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<> NATURALISATION Par Décret REZÉ <>2014X
3 janvier 2014 10:28
oui j'ai demandé d'ajouter un deuxième prénom.
Préfecture: Toulouse, entretien le 24/09/2013, Numéro rézé 2013X0304,transmis au scec le 25/02/2014, mis en traitement le 3/3/2014. décret 13 du 16/04/2014.
Z
3 janvier 2014 10:33
MISE A JOUR DE LA LISTE ET DÉPLACER PAGE 04
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
Z
3 janvier 2014 10:42
il faut patienter pour avoir le courrier par contre
pour un 2eme prénom je ne suis pas sûr qu'ils acceptent


Citation
maya.s a écrit:
oui j'ai demandé d'ajouter un deuxième prénom.
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
3 janvier 2014 10:47
Salam Alaykom Zarrouk,

Tout d'abord, je te remercie infiniment de toutes les infos et les conseils que tu nous fournisses dans ce forum. Je tiens à remercier également les participants.
Je vais également exposer mon problème et de vous raconter en bref mon histoire avec mon dossier de Naturalisation.

Préfecture : Toulouse (31)
Dépôt de dossier : 31/08/2011
Entretient : 08/02/2013

Je me suis marié entre temps et mon dossier est resté en attente de pièce de titre de séjour de ma femme. Alors entre l’OFFI, l’arrivé de ma femme sur le territoire et le rendez-vous de la préfecture pour faire une demande…. J’ai adressé le récipicé de la demande du titre de séjour le jour de son obtention 09/07/2013.

Donc je rectifie que :
Dépôt de dossier / Entretient : 09/07/2013 (malheureusement).

Aujourd’hui je reçois un mail de Rezé (ci-dessous) :
---------------------------------------------------------------------------------------------------- --------------------------------------------------------
Monsieur,

Nous vous indiquons que l'instruction de votre dossier se poursuit.

Vous serez informé par écrit de la suite qui aura pu être apportée à votre demande au terme de la procédure.

Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

La cellule accueil.
---------------------------------------------------------------------------------------------------- --------------------------------------------------------

En résumé :
Préfecture : Toulouse
Dépôt et entretien : 09/07/2013
N° Rezé : 2013X 0245xx.
Transmis à SCEC : dd/MM/YY,
Début Traitement SCEC: dd/MM/YY,
Décret-N° XX du: XX/XX/14 ?

STP Zarrouk,
Pourrais-tu me dire ton ressentie sur mon histoire ? Est-ce normal/anormal ? Que me conseilles-tu ?
Je constate qu’il y a des personnes avec un num Rezé 2013X 03xxxx qui sont déjà dans des décrets (que Dieu les aides jusqu'à la fin de la démarche).

Je te remercie bcp de ton aide.

Imadneo
3 janvier 2014 11:36
Slt @mobji95 je pense que il ya d autre personne qui en des AF et un numéro reze plus élevé .moi jai le 2013x0363 avec un AF dossier reçu chez reze le 02/12/2013
3 janvier 2014 11:41
Slt zarrouk peux tu m'ajouter sur la liste? Merci bien....
►sous Préfecture: Montbard ► Dépôt dossier et entretien 24/09/12 ► N° Rezé: 2013X0363XX Transmis le 02/12/2013. ►Transmis à SCEC : 10/02/2014►debut Traitement SCEC:20/03/2014, ►Décret-N° 10 du: 13/03/2014 ►Passeport: CIN Le XX/
3 janvier 2014 11:45
Citation
do21000 a écrit:
Slt @mobji95 je pense que il ya d autre personne qui en des AF et un numéro reze plus élevé .moi jai le 2013x0363 avec un AF dossier reçu chez reze le 02/12/2013


Salut @do21000 comment tu sais que c'est un AF, ton dossier à été transmis au SCEC ?

Merci
►Préfecture: cergy 95 ► Dépôt dossier et entretien 28/09/12 ► N° Rezé: 2013X0360XX Transmis le 20/11/2013. ►debut Traitement SCEC: 05/02/2014, ►Décret-N° 08 du: 01/03/14 ►Lettre reze recu le 10/03/14 ►ADN Le XX/XX/XX ►Passeport: CIN Le XX/XX/XX
M
3 janvier 2014 11:58
Bonjour à tous,

Je viens mettre à jour ma situation, j'ai envoyé hier un mail au SCEC, résultat :

"Madame, Monsieur,

Votre dossier a été mis en traitement le 31 décembre dernier.

Le Service Central d’Etat Civil (SCEC) effectue une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité Française (SDANF) fasse paraître votre nom au Journal Officiel (JO) sur un décret de naturalisation et que la Préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC."

Donc la bonne nouvelle pour moi smiling smiley Je vais attendre deux, trois semaines avant de commencer à vérifier si mon nom figure dans le JO.

Bonne année à tous avec mes meilleurs vœux.
►Préfecture: Nanterre 92 (Clichy) ►Dépôt et entretien le 03/06/2013 ►N° Rezé: 2013X0350XX (transmis le 15/11/2013) ►Transmis à SCEC: xx/xx/xx ► Début traitement par SCEC : 31/12/2013 ► Décret n°2 du 21/01/2014 ►L'ampliation –xx/xx/xx ►CNI & Passeport: xx/xx/xx
Z
3 janvier 2014 12:06
Salam MouMonG

Quand on parle du SCEC c'est sur l'autre forum
et pourtant on ne peu pas se tromper avec les titres
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
3 janvier 2014 12:20
Bonjour,

J'ajoute ma signature.

J'attends ta réponse avec impatience Zarrouk smiling smiley

Cordialement.
imadneo
Z
3 janvier 2014 12:30
Salam imadneo

Désolé je ne suis pas devant mon ordi en permanence
je poste de mon taf quand même LOL !


ce que j'ai compris que ton dossier est en instruction pour le moment
il faut patienter la semaine prochaine pour les relancer
car si tu les contacte maintenant tu aura la même réponse
on ne peu pas comparer les dossiers pendant l'instruction, ils ne se suivent pas
bon courage pour la suite

Citation
imadneo a écrit:
Bonjour,

J'ajoute ma signature.

J'attends ta réponse avec impatience Zarrouk smiling smiley

Cordialement.
imadneo
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
3 janvier 2014 12:57
Slt @ mobji9... j'ai eu un AF confirmer a 2 reprise par les agents de la pref.. que mon dossier de nat a été acceptée et que j'ai un AF reste juste la suite administratif.... quand j'ai appelé reze pour l obtension de mon N' même réponse... Monsieur vous avez un AF donc laisser nous le temps d'instruire votre dossier. ..!!!!!!!
►sous Préfecture: Montbard ► Dépôt dossier et entretien 24/09/12 ► N° Rezé: 2013X0363XX Transmis le 02/12/2013. ►Transmis à SCEC : 10/02/2014►debut Traitement SCEC:20/03/2014, ►Décret-N° 10 du: 13/03/2014 ►Passeport: CIN Le XX/
3 janvier 2014 13:05
@do21000 merci pour les précisions
►Préfecture: cergy 95 ► Dépôt dossier et entretien 28/09/12 ► N° Rezé: 2013X0360XX Transmis le 20/11/2013. ►debut Traitement SCEC: 05/02/2014, ►Décret-N° 08 du: 01/03/14 ►Lettre reze recu le 10/03/14 ►ADN Le XX/XX/XX ►Passeport: CIN Le XX/XX/XX
M
3 janvier 2014 14:26
Bonjour @Zarrouk42,
oui je sais, je voulais juste donner, une dernière fois, mes nouvelles à ceux qui attendent toujours sur ce forum, mais je passerai sur l'autre forum effectivement pour demander moi même plus d'infos sur le traitement chez le SCEC et sa durée.

Merci pour ton aide.


Citation
Zarrouk42 a écrit:
Salam MouMonG

Quand on parle du SCEC c'est sur l'autre forum
et pourtant on ne peu pas se tromper avec les titres
►Préfecture: Nanterre 92 (Clichy) ►Dépôt et entretien le 03/06/2013 ►N° Rezé: 2013X0350XX (transmis le 15/11/2013) ►Transmis à SCEC: xx/xx/xx ► Début traitement par SCEC : 31/12/2013 ► Décret n°2 du 21/01/2014 ►L'ampliation –xx/xx/xx ►CNI & Passeport: xx/xx/xx
3 janvier 2014 15:18
Salut zarrouk42
Peux tu me rajouter sur ta liste, mon numéro réze est le 2013X 0369xx , j'ai déposer mon dossier de naturalisation décembre 2012. Merci beaucoup et bonne année à tous les membres de ce forum
3 janvier 2014 16:29
Pour info j'ai envoyé un mail à SCEC, j'ai eu la réponse suivante :

Madame, Monsieur,

Le dossier précité n’a pas été transmis au Service Central d’Etat Civil (SCEC).


Voila patience...
►Préfecture: cergy 95 ► Dépôt dossier et entretien 28/09/12 ► N° Rezé: 2013X0360XX Transmis le 20/11/2013. ►debut Traitement SCEC: 05/02/2014, ►Décret-N° 08 du: 01/03/14 ►Lettre reze recu le 10/03/14 ►ADN Le XX/XX/XX ►Passeport: CIN Le XX/XX/XX
f
3 janvier 2014 16:34
Salam,

J’ai une question pour Zarrouk ou tout autre personne qui aurait un avis sur mon problème.
J’ai pris rdv pour déposer mon dossier de naturalisation à nice pour fin février 2014 (rdv que j’ai pris il y’a 6 mois), sauf que entre temps j’ai démissionné et je vais changer de travail en mars 2014, je déménage a paris.
A votre avis, je dépose mon dossier à nice avec une attestation de travail ou c’est écrit que je suis démissionnaire et mon nouveau contrat, et ensuite je fais un changement d’adresse un mois après. Ou j’attends d’aller a paris sachant que ca va me retarder de plusieurs mois pour déposer ma demande ?

Merci d’avance pour vos réponses.
D
3 janvier 2014 19:19
Bonjour Zarrouck42,

Tout d'abord permet moi de te souhaiter mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année.
J'ai eu enfin la réponse de Rezé à mon courrier de réclamation de Juillet !!! qui me renvoie la décision de la préfecture, ajournement comme convenu suite nouveau cdi suite changement de boite...
Le problème une phrase dans la lettre de Rezé me laisse perplexe "il convient donc de considérer que cette décision vous a été notifiée à la date de présentation à votre domicile soit XJuin 2013..."je vous précise que le présente courrier a un caractère purement informatif et ne constitue pas une décision administratif..."
Que dois-je comprendre? j'ai perdu mon droit de recours?

Merci beaucoup votre aide.

Salam Driss.66

Pour ton courrier comme c'était la période des vacances (juillet) non distribuer est retourné chez REZÉ
essaye de refaire une autre réclamation pour ta lettre chez eux en AR
ou bien tu passe par la préfecture qui a l’habitude de ce genre de traitement
bon courage

Citation
Driss.66 a écrit:
Salam à vous tous ainsi que Zarrouk42 que je salue pour ses efforts sur ce forum.

Mon problème est assez particulier, je résume:
Dossier déposé 12/12 entretien 03/13 réponse de la préfecture 06/13 en LRAR que je n'ai pas pu récupérer parce que j'étais en voyage, je retourne à préfecture qui me disent que mon dossier ainsi que la réponse sont partis à Rezé et qu'il faut leur envoyé un courrier en LRAR pour réclamer la décision ... (c'est un ajournement apparemment).
J'ai envoyé un courrier vers mi-juillet à rezé et depuis j'ai aucune nouvelle ...
j'y retourne à la préfecture dernièrement et apparemment le dossier est clos.

à l'heure ou je vous parle j'ai aucune réponse par courrier, ai-je perdu mon délais de recours dois-je attendre encore plus? sachant que rezé quand je les contacte ils me disent que je n'ai pas récupérer le courrier ... et que si j'ai envoyé une lettre de réclamation je dois attendre hors ça fait qd même 3 mois? je ne sais pas si c'est normal.

Parcours entrée en france 2003 master en 2009 et en CDI.

Merci d'avance.
g
3 janvier 2014 19:46
Citation
Driss.66 a écrit:
Bonjour Zarrouck42,
Le problème une phrase dans la lettre de Rezé me laisse perplexe "il convient donc de considérer que cette décision vous a été notifiée à la date de présentation à votre domicile soit XJuin 2013..."je vous précise que le présente courrier a un caractère purement informatif et ne constitue pas une décision administratif..."
Que dois-je comprendre? j'ai perdu mon droit de recours?
.

Mon avis
Si j'ai bonne memoire, un juriste m'avait que la date de notification est souvent marqué dans le courrier sous forme de tampon "notification le xxxxxx". On compte à partir de cette date.
N'empeche que tu peux essayer de faire ton recours en commencant par expliquer la "mesaventure" de ton courrier (joindre la copie de l'actuel courrier recu), puis les arguments contre ton AJ.
Mais je pense que ZARROUCK42 a plus d'experience pour ce genre de cas particulier.
s
3 janvier 2014 19:50
@ ibn- khaldoun02, ok ok ! Merci ! Je vais patienter un peu. Mais juste un drenier truc, c'est une liste de quoi ? On la trouve où cette liste ? T'as beaucoup plus d'informations à propos de cette liste stp ? Merci !
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