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salam

voila en fait j´aimerais avoir quelques ptits eclaircissements concernant un probleme mais avant faudrait que vous ayez la patience de lire jusqu´au bout insha allah !

mon pere et un tres bon ami a lui avaient bati une maison dans les annees 80 au maroc ( tcherkou fiha quoi)

la maison etait sur 2 etages avec ce qu´on appelle elmagaza ( grand garage ) et un stah

chacun avait son appartement et, et le stah etait mcharek biensur jusqu´au jour ou cet homme et mon pere se sont mit d´accord pour que l´un des deux achete la part de l´autre pour qu´il appartienne a un seul, c´est mon pere qui a acheter la part de son ami

jusqu´ici vous me suivez ?

quand mon pere la acheter ils sont aller a ce qu´ils appellent " dar etessjil" de ben msik pour faire les papiers disant que mon pere lavait acheter

jusqu´ici tout allait bien jusqu´a ce que cet homme meure allah irahmo

comme il n´avait pas d´enfant, ce sont ses soeurs et neveux qui sont les heritiers de ce qu´il a laisser biensur

en ce qui concerne l´heritage ils ont eu ce a quoi ils avaient droit mais ils persistent a nous dire que le stah leur appartient aussi !meme en sachant que mon pere la payer il y a plusieurs annees maintenant

et a ce qu´il parait ils se sont renseigner et on leur a dit que de toutes facons le stah ne se vend pas et que c´etait la propriete de tout les heritiers !

de notre coté on a demander a un membre de notre famille qui sur place de nous informer, il nous a dit que si on etait passer que par " dar etessjil" et pas par "elmouhafada" ben que ces heritiers avaient un droit sur ce fameux stah !!!!!!!!!!!!

et comme mes parents voulaient vendre leur part pour acheter ailleurs, ben c´est genant si les autres ont droit au stah et qu´il faille partager avec eux ce qui ne leur appartient pas quoi !

jespere que vous avez reussi a suivre cette histoire et que vous pourrez me renseigner la dessus !

est ce que legalement au maroc, si on ne passe que par "dar etessjil" et pas par el mouhafada, la vente du stah n´est pas reconnue et que par consequent il faille la partager avec les autres heritiers ?

s´il y a quelquechose que vous n´avez pas compris, demandez moi, et jessaierais de vous repondre

ps: je me renseigne parce qu´on est en france et que pour le moment mes parents ne peuvent pas se permettre daller au bled pour voir ce qu´il en est par eux meme

merci

up up up !!!!!!!!!!!!!!

sil vous plait ya personne qui pourrait me renseigner sur ce genre de situation ?

barakallahoufikoum

bonsoir

daprés ce que je sache cest que ton pére a fait la moitié détape donc il la enregistré sur son nom, donc même si il na pas passé par la conservation, il est à son nom et en déscendant au bled il peut le conserver même ça a demandé bcoup dannées pour le faire cest pas grave il paiera un petit pourcentage de retard mais pas cher puisque on connait une personne qui a resté 20 ans pour conserver le 2éme étage quil a construit entre temps;mais il doit la conserver en allant au bled

salam alaykoum


merci merci merci ma soeur pour ta reponse

et encore une ptite question consernant el mouhafada

est ce que c´est vrai que maintenant que son ami est mort il nous faudrait l´accord de ses heritiers pour hafad le stah ?

merci encore barakallahoufik

si le stah est enregistré sur le nom de ton pére il conserve à son nom et pas besoin dhéritiers, laccord des héritiers dami si le stah est enregistré au nom des deux mais je me dis aussi tu peux voir sur internet le téléphone de la conservation de nimporte quelle ville ou un notaire au bled, et un coup dappel suffira , bon courage

barakallahoufik ma soeur choukran

wa alaykoum essalam

Salam assah,

j'ai vu que t'es de ben Msik, il y' a un notaire sur bloulevard NIL juste aprés l ecole privée kotoubiya en allant vers la bank BMCI.

Je vais essayer de t'avoir ses coordonnées.

Ton histoire me mets la puce à l oreille, et je suis un peu dans la même ituation que toi, mon pére a aquis un terrain à batir en 1994, juste des reçus de paiment , aujourd'hui des maisons voient le jour autour, et rien n'a été fait pour enregistré ou quoi que ce soit , mais quel est la différence entre ce tassjil et al mou7AFADA ?

Ce sont des structures similaires? ou est ce qu elle se retrouvent ? dans une mairie ?

Cordialement.

Le "stah" comme les escaliers , l'asenceur...fait partie des parties communes de l'immeuble donc on ne peut pas y avoir droit sans etre proprietere d'un des appartements . Tu as dis que ton père a acheté le deuxième appartement de l'immeuble ,est ce qu'il a acheté les garages aussi? Car les héririers dont tu as parlé peuvent utilisé ça pour demander le droit d'utiliser "stah".
La difference entre tssjil et mouhafada , je pense , c'est que à almouhafada la démarche est compliquée et unpeu chère mais vous evite ce genre de problème car elle décrit tout les appartement qui composent l'immeuble leurs superficies leurs dépendance ...ce qui ne peut pas donner lieu à differentes interpretations

MERCI ALI,

Pour un terrain à batir acheté il'y 15ans, et jamais enregsitré .

y-t-il un risque d'amende en cas de tahfid ola tassjil ?

Je ne suis pas sure , mais je ne crois pas qu'il y a une amende car la plupart des terains au Maroc surtout dans la compagne ne sont pas enregistrés .

Pour la personne de Ben M'sick,
Ton père te son ami ont acheté avec ce qu'on appele "Chaiaa", le problème c'est qu'on mentionne pas ça au niveau du titre, et c'est le cas de mon père et ma mère? chacun peut dire que cet étage à moi malgré que c'est mentioné sur le contrat son étage. En plus, setah ne se mentionne pas sur le titre foncier, donc l'idée que setah est à nous, n'a pas de base, si ton père a acheté la part de son ami donc il a acheté tout ce qu'est mentionné dans le titre de base. Si il y a eu des modifications et ajout ca ne sera pas pris en considération. Moi j'ai voulu acheter un appartement de ma soeur à dar bouazza mais chaiaa ( un seul titre pas en copropriété), mais quand e me suis renseigné on m'a conseillé de ne pas l acheter car c'est pas de copropriété.

Citation
ali82 a écrit:
Le "stah" comme les escaliers , l'asenceur...fait partie des parties communes de l'immeuble donc on ne peut pas y avoir droit sans etre proprietere d'un des appartements . Tu as dis que ton père a acheté le deuxième appartement de l'immeuble ,est ce qu'il a acheté les garages aussi?

en fait jai pas du bien me faire comprendre a ce niveau la ! en fait mon pere a acheter la part du stah de son ami pas son appartement

en ce qui concerne elmagaza, ils l´avaient partagé en deux avec un mur entre les 2 parties mais en ce qui concerne elmagaza ce fut reglé a l´epoque ou ils l´avaient fait

Citation
Tazi2009 a écrit:
Pour la personne de Ben M'sick,
Ton père te son ami ont acheté avec ce qu'on appele "Chaiaa", le problème c'est qu'on mentionne pas ça au niveau du titre, et c'est le cas de mon père et ma mère? chacun peut dire que cet étage à moi malgré que c'est mentioné sur le contrat son étage. En plus, setah ne se mentionne pas sur le titre foncier, donc l'idée que setah est à nous, n'a pas de base, .

cette phrase me fait froid dans le dos parce que ya quelqu´un au bled qui nous a dit que de toute facons le stah, ca ne s´achete pas et ca ne se vend pas ! ca appartient a tout les habitants de la maison en question !

est ce que c´est ce que ta voulu dire tazi2009 ? si oui, ce serait horrible de lavoir payer a lepoque pour rien si au final il appartient a tout le monde !

enfin jai peut etre pas compris ce que ta voulu dire

Citation
geo a écrit:
Salam assah,

j'ai vu que t'es de ben Msik, il y' a un notaire sur bloulevard NIL juste aprés l ecole privée kotoubiya en allant vers la bank BMCI.

Je vais essayer de t'avoir ses coordonnées.

Cordialement.

oui c´est de ce coté la qu´elle se trouve lool!

merci pour le notaire je le dirais a mon pere, meme si tu trouves pas son nom c´est pas grave, je lui dirais de chercher du coté de la BMCI il finira bien par trouver !


merci

Citation
assah a écrit:

Citation
ali82 a écrit:
Le "stah" comme les escaliers , l'asenceur...fait partie des parties communes de l'immeuble donc on ne peut pas y avoir droit sans etre proprietere d'un des appartements . Tu as dis que ton père a acheté le deuxième appartement de l'immeuble ,est ce qu'il a acheté les garages aussi?

en fait jai pas du bien me faire comprendre a ce niveau la ! en fait mon pere a acheter la part du stah de son ami pas son appartement

en ce qui concerne elmagaza, ils l´avaient partagé en deux avec un mur entre les 2 parties mais en ce qui concerne elmagaza ce fut reglé a l´epoque ou ils l´avaient fait

Normalement comme j'ai dis avant le "stah" fait partie des parties communes de l'immeuble donc tous les habitants y ont accès sauf si quelqu'un y renonce par écrit (en général une simple déclaration légalisée suffit ) et d'après ce que j'ai compris c'est le cas pour ton père . Donc a mon avis les héritiers n'y ont pas droit .

Beaucoup de gens essayent de profiter de la naiveté et le manque de temps des MRE pour les 'spolier' de leurs biens , le mieux c'est d'aller voir un notaire ou un avocat pour bien éclaircir tout ça .

Pour assah,
je dis la chose suivante: la vente ne reconnait que ce qui est décrit dans la titre foncfier "livre bleu" que tu as une copie et à la conservation foncière une autre copie, toute modification ou ajout " binaa aachwai" sans passer par les procédures normales autorisatio, commune, plans etc, n'est pas reconnue par la loi. je vous parle d'un cas réel.

@Tazi2009 : il ne s'agit pas ici d'une modification ou ajout ou encore " binaa aachwai" , il s'agit tout simplement de la cession de droit d'utilisation d'une partie des parties communes de l'immeuble

Moi aussi je connais un cas réel semblable c'est le cas un garage attaché à un appartement dans le titre foncier et qui a été vendu à une banque par simple acte de vente chez une notaire, je vois mal demain les héritiés de l'appartement demander à la banque de sortir sous pretexte que le titre foncier stipule qu'ils en sont les propriètaires!!

dans l'ancien regime des maisons d nos parents, il existe pas encore partie commune, la partie commune est dans un cadre de copropriété régié par dahir N° 18 de copropriété.
Garage n'est pas un toit " setah" si tu vends un garage qui n'est pas dans le plan personne ne l'achete de toi en passant par un notaire, seul contrat signé à l'arrondissement. Le cas de vendre un garage à une banque, donc ce garage figue dans le plan déposé aupres de la commune. je sais de koi jete parle.

lorsque j'ai parlé des maisons de nos parents " jamila, sebata, hay lalla meriem,sidi othman bournazil etc. la plus part de ces maisons ont été batues dans l'ancien régime pas la copropriété. mais à chaque fois que le propriétaire veut ajouter un garage ou un niveau, il doit passer par la commune pour avoir l autorisation service de plans, de cette façon l(ajout sera égal et applicable au niveau du titre, mais si la personne ajoute ça tout simplement, no

OH LALA , CE BINAA ACHWAII me fait grincer les denst, en effet, nous avions consctruit f stah 2 piéces mais clandestinement, ça remonte à 1993 depuis j'ai peur que le muret du sta7 au 4 éme donc tombe sur les gamins qui joue en bas LOL.


YARBI SALAMA