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Naturalisation (Doctorants, étudiants...) : délais ?
C
1 juin 2006 09:18
Bonjours,

Doctorant en première année de thèse, je voudrais qu'on s'échanges les renseignements concernant les délais des différentes étape de la procédure de la naturalisation.

Ma situation est la suivante :
- Doctorant : allocataire de recherche (1200 euros/mois)
- Statut : Scientifique
- Date d'entrée en France : 04/10/2002
- Deux diplômes supérieurs (DESS + DEA)
- Pas d'attaches familiales

- 10/02/2006 : dépôt de la demande
- 02/05/2006 : Entretien avec les RG (C'était très sympa et pas de pièges : très bien passé)
- 29/05/2006 : Entretien à la préfecture : plus simple que simple. il a duré même pas 5 minutes. Le gars était très très sympas.
D'après l'agent préfectoral, le dossier part dans un semaine à Rezé (max. 15 jours)

Je voudrais savoir quels sont les délais des étapes restantes : réception de l’accusé de Rezé et la décision définitive ?
v
1 juin 2006 11:15
Citation
Chanfara a écrit:
Bonjours,

Doctorant en première année de thèse, je voudrais qu'on s'échanges les renseignements concernant les délais des différentes étape de la procédure de la naturalisation.

Ma situation est la suivante :
- Doctorant : allocataire de recherche (1200 euros/mois)
- Statut : Scientifique
- Date d'entrée en France : 04/10/2002
- Deux diplômes supérieurs (DESS + DEA)
- Pas d'attaches familiales

- 10/02/2006 : dépôt de la demande
- 02/05/2006 : Entretien avec les RG (C'était très sympa et pas de pièges : très bien passé)
- 29/05/2006 : Entretien à la préfecture : plus simple que simple. il a duré même pas 5 minutes. Le gars était très très sympas.
D'après l'agent préfectoral, le dossier part dans un semaine à Rezé (max. 15 jours)

Je voudrais savoir quels sont les délais des étapes restantes : réception de l’accusé de Rezé et la décision définitive ?

Bonjour,
voici ma situation

- Doctorant : allocataire de recherche Moniteur 2003-2006 (ATER à partir de septembre)
- Statut : travailleur temporaire
- Date d'entrée en France : 19/09/2002
- diplômes supérieurs en france: DEA2003 et un diplome d'université en 2004
- un frère non français à paris

- 10/2004 : ENVOI de la demande par poste
- 12/04/2006 : Entretien à la préfecture avec complement dossier.
D'après l'agent préfectoral, je devrais attendre la réponse du ministère dans un an.
Il faut dire qu'à ce moment là je ne connaissais pas l'existence de ce site, et donc pas les details précis de la procedure, ce qui fait que je n'ai pas demandé à l'agent à quel moment irait mon dossier à rézé. Alors je ne sais même pas où est mon dossier!!

Je te conseille de lire en details les pages de ce site concernant la naturalisation. Tu as toutes les reponses (presque...) à tes interrogations. En principe (d'après l'expérience de ce site), tu devrais avoir les nouvelles (accusé de reception) de rézé dans 3 mois en moyenne et puis un reponse dans un autre delai de 3 mois...et enfin si positif un delai de 6 mois pour les papiers....
Je vois que pour toi tout s'est vite déroulé!
Bonne chance
C
1 juin 2006 11:30
Merci bien verlaine,

Tu dépends de quel département ?
De tout façon les fréfectures disent tjrs qu'il faut compter un an après le dernier entretien avec eux.
Et d'après quelques témoignages, certains délais n’atteignent pas un an.
1
2 juin 2006 09:42
tu parles de quelle reponse finale Chanfara??? y en a plusieurs...mdr
en fait apres enregistrement a REZE les delais pour l'avis favorable ou non etaient de 2 mois environ ( d'apres certaines personnes ils auraient ralenti la cadence) a verifier.
sinon apres avis positifs de reze et pour la publication au JO ca met en moyenne 2 mois aussi.( tu recevras un courrier de reze te precisant vous etes francais a partir de....avec le numero de decret.a toi d'aller recuperer une copie des JO.
et ensuite pour la ceremonie il parait que ca met de 3 a 6 mois ( variable en fonction du lieu d'habitaion etc etc).
take care.
v
2 juin 2006 11:21
Citation
Chanfara a écrit:
Merci bien verlaine,

Tu dépends de quel département ?
De tout façon les fréfectures disent tjrs qu'il faut compter un an après le dernier entretien avec eux.
Et d'après quelques témoignages, certains délais n’atteignent pas un an.

Je dépend Du 31; et toi?
C
2 juin 2006 11:44
Moi je dépend du 63. Tiens moi au courant de l'avancement de ton dossier et moi pareuil.
Tu es de quelle origine ?
C
2 juin 2006 12:04
Objectif (du point de vue du contribuable) : Accélérer le traitement des dossiers de naturalisation..
L’acquisition de la nationalité française est pour un grand nombre de migrants (90.000 à 100.000 par an) l’aboutissement formel de leur parcours d’intégration. Il est donc indispensable de continuer à optimiser les procédures de naturalisation.
Le nombre de dossiers traités annuellement (décisions d’acceptation ou de refus) rapporté à un équivalent temps plein d’agent instructeur de la DPM rend compte du niveau de performance par rapport à l’objectif. Le délai moyen de mise en instruction des demandes était de 16 mois en janvier 2003, de 11 mois en janvier 2004, de 1 mois fin 2004. La DPM a eu, comme leviers d’action, un renfort temporaire pour résorber le stock en retard et une réorganisation complète des procédures. L’objectif d’atteindre une mise en instruction en temps réel pour début 2005 est globalement atteint. Le délai d’instruction maximal devrait être de 6 mois (soit trois mois pour la DPM compte tenu d’un délai moyen attendu de trois mois pour l’intervention du service central de l’état civil du ministère des affaires étrangères). Le nombre de dossiers par agent atteint fin 2004 servira de base à l’indicateur permanent d’évaluation.
La sous-direction des naturalisations a augmenté très fortement en 2003 le nombre de dossiers traités par ETP (1 958 contre 1 680 en 2002), et a encore amélioré l’efficience, portant ce nombre à 2 000 en 2004, réduisant ainsi le nombre de dossiers en attente. Cette productivité a globalement permis de résorber le retard de traitement. L'objectif est de maintenir ce taux.
v
2 juin 2006 14:56
Citation
Chanfara a écrit:
Moi je dépend du 63. Tiens moi au courant de l'avancement de ton dossier et moi pareuil.
Tu es de quelle origine ?

Ok. Je suis de l'afrique francophone
C
2 juin 2006 15:08
Verline,
Tu peux appleler la préfecture afin demander d'état d'avancement de ton dossier.
Moi je le ferai dans deux semaines.
v
2 juin 2006 17:10
Citation
Chanfara a écrit:
Verline,
Tu peux appleler la préfecture afin demander d'état d'avancement de ton dossier.
Moi je le ferai dans deux semaines.

Ok; Je vais le faire la semaine prochaine
C
6 juin 2006 09:29
Ok bonne chance verlaine.

On se tiens au courant.
z
6 juin 2006 10:53
il s'agit d'une naturalisation par decert ! j'attends une réponse de RESE dans deux à trois mois voire meme 4 ,puisque j'ai eu le fameux numéro 2006X......

voilà ma situation

arrivé en france aout 2001
statut etudiant pendant 3 ans
statut vie prive pendant 2 ans apres mariage avec une française actuellement encore etudiant bac+5 ingénieur
boursier du gouvernement français et mon pere est résident en france
ma femme travaille en cdi
j'aimerai savoir si ;
***ne pas avoir la carte de 10 ans est handicape
***le fait d'etre encore etudiant est défavorable

qu'en pensez vous ??? merci d'avance pour vos reponses ! moi je m'attends à une reponse défavorable pour ces deux motifs !!!!
C
6 juin 2006 13:23
Salut,

Tu as des fortes chance d'avoir un avis favo. le satut étudiant n'est pas un vrai endicape car tu es dèjà marié avec une française et tu es dans une grande école d'ingénieurs.

Gardes bien l'espoire et saches bien que chaque cas et différent.

Donnes plus de détail sur tes démarches (dates de dépot, d'entretiens de récipissés.....) afin que les autre puissent avoir d'idées.

Merci et à bientôt
C
6 juin 2006 13:27
Bonjour,
j'ai une question :

Il faut combien de temps entre l'evoi du dossier de la préfecture à Rezé et l'envoie du récépissé de Rezé?

Merci d'avance
s
6 juin 2006 14:01
est ce une demande de naturalisation ou une demande par declaration de mariage


Citation
zizouzizou a écrit:
il s'agit d'une naturalisation par decert ! j'attends une réponse de RESE dans deux à trois mois voire meme 4 ,puisque j'ai eu le fameux numéro 2006X......

voilà ma situation

arrivé en france aout 2001
statut etudiant pendant 3 ans
statut vie prive pendant 2 ans apres mariage avec une française actuellement encore etudiant bac+5 ingénieur
boursier du gouvernement français et mon pere est résident en france
ma femme travaille en cdi
j'aimerai savoir si ;
***ne pas avoir la carte de 10 ans est handicape
***le fait d'etre encore etudiant est défavorable

qu'en pensez vous ??? merci d'avance pour vos reponses ! moi je m'attends à une reponse défavorable pour ces deux motifs !!!!
C
6 juin 2006 15:02
Oui Salma a raison !!
z
6 juin 2006 16:04
c'est une naturalisation par decret et non pas une declaration


Citation
salma26 a écrit:
est ce une demande de naturalisation ou une demande par declaration de mariage


Citation
zizouzizou a écrit:
il s'agit d'une naturalisation par decert ! j'attends une réponse de RESE dans deux à trois mois voire meme 4 ,puisque j'ai eu le fameux numéro 2006X......

voilà ma situation

arrivé en france aout 2001
statut etudiant pendant 3 ans
statut vie prive pendant 2 ans apres mariage avec une française actuellement encore etudiant bac+5 ingénieur
boursier du gouvernement français et mon pere est résident en france
ma femme travaille en cdi
j'aimerai savoir si ;
***ne pas avoir la carte de 10 ans est handicape
***le fait d'etre encore etudiant est défavorable

qu'en pensez vous ??? merci d'avance pour vos reponses ! moi je m'attends à une reponse défavorable pour ces deux motifs !!!!
C
6 juin 2006 17:02
Citation
vinotintojunior a écrit:
Un projet d'étude


L’accès à la nationalité des étudiants étrangers

Dans le cadre de son programme d’études 2004, la direction de la population et des migrations a fait réaliser une étude sur le changement de statut des étudiants étrangers. En 2005, elle souhaite poursuivre la connaissance des étudiants étrangers et de leurs démarches d’intégration par l’accès à la nationalité française.
La sous-direction des naturalisations a constaté une augmentation significative des demandes de naturalisation des étudiants étrangers. De plus, ces demandes sont formulées après un temps de séjour relativement court en France. En effet, alors qu’il faut en principe une durée de 5 années avant de pouvoir solliciter la nationalité française, la plupart des étudiants remplissent les conditions pour effectuer cette démarche dès lors qu’ils ont deux ans de séjour soit qu’ils aient réussi deux années d’études soit qu’ils soient francophones. Par ailleurs, il semblerait que ces demandes soient liées très souvent à la perspective d’accéder à la fonction publique.
Au-delà de ces points particuliers, l’objectif de cette étude est d’examiner les motivations des étudiants étrangers au moyen d’une enquête comportant la passation d’entretiens : recherche d’un statut sécurisé, stratégie anticipée dès le pays d’origine, détournement de l’opposition de l’emploi pour accéder au marché du travail. S’agit-il d’accéder grâce à l’obtention d’un passeport français à une plus grande mobilité pour faciliter la mobilité professionnelle, pour envisager une réinstallation dans le pays d’origine tout en conservant un passeport français, soit dans la perspective d’un départ à destination d’autres pays développés (Europe, Etats-Unis), soit enfin pour faciliter les déplacements professionnels internationaux ?
Par ailleurs l’accès à la nationalité française de ces jeunes diplômés prive les pays d’origine de cadres scientifiques ou dans les professions médicales qui peuvent leur faire défaut pour leur développement. Quelle est l’appréhension de ce phénomène par les autorités des pays d’origine ?
Enfin, l’assouplissement des conditions de changements de statut des étudiants étrangers pour accéder au statut de travailleurs a t-il une répercussion sur les demandes de naturalisations.
Le champ de l’étude est large et doit permettre d’éclairer les pouvoirs publics sur cette population d’origine variée et aux situations et projets très multiformes. L’équipe qui sera retenue le sera avant tout sur des critères de capacité d’observation et de restitution objective permettant de comprendre toutes les facettes de cette réalité diverse.
Il sera possible d’accéder à des dossiers de naturalisations selon des modalités qui seront à déterminer. Des entretiens avec des responsables de l’Education nationale, du ministère de la santé (direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins – DHOS), et association des maires de France, association des Présidents des Conseils Généraux et association des présidents de Conseils Régionaux seront également souhaitables.
C
7 juin 2006 11:42
Salut,

J'ai appellé la préfecture afin d'avoir les nouvelles de mon dossier. L'agent m'a confirmé que mon dossier est encore chez eux et il partirait à Nantes dans 1 semaine environ.

Ce sont mes nouvelles. Quelles sont les votre ?
z
7 juin 2006 12:17
concernant les délais ,généralement, le fait que ça soit trop rapide n'est pas un bon signe à moins d'etre née en france et et d'avoir ses parents ici ! je crois qu'il ne faut pas trop bouster les choses et laisser l'administration faire son travail ! il ne faut pas se leurrer et croire au miracle; c'est à dire etre naturalisé en peu de temps à moins d'etre qqn d'exceptionnel ou d'avoir toujours vécu en france !

je dis ça parce que généralement, l'administration ne tarde pas beaucoup pour donner une reponse d' ajournement ou une irrecevabilité ! parcontre elle tarde beaucoup de donner un avis positif !

bon courage et bonne chance

Citation
Chanfara a écrit:
Bonjours,

Doctorant en première année de thèse, je voudrais qu'on s'échanges les renseignements concernant les délais des différentes étape de la procédure de la naturalisation.

Ma situation est la suivante :
- Doctorant : allocataire de recherche (1200 euros/mois)
- Statut : Scientifique
- Date d'entrée en France : 04/10/2002
- Deux diplômes supérieurs (DESS + DEA)
- Pas d'attaches familiales

- 10/02/2006 : dépôt de la demande
- 02/05/2006 : Entretien avec les RG (C'était très sympa et pas de pièges : très bien passé)
- 29/05/2006 : Entretien à la préfecture : plus simple que simple. il a duré même pas 5 minutes. Le gars était très très sympas.
D'après l'agent préfectoral, le dossier part dans un semaine à Rezé (max. 15 jours)

Je voudrais savoir quels sont les délais des étapes restantes : réception de l’accusé de Rezé et la décision définitive ?
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