui est pour moi normale...
PS : Si l'invitation à la cérémonie se fait par courrier simple, alors, même l'envoi de 10 relances ne tiendra pas une seconde devant un juge, car rien ne prouve son envoi et encore moins son arrivée jusqu'au destinataire... A moins que la préfecture met en demeure la personne avec une LRAR.
merci frère pour le retour,
tu ne m'as point vexé ni embarrassé, j'ai donné un détail que j'avais à disposition et pas plus que ça, les prises de têtes j'en ai eu sur ce forum, et je m'en tape fort de la réaction des gens, je fais de mon mieux pour répondre si je peux et quand je peux, le reste pour moi n'est que des passages à vide. CLT SUPPRIMER
et la question reste à démontrer si au cas ou une personne ne donne aucune suite à la convocation pour quelconque raison,vu que la remise du décret reste un détail très important dans la démarche de naturalisation.
si quelqu'un pourrait apporter une réponse cela reste un bon point à retenir et le faire suivre aux personnes qui vont arrivées ncha Allah.
j'espère que tout le monde ncha ALLAH puissent assister à sa cérémonie,
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Django2015 a écrit:
@Zorder
y avait plus de lettres pour finir mon message cher frère,
j'espère que nous serons là ncha Allah, pour apporter que de bonnes choses pour tout le monde.
merci pour tout.
sallam
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zorder a écrit:
Salam Sunugal,
C'est toujours la même histoire à l'état civil quand il s'agit de prénoms composés... Il m'est arrivé la même chose à la naissance de mon fils...
L'officier à la mairie de lieu de naissance de mon fils m'a indiqué que son prénom est bizarre puisqu'il comporte aussi trois vocables et qu'il devait se renseigner pour l'enregistrer...
Mais j'ai insisté sur le fait que le texte de loi que j'avais trouvé ne limite pas le nombre de vocables à 2 dans un prénom composé ! Et j'ai indiqué que le sens du prénom de mon fils se perd si on le sépare en deux prénoms... Et ça a fini par payé ! Et j'ai même réussi à faire un caprice en faisant un combo espace et tiret dans le même prénom
Donc, oui, je peux vous confirmer qu'un prénom composé de trois vocables existe en France !
Et je pense que le prénom sur le JO est strictement identique à ce qu'il y aura sur l'acte de naissance.
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sunugal a écrit:
Une demande de rectification de prénom suite à la publication d'un décret prend combien de temps?
Je croyais que la boucle était bouclée, mais avec mon prénom composé je ne suis pas encore sorti de l'auberge.
Ils ont orthographié mon prénom avec des virgules. Je ne sais pas les impacts que cela peut avoir, mais je me demande s'il faut en parler à REZE/SCEC ou le garder avec des virgules.
Si vous avez des suggestions, je suis preneur..
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sunugal a écrit:
Une demande de rectification de prénom suite à la publication d'un décret prend combien de temps?
Je croyais que la boucle était bouclée, mais avec mon prénom composé je ne suis pas encore sorti de l'auberge.
Ils ont orthographié mon prénom avec des virgules. Je ne sais pas les impacts que cela peut avoir, mais je me demande s'il faut en parler à REZE/SCEC ou le garder avec des virgules.
Si vous avez des suggestions, je suis preneur..
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zorder a écrit:
Salam sunugal,
J'ai essayé de dénombrer les personnes avec un prénom composé de trois vocables "X Y Z" dans le JO du décret 42 et j'en ai trouvé 9 ! Ce qui veut dire que le cas n'est pas très rare... Coté noms de familles, il y en a avec 4 vocables "X Y Z T" !!
Donc, ce que je vous conseille, avant de saisir le procureur de la république, est de :
> commander votre acte de naissance de Nantes,
> acheter le JO correspondant à votre décret et d'essayer d'y trouver plusieurs personnes avec des prénoms "X Y Z",
> puis vous contactez la SDANF, par LRAR, en leur expliquant que le SCEC n'a pas respecté la transcription de votre prénom et que d'autres personnes naturalisées dans le même décret ont une similitude avec votre cas.
Si la SDNAF accède à votre demande, elle fera apparaître votre nom dans un autre décret rectificatif.
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sunugal a écrit:
Salam Zorder,
J'ai regardé le JO que j'ai et effectivement il y a 2 personnes de Montreuil qui ont 3 vocables séparés par des espaces.
Mais si j'envoi une lettre recommandée à la SDANF (c'est REZE?) il faudrait attendre leur réponse pour commander mon acte de naissance français et déposer mon passeport ou je peux lancer les deux procédures en parallèle ?
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-mustapha27 a écrit:
salamalikoum,
Vous pensez que les gens du 44 peuvent demander leurs ADN cette semaine ?
Merci pour votre retour
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Naturalisation92 a écrit:
bonjour,
il faut voir avec le message automatique de SCEC! parceque le decret 44 le commencé que mercredi, apres si ton nom commence par A par exemple je pense que tu peux essayer
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Naturalisation92 a écrit:
bonjour,
il faut voir avec le message automatique de SCEC! parceque le decret 44 le commencé que mercredi, apres si ton nom commence par A par exemple je pense que tu peux essayer
Citation
-mustapha27 a écrit:
Et quand tu dis mercredi, tu veux dire qu'ils ont commencés le 44 merdedi dernier? Ou le prochain merdedi??
Merci pr ton retour
alors tu peux demander Citation
-mustapha27 a écrit:
Et quand tu dis mercredi, tu veux dire qu'ils ont commencés le 44 merdedi dernier? Ou le prochain merdedi??
Merci pr ton retour
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Marroquino69 a écrit:
Bonjour les amis combien de temps avant la ceremonie recoit on la convocation?
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Naturalisation92 a écrit:
Voila un mail de SCEC je lai trouvé dans l'autre forum
le 44 est fini
Le SCEC a établi tous les actes d'état civil des personnes jusqu'au décret 44 inclus. Les demandes de copies peuvent être effectuées sur : [pastel.diplomatie.gouv.fr].
En règle générale, un décret est mis en traitement par semaine. Le décret 45 sera mis en traitement cette semaine, les demandes de copies d'acte liées à celui-ci ne peuvent être effectuées qu'en début de semaine suivante (à partir du lundi).
Pour les personnes sur les décrets suivants et en cas d'urgence motivée nécessitant la délivrance d'un document d'identité, nous vous précisons qu'il convient de vous adresser à la Préfecture qui, elle seule, alors signalera votre dossier à ce bureau.
Nous vous précisons également que cette messagerie n'est pas compétente pour le suivi d'une demande faite via Internet. Consulter : [www.diplomatie.gouv.fr]
Accueil du Service Central d’Etat Civil du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International (SCEC)
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Naturalisation92 a écrit:
Bonjour a tous,
une petite question, ça met combien de temps entre la demande de l'acte de naissance et sa réception svp.
merci d'avance pour vos réponses.
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