Menu
Connexion Yabiladies Ramadan Radio Forum News
<> NATURALISATION Du JO - CNI - Passeport et Cérémonie N°4
a
13 mai 2015 12:23
Réponse automatique du SCEC aujourd'hui

Le SCEC a établi tous les actes d'état civil des personnes jusqu'au décret 12 inclus. Les demandes de copies peuvent être effectuées sur : [pastel.diplomatie.gouv.fr].

En règle générale, un décret est mis en traitement par semaine. Le décret 15 a été mis en traitement cette semaine, les demandes de copies d'acte liées à celui-ci ne peuvent être effectuées qu'en fin de semaine (vendredi).



Modifié 1 fois. Dernière modification le 13/05/15 12:30 par admiration.
Préf: Saint Denis ( 93200 ) ►Dépôt & entretien 18/09/2014 ► N° REZE: 2014X0404XX ► Décret n° 15 du 16/04/2015 ►CNI 19/06/2015 ►Pass 22/06/2015 ►l'Ampliation 07/08/2015
D
13 mai 2015 13:30
Hello tout le monde,


Quelqu'un a deja essayé d'avoir son ADN avant le traitement de son décret ?

Comment faire lorsqu'on est en attente de son ADN et que sa carte de séjour a expiré ... donc sans papier officiel ?

Merci à tous
l
13 mai 2015 14:08
Doudsa

impossible, en plus des retards..... donc vous le 16 c'est fin de semaine prochaine pour la demande et 15 jours pour les recevoir....
D
13 mai 2015 14:18
Citation
loss84 a écrit:
Doudsa

impossible, en plus des retards..... donc vous le 16 c'est fin de semaine prochaine pour la demande et 15 jours pour les recevoir....



Merci de ton retour !!
m
13 mai 2015 14:31
Bonjour a tous

Dépôt aujourd hui du passeport et CIN a la mairie de saint Denis , la dame m a dit espérant que la préfecture accepte ADN et je JO , alors je ne sais pas , on verra !
►Préfecture: Saint Denis ( 93200 ) ►Dépôt et entretien 31/07/2014 ► Transmis à Rezé: ? ► N° REZE: 2014X0340X ► Transmis à SCEC 29/12/14► début de traitement SCEC 17/02/2015 // PAN reçu le 04/03/15 et renvoyé le 06 /03/15► Décret n° 12 du 29 mars 2015 / lettre Reze le 07 avril 2015 / ADN 06 mai 2015 /dépôt passeport et CNI le 13 mai / CNI le 2 juin / passeport récupère le 10 juin / cérémonie le 12 juin
m
13 mai 2015 19:56
Citation
malou93 a écrit:
Bonjour a tous

Dépôt aujourd hui du passeport et CIN a la mairie de saint Denis , la dame m a dit espérant que la préfecture accepte ADN et je JO , alors je ne sais pas , on verra !

Quelqu'un peut il m'expliquer svp c'est quoi le problème d'ADN accepté avec JO ou sans JO. Je peux comprendre qu'une mairie exige au demandeur d’assister à la cérémonie avant qu'il fasse sa demande de CNI ok!! chaque mairie a sa politique!. Mais ce que je comprends pas où est le problème une fois la mairie accepte de traiter la demande avant la cérémonie, et pourquoi déja l' ADN + JO , dans lés pièces demandées il y a que l'ADN et sur ce dernier c'est mentionné que on est français par décret.

PS : ADN reçu aujourd'hui
►Sous-préfecture: Aix en Provence (13)►Dépôt: 23/05/2014 ►Entretien: 06/11/2014►N° de Rezé:2014X0400XX ►Transmis SCEC : 17/02/2015 ► Décret N°13 du 5/04/2015 ► Lettre du REZE : reçue le 18/04/2015 ►Demande d'acte de naissance : 24/04/2015 ►Demande satisfaite : 04/05/2015 ►ADN reçu le 13/05/2015 ►Demande CNI et Passeport : 21/05/2015 ►Passeport récupéré: 27/05/2015 ►CNI récupéré: 03/07/2015 ►Cérémonie: 10/07/2015
13 mai 2015 20:09
Citation
momo0107 a écrit:
Quelqu'un peut il m'expliquer svp c'est quoi le problème d'ADN accepté avec JO ou sans JO. Je peux comprendre qu'une mairie exige au demandeur d’assister à la cérémonie avant qu'il fasse sa demande de CNI ok!! chaque mairie a sa politique!. Mais ce que je comprends pas où est le problème une fois la mairie accepte de traiter la demande avant la cérémonie, et pourquoi déja l' ADN + JO , dans lés pièces demandées il y a que l'ADN et sur ce dernier c'est mentionné que on est français par décret.

PS : ADN reçu aujourd'hui


Bonjour.
Comme vous le dites dans votre question, chaque Mairie a sa Politique. C'est vrai que sur l'A.D.N il y existe la mention naturalisé le. .... mais pour plus de sûreté, certaines Mairies demandent la "preuve" de la Naturalisation, d'où le J.O.
m
13 mai 2015 20:14
Citation
Malama a écrit:
Bonjour.
Comme vous le dites dans votre question, chaque Mairie a sa Politique. C'est vrai que sur l'A.D.N il y existe la mention naturalisé le. .... mais pour plus de sûreté, certaines Mairies demandent la "preuve" de la Naturalisation, d'où le J.O.
Parce que un A.D.N français délivré par un organisme français n'est pas une preuve en soi pour certaine mairie ! Quelle logique !!
Merci Malama pour votre réponse .
►Sous-préfecture: Aix en Provence (13)►Dépôt: 23/05/2014 ►Entretien: 06/11/2014►N° de Rezé:2014X0400XX ►Transmis SCEC : 17/02/2015 ► Décret N°13 du 5/04/2015 ► Lettre du REZE : reçue le 18/04/2015 ►Demande d'acte de naissance : 24/04/2015 ►Demande satisfaite : 04/05/2015 ►ADN reçu le 13/05/2015 ►Demande CNI et Passeport : 21/05/2015 ►Passeport récupéré: 27/05/2015 ►CNI récupéré: 03/07/2015 ►Cérémonie: 10/07/2015
a
13 mai 2015 20:35
J'ai reçu aujourd'hui la lettre du ministère, d'après ce que j'ai lu sur le forum, il faut donner cette lettre lors de la demande du passeport et de la CIN,
mon soucis c'est que seulement une partie de mon prénom qui est marquée sur la lettre, car j'ai un prénom composé
cela posera-t-il un problème ?
quant au JO j'ai mes deux prénoms dessus séparés par un virgule, je ne sais pas pk cette virgule moody smiley

merci d'avance
►Préf. Nanterre 92►Dépôt et entretien: 14/05/2014 ►Transmis à Rezé: ?? ►N° Rezé: ?? ►Transmis au SCEC:03/03/2015 ►Mis en traitement: 25/03/2015 ► Décret-N°15 ► Lettre REZE 13/05/2015► ADN: XX/XX/XXXX ► CNI: XX/XX/XXXX ► Passeport: XX/XX/XXXX
m
13 mai 2015 23:49
Citation
momo0107 a écrit:
Quelqu'un peut il m'expliquer svp c'est quoi le problème d'ADN accepté avec JO ou sans JO. Je peux comprendre qu'une mairie exige au demandeur d’assister à la cérémonie avant qu'il fasse sa demande de CNI ok!! chaque mairie a sa politique!. Mais ce que je comprends pas où est le problème une fois la mairie accepte de traiter la demande avant la cérémonie, et pourquoi déja l' ADN + JO , dans lés pièces demandées il y a que l'ADN et sur ce dernier c'est mentionné que on est français par décret.

PS : ADN reçu aujourd'hui
Ma mairie insiste qu'il faut assister à la cérémonie avant de faire CNI. Pour mon cas elle accepte de la faire, et elle a même fait une copie du JO que j'ai apporté avec moi dans mon dossier!!!

Ensuite c'est vrai que je ne comprenais pas bien pourquoi la demande pourrait être refusée, car c'est pas la mairie qui le décidera. Tous les dossiers sont envoyé à la Préfecture, alors que dans une autre commune voisine les gens allaient faire demander passeport + CNI bien avant la cérémonie et sans aucun problème !!!
Dépôt dossier et entretien : 24/10/2014 ►Numéro Rezé : 2014X 0381XX ►Fin de traitement : 16/03/2015 ►Décret : 12 27/03/2015 ►Lettre Rezé : 07/04/2015 ►ADN : 24/04/2015 satisfaite 04/05/2015 ►CNI : 11/05/2015 délivrée 03/06/2015 ►passeport : 01/06/2015 délivrée 15/06/2015
13 mai 2015 23:58
Eh oui! Il faut comprendre que c'est ça l'Administration Française. Il faut simplement être patient et le choses iront bien.
Aussi, il suffit de prendre son temps et dd'aller sur Google pour avoir les numéros des différentes Mairies de sa Région qui acceptent les demandes de Passeport avec A.D.N et J.O sans la Cérémonie. Avec le Passeport en poche, il est plus facile de faire sa demande de C.N.I dans la Mairie de sa ville.
Bon courage.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
s
15 mai 2015 10:10
Citation
assahnou a écrit:
J'ai reçu aujourd'hui la lettre du ministère, d'après ce que j'ai lu sur le forum, il faut donner cette lettre lors de la demande du passeport et de la CIN,
mon soucis c'est que seulement une partie de mon prénom qui est marquée sur la lettre, car j'ai un prénom composé
cela posera-t-il un problème ?
quant au JO j'ai mes deux prénoms dessus séparés par un virgule, je ne sais pas pk cette virgule moody smiley

merci d'avance

Bonjour ,
La virgule sur ton prénom veut dire que ce sont deux prénoms distincts, crois-en mon expérience il m'a fallut deux PAN pour expliquer au SCEC que j'ai deux prénoms.
Quant au courrier qui ne porte qu'un seul prénom (c'est le cas pour moi aussi) les administrations françaises ont tendance à reporter que le 1er prénom sur leur courrier le considérant comme étant le prénom principal.
Voilà !
►Préfecture: Marseille ►Dépôt : 18/03/2014 ► entretien et récépissé : 10/10/2014 ►N° Rezé:2014X0363xx ►Transmis SCEC : 21/01/2015 ►Traitement SCEC : 11/02/2015 ►PAN n°1 : 18/02/2015 ►PAN n°2 : 20/03/2015 ► Décret n° 16 du 24/04/2015
a
15 mai 2015 10:22
Citation
sweenyy a écrit:
Bonjour ,
La virgule sur ton prénom veut dire que ce sont deux prénoms distincts, crois-en mon expérience il m'a fallut deux PAN pour expliquer au SCEC que j'ai deux prénoms.
Quant au courrier qui ne porte qu'un seul prénom (c'est le cas pour moi aussi) les administrations françaises ont tendance à reporter que le 1er prénom sur leur courrier le considérant comme étant le prénom principal.
Voilà !

Dis moi stp comment faire ce PAN ?? je suis déjà sur le décret 15 c'est trop tard non ??
►Préf. Nanterre 92►Dépôt et entretien: 14/05/2014 ►Transmis à Rezé: ?? ►N° Rezé: ?? ►Transmis au SCEC:03/03/2015 ►Mis en traitement: 25/03/2015 ► Décret-N°15 ► Lettre REZE 13/05/2015► ADN: XX/XX/XXXX ► CNI: XX/XX/XXXX ► Passeport: XX/XX/XXXX
s
15 mai 2015 10:54
Citation
assahnou a écrit:
Dis moi stp comment faire ce PAN ?? je suis déjà sur le décret 15 c'est trop tard non ??

à mon avis c'est trop tard car tu es déjà porté sur un décret. Le PAN est envoyé par le SCEC en cas de doute sur l'affiliation et l'orthographe des nom et prénom(s).
Je pense qu'il faut attendre et passer par un tribunal administratif pour modification (à vérifier car je ne suis pas sure)
►Préfecture: Marseille ►Dépôt : 18/03/2014 ► entretien et récépissé : 10/10/2014 ►N° Rezé:2014X0363xx ►Transmis SCEC : 21/01/2015 ►Traitement SCEC : 11/02/2015 ►PAN n°1 : 18/02/2015 ►PAN n°2 : 20/03/2015 ► Décret n° 16 du 24/04/2015
a
15 mai 2015 11:11
Citation
sweenyy a écrit:
à mon avis c'est trop tard car tu es déjà porté sur un décret. Le PAN est envoyé par le SCEC en cas de doute sur l'affiliation et l'orthographe des nom et prénom(s).
Je pense qu'il faut attendre et passer par un tribunal administratif pour modification (à vérifier car je ne suis pas sure)

sinon sur le passeport ils mettent les deux prénoms non ? j'ai besoin de mon passeport pour cet été je n'ai pas le temps pour faire d'autre démarches sad smiley
p
17 mai 2015 13:08
bonjour

est ce que toutes les personnes du décret 15 ont reçu leur lettre REZE ??
merci d'avance
17 mai 2015 13:18
Citation
assahnou a écrit:
sinon sur le passeport ils mettent les deux prénoms non ? j'ai besoin de mon passeport pour cet été je n'ai pas le temps pour faire d'autre démarches sad smiley


Bonjour.
Oui, vous avez tous ce qui est inscrit sur L'A.D.N.
Cordialement.
[b]* Préf Angers: *Retrait de dossier 05/07/2012, *dépôt dossier le 17/04/2013; * PAN: le 27/03/2014; * Numéro Rezé: 2013X 0385XX; *Décret N° 16 du 27/04/2014; *Lettre Rezé: le 28/04/2014; *ADN: 26/06/2014; *Passeport: 17/06/2014; CNI: 17/10/2014; Cérémonie: 13/10/2014.[/b]
e
17 mai 2015 14:10
Bonjour,
Pensez-vous possible de gérer l'après apparition du décret et réception de la lettre de REZE depuis le Maroc (demande ADN sur le net + dépôt CIN et passeport au consulat)?
Merci de votre aide.
Bon courage à tout le monde.
Cdlt
j
17 mai 2015 14:50
bonjour,moi aussi je suis de marseille ,dites moi svp une fois le dossier est envoyer a REZE par la pref de marseille, il reste combien de temps pour etre traiter par REZE pour qu'ilsoit envoyer au SCEC, par rapport a votre parcours!!! vous par exemple de la pref il est de suite envoyer au scec ,c'est bien ca !!meci du soutien
17 mai 2015 18:58
Citation
essoronline a écrit:
Bonjour,
Pensez-vous possible de gérer l'après apparition du décret et réception de la lettre de REZE depuis le Maroc (demande ADN sur le net + dépôt CIN et passeport au consulat)?
Merci de votre aide.
Bon courage à tout le monde.
Cdlt

Salut ,

Il est possible de faire le passeport au consulat , par contre la CNI ne peut se faire qu'à votre mairie .
[b]Ne vous disputez jamais avec un imbécile: il vous fera descendre à son niveau et gagnera par expérience !!![/b]
Emission spécial MRE
2m Radio + Yabiladi.com
Facebook