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C'est une belle page pour echanger.
N°2008X.....
j'ai fait une demande de rcours gracieux le 15 Aout 2009.
j'ai envoyé un mail à rezé et voilà leru reponse.
" Madame, Monsieur, Votre recours gracieux sera instruit prochainement. Vous serez informé(e) par écrit de la suite apportée à votre demande. Nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de notre considération distinguée. La cellule accueil "

donce depuis plus de 75 Jours j'attends leur reponses;
j'atends vos analyses , commentaire
meric

quel est le motif de ton ajournement samuel ?

j'etais etudidiant et maintenant je ne suis plus etudiant.; je suis à la rcherche d'emploi. je leur ai envoyé de 100 reponses negatifs de mes recherches d'emlpoi. car il avait évoqué mon staut d'etudiant et mes manques des ressources car j'etais financé par la famille. je leur ai dit que je ne suis plus etudiant avec la preuce de APS de la prefecutre avec auttorisation de travail et concernat l'emploi , je leur ai envoyé comme je lai dit en haut le 100 reponse negatid que les entreprise m'en envoyé depuis cinq ans. pour info j'ai un Bac+5.

voilà , j'attends le recours graciuex depuis 75 jours et tojours le dossier en traitement.
je ne comprend rien
merci

Citation
samuel59000 a écrit:
C'est une belle page pour echanger.
N°2008X.....
j'ai fait une demande de rcours gracieux le 15 Aout 2009.
j'ai envoyé un mail à rezé et voilà leru reponse.
" Madame, Monsieur, Votre recours gracieux sera instruit prochainement. Vous serez informé(e) par écrit de la suite apportée à votre demande. Nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de notre considération distinguée. La cellule accueil "

donce depuis plus de 75 Jours j'attends leur reponses;
j'atends vos analyses , commentaire
meric

salut tout le monde
si on prends les délais légaux pour les recours (l'administration a deux mois pour te donner une réponse à ta demande, si elle ne la donne pas c'est un signe implicite de rejet de ton recours) mais vu que les délai et rezé ça fait deux et en lisant ce mail le seul conseil que je te donnerais c'est de leur téléphoner, tu en sauras un peu plus.
Bonne Chance tout n'est pas perdu

si c'est un signe implicite du reponse negatif , comment tu pe comprendre le contenu de mail que j'ai eu ce matin ." Madame, Monsieur, Votre recours gracieux sera instruit prochainement. Vous serez informé(e) par écrit de la suite apportée à votre demande. Nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de notre considération distinguée. La cellule accueil .

il pouvait aisement me dire d'attendre le courrier ou de voir la prefecture.
ici le mail me laissse pensé que mon dossier est en train d'etre etudié. mais le délai aussi élévé d'attente me troouble bc.

je ne comprend pas grand chose
merci de votre temoignage

monsieur samuel pour te dire il faut pas confondre entre la decision qu'on a apporté à ta demande de recours gracieux et celle qu'on va accorder à ton dossier.
par exemple ce que tu viens de recevoir qu'en principe on a accepté la recevabilité de demande de recours gracieux c'est à dire l'administration tient à reetudier ton dossier vu l'element ou les elements sur lesquels tu as fondé ton recours gracieux de telle sorte qu'on va revoir leur decision si vos elements ont un bien fondé juridique.

Citation
samuel59000 a écrit:
si c'est un signe implicite du reponse negatif , comment tu pe comprendre le contenu de mail que j'ai eu ce matin ." Madame, Monsieur, Votre recours gracieux sera instruit prochainement. Vous serez informé(e) par écrit de la suite apportée à votre demande. Nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de notre considération distinguée. La cellule accueil .

il pouvait aisement me dire d'attendre le courrier ou de voir la prefecture.
ici le mail me laissse pensé que mon dossier est en train d'etre etudié. mais le délai aussi élévé d'attente me troouble bc.

je ne comprend pas grand chose
merci de votre temoignage

personnellement je pense que les mails sont des envois automatiques, j'ai eu le même mail que toi et la semaine d'après ils changeaient de texte c'est tout (votre demande est transmise au service compétent) ce sont des mails "types", mais je ne t'ai pas dit qu'ils avaient rejetés ta demande ce que je te dit par rapport au "signe implicite de rejet" c'est que c'est la procédure dans n'importe quel recours. Donc ils peuvent tout aussi bien l'instruire prochainement, 75 jours c'est long pour une réponse à un recours et c'est pourquoi je te conseille vivement de téléphoner à rezé, tu seras fixé.
PS : il y a des personnes qui après un délai de plus de deux mois ont reçus une réponse (positive ou négative) donc au lieu de t'angoisser et de te stresser passe leur un coup de fil.

salut tout le monde
alors pas de nouvelles des recours?
Pour ma part je viens d'avoir rezé et la dame m'a confirmé que tant que la préfecture ne "débloque" pas le dossier (via PRENAT) et bien le recours n'est pas enregistré et encore moins étudié, vu que la limace est en congé, mon dossier ne risque pas d'être débloqué. Le pire c'est quand vous téléphonez au service étranger et que personne ne vous réponds, même la dame de rezé a essayé de les contacter par téléphone, pour leur dire de mettre mon dossier à jour afin qu'ils puissent au moins enregistrer mon recours et résultat rien : personne décroche (les agents de rezé ont un interlocuteur attitré au sein de la préfecture), franchement je cherche un autre qualificatif que celui de limace mais ça serait tomber à un niveau bien bas, niveau qui n'est pas le mien.Je suis en colère et je pense que vous comprendrez pourquoi.

Salut Pika 11,

Je ne sais pas de quel departemant tu depends, mais en ce qui me concerne, hier, j'ai eu au télephone le service des naturalisations de la prefecture des BDR (Marseille), l'agent m'a confirmé qu'il a envoyé l'historique de mon sejour à Rézé. Il m'a aussi fait une révélation qui m'a fait froid au dos ! Il semble que Rézé n'a pas la possibilité de consulter les informations sur le séjour des étrangers en France. Rézé se fie uniquement aux informations qui lui sont donnés par la prefecture. Ce qui veut dire, que si la personne qui transmet ton dossier à Rézé zappe deliberement ou invonlontairement une pièce, on peut voir sa demande ajournée ou jugée irrecevable. Mon cas est là pour le prouver. J'ai été ajourné parce que Rézé n'avait reçu aucune information sur mon séjour de 2002 à 2005 ou j'ai eu ma carte de sejour. Pour rézé, j'ai sejourné irregulièrement de 2002 à 2005. Sanction : ajournement 1 an pour séjour irregulier.

Salut sohyra
franchement à nous deux c'est incroyable, ça rejoint ce que je dit depuis le début : on est à la MERCI d'un fonctionnaire, s'il t'aimes pas il te fait des difficultés, c'est je pense ce qui m'est arrivé avec l'agent de la préfecture de l'Aude, elle m'avait envoyé une mise en demeure pour le RV réglementaire, et je lui ai fait remarquer que la mise en demeure n'était pas justifiée, j'ai (honnêtement) ressenti de la jalousie de sa part à mon égard et ce dès que je l'ai rencontré, elle mesure à tout cassé 1m20 et elle devait lever la tête bien haut pour me parler alors je pense qu'elle a voulu inverser la tendance, en mettant des batons dans les roues, dans le genre c'est moi la plus forte, vraiment pathétique, telle est mon opinion.
c'est super que tu sois tombé sur quelqu'un de bien dans ta préfecture parce que j'imagine très bien ta galère, séjour irrégulier alors que c'est pas vrai, heureusement que l'agent de la préfecture t'aide en faisant tout simplement ce pour quoi il est payé sinon j'imagine la catastrophe. Je te jure c'est grave

Rectificatif en ce qui me concerne
Je viens de téléphoner au service des naturalisations et surprise la limace n'est pas en congé, madame a donné des consignes strictes : aucun appel téléphonique, donc elle m'a dit sans que je me sois présentée je ne peux pas rester au téléphone j'ai d'autres priorités, en l'occurence Madame était en train de manger et c'était 14h. c'est ça le service public? Du coup j'ai téléphoné au chef de service mais celui-là il fait fort ça fait 1 mois qu'il ne répond pas, même à la sous direction des naturalisations alors expliquez moi a travers ce dont vous vous souvenez concernant mon parcours où je vous demandais si je n'étais pas parano, expliquez moi ou est la logique là dedans?

Pika 11,

J'ai oublié le motif de ton ajournement. Est ce que c'était comme le mien pour sejour irregulier ?

Citation
sohyra a écrit:
Pika 11,

J'ai oublié le motif de ton ajournement. Est ce que c'était comme le mien pour sejour irregulier ?

pas du tout, moi c'est l'absence d'autonomie matérielle, en terme clair c'est pas de situation professionnelle.
PS : je suis en france depuis 30ans, je suis arrivée à deux trois ans je sais plus.Mais officiellement je suis entrée en 1980. Quand j'y pense je me dit que vraiment à l'époque ça devait très bien fonctionner les administrations, et plus le temps passe plus ils durcissent les démarches, rien qu'en préfecture c'est la catastrophe, au service étranger on te regarde comme si tu débarquais de jupiter .

Pika 11, quand tu parle de la limace c'est la personne qui s'occupe de ton recours?

Tu as eu son nom où et par qui?

Merci.

Citation
mina38080 a écrit:
Pika 11, quand tu parle de la limace c'est la personne qui s'occupe de ton recours?

Tu as eu son nom où et par qui?

Merci.

Bonjour tout le monde
non ce n'est pas la personne qui s'occupe de mon recours, c'est en rapport à une petite blague entre MKH92 et moi, sur la lenteur d'instruction des dossiers par la préfecture

Salut Sohyra
alors tu as des nouvelles ou pas? t'es-tu renseigné auprès de rezé pour voir s'ils ont reçu les documents de ta préfecture?

salut tout le monde
je viens de téléphoner à rezé et la dame m'a confirmé que mon recours est enregistré, il était bloqué informatiquement a cause de la préfecture, mais c'est bon maintenant je vais attendre qu'il soit réexaminé.
Bon courage à vous tous

salut Pika 11,

Je n'ai plus appelé. J'attendrai le jeudi pour eventuellement relancer. Ce qui est sûr, la chargée de mon dossier à Rézé m'a fait part de son entretien téléphonique le 02/11 avec la prefecture a mon sujet et qu'elle n'attend plus que le document de la pref qui lui a été promis. En plus, elle m'a aussi demandé le numero de portable pour m'informer de la reception du document...donc j'ai de qui rester patient !

Citation
sohyra a écrit:
salut Pika 11,

Je n'ai plus appelé. J'attendrai le jeudi pour eventuellement relancer. Ce qui est sûr, la chargée de mon dossier à Rézé m'a fait part de son entretien téléphonique le 02/11 avec la prefecture a mon sujet et qu'elle n'attend plus que le document de la pref qui lui a été promis. En plus, elle m'a aussi demandé le numero de portable pour m'informer de la reception du document...donc j'ai de qui rester patient !

franchement si j'étais toi je récupèrerais les documents à la préfecture et je les enverrais moi même, tu les scannes ou bien tu les faxes. Personnellement je n'ai pas confiance aux agents de la préfecture, donc si tu peux récupérer les docs fais le. Dit leur je sais pas un truc dans le genre que ce sont des documents que tu n'as pas et pour éviter de nouvelles déconvenues tu préfèrerais les avoir pour les mettre dans ton dossier "papiers" au cas où un jour quelqu'un d'autre te les demandes.

monsieur pika arretes stp de proposer une solution qui n'existe pas car y a un systeme informatique entre la prefecture et reze pour echange de dossiers et information et que chaque modification se faut informatiquement entre les administrations. car elles sont reliées informatiquement voila c ca le droit bref l'administration ici au moins est plus fiable que celle du blad si non qui est ce que tu vas penser sur celle du blad de la dictature . je veux pas de reponse et merci à tous et pour engager des demarches sures et fiable je conseille à chacun de consulter un avocat specialisé en droit des etrangers ou de se renseigner suffisament sur les sites de droit comme legifrance ou voir la jurisprudence berf de part d'un etudiant en droit . à plus