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naturalisation sur paris ?
l
8 janvier 2010 17:06
Citation
Lemoulay a écrit:
Une question,

Comment ça se passe quand on change de prefecture ?
On doit le signaler à l'ancienne qui transfert le dossier à la nouvelle ?
Ou l'inverse, on le dit à la nouvelle qui demande le dossier à l'ancienne?

Sinon, ceux qui ont postulé en 2009 et qui n'ont pas bénéficiés de la procédure accélerée (comme moi ) ont perdu sur tous les niveaux !!!!!


Il faut signaler à l'ancienne qui transfère à la nouvelle préfecture, et contacter aussi la nouvelle préfecture (pour éviter que l'ancienne n'oublie).

A noter que le transfert ne concerne que les dossiers non instruits

En outre, l'entretien a lieu dans la préfecture de résidence: Il faut bien coordonner tout cela pour éviter qu'une enquête de voisinage ne soit pas fait au moment endroit...
r
8 janvier 2010 17:14
qu'en sera t il des dossiers déposés en janvier 2010?

subiront ils également la même chose (traitement en fin 2010) ou bénéficieront ils d'un traitement plus rapide?)
g
8 janvier 2010 17:26
Citation
redaldo23 a écrit:
qu'en sera t il des dossiers déposés en janvier 2010?

subiront ils également la même chose (traitement en fin 2010) ou bénéficieront ils d'un traitement plus rapide?)

Il n'y a plus de procédure rapide!
D'après le décret, la nouvelle procédure s'applique à tous les dossiers en cours à la préfecture

On revient donc au rythme d'avant...
Les dossiers de 2010 seront très probablement étudiés en 2011....

C'est mon avis!

Décret n° 2009-1671 du 28 décembre 2009 sur l'expérimentation de la déconcentration des décisions individuelles relatives aux demandes d'acquisition de la nationalité française

Article 1

Afin d'expérimenter la déconcentration de certaines décisions en matière de naturalisation et de réintégration dans la nationalité française, il est dérogé aux dispositions du décret du 30 décembre 1993 susvisé dans les conditions fixées à l'article 2.
Les dispositions de la présente section s'appliquent dans les départements désignés par arrêté conjoint du ministre chargé des naturalisations et du ministre de l'intérieur, pour une période de six mois, prorogeable dans la limite d'une nouvelle durée de six mois. La date d'entrée en vigueur de l'expérimentation est fixée par le même arrêté et ne peut intervenir après l'expiration du deuxième mois suivant celui de la publication du présent décret.
Sont soumises aux dispositions de la présente section les demandes de naturalisation ou de réintégration n'ayant pas fait l'objet, à la date d'entrée en vigueur de l'expérimentation, de la transmission mentionnée aux articles 44 et 45 du décret du 30 décembre 1993 susvisé.
L
8 janvier 2010 17:26
Citation
redaldo23 a écrit:
qu'en sera t il des dossiers déposés en janvier 2010?

subiront ils également la même chose (traitement en fin 2010) ou bénéficieront ils d'un traitement plus rapide?)

A mon avis s'ils traitent les dossiers 2009 à la fin, c'est pour traiter les dossiers 2010 en premier
g
8 janvier 2010 17:30
Citation
aigler a écrit:
Pareil j'ai appelé cet aprés midi et la dame m'a dit qu'elle a reçu un mail de son superieur que tout les dossiers 2009 seront traités en fin 2010 .
Un question
SI je demenage de paris et je m'installe en ile de france ,est ce que mon dossier sera transféré ou je dois refaire un nouveau dossier et le déposé à ma nouvelle prefecture (je pense que dans tout les cas ça sera plus rapide que de resté à paris ?

Vu le nombre de dossier qu'il y'a par an, est ce qu'il ne faut pas comprendre plutôt que "tous les dossiers 2009 seront traités avant fin 2010" ?

Si tu déménages avant l'entretien (et transmission), le dossier est transféré. Si c'est après transmission à rézé, ça suit son cours...
b
8 janvier 2010 21:05
bonsoir a tous le monde
je vioudrais vous aporter mon vecue
j aui envoyer monn dosier le 15.11.2008 entretien 20.01.2009
et au cour de l entretien l agent lma dit quil prenait quelque dossier apriorie sans aucun lien entre au asars et quil les traite comme nouvelle prosedure et dans mon cas sa a prie entre l envoie et la letre de reze qui m annonce que je suis francais sa a pris 13 moi
je pensse que ci vous etes convoquer dans kle trimestre qui suis lenvoie du dossier sa va asser vite
bonne chansse a toute et tous
env dos 11.2008 paris entret 01.2009 n reze /2009x50 af le 06.09/15.09 mae decret 54 le 6.12.09 ceremonie 25.02.10
F
8 janvier 2010 21:55
Citation
gmadbert a écrit:
Vu le nombre de dossier qu'il y'a par an, est ce qu'il ne faut pas comprendre plutôt que "tous les dossiers 2009 seront traités avant fin 2010" ?

Si tu déménages avant l'entretien (et transmission), le dossier est transféré. Si c'est après transmission à rézé, ça suit son cours...
Si c'est vraiment fin 2010, c'est vraiment très inquiétant !

Je vais me marier en juin prochain.
Si jamais on ne me convoque pas avant mon mariage pour l'entretien, est ce que je dois leur signaler mon changement d'état civil ?
Si oui, est ce que ça risque de retarder l'instruction de mon dossier ?

Pour info, mon dossier est déclaré complet depuis mai 09 et depuis toujours pas de nouvelles...
l
8 janvier 2010 22:38
la solution la plus efficace,c'est d'aller dans un petit village en province pour bénéficier d'une

procédure accélerer(forcé de constater qu'ils ont pas beaucoup de dossier comme c'est le cas à paris) et

une fois la carte d'identité en poche;tu rentres comme si rien n'étais et tu fais un changement

d'adresse sur ta carte.En plus,en province toute la procédure de naturalisation prend 9 mois au maximum.

A paris,ils le font exprés de ralentir les choses comme ça,celui qui vit sur le provisoir avec une carte de séjour temporaire n'arrivera pas à la renouveler ou celui qui a eu une CST vie privée&familiale par mariage aurra des soucis avec sa femme qui refusera d'aller signer avec lui pour renouveler sa carte ou celui qui est salarié n'arrivera pas à renouveler sa carte parcequ'il est licencié ou celui qui est résident aurras le mal chance de commettre un crime du coup il pourra plus demander sa naturalisation........etcs

Pour toutes ces raisons,la préfcture ralentie la procédure en ésperant trouver une faille dans les différents dossier pour refuser l'attribution de la nationalité à un candidat.
l
10 janvier 2010 22:29
Citation
FEDD a écrit:
Citation
gmadbert a écrit:
Vu le nombre de dossier qu'il y'a par an, est ce qu'il ne faut pas comprendre plutôt que "tous les dossiers 2009 seront traités avant fin 2010" ?

Si tu déménages avant l'entretien (et transmission), le dossier est transféré. Si c'est après transmission à rézé, ça suit son cours...
Si c'est vraiment fin 2010, c'est vraiment très inquiétant !

Je vais me marier en juin prochain.
Si jamais on ne me convoque pas avant mon mariage pour l'entretien, est ce que je dois leur signaler mon changement d'état civil ?
Si oui, est ce que ça risque de retarder l'instruction de mon dossier ?

Pour info, mon dossier est déclaré complet depuis mai 09 et depuis toujours pas de nouvelles...

Je suis dans le même cas que toi! J'ai peur que l'annonce du mariage ne retarde significativement les choses.
Ta future femme est française ou marocaine? Elle vit en france ou Maroc?
La mienne est française et vit en France; du coup j'ai peur que si j'annonce mon mariage cet été, qu'on me fasse attendre les 4 ans pour éviter les mariages blancs.
Je me fais des films?
g
11 janvier 2010 18:32
ando_________envoie 11/2008__déclaré complet 02/2009__entretien 12/2009
fluores83___envoie 01/2009__déclaré complet 04/2009__entretien 11/2009
ORAREN______envoie 03/2009__déclaré complet ??/2009__entretien 09/2009
lailatou____envoie 02/2009__déclaré complet ??/2009__entretien en attente
FEDD_________envoie 03/2009__déclaré complet 05/2009__entretien Attente
Lemoulay_____envoie 05/2009__déclaré complet 07/2009__entretien Attente
William_____envoie 06/2009__déclaré complet 08/2009__entretien Attente
Mystical_______envoie 06/2009__déclaré complet 10/2009__entretien Attente
Elhachmi______envoie 08/2009__déclaré complet 10/2009__entretien Attente
mouradus29__envoie 08/2009__déclaré complet 10/2009__entretien Attente
LeJa________envoie 09/09__déclaré complet 11/2009___entretien en Attente
gmadbert_____envoie 10/2009__déclaré complet 11/2009__entretien Attente
Aigler_________envoie 10/2009__déclaré complet 11/2009__entretien Attente
nicepeace_________envoie 12/2009__déclaré complet ??__entretien Attente
abdella_Ibn_________envoie 12/2009__déclaré complet ??__entretien Attente
E
11 janvier 2010 18:57
Envoie leur l'acte de mariage qd tu te seras marié tu n'as pas besoin de leur en parler avant. La demande par décret et par mariage sont distinctes, le fait que tu te maries ne tempeches pas de demander une naturalisation par décret.

J'ai un couple d'ami ds la même situation, sa femme est francaise il est juste allé compléter son dossier avc l'acte de mariage.
Et même si d'ici la (avant q tu t maries) tas ton entretien ne leur dit pas. Par contre une fois marié civilement tu le déclares.

Voilà mon avis sur la question.

Bon courage.
Citation
leja a écrit:
Citation
FEDD a écrit:
Citation
gmadbert a écrit:
Vu le nombre de dossier qu'il y'a par an, est ce qu'il ne faut pas comprendre plutôt que "tous les dossiers 2009 seront traités avant fin 2010" ?

Si tu déménages avant l'entretien (et transmission), le dossier est transféré. Si c'est après transmission à rézé, ça suit son cours...
Si c'est vraiment fin 2010, c'est vraiment très inquiétant !

Je vais me marier en juin prochain.
Si jamais on ne me convoque pas avant mon mariage pour l'entretien, est ce que je dois leur signaler mon changement d'état civil ?
Si oui, est ce que ça risque de retarder l'instruction de mon dossier ?

Pour info, mon dossier est déclaré complet depuis mai 09 et depuis toujours pas de nouvelles...

Je suis dans le même cas que toi! J'ai peur que l'annonce du mariage ne retarde significativement les choses.
Ta future femme est française ou marocaine? Elle vit en france ou Maroc?
La mienne est française et vit en France; du coup j'ai peur que si j'annonce mon mariage cet été, qu'on me fasse attendre les 4 ans pour éviter les mariages blancs.
Je me fais des films?
dépôt juillet 2009 / entretien: 24 septembre 2009 REZE: 2009x0672 Af le 05/11/2009 Décret n°4 paru sur le JO n°0024 du 29/01/2010 cérémonie paris 29 avril 2010 :D
l
11 janvier 2010 19:36
Merci pour tes précieux conseils, mais ce qui m'inquièterait + ce serait le cas ou je me marie avant d'avoir mon entretien (cas le plus probable...).
Mais effectivement, une fois l'entretien passé, je suis persuadé qu'il n y a pas de problème majeur à mettre à jour son dossier avec un mariage. C'est le cas contraire qui me stress et qui pourrait retarder significativement ma date d'entretien.


Citation
Etoile_75 a écrit:
Envoie leur l'acte de mariage qd tu te seras marié tu n'as pas besoin de leur en parler avant. La demande par décret et par mariage sont distinctes, le fait que tu te maries ne tempeches pas de demander une naturalisation par décret.

J'ai un couple d'ami ds la même situation, sa femme est francaise il est juste allé compléter son dossier avc l'acte de mariage.
Et même si d'ici la (avant q tu t maries) tas ton entretien ne leur dit pas. Par contre une fois marié civilement tu le déclares.

Voilà mon avis sur la question.

Bon courage.
Citation
leja a écrit:
Citation
FEDD a écrit:
Citation
gmadbert a écrit:
Vu le nombre de dossier qu'il y'a par an, est ce qu'il ne faut pas comprendre plutôt que "tous les dossiers 2009 seront traités avant fin 2010" ?

Si tu déménages avant l'entretien (et transmission), le dossier est transféré. Si c'est après transmission à rézé, ça suit son cours...
Si c'est vraiment fin 2010, c'est vraiment très inquiétant !

Je vais me marier en juin prochain.
Si jamais on ne me convoque pas avant mon mariage pour l'entretien, est ce que je dois leur signaler mon changement d'état civil ?
Si oui, est ce que ça risque de retarder l'instruction de mon dossier ?

Pour info, mon dossier est déclaré complet depuis mai 09 et depuis toujours pas de nouvelles...

Je suis dans le même cas que toi! J'ai peur que l'annonce du mariage ne retarde significativement les choses.
Ta future femme est française ou marocaine? Elle vit en france ou Maroc?
La mienne est française et vit en France; du coup j'ai peur que si j'annonce mon mariage cet été, qu'on me fasse attendre les 4 ans pour éviter les mariages blancs.
Je me fais des films?
y
12 janvier 2010 00:36
Pour leja,

A mon avis,la declaration du mariage n'a aucune incidence sur la date de l'entretien.

je suis dans le meme cas que toi,j'attends mon entretien et je suis marié le 12-12-2009 .

-dépot dossier paris mars 2009, declaré complet ??? en attente entretien d'apres un mail récement.
-pour ma femme:dépot paris,fevrier 2008,entretien aout 2009 et reponse favorable REZE 12/2009.

-Dois-je completer mon dossier avec l'acte de mariage ou pas?

Merci pour vos conseils

yifithen
g
12 janvier 2010 12:42
Citation
yifithen75 a écrit:
Pour leja,

A mon avis,la declaration du mariage n'a aucune incidence sur la date de l'entretien.

je suis dans le meme cas que toi,j'attends mon entretien et je suis marié le 12-12-2009 .

-dépot dossier paris mars 2009, declaré complet ??? en attente entretien d'apres un mail récement.
-pour ma femme:dépot paris,fevrier 2008,entretien aout 2009 et reponse favorable REZE 12/2009.

-Dois-je completer mon dossier avec l'acte de mariage ou pas?

Merci pour vos conseils

yifithen

Je ne comprends pas quel est le sens de cette question qui revient très souvent, alors qu'il est bien précisé sur le formulaire qu'il faut déclarer tout changement de situation...
A
13 janvier 2010 01:24
Bonjour tout le monde,est ce que quelqu'un sait comment recevoir le flux RSS de ce forum par mail régulierement?
merci
s
13 janvier 2010 13:47
Salut Gmadbert,Lemoulay et à tous

Je suis desolé de ne pas vous avoir repondu auparavant car tout simplement j'ai demenagé après avoir effectuer l'entretien et j'avais pas accès internet dans mon nouveau appt jusqu'à aujourd'hui.

Alors, pour revenir à mon entretien qui s'est deroulé le 05 janvier 2010, tous s'est passé normalement: actualisation du dossier avec les nouvelles pieces justificatives apportées, questions sur des attaches famaliales en frances, sur mon parcours, ... bref, des questions basiques à repondre par oui/non.
A la fin, elle m'a donné la recipissé de depot, et elle m'a dit que le dossier sera envoyé à Rézé et il faut attendre entre 10 et 12 mois pour recevoir la décision.

Après, je lui ai demandé a propos de la nouvelle procédure, elle m'a dit que ca sera appliquée à partir de juillet 2010 à paris, et d'ici là rien ne va changer.

Honnetement, a propos de cette nouvelle procédure, j'ai eu l'impression que meme les agents à la prefecture ne savent pas exactement comment ca va se dérouler.

bon courage les amis.

Citation
gmadbert a écrit:
Pour entretenir le post qui semble abandonné...
On attend toujours les nouvelles de Sando qui a eu son entretien mardi. J'espère que son absence veut dire qu'il a été tellement heureux de l'entretien qu'il est en fête! Ca sera quand même bien de soutenir les camarades d'infortunes ici stressés...grinning smiley je lui ai envoyé un MP mardi soir...

Voyons ce qu'il en est des questions ci-dessous de mystical: mon avis en gras après discussion MP avec un expert du forum (lverlaine)

Voilà le résultat de mon enquête grinning smiley




Entrée en France en 2004
Diplome d'ingénieur en sept 2007
CDI en dec 2007
Envoi du dossier en Nov 2008
Entretien d'instruction en Janvier 2010
g
13 janvier 2010 14:14
Elle t'avait pourtant dit au téléphone que tu bénéficierais de la nouvelle procédure...perplexe

Il ne reste plus qu'à attendre



Citation
sando a écrit:
Salut Gmadbert,Lemoulay et à tous

Je suis desolé de ne pas vous avoir repondu auparavant car tout simplement j'ai demenagé après avoir effectuer l'entretien et j'avais pas accès internet dans mon nouveau appt jusqu'à aujourd'hui.

Alors, pour revenir à mon entretien qui s'est deroulé le 05 janvier 2010, tous s'est passé normalement: actualisation du dossier avec les nouvelles pieces justificatives apportées, questions sur des attaches famaliales en frances, sur mon parcours, ... bref, des questions basiques à repondre par oui/non.
A la fin, elle m'a donné la recipissé de depot, et elle m'a dit que le dossier sera envoyé à Rézé et il faut attendre entre 10 et 12 mois pour recevoir la décision.

Après, je lui ai demandé a propos de la nouvelle procédure, elle m'a dit que ca sera appliquée à partir de juillet 2010 à paris, et d'ici là rien ne va changer.

Honnetement, a propos de cette nouvelle procédure, j'ai eu l'impression que meme les agents à la prefecture ne savent pas exactement comment ca va se dérouler.

bon courage les amis.

Citation
gmadbert a écrit:
Pour entretenir le post qui semble abandonné...
On attend toujours les nouvelles de Sando qui a eu son entretien mardi. J'espère que son absence veut dire qu'il a été tellement heureux de l'entretien qu'il est en fête! Ca sera quand même bien de soutenir les camarades d'infortunes ici stressés...grinning smiley je lui ai envoyé un MP mardi soir...

Voyons ce qu'il en est des questions ci-dessous de mystical: mon avis en gras après discussion MP avec un expert du forum (lverlaine)

Voilà le résultat de mon enquête grinning smiley




Entrée en France en 2004
Diplome d'ingénieur en sept 2007
CDI en dec 2007
Envoi du dossier en Nov 2008
Entretien d'instruction en Janvier 2010
g
13 janvier 2010 14:14
Elle t'avait pourtant dit au téléphone que tu bénéficierais de la nouvelle procédure...perplexe

Il ne reste plus qu'à attendre



Citation
sando a écrit:
Salut Gmadbert,Lemoulay et à tous

Je suis desolé de ne pas vous avoir repondu auparavant car tout simplement j'ai demenagé après avoir effectuer l'entretien et j'avais pas accès internet dans mon nouveau appt jusqu'à aujourd'hui.

Alors, pour revenir à mon entretien qui s'est deroulé le 05 janvier 2010, tous s'est passé normalement: actualisation du dossier avec les nouvelles pieces justificatives apportées, questions sur des attaches famaliales en frances, sur mon parcours, ... bref, des questions basiques à repondre par oui/non.
A la fin, elle m'a donné la recipissé de depot, et elle m'a dit que le dossier sera envoyé à Rézé et il faut attendre entre 10 et 12 mois pour recevoir la décision.

Après, je lui ai demandé a propos de la nouvelle procédure, elle m'a dit que ca sera appliquée à partir de juillet 2010 à paris, et d'ici là rien ne va changer.

Honnetement, a propos de cette nouvelle procédure, j'ai eu l'impression que meme les agents à la prefecture ne savent pas exactement comment ca va se dérouler.

bon courage les amis.

Citation
gmadbert a écrit:
Pour entretenir le post qui semble abandonné...
On attend toujours les nouvelles de Sando qui a eu son entretien mardi. J'espère que son absence veut dire qu'il a été tellement heureux de l'entretien qu'il est en fête! Ca sera quand même bien de soutenir les camarades d'infortunes ici stressés...grinning smiley je lui ai envoyé un MP mardi soir...

Voyons ce qu'il en est des questions ci-dessous de mystical: mon avis en gras après discussion MP avec un expert du forum (lverlaine)

Voilà le résultat de mon enquête grinning smiley




Entrée en France en 2004
Diplome d'ingénieur en sept 2007
CDI en dec 2007
Envoi du dossier en Nov 2008
Entretien d'instruction en Janvier 2010
P
13 janvier 2010 14:44
Bonjour,
Je vous fais part de ma déception. Je viens de contacter la préfecture pour l'avancement de mon dossier que j'ai déposé début 2009. J'ai reçu la réponse au bout d'une heure
Citation
a écrit:
Bonjour,

Vous souhaitez connaître l'état d'avancement de votre demande de naturalisation.

Vous recevrez une convocation pour l'entretien réglementaire fin 2010.

Cordialement

Cela me parait bien long - presque deux ans rien que pour l'entretien!



Modifié 1 fois. Dernière modification le 13/01/10 14:44 par PierreS.
DEF : septembre 2006 Complet : 5 mai 2009 Entretien: mai 2010 Rezé : septembre 2010 AF : 5 octobre 2010 MAE : 6 octobre 2010. Décret 59
r
13 janvier 2010 14:49
je ne comprend plus rien à la nouvelle procédure.

Au début on disait que les préfectures pilotes instaureraient le nouveau système à partir de Janvier 2010 et maintenant c .... juillet 2010?

Il y aura donc toujours des dossiers REZE 2010 même pour les préf pilotes?
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