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Bonjour Malama

J ai recu une convocation a la ceremonie par la mairie pour le 24/11/14 (nouveaux citoyens) est ce la meme ceremonie que celle de la prefecture ? Je depend du 93
Merci

Bonjour Ghani,

ca fait un petit bail, voilà je fais partie du décret 40depuis pas lettre rezé car ils ont enregistré un mauvais adresse, donc j'ai renviyer un justificatif de domicile pour réctif, puis j'attend toujours,

d'autre part j'ai fait des demandes depuis le 07/11/14 pour une copie intégrale de naissance(mieux pour la demande de CNI) acte toujours pas fait, j'ai appelé scec, monADN n'est toujours pas établi.
Je vois que ya des yabiladistes qui font parti du décret 41 dont les ADN satistfaits.

Ya t-il des convocations pour les cérémonies en vue pour les decréts 39 ou 40?

salut, keucha19
après combien de temps tu as reçu la convocation a le cérémonie ??

Bonjour Keucha19.
Peut être que dans votre région, la Préfecture a délégué certaines Cérémonies à certaines Mairies, pour désengorger les grandes listes de la Région Parisienne.
Allez-y et voyez bien ce qu'on vous dira là bas.
Cordialement.

Bonjour Najib.
Le délai pour une Cérémonie peut aller jusqu'à 6 mois. Ce qui veut dire que ça peut être de 1 mois jusqu'à 6 mois.

Dans le cas de Keucha19, ça fait 3 mois. Ils sont dans les délais.
Cordialement.

Bonsoir à tous,

J'ai eu mon AF decret 43 et j'ai reçu courrierdu ministère.

J'ai deux questions SVP:
-> Puis-je demander mon extrait de naissance sachant qu'il faut attendre longtemps
-> J'ai regardé sur le site de ma Mairie, ils noté qu'il faut un justificatif de naturalisation,
la lettre du ministère constitue-t-elle un justificatif de nationalité?

Merci d'avance

Bonsoir tatousy1,

Content d'avoir vos nouvelles.
Je pense qu'on dans le même cas ( changement d'adresses), j'ai demandé un ADN le 06 et 12 novembre mais mes demandes n'ont pas été satisfaites, c'est du peut être du au changement d'edresse.

J'ai appelé le SCEC vendredi 14 novembre et on m'a informé que mon ADN n'a pas été etablis et faut que je les rappelle dans deux semaines.

Pour la cérémonie, je pense que c'est loin d'être fait pour nous deux surtout que nos ADN n'ont pas été établis, on aura un petit retard par rapport au naturalisés du decret 40.

On se tient au courant

Cordialement

Citation
tatousy1 a écrit:
Bonjour Ghani,

ca fait un petit bail, voilà je fais partie du décret 40depuis pas lettre rezé car ils ont enregistré un mauvais adresse, donc j'ai renviyer un justificatif de domicile pour réctif, puis j'attend toujours,

d'autre part j'ai fait des demandes depuis le 07/11/14 pour une copie intégrale de naissance(mieux pour la demande de CNI) acte toujours pas fait, j'ai appelé scec, monADN n'est toujours pas établi.
Je vois que ya des yabiladistes qui font parti du décret 41 dont les ADN satistfaits.

Ya t-il des convocations pour les cérémonies en vue pour les decréts 39 ou 40?

Bonjour Zakianet.
Il faut un peu patienter pour vos A.D.N, vous êtes du décret 43, je crois, si mes souvenirs sont bons, que S.C.E.C traite les décrets 40 ou 41. Vous avez encore 2 ou 3 semaines à patienter.
Oui la Lettre de Rezé fait office de preuve de Nationalité Française, mais certaines Mairies veulent l'A.D.N de Nantes.
Cordialement.

Salut Malama,

hier j'ai fait une demade ADN sur internet et j'ai recu un mail avec la numero de la demande.
Aujourd'hui, je viens d'appeler le scec et je suis tomber sur une dame , qui a supprimée ma demande vue que mon acte n'a pas été etablie, et il faut attendre la fin du mois.
Est-ce-que je dois refaire ma demande? ou appeler une autre personne?

Je suis du decret 41.
Merci

Bonjour RRnat.
Au vu de l'évolution des traitements des décrets, "normalement" votre décret aurait déjà dû être traité.
Mais puisque S.C.E.C vous a répondu en vous disant que votre A.D.N n'est pas encore disponible, il serait bien d'attendre jusqu'à la fin de la semaine pour faire une autre demande.
Cordialement.

Citation
Malama a écrit:
Bonjour RRnat.
Au vu de l'évolution des traitements des décrets, "normalement" votre décret aurait déjà dû être traité.
Mais puisque S.C.E.C vous a répondu en vous disant que votre A.D.N n'est pas encore disponible, il serait bien d'attendre jusqu'à la fin de la semaine pour faire une autre demande.
Cordialement.

Merci pour ta reponse Malama, mais ce que je comprend pas, comment elle peut annuler la demande vu que le decret 41 a été traité d'apres leur mail et en plus y a des gens de 41 qui leur demande est satisfaite?

Re RRnat.
Je ne sais vraiment pas. Eux seuls savent comment ils fonctionnent dans leur service. Il faut simplement être patient, ou alors refaire une demande en mi semaine ou fin de la semaine. Peut être qu'ils avancent par ordre alphabétique!
Cordialement.

Le décret 41 a été mis en traitement cette semaine. Les demandes de copies d'acte ne peuvent être effectuées qu'en fin de semaine (vendredi). Pour les personnes sur les décrets suivants et en cas d'urgence motivée nécessitant la délivrance d'un document d'identité, nous vous précisons qu'il convient de vous adresser à la Préfecture qui, elle seule, alors signalera votre dossier à ce bureau.

Bonjour,

J'ai reçu les ADN Vendredi 14/11 après une demande faite le 04/11 et satisfaite le 06/11.

J'ai pris RDV à la mairie de Boulogne Billancourt pour le passport le 20/11.

Je vous tiens au courant de la suite.

Cordialement,

Madame, Monsieur,
Bonjour,

Ci dessous la réponse du SCEC.



Le décret n° 41 est en cours de traitement.

Me référant à la lettre que vous avez reçue de la part Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), je vous confirme que le délai, entre la date du décret, l’établissement de vos actes d’état civil et la remise de votre dossier par la Préfecture, est de 6 mois maximum.

Vous devez attendre la lettre de convocation de la Préfecture.

Vous pourrez demander une copie d’acte d’état civil sur internet :

[pastel.diplomatie.gouv.fr]

Accueil SCEC/ETA/SLA

Bonjour à tous,

Passeport retiré ce midi à la mairie.
CNI pas encore disponible.

Bonne journée

Bonjour ,

Un message pour vous informer que j'ai essayé de déposer de passeport à Paris 4ème sans ADN de Nantes ( suis du décret 43) donc pas de ADN établit.

Au départ ils ont refusé ... Quand j'ai montré la circulaire de mars de 2010 le responsable de service m'a dit qu'il accepterait mon dossier avec l ADN de mon pays d'origine en français mais il m a dit que ça part au "bureau contentieux" et ça peut traîner 3 mois avant d'avoir une réponse ...

Finalement j'ai décidé de ne pas déposer car :
1. Je préfère attendre 3 semaines et déposer avec l'ADN de Nantes et être sur de l'avoir..
2. J'ai demandé de rajouter un 2ème prénom, ce qui fait que mon prénom sur l ADN de mon pays d'origine n'est pas exactement le même que l ADN de Nantes ! Et pour éviter toute confusion j'ai préfèré attendre ... Même si j'avais avec moi la copie du projet D ADN signé que j'avais envoyé au Scec.

Aussi , la dame au guichet m'a demandé ma carte de séjour et sa photocopie : savez-vous s'il faut la rendre quand on récupère le passeport ? Je pensais qu'on allait la rendre à la préfecture au moment de la cérémonie !

Aussi, savez-vous quand les personnes du décret numéro 43 peuvent commencer à demander les ADN en ligne ? D'après mes calculs c'est le vendredi 28 nov. ( cette semaine c'est le 42, la semaine prochaine c'est 43) Est-ce correcte ?

Merci d'avance pour votre aide !

Rima

Bonsoir Rima555, c tout à fait sa, bon courage

Citation
Mancunien a écrit:
Madame, Monsieur,
Bonjour,

Ci dessous la réponse du SCEC.



Le décret n° 41 est en cours de traitement.

Me référant à la lettre que vous avez reçue de la part Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), je vous confirme que le délai, entre la date du décret, l’établissement de vos actes d’état civil et la remise de votre dossier par la Préfecture, est de 6 mois maximum.

Vous devez attendre la lettre de convocation de la Préfecture.

Vous pourrez demander une copie d’acte d’état civil sur internet :

[pastel.diplomatie.gouv.fr]

Accueil SCEC/ETA/SLA

Bonsoir,
Normalement, c'est le décret 42 qui est en cours de traitement.
qqun peut confirmer svp.

Bonsoir,

J'ai aussi reçu la même réponse aujourd'hui " decret 40 en cours de traitement...."

Mon ADN n'est pas établi a ce jour.

Citation
Yac92ine a écrit:

Citation
Mancunien a écrit:
Madame, Monsieur,
Bonjour,

Ci dessous la réponse du SCEC.



Le décret n° 41 est en cours de traitement.

Me référant à la lettre que vous avez reçue de la part Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF), je vous confirme que le délai, entre la date du décret, l’établissement de vos actes d’état civil et la remise de votre dossier par la Préfecture, est de 6 mois maximum.

Vous devez attendre la lettre de convocation de la Préfecture.

Vous pourrez demander une copie d’acte d’état civil sur internet :

[pastel.diplomatie.gouv.fr]

Accueil SCEC/ETA/SLA

Bonsoir,
Normalement, c'est le décret 42 qui est en cours de traitement.
qqun peut confirmer svp.