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Bonjour les amis et fréres en islam;

je viens de découvrir ce site y'a quelques semaines et je le trouve trés instructif;

bon voici mon parcours pour la naturalisation

Septempbre 2000: arrivée en france; je venais du sénégal pour poursuivre des études d'officier de la marine marchande à marseille.

2005 : Changement statut salarié officier de la marine marchande

Fin 2006: Dépot naturalisation et entretien préfecture marseille en Mai 2007

Mai 2008: Avis favorable mon numéro est le 2007X069.......

Depuis lors mon dossier est au mae, maintenant comment faire pour savoir la date de parution du jo et le numéro du jo?

J'appelle rézé pour avoir des infos mais en vain; ça sonne longtemps sans réponse. En vous remerçiant de vos réponses.

bonjour Senef
tu dois avoir le n° de ton decret lorsque ce dernier est envoyé a MAE dc regarde ce kil ton dis concernant l'email. car sans decret tu ne pourra pa savoir l'avancement de ton dossier!!!

pour senef
ton dossier est envoyé dans un premier temps au MAE pour établir ton état civil français et aprés cela l'état civil français revient vers rezé qui inscrit ton nom dans un décret et à ce moment là il pourront te dire quel est le numéro du décret

POUR MILAN
tu as tellement pressé Rézé et MAE qu'on a tapé ton prénom à l'envers
rézé aime bien travailler lentement....rire!
bon courage pour la suite.

merçi de vos réponses; je vais peut être envoyer un e-mail pour demander la suite de mon dossier, je vois bien qu'il faut une patience paysanne pour arriver au bout de cette procédure de naturalisation mais ça ira pour tout le monde inchalah !

pour senef
sais tu la date de transfert de ton dossier vers le MAE ou la date de l'avis favorable

Bonjour tt le monde,

voila mon parcours de naturalisation:

Dépôt de dossier novembre 2007
Lettre confirmation du numéro de dossier janvier 2008 ( 2008 X 001XXX )
Avis favorable fin juin 2008
Nom inscrit dans le décret 41 ( en attente de parution )

Bon chance pour tt le monde .

Citation
senef a écrit:
Bonjour les amis et fréres en islam;

je viens de découvrir ce site y'a quelques semaines et je le trouve trés instructif;

bon voici mon parcours pour la naturalisation

Septempbre 2000: arrivée en france; je venais du sénégal pour poursuivre des études d'officier de la marine marchande à marseille.

2005 : Changement statut salarié officier de la marine marchande

Fin 2006: Dépot naturalisation et entretien préfecture marseille en Mai 2007

Mai 2008: Avis favorable mon numéro est le 2007X069.......

Depuis lors mon dossier est au mae, maintenant comment faire pour savoir la date de parution du jo et le numéro du jo?

J'appelle rézé pour avoir des infos mais en vain; ça sonne longtemps sans réponse. En vous remerçiant de vos réponses.

Bonjour senef,

Tout d'abord reçois mes félicitations. Je trouve pas ton pseudo. ça me rappelle le surnom qui est donné aux footballeurs professionals évoluant de l'Equipe Nationale Sénégalaise. Vive l'époque de Thierno Youm, Bocandé etc... Trève de plaisanterie.

Evaluer une date de parution du JO est difficile. En effet, le JO est signé par le Premier Ministre et le Ministre de l'Immigration.
Pour évaluer un numéro de décret dépend de la date de transmission de ton dossier au MAE. Reze dit dans un mail "bateau" que le MAE détermine actuellement ..... Or, il es t démontré que Reze peut donner un avis favorable de principe et le dossier reste à Reze pendant un moment (1 voire 2 mois) avant d'être transmis au MAE.

Pour avoir Reze au téléphone, il faut composer le numéro qui est donné ici et laisser sonner (ne procéder à aucune touche comme le dit la messagerie vocale). Tu vas attendre très longtemps avant que quelqu'un ne décroche. Il faut donc être PATIENT.

Sinon (et ça tu l'as bien compris), envoies un mail et 24h après ils te répondront.
Surtout, tiens-nous informés de la suite qui t'a été reservée.
Bon courage.

bonjour à toutes et à tous,

Ma question concerne le temps en moyenne qu'il faut attendre afin de savoir :

1- que son nom est inscrit dans un décret
2- parution du décret dans le JO.

depuis l'avis favorable bien sûr

Merci d'avance pour vos réponse

Bonjour à tous,

Beaucoup d'entre nous m'ont sollicité pour savoir s'il est possible de faire avancer son dossier en vue de l'obtention rapide des actes de naissance nécessaire à l'établissement des documents officiels.

La réponse c'est OUI, tout dépend des cas individuels de chacun.
Le MAE, sur son site internet, dit qu'on peut délivrer les actes de naissance en urgence en envoyant un fax.
C'est ce qu'il faut faire mais en motivant sa demande par les écrits et les preuves.
Le fait de faire un concours de la fonctio publique est un exemple. Une formation à l'étranger nécesitant la nationalité française aussi.
Cependant chaque dossier est particulier et il vaut mieux dire dans sa demande en urgence tout ce qui se rapproche de sa situation personnelle.

Ceux qui sont en France en raison de l'asile sont dans un cas particulier. Leurs actes de naissance, même en tant qu'étranger sont rédigés par le MAE. Donc au terme de la procédure de naturalisation, leurs actes sont disponibles immédiatement sur demande.

Voilà ce que je voulais dire.

pour madingwa
salut
je ne comprends pas pourquoi Rezé garderait un dossier 1 mois ou 2 avant de l'envoyer au MAE
peut tu nous éclaircir la dessus
merci

Citation
amerz a écrit:
pour madingwa
salut
je ne comprends pas pourquoi Rezé garderait un dossier 1 mois ou 2 avant de l'envoyer au MAE
peut tu nous éclaircir la dessus
merci

C'est une question que je me pose et pour laquelle je n'ai toujours pas de réponse.
Pour ce qui est de mon cas perso, je me suis fait une raison : la période de 1 voire 2 mois correspondait à la grève de Zèle de Reze.

Bonjour tout le monde,
Quelqu'un peut nous dire quel est le dernier décret publié et quels sont les N° qui sont inscrits.
Merci d'avance

Citation
bianca007 a écrit:
Bonjour tout le monde,
Quelqu'un peut nous dire quel est le dernier décret publié et quels sont les N° qui sont inscrits.
Merci d'avance

Vraisemblablement, il s'agirait du décret 40.

slt moimeme alors t'en ai ou?lol eske ta des news de jo?

Bonjour
J'ai appelé le bureau des decrets ce matin et une charmante dame m'a répondu que mon nom est inscrit sur le decret 39 qui a été signé ou qui devait etre signé ce week end elle est pas sûre.
Est ce qu'il ya quelqu'1 parmis vous qui habite le val de marne et est qu'on peut demander CNI et passeport juste avec le numero de decret ou faut il attendre la ceremonie.
je vous remercie davance

Citation
adiatoure a écrit:
Bonjour
J'ai appelé le bureau des decrets ce matin et une charmante dame m'a répondu que mon nom est inscrit sur le decret 39 qui a été signé ou qui devait etre signé ce week end elle est pas sûre.
Est ce qu'il ya quelqu'1 parmis vous qui habite le val de marne et est qu'on peut demander CNI et passeport juste avec le numero de decret ou faut il attendre la ceremonie.
je vous remercie davance

Bonjour Adiatoure,

Félicitations pour ta naturalisation.
Pour répondre à ta question, la liste des pièces pour se faire établir une CNI ou un passeport est la suivante :

- Preuve de la Nationalité (Ampliation du décret) + Acte de Naissance Français + Justificatif de domicile + 2 photos pour le passeport (2 photos pour la CNI) + timbre fiscal de 60 euros pour le passeport (la CNI est gratuite).

Maintenant, il y a pas mal de mairie (y compris en Ile de France) qui accepte les pièces suivantes :
- Acte de Naissance Français + Justificatif de domicile + 2 photos pour le passeport (2 photos pour la CNI) + timbre fiscal de 60 euros pour le passeport (la CNI est gratuite).

Tu comprends donc que la copie du JO est inutile dans tous les cas.

Bonjour,

La sous-direction des Naturalisation vient de publier le "Rapport des Naturalisations 2006". Il y a quelques lignes qui ont attiré mon attention. Je pense qu'il est utile de les partager.
Le paragraphe ci-dessous répond aussi en partie à la question du rôle exact du MAE qui ne sert pas qu'à rédiger les actes de naissance français.

V.2.2. Le retrait de la nationalité française
Le retrait de la nationalité française, prévu par l’article 27-2 du Code Civil peut intervenir dans deux
types de situation qui sont beaucoup plus fréquentes que celle pouvant conduire à la déchéance de la
nationalité française.
En premier lieu, le retrait est envisageable si la naturalisation ou la réintégration du demandeur a eu
lieu alors que l’administration ignorait qu’il ne remplissait plus l’une des conditions de recevabilité prévues par le Code Civil .Le cas les plus fréquent est celui où le demandeur a commis, avant d’acquérir la nationalité française ou de bénéficier d’une réintégration, des faits répréhensibles d’une particulière gravité, (viol, meurtre, trafic de stupéfiants) qui, s’ils avaient été connus par l’administration auraient conduit celle-ci à déclarer la demande irrecevable au titre des dispositions des articles 21-23 et/ou 21-27 du Code civil. Plus rarement, le retrait porte sur le défaut de résidence en France du demandeur au moment du décret.
En second lieu, le retrait trouve son fondement dans la dissimulation volontaire, par l’intéressé luimême, d’une modification substantielle de sa situation familiale. Le cas de fraude le plus couramment
rencontré tient à la dissimulation, par le demandeur, de son mariage, contracté avant l’obtention de la
nationalité française, avec un conjoint durablement établi à l’étranger. Si elle avait été connue, cette situation aurait conduit l’administration à constater que le demandeur ne justifiait plus de la fixation de ses attaches familiales en France et à prendre une décision d’irrecevabilité de la demande d’acquisition de la nationalité française, en application de l’article 21-16 du Code Civil , tel qu’interprété par la jurisprudence administrative.
Lorsque la sous-direction des Naturalisations décide d'engager la procédure visant à rapporter le
décret de naturalisation ou de réintégration, le projet de décret ayant cette finalité doit recueillir l’avis conforme de la Section Sociale du Conseil d’Etat. Le décret retirant la nationalité française doit intervenir dans le délai d’un an à compter de la publication du décret qui avait octroyé la nationalité française à la personne concernée lorsque l’administration agit dans le cadre du défaut de condition légale. Lorsque la procédure est engagée sur le fondement de la fraude, le décret de retrait de la nationalité française doit intervenir dans un délai de deux ans à compter de la découverte de cette fraude.
La fraude est, le plus souvent, décelée et signalée par le ministre des affaires étrangères, dont dépend le Service Central de l’Etat Civil, lorsque l’acquérant demande que son mariage soit transcrit sur les registres d’état civil français. Cette transcription est le préalable à l’obtention du bénéfice attendu de la fraude, qui est de faciliter l’obtention par le conjoint étranger, d’un visa d’entrée en France, puis d’un titre de séjour, voire de la nationalité française.

Citation
bradasi92 a écrit:
slt moimeme alors t'en ai ou?lol eske ta des news de jo?

OUI c'est ok pour moi, j'ai mon nom dans le 39;
le dernier decret est le 40 mais il est sortie avant le 39;
donc mon analyse était bon.

Citation
amerz a écrit:
pour madingwa
salut
je ne comprends pas pourquoi Rezé garderait un dossier 1 mois ou 2 avant de l'envoyer au MAE
peut tu nous éclaircir la dessus
merci

eh oui, le mien a eu l'avis favorable le 30 juin et ce n'est que le 30 juillet qu'il a été transmis au mae, après mon appel du 29 juillet.