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Marocain ou Non dans cette cas???
N
11 novembre 2009 01:07
Si un homme ((d'un pére Marocain, et d'une mére suédoise, et il a une nationalité suedois vivre et né en suede)), veux ce marié avec Marocaine au Maroc... , Ce mariage sera mariage mixte ou mariage normale???

est ce qu il a besoin d'une carte national marocaine pour ce marié normal?? c'est quoi la demarche a vos avis

quecequ il peut faire pour justifié qu'il est marocain??

svp j'ai besoin de vos idée et merci beaucoup
z
11 novembre 2009 10:29
premièrement il a la nationalité marocaine du fait que son père est marocain (il peut demander la cni marocaine avec l'extrait de naissance de son père ou tout autre document)

et à mon avis vu qu'il détient la nationalité suédoise, ce sera un mariage mixte je pense

il faut qu'il se rapproche du consulat du maroc en suède pour demander la cni


ps : la nationalité marocaine se transmet par le père (donc ici il est marocain c'est bon)
b
11 novembre 2009 11:39
il ne peu être marocain que si son père est marié au consulat et qu'il soit en possession d'un livret de famille marocain,et s'il n'a pas tout çà il est Suédois.Bonne chance
s
11 novembre 2009 13:04
Code de la nationalité marocaine



Est Marocain, l'enfant né d'un père marocain ou d'une mère marocaine.

Dispositions transitoires
Les nouvelles dispositions en matière d'attribution de la nationalité marocaine, en vertu du présent article, par la naissance d'une mère marocaine, sont appliquées à toutes les personnes nées avant la date de publication de la présente loi.

Article 7 sad smileymodifié par la loi n° 62-06 promulguée par le dahir n° 1-07-80 du 23 mars 2007 - 3 rabii I 1428 ; B.O. n° 5514 du 5 avril 2007). Nationalité par la naissance au Maroc

Est Marocain, l'enfant né au Maroc de parents inconnus.

Toutefois, l'enfant né au Maroc de parents inconnus sera réputé n'avoir jamais été Marocain si, au cours de sa minorité, sa filiation est établie à l'égard d'un étranger et s'il a, conformément à la loi nationale de cet étranger, la nationalité de celui-ci.

L'enfant de parents inconnus trouvé au Maroc est présumé, jusqu'à preuve du contraire, né au Maroc.

Article 8 sad smileymodifié par la loi n° 62-06 promulguée par le dahir n° 1-07-80 du 23 mars 2007 - 3 rabii I 1428 ; B.O. n° 5514 du 5 avril 2007). Dispositions communes

La filiation paternelle ou la filiation parentale de l'enfant n'a d'effet sur la nationalité de celui-ci que si elle est établie avant qu'il n'atteigne l'âge de sa majorité.

La filiation paternelle ou la filiation parentale doit être établie conformément aux prescriptions régissant le statut personnel de l'ascendant, source du droit à la nationalité.

L'enfant qui est Marocain en vertu des articles 6 et 7 ci-dessus est réputé avoir été Marocain dès sa naissance, même si l'existence des conditions requises par la loi pour l'attribution de la nationalité marocaine n'est établie que postérieurement à sa naissance.

Toutefois, l'attribution de la qualité de Marocain dès la naissance ainsi que le retrait de cette qualité en vertu des dispositions du paragraphe 2 de l'article 7 ne portent pas atteinte à la validité des actes passés par l'intéressé ni aux droits requis par des tiers sur le fondement de la nationalité apparente antérieurement possédée par l'enfant.


Chapitre III : De l'acquisition de la nationalité marocaine

Section première : Acquisition par le bienfait de la loi
Article 9 : (modifié par la loi n° 62-06 promulguée par le dahir n° 1-07-80 du 23 mars 2007 - 3 rabii I 1428 ; B.O. n° 5514 du 5 avril 2007). 1 - Acquisition de la nationalité marocaine par la naissance et la résidence au Maroc :

Sauf opposition du ministre de la justice conformément aux articles 26 et 27 du présent dahir, acquiert la nationalité ma
N
11 novembre 2009 14:25
merci beucoup pour vos réponses, mais je propose quelque chose, je vois donc si son pére et marocain, donc logiquemement le fils marocain aussi, et il doit faire la carte nationnale marocaine avec l'acte de naissance de son pére...., donc je croit que il peut faire la carte nationnal au suéde dans la consulat de maroc???
s
11 novembre 2009 14:39
est-ce que le père est tj vivant?
est-ce que le fils a été reconnu par le père?
N
23 novembre 2009 16:07
oui le pére et tjrs vivant et avec lui..., mais acte de naissance de mon fiancé et suedois....donc je vien de savoir, que je vais faire un mariage mixte méme si mon fiancé et marocain,crying(, donc en va se marié avec sa natinnalité suédoise, pas de choix, parceque pour obtenir une nationalité marocaine,ils disent que il faut attendre 6 mois, pour avoir lacarte national marocaine pour lui, et donc en a décidé de faire un mariage mixte.
 
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