Citation
amine_0001 a écrit:
Liste des pièces
Sauf cas exceptionnels, un extrait de casier judiciaire ou un document équivalent le concernant, délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente du ou des pays où il a résidé au cours des 10 dernières années, ou, lorsqu'il est dans l'impossibilité de produire ces documents, du pays dont il a la nationalité.
Les demandeurs, qui prouvent résider en France depuis plus de 10 ans, n'ont pas à présenter de casier judiciaire étranger.
Citation
amine_0001 a écrit:
Pièces à fournir
Liste des pièces
La liste des pièces à produire pour la souscription de la déclaration est remise au demandeur par les services de la préfecture ou du consulat.
Cette liste est prévue par les textes et est normalement la même dans toutes les préfectures et consulats.
Avant de déposer sa déclaration, il convient de se renseigner sur ces pièces, et notamment demander quels originaux et quelles photocopies produire.
Pièces communes à toutes les situations
Justificatif d'identité du demandeur (par exemple titre de séjour, passeport ou toute autre pièce d'identité délivrée par les autorités de son pays d'origine)
Justificatif d'identité du conjoint français : document officiel délivré par l'administration française en cours de validité ou périmé depuis moins de 2 ans, comportant ses nom, prénom, date et lieu de naissance et sa photo cachetée
Document récent mentionnant ses nom et prénom et son adresse complète,
Copie intégrale de son acte de naissance délivrée par l'officier d'état civil de son lieu de naissance (en cas d'impossibilité de fournir cette copie ou en cas de présentation d'un extrait plurilingue, d'autres documents seront demandés),
Copie intégrale récente (de préférence de moins de 3 mois) de son acte de mariage ou, quand le mariage a été célébré à l'étranger, une copie récente (également de préférence de moins de 3 mois) de la transcription de l'acte, délivrée par les services consulaires français ou le service central d'état civil du ministère des affaires étrangères à Nantes,
Attestation sur l'honneur des 2 époux certifiant qu'à la date de cette déclaration, la communauté de vie tant affective que matérielle, n'a pas cessé entre eux depuis le mariage. Cette attestation est établie sur un modèle remis par la préfecture ou le consulat. Les époux doivent se déplacer en personne et la signer ensemble, devant les services préfectoraux ou consulaires, le jour de la souscription de la déclaration,
Tous documents justificatifs récents et concordants sur la communauté de vie entre les époux : notamment la copie intégrale de l'acte de naissance des enfants nés avant ou après le mariage et établissant la filiation à l'égard des 2 conjoints, un avis d'imposition fiscal conjoint, un acte d'achat d'un logement en commun, un contrat de bail conjoint et la dernière quittance de loyer au nom des 2 époux, une attestation d'un compte bancaire joint en activité...,
Certificat de nationalité française, actes d'état civil ou tous autres documents émanant des autorités françaises (ampliation du décret de naturalisation ou déclaration enregistrée) de nature à établir que son conjoint possédait la nationalité française au jour du mariage et l'a conservée (les cartes nationales d'identité et les cartes consulaires ne sont pas acceptées),
Sauf cas exceptionnels, un extrait de casier judiciaire ou un document équivalent le concernant, délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente du ou des pays où il a résidé au cours des 10 dernières années, ou, lorsqu'il est dans l'impossibilité de produire ces documents, du pays dont il a la nationalité.
Les demandeurs, qui prouvent résider en France depuis plus de 10 ans, n'ont pas à présenter de casier judiciaire étranger.
Pièces spécifiques à chaque situation
tous documents justifiant de la résidence régulière et ininterrompue en France du demandeur pendant au moins 3 ans depuis le mariage (comme des titres de séjour, des récépissés de demande de titre de séjour ou de demande d'asile, des autorisations provisoires de séjour, des contrats de travail, des attestations de Pôle emploi, des factures d'électricité, des bulletins de salaire...),
ou en cas de communauté de vie à l'étranger, lorsque la durée du mariage est inférieure à 5 ans, un certificat d'inscription du conjoint français au registre des Français établis hors de France pour la durée de vie commune à l'étranger,
en cas d'enfants mineurs étrangers susceptibles de devenir français, la copie intégrale de leur acte de naissance et les pièces de nature à établir leur résidence avec le demandeur de manière habituelle ou alternée en cas de séparation ou de divorce (comme un jugement de divorce, l'acte statuant sur la garde de l'enfant, une attestation des organismes sociaux, un certificat de scolarité, une attestation de stage, un contrat d'apprentissage, une attestation de présence en crèche...),
en cas d'adoption de l'enfant étranger mineur, la copie de la transcription de la décision d'adoption plénière de l'enfant par le demandeur, ou à défaut, la copie de la décision accompagnée de tous documents justifiant de son caractère définitif,
en cas d'unions antérieures, les copies intégrales des actes de mariage et tous documents justifiant leur dissolution (jugements de divorce, acte de décès). Ces documents peuvent ne pas être demandés au conjoint français, sauf s'ils peuvent remettre en cause la recevabilité de la déclaration (par exemple mariage actuel entaché de nullité par bigamie ou nationalité française obtenue dans des conditions présumées frauduleuses).
Attention : tous les documents rédigés en langue étrangère doivent être accompagnés de leur traduction par un traducteur agréé (ou habilité à intervenir auprès des autorités judiciaires ou administratives d'un autre pays de l'Espace économique européen ou suisses). Les traductions doivent être produites en original (pas de photocopies).
Coût de la déclaration
A compter du 1er janvier 2011, les déclarations d'acquisition de la nationalité française à raison du mariage sont soumises à un droit de timbre de 55 € . Cette taxe se règle au moyen d'un timbre fiscal mention "OMI".
Les personnes véritablement indigentes et reconnues hors d'état d'en acquitter le montant en sont exonérées.
ALLAH ISSAHEL
Citation
amine_0001 a écrit:
Pour moi ils m'ont demandé leurs ACTE DE NAISSANCE ou ACTE DE MARIAGE ou LIVRET DE FAMILLE, c'est juste pour une question de savoir leur date de naissance.
Citation
billoul a écrit:
Salam amine!!
ben je pense c'est un très bon signe ! tu peut dire que tu as eu la moitié de ton AF il reste juste la confirmation de service d'immigration...par contre tu nous a rendu curieux! raconte nous plus des détails...les Questions? Comment ils ils on testé ton niveau de Français ? on posent des Questions direct sur ça ?si oui , c'est Quoi les Questions ? ou en discutent avec le demandeur...
Bonne chance !
Citation
arras62 a écrit:Citation
arras62 a écrit:
arras62
LA LISTE DES DOSSIERS D'ACQUISITION DE LA NATIONALITÉ FRANÇAISE PAR MARIAGE (M.A.J 24/05/2011)
ALIAS--------------------------------------------N° REZE--------------------------RÉCÉPISSÉ--------------------Date AF
Red67000.................................................2009DX004.................. ...........Mars 09 ..................................18 janvier 2010
ELA 34.....................................................2009DX005...............................Mars 09 ..................................28 janvier 2010
Bn67.........................................................2009DX???............................. .Avril 09 ....................................Février 2010
Patama....................................................2009DX006...............................Av ril09 ....................................Mars 2010
Boufi.........................................................2009DX009............................. .Avril 09 ....................................Mars 2010
Azala............ ............................................2009DX007...............................Avril 09.....................................Mars 2010
Mérilore....................................................2009DX???............................. .Avril 09....................................18 Mars 2010
Madmike..................................................2009DX009...............................Mai 09 .....................................03 Mai 2010
Sofieneg...................................................2009DX010..............................Ma i 09......................................26 Mai 2010
MALIKE67140.........................................2009DX009........................ ......Mai 09......................................Plus de nouvelles sur le forum
Youss6000..............................................2009DX11xxx................... ........Juin 09.................................. 1 juin 2010
Mariem.....................................................2009DX010..............................12 juin....................................14 juin
Paris8M....................................................2009DX0113xx........................16 Juin 09 ............................16 juin 2010
SALIMEEE................................................2009DX013xxx........................16 Juin 09 ..............................Juin 2010
Hasna 95..................................................2009DX012.............................09 Juil 09.................................08 Juillet 2010
Inchallah57..............................................2009DX016.............................Juil 09.......................................05 Juillet 2010
Ibson.........................................................2009DX017............................. Juil 09......................................16 Juillet 2010
Michemicha.............................................2009DX013.............................Juil 09.......................................19 Juillet 2010
Rispacs ....................................................2009DX015...............................13 Août....................................20Juillet 2010
Floyd59 .....................................................2009 DX 14XXX........................2 sept 09.................................29 juillet 2010
Doudoudz.................................................2009DX015................... .............Se p t 09...............................05 Aout 2010
Mrifeg........... ...........................................2009DX015................................9 Sept 09 ................................03/08/2010
Lakonik......................................................2009DX015............... .............. ..Sept 09..................................26 Juillet 2010
Bz09..........................................................2009DX???.............. .............. .02 Oct 09 ................................ 7 septembre 2010
Mounir3000.............................................2009DX???..................... .............. Oct 09 ................................ reporte 5 avril 2010
Magon.......................................................2009DX017 ...............................06 Oct 09................................14 septembre 2010
Danil ........................................................2009DX02................................; 18 Oct 09 .................................04 Octobre 2010
Ehossen .................................................2009DX0...................................20 Oct 09 ..................................05 Octobre 2010
Belfortain..................................................2009DX0193 ............................22.Oct 09 ...............................19 Octobre 2010
Babirose ..................................................2009DX02.................................. 29.Oct 09...............................09 décembre 2010
Pacino75...................................................2009DX02.................. ............... .Oct 09
ALFRED....................................................2009DX021.............................. ..Novembre 2009
Naouara.....................................................2009DX021................ ............... 20 Novembre 2009 ............09 Novembre 2010
XENOSxenos............................................2010DX00000X..........................08 Décembre 2009...............14 Décembre 2010
Corentsha..................................................2010DX0006XX..........................08 Décembre 2009...............14 Décembre 2010
Qayis..........................................................2010DX............................... .........09 décembre 2009................18 décembre 2010
Didier94.....................................................2010DX0036XX.........................23 Décembre 2009 ................14 janvier 2010
PPSI.....................................................2010DX001XXX..........................16 Décembre 2009...............17 Décembre 2010
Bientofixé....................................................2009DX0251XX............. ............22Décembre 2009 ...............10 janvier 2011 alissa78....................................................2009DX0251XX............. ............16 Décembre 2009
Bedro........................................................2010DX0xxx.............. ... ................. ..Février 2010 ...............25/01/2011
Calinago...................................................2010DX030................. ................. ..Février 2010......................JANVIER 2011
Kezakooo...................................................2010DX030................. ............... ...Février 2010
Fouad_78..................................................2010DX004XX............................... . 26 Mars 2010...................FEVRIER 2011
Yahya31...…………………………........2010DX0076XX...............................19 Mars 2010 ....................FEVRIER 2011
Mounir3000 ............................................2010DX0047XX...............................avril 2010 ........................FEVRIER 2011
KAZ............................................................2010DX0064XX......................... ......15 avril 2010
m.riri..........................................................2010dx0070xx........................ ...........10mai 2010.....................25fevrier 2011
Zarajamil...................................................2010DX0094xx......................... ......18 Juin 2010
Amal_78 ...................................................2010DX0094xx......................... ......01Juillet 2010
SOS94........................................................2010D X 012XXX ............................5 août 2010
lhass83.....................................................2010DX0119xx-........................... ...09 août 2010
arras62......................................................2010DX0124xx........................... .....11aout2010
Saradamore..............................................2010DX015xx................................. .....15Octobre2010
abdel_88...................................................2010DX015xx.............................. .......18Octobre2010
kikim79............................................................................................. .........................08novembre2011
lascard.......................................................2010DX................................ .... .......06 Décembre 2010
Rachfatia ................................. ................2010DX0032xx ................................23 Décembre 2010
Gilloyo ...................................... ................2010DX.................................... ........30 Décembre 2010
fou93.........................................................2011DX00.............................. ............21 janvier 2011
Nat2011.....................................................En attente..........................................02 Mars 2011
Petitlotus....................................................En attente......................................... 24 Mars 2011
Soral...........................................................2011DX6xxx.......................... ..............08 Avril 2011
Amine_0001.............................................En attente............................................05 Mai l2011
Citation
fou93 a écrit:
LA LISTE DES DOSSIERS D'ACQUISITION DE LA NATIONALITÉ FRANÇAISE PAR MARIAGE (M.A.J 24/05/2011)
ALIAS--------------------------------------------N° REZE--------------------------RÉCÉPISSÉ--------------------Date AF
Red67000.................................................2009DX004.................. ...........Mars 09 ..................................18 janvier 2010
ELA 34.....................................................2009DX005...............................Mars 09 ..................................28 janvier 2010
Bn67.........................................................2009DX???............................. .Avril 09 ....................................Février 2010
Patama....................................................2009DX006...............................Av ril09 ....................................Mars 2010
Boufi.........................................................2009DX009............................. .Avril 09 ....................................Mars 2010
Azala............ ............................................2009DX007...............................Avril 09.....................................Mars 2010
Mérilore....................................................2009DX???............................. .Avril 09....................................18 Mars 2010
Madmike..................................................2009DX009...............................Mai 09 .....................................03 Mai 2010
Sofieneg...................................................2009DX010..............................Ma i 09......................................26 Mai 2010
MALIKE67140.........................................2009DX009........................ ......Mai 09......................................Plus de nouvelles sur le forum
Youss6000..............................................2009DX11xxx................... ........Juin 09.................................. 1 juin 2010
Mariem.....................................................2009DX010..............................12 juin....................................14 juin
Paris8M....................................................2009DX0113xx........................16 Juin 09 ............................16 juin 2010
SALIMEEE................................................2009DX013xxx........................16 Juin 09 ..............................Juin 2010
Hasna 95..................................................2009DX012.............................09 Juil 09.................................08 Juillet 2010
Inchallah57..............................................2009DX016.............................Juil 09.......................................05 Juillet 2010
Ibson.........................................................2009DX017............................. Juil 09......................................16 Juillet 2010
Michemicha.............................................2009DX013.............................Juil 09.......................................19 Juillet 2010
Rispacs ....................................................2009DX015...............................13 Août....................................20Juillet 2010
Floyd59 .....................................................2009 DX 14XXX........................2 sept 09.................................29 juillet 2010
Doudoudz.................................................2009DX015................... .............Se p t 09...............................05 Aout 2010
Mrifeg........... ...........................................2009DX015................................9 Sept 09 ................................03/08/2010
Lakonik......................................................2009DX015............... .............. ..Sept 09..................................26 Juillet 2010
Bz09..........................................................2009DX???.............. .............. .02 Oct 09 ................................ 7 septembre 2010
Mounir3000.............................................2009DX???..................... .............. Oct 09 ................................ reporte 5 avril 2010
Magon.......................................................2009DX017 ...............................06 Oct 09................................14 septembre 2010
Danil ........................................................2009DX02................................; 18 Oct 09 .................................04 Octobre 2010
Ehossen .................................................2009DX0...................................20 Oct 09 ..................................05 Octobre 2010
Belfortain..................................................2009DX0193 ............................22.Oct 09 ...............................19 Octobre 2010
Babirose ..................................................2009DX02.................................. 29.Oct 09...............................09 décembre 2010
Pacino75...................................................2009DX02.................. ............... .Oct 09
ALFRED....................................................2009DX021.............................. ..Novembre 2009
Naouara.....................................................2009DX021................ ............... 20 Novembre 2009 ............09 Novembre 2010
XENOSxenos............................................2010DX00000X..........................08 Décembre 2009...............14 Décembre 2010
Corentsha..................................................2010DX0006XX..........................08 Décembre 2009...............14 Décembre 2010
Qayis..........................................................2010DX............................... .........09 décembre 2009................18 décembre 2010
Didier94.....................................................2010DX0036XX.........................23 Décembre 2009 ................14 janvier 2010
PPSI.....................................................2010DX001XXX..........................16 Décembre 2009...............17 Décembre 2010
Bientofixé....................................................2009DX0251XX............. ............22Décembre 2009 ...............10 janvier 2011 alissa78....................................................2009DX0251XX............. ............16 Décembre 2009
Bedro........................................................2010DX0xxx.............. ... ................. ..Février 2010 ...............25/01/2011
Calinago...................................................2010DX030................. ................. ..Février 2010......................JANVIER 2011
Kezakooo...................................................2010DX030................. ............... ...Février 2010
Fouad_78..................................................2010DX004XX............................... . 26 Mars 2010...................FEVRIER 2011
Yahya31...…………………………........2010DX0076XX...............................19 Mars 2010 ....................FEVRIER 2011
Mounir3000 ............................................2010DX0047XX...............................avril 2010 ........................FEVRIER 2011
KAZ............................................................2010DX0064XX......................... ......15 avril 2010
m.riri..........................................................2010dx0070xx........................ ...........10mai 2010.....................25fevrier 2011
Zarajamil...................................................2010DX0094xx......................... ......18 Juin 2010
Amal_78 ...................................................2010DX0094xx......................... ......01Juillet 2010
SOS94........................................................2010D X 012XXX ............................5 août 2010
lhass83.....................................................2010DX0119xx-........................... ...09 août 2010
arras62......................................................2010DX0124xx........................... .....11aout2010
Saradamore..............................................2010DX015xx................................. .....15Octobre2010
abdel_88...................................................2010DX015xx.............................. .......18Octobre2010
kikim79............................................................................................. .........................08novembre2011
lascard.......................................................2010DX................................ .... .......06 Décembre 2010
Rachfatia ................................. ................2010DX0032xx ................................23 Décembre 2010
Gilloyo ...................................... ................2010DX.................................... ........30 Décembre 2010
fou93.........................................................2011DX00.............................. ............21 janvier 2011
Nat2011.....................................................En attente..........................................02 Mars 2011
Petitlotus....................................................En attente......................................... 24 Mars 2011
Soral...........................................................2011DX6xxx.......................... ..............08 Avril 2011
Amine_0001.............................................En attente............................................05 Mai l2011
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malak_aphrodyte a écrit:
Bonjour,
je suis mariée avec un français depuis bientôt 4 ans ( en juin 2011 ) et je vis en France depuis bientôt 3 ans ( en juillet 2011 ), je veux déposer mon dossier de demande de nationalité, toute en sachant que j'ai démissionné de mon travail après l'arrivé de ma petite fille. j'aimerai bien savoir ce qui faut faire et ne pas faire afin de mettre toutes les chances de mon coté pour avoir la nationalité.
Merci
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