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Naturalisation et ...
momobest [ MP ]
22 août 2007 22:26
Je fais appel à votre aide,
j'explique mon petit souci,

j'ai fais mon chagement de statut y a de la un an et demi et il y a kkues mois j'ai fais une demande de naturalisation dans le 95(val d'oise), sauf que rcemment je suis debarqué dans le 92, et a priori il faut faire une demande de changement d'adresse...
Ma question ou mes questions:

1) Est-ce que cela a un impact sur mon changement de statut que j'ai fais y a plus d'un an?
2) Est-ce que je dois renouveller le dossier de naturalisation et recommencer à 0?
3) Normalement au bout 3renouvellements de la carte d'un salarié, ce dernier peut demander et avoir une carte de résidence, est-ce que le fait de changer de departement peut remettre à 0 le compteur des changements de carte?
3) Et enfin pour renouveller une carte(de salarié), est-il compliqué ou pas dans le 92 que dans d'autres départements?


P.S
vous n'etes pas obligés de répondre à l'ensemble des questions

Merci
nirvana__18 [ MP ]
23 août 2007 00:02
1) Est-ce que cela a un impact sur mon changement de statut que j'ai fais y a plus d'un an?

Oui, dés lors où tu changes de département, la préfecture consulte la direction du travail département de ton lieu de résidence pour statuer sur ta situation .En gros à chaque fois que tu change de département c'est la même connerie. Tout cela se terminera le jour où t’aura ta carte de 10 ou ta naturalisation.


2) Est-ce que je dois renouveler le dossier de naturalisation et recommencer à 0?

Ca dépond où en est ton dossier. En gros s’il est toujours dans l’ancien département (i.e. pas a Rezé), y a de forte chances pour que tu sois obligé de renouveler ta demande.
De plus tant que ton dossier Séjour n’a pas été encore transmis chez eux tu seras coincé. C’est ce qui m’est arrivé au milieu de ma demande j’ai du faire une nouvelle et perdre quasiment plus d’un an pour rien. Et oui dés lors ou tu quitte ton département, il faut prévenir la préfecture -par demande écrite- que tu voudrais qu’ils transmettent ton dossier séjour+naturalisation a ton nouveau département (faut compter quelque semaines avant que cela soit effectif).
Apres (à la réception du dossier) il faut aller à la nouvelle préfecture pour demander un changement d’adresse qui se traduira par changement d‘adresse + demande à la DDTPE

3) Normalement au bout 3renouvellements de la carte d'un salarié, ce dernier peut demander et avoir une carte de résidence, est-ce que le fait de changer de département peut remettre à 0 le compteur des changements de carte?

Non, tu peux la demander à n’importe quelle moment (mais très peu de chance de l’avoir), le fait que tu sois salarié depuis 3 ne confère aucun droit, c’est juste que par coutume il te la donne (bien entendu sous certaines conditions).
Cela dit, il est évident que le fait d’être un peu volage dans le choix de boulot, département n’aide pas vraiment a te délivrer une carte de résident.

WWQ3) Et enfin pour renouveler une carte (de salarié), est-il compliqué ou pas dans le 92 que dans d'autres départements?


Aucune idée, je suis en province, mais t’inquiète pas d’autre pourront te répondre

Bonne chance
momobest [ MP ]
23 août 2007 13:07
merci nervana__18 pour ta réponse, j'ai juste besoin d'un petit détail:

concernant la 1ere question, tu veux dire que je dois encore attendre les 4mois comme la première fois pour avoir l'accord du DDTPE et donc la livraison de la carte? ou c'est une démarche qui se fait entre la nouvelle pref et l'anicien DDTPE?
nirvana__18 [ MP ]
23 août 2007 14:17
C'est ce qui m'est arrivé l’an dernier....j'étais dans le département de la Savoie(73) et je travaillais en Isère(38). Au bout de quelques mois j'ai décidé de changer de département pour me rapprocher de mon lieu de travail. La préfecture de Savoie a envoyé mon dossier à celle de l'Isère qui a consulté la DDTPE avant de me délivrer mon nouveau titre de séjour.

Et crois moi ça a pris 3 mois. Bien sûr entre temps t'as un récépicé qui te permet de travailler en attendant. Sinon généralement quand tu ne changes pas de taf le renouvellement est souvant accepté.


Bonne chance
 
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