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NATURALISATION Par Décret REZE 2011X
n
16 septembre 2011 17:20
Salam à tout le monde,
Je suis nouveau sur ce forum et j'ai vraiment besoin de vos conseils avisés et retours d'expérience.

En effet, j'ai déposé une demande de naturalisation à la préfecture de Nanterre en juin dernier. L'entretien s'était très bien déroulé, mais ma demande a malheureusement été ajournée à deux ans.

Le motif évoqué étant :

".....j'ai décidé, en application de l'article 44 du décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 modifié, d'ajourner votre demande à deux ans. Ce délai permettra d'apprécier votre stabilité professionnelle puisque vous n'êtes titulaire d'un contrat à durée indéterminé que depuis septembre 2010."

Sachant que je ne suis plus en période d'essai et qu'en plus de cela, j'aurai bientôt une augmentation, quel type de
recours me conseillerez vous ?
Au dos du courrier on me parle de recours hiérarchique. Certains d'entre vous ont-ils des modèles de lettre de recours recours à me passer ?


Dernière précision : je ne commencerai à payer mes impôts qu'à partir de l'année prochaine.

Merci d'avance pour vos contributions.


Mon parcours :

DEF : septembre 2005
DUT Télécom : Juillet 2007
Licence Télécom : Septembre 2008
Diplôme ingénieur : Septembre 2010
CDI depuis septembre 2010
Date de dépôt : Juin 2011
Date d'AJ : fin août 2011
a
16 septembre 2011 17:24
Citation
issarmouad a écrit:
@ angor

Bonjour angor,

Je suis dans le meme cas que toi. j'ai appelé Reze cette semaine on m'a dit que je vais recevoir un courrier recommandé de la préfecture.
J'ai reçu également la meme reponse par mail :

" Monsieur,

Nous vous indiquons que vous serez informé(e) par écrit, dans les prochaines semaines, de la suite qui aura pu être apportée à votre demande.

Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

La Cellule Accueil "


Voici mon historique:
- Depot dossier: 03/2011
- num reze est le 2011x0195


D'après les temoignages, c'est un mauvais signe d'avoir un courrier AR.




merci pour ta réponse .... je ne sais pas ... wait and see ....mai çà stresse qd mm!!!
s
16 septembre 2011 17:28
Citation
riu2011 a écrit:
Bonjour a tous,

J'ai eu la réponse de SCEC:
Madame, Monsieur,Votre dossier a été traité le 15 septembre dernier par le SCEC.Il est en attente de décret à la Sous Direction de l’Accès à la Nationalité française, vous devez attendre que votre nom paraisse au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois). Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

C'est ok ? c'est un AF?

Merci par avance de votre aide
@ Riu 2011 :
felicitations, c'est un avis favorable, et meme ton dissier a été traité tes actes de naissances verifiés par MAE, donc je pense que ton nom sera sur le prochain decret :-) Danse
peux tu stp me rappeler ton numero de reze ?? et date d entretien et tu depends de quelle prefecture ?
encore felicitations
et je souhaite un avis favorable a tout le monde
r
16 septembre 2011 17:33
fausse joie,

10 min apres je reçois un mail : le dossier precite n'est pas chez nous

je ne sais plus quoi penser et suis vmt degouté
sinon entretien 22juilln pref 75
je nai pas mon num reze car jamais contacté
i
16 septembre 2011 18:06
Bonjour tout le monde voici la réponse que j'ai eu du SCEC :

"Votre dossier parviendra au SCEC la semaine prochaine.

Dans un délai d’environ 5 semaines après sa réception, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC."

J'imagine que c'est un AF!?
y
16 septembre 2011 18:26
bonjour je voici mon cas

depot du dossier 22 juin 2011
entretien police 28 jullet 2011
entretien prefecture 22 aout 2011 je vien d'envoyer un mail a réez le dossier este en instruction
w
16 septembre 2011 18:34
voikla le parcour de mon pere
résident en france depuis 1953 a ce jour
ancien combattant de la republique francaise
aucune reponse favorable par la direction des naturalisation
l
16 septembre 2011 18:40
Citation
igor a écrit:
Bonjour tout le monde voici la réponse que j'ai eu du SCEC :

"Votre dossier parviendra au SCEC la semaine prochaine.

Dans un délai d’environ 5 semaines après sa réception, le SCEC effectuera une vérification des documents d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information, le SCEC vous adressera soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.

Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous adresse une convocation (délai 6 mois).

Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC."

J'imagine que c'est un AF!?

Oui félicitations igor!
x
16 septembre 2011 18:53
Mince! C'est foutu alors pour moi^^ je suis encore plus récent au travail !!!! Wait and stress !!! There's nothing to see !!!!!
s
16 septembre 2011 19:02
Citation
riu2011 a écrit:
fausse joie,

10 min apres je reçois un mail : le dossier precite n'est pas chez nous

je ne sais plus quoi penser et suis vmt degouté
sinon entretien 22juilln pref 75
je nai pas mon num reze car jamais contacté
vraiment désolée pour toi,
donc prefecture de Paris, ce que tu peix faire appelle l'accueil naturalisation , si tu veux le numero dis moi en MP je te le donne, tu donne ton numeor de récépissé et tu dis vouloir savoir ou ton dossier en est , moi la dame tres gentille a su me dire pour mon dossier
inchalla une bonne nouvelle
Z
16 septembre 2011 19:14
Citation
sali_75 a écrit:
Citation
riu2011 a écrit:
fausse joie,

10 min apres je reçois un mail : le dossier precite n'est pas chez nous

je ne sais plus quoi penser et suis vmt degouté
sinon entretien 22juilln pref 75
je nai pas mon num reze car jamais contacté
vraiment désolée pour toi,
donc prefecture de Paris, ce que tu peix faire appelle l'accueil naturalisation , si tu veux le numero dis moi en MP je te le donne, tu donne ton numeor de récépissé et tu dis vouloir savoir ou ton dossier en est , moi la dame tres gentille a su me dire pour mon dossier
inchalla une bonne nouvelle


Salam


Entretiens trop récent idem pour yanis59200 smiling smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
l
16 septembre 2011 20:35
Bonsoir à tous,

Alors voilà, quand je vous lis j'ai l'impression que l'instruction de vos dossiers a était plutôt rapide.

Du coup je me demande s'il n'y a pas un problème avec ma demande.

Si quelqu'un pouvait me renseigner, je me trompe peut être.

J'ai déposé ma demande en juin 2008.
Récépissé reçu en août 2010 (après tous les entretiens).
Dossier transmis à REZE le 23/082011.
En attente d'instruction.

Merci de me renseigner.
M
16 septembre 2011 20:41
Citation
sosmarroqui a écrit:
Salam tout le monde,

Tout d'abord, j'aimerai bien féliciter tous les nouveaux français. Quant à moi, j'ai déposé mon dossier le : 29/3/2011 au (93). J'ai eu mon recepissé le 05/4/2011. Et jusqu'à maintenant, je n'ai eu aucun signe de la part de la prefecture concernant mon dossier.
Est ce que vous trouvez bien ça normal ? devrai-je encore attendre un peu de temps ? Qu'est ce que vous me conseillez ?

bonjour

oui c'est normal, il y a de l'attente dans le 93 car bcp de dossiers.
tu peux envoyer un mail de temps en temps (pas trop souvent) pour savoir si ton dossier est toujours en cours
j'ai deposé janvier, envoyé 3 mails,
maintenant j'ai changé de departement, donc le transfert du dossier cela prendra aussi du temps.

Courage et patience

Félicitations à tous ceux qui ont eu des AFs ou leur numéro Rézé.
s
16 septembre 2011 21:35
Bonsoir à toutes et à tous,
Une bonne nouvelle vient de tomber DanseDanseDanseClap
J’ai reçu cet aprèsm la réponse du SCEC :
 Le SCEC a reçu votre dossier le 6 septembre dernier. Il est en attente de traitement.
 
 Dans un délai d'environ 5 semaines après sa réception, le SCEC effectuera une vérification des documents
  d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil
  présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information,  le SCEC vous adressera 
 soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.
 
 Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française
  fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous
  adresse une convocation (délai  6 mois).
 
 Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

C’est un AF ?
Numero de REZE : 2011X0266xx
y
17 septembre 2011 10:11
pour ma part cv'est rapide je trouve!

depot dossier 22 juin 2011
entretien police 22 juillet 2011
entyretien prefecture 23 aout 2011
dossier en cour d'instruction chez reze le 16 septembre....
e
17 septembre 2011 11:02
Je pense oui! Félicitations!
Citation
simos007 a écrit:
Bonsoir à toutes et à tous,
Une bonne nouvelle vient de tomber DanseDanseDanseClap
J’ai reçu cet aprèsm la réponse du SCEC :
 Le SCEC a reçu votre dossier le 6 septembre dernier. Il est en attente de traitement.
 
 Dans un délai d'environ 5 semaines après sa réception, le SCEC effectuera une vérification des documents
  d’état civil que vous avez joints à votre dossier de demande de naturalisation française. Si les actes d’état civil
  présentés ne sont pas conformes ou s’il manque un document ou une information,  le SCEC vous adressera 
 soit une correspondance soit un projet d’acte qui sera à retourner après signature.
 
 Votre dossier d'état civil accepté, vous devez attendre que la Sous direction de l’accès à la nationalité française
  fasse paraître votre nom au Journal Officiel sur un décret de naturalisation et que la préfecture vous
  adresse une convocation (délai  6 mois).
 
 Il n'y a pas lieu d'interroger à nouveau le SCEC.

C’est un AF ?
Numero de REZE : 2011X0266xx
Z
17 septembre 2011 11:38
Citation
simos007 a écrit:
Bonsoir à toutes et à tous,
Une bonne nouvelle vient de tomber DanseDanseDanseClap
J’ai reçu cet aprèsm la réponse du SCEC :

C’est un AF ?
Numero de REZE : 2011X0266xx


Salam simos007


Félicitation
a mon avis tu as eu ton AF le 01 Sept
tu es sur la liste des décrets smiling smiley
--N° REZÉ: 2008X07719x -- [b][color=#0033FF][u]Ne Pas M'envoyer des MPs -- Ça BUG -- Merci[/u][/color][/b] -- --Dépôt dossier--22-12-2008 -- AF et MAE--23-03-2009 -- --Décret-N°23--du--30-05-09 -- CNI et Passeport --10-07-09 -- l’Ampliation --14-10-09 --
y
17 septembre 2011 12:40
Hello à tous,

Je viens de retirer le courrier avec AR de Rézé (pour info : lettre datée du 25 juillet, mais envoyée le ... 6 sept) : AJ de 2 ans pour cause ... de non payement de mon loyer au 1er Avril... En sachant que mon loyer est prélevé automatiquement tous les 5 du mois par l'agence !!!
Bref, j'ai l'impression que : ou mon agence a fait une réponse trop vague, où que Rézé a mal interprété (mais bon, les quittances que j'ai présentées sont assez claires).

Je pense commencer par un recours gracieux, ou dois-je directement passer au recours hiérarchique ?
Avez-vous un modèle de lettre ? (sur l'autre forum je n'ai rien trouvé).

Merci de vos conseils !
Yazid

Citation
yazidparis a écrit:
@Bortokal & @dzeko : j'attends avec impatience le courrier, et j'espère avoir une réponse de l'instructrice d'ici une quinzaine. Je posterais les infos dès que je les aurais

Citation
dzeko a écrit:
Salut Botokal,
Statistiquement tous ceux qui sont inscrits ici (car ils ont eu un num reze et don un AF préféctoral) ont été naturalisés au final ( ce qui confirme la suppression de la double instruction).
trois cas seulement n'ont pas aboutit:
-yaziddeparis (on ne sait toujours pas pourquoi): il a un dossier très solide à priori. mais il y a bien quelques choses qui clochent . pourquoi reze refuse un aussi bon dossier ??????? ce cas ne rend perplexe perplexe j'attends impatiemment des nouvelles et éspérant une issue favorable pour lui.
-ton cas: ça se reglera dans quelques temps j'espere (avec le papier que tu va rajouter à ton dossier). peut être aux yeux de la préfecture ce papier n'est pas si important donc on vous le demande ultérieurement quand reze prend en main le dossier.
-Bryan: un statut étudiant. et la je me demande comment la préfecture a pu émettre un AF en étant simplement étudiant sans ressources (c'est flagrant.... d'où l'importance d'harmoniser les décision à reze). le non ajournement du dossier remet en cause l'égalité des traitement des dossiers à la préfecture.
à part ça, tous les gens sont "aux verts" dans la liste à zarrouk (les quelques gris ont déserté le forum ou n'ont toujours pas de nouvelles).
plein d'AF à tous.
Citation
Bortokal a écrit:
J'interviens rapidement alors que je m'étais promis de ne plus venir ici pour un temps (ma situation étant bloquée, j'ai envie de penser à autre chose)...
Je suis passé par hasard (pour voir mes mp) et je suis désolé de constater que yazidparis à eu un ad... malgré son parcours qui semble bon.
@yazidparis: ta situation n'est pas dramatique, tu as un emploi stable et une situation familiale, sauf problème majeur, je pense que les choses devront pouvoir s'arranger.. Malheureusement, il faudra attendre le courrier pour savoir ce que tu peux faire. Je me demande si justement ils ne voudraient pas te "forcer" à demander ta nationalité par mariage. Et je comprend tout à fait que tu refuse de le faire par fierté (j'ai exactement le même sentiment à ce sujet).
Je me souviens d'un jour où j'étais allé demander le renouvellement de ma CDS en compagnie de ma compagne. Quand la dame m'a posé les questions d'usage (employeur...) elle m'a demandé si la personne qui m'accompagnait était ma femme, car selon elle... ça changeait des choses (comme si on était obligé, dans ce cas, de demander une carte de séjour vie privée). Bref: CE NE SONT QUE DES IMPRESSIONS, et tu n'en sauras pas plus avant d'avoir le fameux courrier. Tiens nous au courant, et j’espère que ça ira.
Bonne chance.

@Tout le monde: je ne suis personne pour vous donner des leçons. Mais je suis surpris de voir votre étonnement face à cette nouvelle "malgré un AF préfectoral" "Rezé ne fait pas que valider..." ça n'a jamais été le cas, et les "anciens" de ce forum le répètent régulièrement. Il faut arrêter de penser que c'est simple. Personne ne peut garantir quoique ce soit et la décision de Rezé est complètement discrétionnaire. ça veut dire: qu'ils peuvent décider ce qu'ils veulent, comme il veulent, en fonction des critères qu'ils veulent! ça peut paraître injuste mais c'est comme ça. Alors, arrêtez de véhiculer l'idée que si AF préfectoral donc AF rezé à XX% de chances, c'est complètement infondé. ça ne crée que de la déception et de faux espoirs chez des gens pour qui, et c'est le cas pour tout le monde, s'engagent dans une procédure qui les tient à coeur. Et arrêtez aussi d'encourager aveuglément des dossiers en annonçant des AF alors que Rezé n'a pas encore répondu. Si recevoir un AF fait énormément plaisir, un AJ/AD le fait beaucoup, beaucoup moins, je ne suis pas un pessimiste par nature, mais à ce niveau là, il vaut mieux s'attendre au pire jusqu’à preuve du contraire.
y
17 septembre 2011 14:21
pour ma part c''est rapide je trouve!

dépôt dossier 22 juin 2011
entretien police 22 juillet 2011
entretien préfecture 23 aout 2011
dossier en cour d'instruction chez Rezé le 16 septembre....

a l'entretien la dame ma posé aucune questions elle me parler de sa perte de cheveux lol
merci de votre avis
a
17 septembre 2011 14:29
Salam à tous,


je viens de découvrir un motif d'ajournement (en regardant le forum sujet "recours gracieux" qui m'a un peu inquiété :
motif : majoration d’impôt......

j'ai déposé mon dossier le 5 mai avec 2 avis d'imposition (bien sur réglé sans problème) le bordereau de situation fiscal indique 0,
mais voila j'ai reçu il y'a un mois l'avis d'imposition 2011 avec majoration (apparemment je devais recevoir les 1/3 d'impots) que je n'ai pas recu,

bon ce n'est pas grave j'ai procédé quand même au paiement de mes impôts en totalité.

mon dossier est chez Reze, depuis le 08/09/2011

dois je m’inquiéter ?

merci de votre retour d'expèrience:



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/09/11 14:32 par amiguel91.
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