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AsiaAsia01 a écrit:
Salam,
Besoin d'une réponse de qq'un qui a déjà eu la situation,pour aller en vacnces au Maroc avec sa voiture professionnelle,cad,les papiers sont à mon nom,mais le fait qu'il y ait de là pub sur le véhicule?logiqurment j'me dit ,j'y vais en vacance y devrai pas y avoir de soucis mais avec le douanier marocain...
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AsiaAsia01 a écrit:
Salam,
Besoin d'une réponse de qq'un qui a déjà eu la situation,pour aller en vacnces au Maroc avec sa voiture professionnelle,cad,les papiers sont à mon nom,mais le fait qu'il y ait de là pub sur le véhicule?logiqurment j'me dit ,j'y vais en vacance y devrai pas y avoir de soucis mais avec le douanier marocain...
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ma-casablanca a écrit:
Bonjour
L’usage personnel d’un véhicule de société est une faute
Quand l’employeur attribue un véhicule à son salarié uniquement pour ses besoins professionnels, le salarié n’a pas le droit de l’utiliser à titre personnel.
En cas de litige, l’employeur doit prouver que son salarié était en possession du véhicule ce jour-là et qu’il en a fait un usage abusif , (et de nos jours c'est pas compliqué à trouver des preuves, tu seras enregistré à la douane, la traversée du bateau....)
après si ton patron et d'accord, il te faut son autorisation pour quitter le territoire français avec la voiture de la société, et aussi informer l'assurance de ton employeur
appelles le consulat du Maroc de ta commune c'est plus simple pour les démarches à faire
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